Filtrer les résultats
Multimédias
  • 57
  • 39
Nom de l'inventaire
  • 23
  • 20
  • 20
  • 13
  • 9
Afficher plus
Lieux
  • 96
  • 92
  • 27
  • 20
  • 20
Afficher plus
Période
  • 6
  • 20
  • 55
  • 46
  • 1
Sujets
  • 65
  • 56
  • 36
  • 26
  • 20
Afficher plus
Typologies
  • 25
  • 25
  • 24
  • 20
  • 11
Afficher plus
Collectivités
  • 35
  • 35
  • 23
  • 20
  • 13
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

  • sur 5
96 résultats

Résultats de la recherche

1
Commune d'Eschêne-Autrage (3 feuilles).

3 medias

Commune d'Eschêne-Autrage (3 feuilles).

Date

1827

Cote

3 P 60

2

Comptabilité. - Emprunts (1933-1939). Placements, rentes (1837). Impositions (1847-1884). Subventions (1926). Crédits (1875-1938). Comptabilité (1855-1931).

Date

1837-1939

Cote

2 O 38/13

3

1900-1940

Date

-

Cote

2 O 38/12

4

1825-1900

Date

-

Cote

2 O 38/11

5

Ateliers de distillation.

Date

1923

Cote

2 O 38/10

6

Réquisitions de chevaux et automobiles, logement des troupes (1938-1939). Sapeurs pompiers, fournitures faites pour lutte contre un incendie (1852).

Date

1852, 1938-1939

Cote

2 O 38/9

7

Enfants assistés, frais d’entretien (1851). Secours à indigents, don de semence de pommes de terre (1847). Fonds de chômage, atelier de charité (1855). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1930).

Date

1847-1930

Cote

2 O 38/8

8

Réclamation contre le projet d’une construction (1808). Voie publique, déneigement, achat d’un chasse-neige (1925-1926).

Date

1808-1926

Cote

2 O 38/7

9

Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, crédits, fournitures, avis de sortie des élèves dans le cours de l’année (1851-1886). Cours d’adultes, création (1925-1930).

Date

1851-1930

Cote

2 O 38/6

10

Electricité, extension de la ligne (1927). Ligne d’autocars Belfort-Réchésy, demande de maintien (1939).

Date

1927, 1939

Cote

2 O 38/5

11

Délimitation (1930), anticipation par des particuliers (1822). Aliénations (1824-1930). Echange (1885). Gestion, entretien-mise en valeur (1863-1939). Location (1840-1938). Chasse (1852-1935). Vaine pâture, interdictions (1857). Adjudications diverses fruits, herbes, etc., (1828-1880). Cours d’eau (1841-1928).

Date

1822-1938

Cote

2 O 38/4

12

Mairie, location (1837-1929) ; projet d’établissement d’une salle de mairie attenante à la maison d’école (1892). Ecole, construction, entretien, réparations, location (1829-1937). Puits, réparations (An X). Lavoir, acquisition d’un terrain (1881). Monument aux morts, construction (1921).

Date

An X-1929

Cote

2 O 38/3

13

Assurances, bâtiments communaux (1847-1852). Conseil municipal, nominations à commissions (1928). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1847-1939).

Date

1847-1939

Cote

2 O 38/2

14

Personnel- Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1847-1934). Receveur municipal, indemnités, remises (1847-1939). Percepteur, indemnités (1938). Régisseur de recettes, nomination, 1939). Garde champêtre, traitement, indemnités (1847-1873). Garde de nuit, traitement (1847). Taupier, traitement (1852-1939). Appariteur, nomination (1932). Instituteur, traitement, indemnités (1852-1853). Garde forestier, traitement (1839-1853). Curé, traitement (1851-1853). Médecin vaccinateur, traitement (1847-1852). Garde de nuit, traitement (1851).

Date

1839-1939

Cote

2 O 38/1

15

Novillard Eschène-Autrage Rechotte. Terrains : location (1928). Eglise et presbytère, cimetière : entretien, réparations (1858-1922). Eglise : réparations, achat de cloches, achat et entretien de mobilier (1819-1935). Presbytère : acquisitions, construction, réparations, entretien (1820-1925). Cimetière : réparations, entretien, construction (1865-1937) ; concessions (1934-1938). Monument aux morts : construction (1920-1921).

Date

1820-1938

Cote

1 O 40

16

Syndicats intercommunaux d'électrification : liste des syndicats (1929), syndicat de Brebotte-Suarce : comptes administratifs, comptes de gestion, marché de travaux (1903-1940) ; syndicat d'Echène-Autrage-Rechotte : comptes administratifs (1929-1936) ; syndicat d'Echenans (1925-1927) ; syndicat de Sermamagny-Chaux (1927-1932). Syndicats intercommunaux d'adduction d'eau : syndicat de Delle-Lebetain-Saint-Dizier : comptes administratifs, comptes de gestion, dossiers des travaux (1929-1940) ; syndicat de Méziré-Morvillars : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion (1936-1940).

Date

1903-1940

Cote

1 O 10

17

Eschêne-Autrage, délimitation générale.

Date

1849

Cote

7 M 823

18
1936

5 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 161/20

19
1931

8 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 161/19

20
1926

5 medias

1926

Date

1926

Cote

6 M 161/18