1896
Date
1896
Cote
6 M 161/13
-
Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Eschêne
- 1896
Producteur :
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1896
6 M 161/13
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1903-1940
1 O 10
Préfecture.
1849
7 M 823
1911
6 M 161/16
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1927, 1939
2 O 38/5
Préfecture
1886
6 M 161/11
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1921
6 M 161/17
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1689-1793
74 Ed GG 1-2
Communes
1936
6 M 161/20
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1926
6 M 161/18
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1963-1972
1 E - TD 9
Collection du greffe
1846
6 M 161/3
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Entre le 21 novembre 1802 et le 08 juin 1806
1 E 38 PM 1
Collection du greffe
1808-1926
2 O 38/7
Préfecture
1836
6 M 161/1
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1881
6 M 161/10
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
1851
6 M 161/4
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
2 O 38/11
Préfecture
2 O 38/12
Préfecture
38 Ed 3 E 1*
1940
38 Ed 4 H 2
1820-1938
1 O 40
Préfecture.
1852, 1938-1939
2 O 38/9
Préfecture
1 C 74
Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
1943
38 Ed 1 G 4
1958-1968
1 E 38 NDM 8
Collection du greffe
16 B 1
Cours et juridictions d'ancien régime
1849-1854
38 Ed 1 N 1
1933-1942
1 E - TD 3
Collection du greffe
1822-1938
2 O 38/4
Préfecture
1823-1842
1 E - TC BELFORT 3 - 4
Collection du greffe
38 Ed 4 E 1*
1827
38 Ed 1 G 1
1847-1930
2 O 38/8
Préfecture
1923
2 O 38/10
Préfecture
1911-1931
38 Ed 1 G 2
1953-1962
1 E - TD 7
Collection du greffe
1827
3 P 60
Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
1793-1803
1 E 38 D 1 - 10
Collection du greffe
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.