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  1. Résultat n°1

    15 octobre 1693-15 avril 1698

    Cote

    16 B 1

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
    • Registres des audiences.
    • 15 octobre 1693-15 avril 1698

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  2. Résultat n°2

    28 août 1704-24 mai 1712

    Cote

    16 B 2

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
    • Registres des audiences.
    • 28 août 1704-24 mai 1712

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  3. Résultat n°3

    27 août 1716-26 octobre 1723

    Cote

    16 B 3

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
    • Registres des audiences.
    • 27 août 1716-26 octobre 1723

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  4. Résultat n°4

    27 janvier 1724-12 décembre 1730

    Cote

    16 B 4

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
    • Registres des audiences.
    • 27 janvier 1724-12 décembre 1730

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  5. Résultat n°5

    Enquête.

    Date

    1789

    Cote

    16 B 5

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
    • Enquête.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  6. Résultat n°6

    Obligations.

    Date

    1773-1787

    Cote

    16 B 6

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
    • Obligations.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  7. Résultat n°7

    Inventaire après décès.

    Date

    1750

    Cote

    16 B 7

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
    • Inventaire après décès.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  8. Résultat n°8

    Partage.

    Date

    1702

    Cote

    16 B 8

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
    • Partage.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  9. Résultat n°9

    Comptes de communautés de Charmois et Froidefontaine.

    Date

    1727-1762

    Cote

    16 B 9

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 16 B - Seigneurie de Froidefontaine
    • Comptes de communautés de Charmois et Froidefontaine.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  10. Résultat n°10
    Eschêne-Autrage : minute et mise au net.

    2 medias

    Eschêne-Autrage : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 74

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Eschêne-Autrage : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  11. Résultat n°11

    Eschêne, commune d'Autrechêne, route de Brebotte.

    Date

    1989

    Cote

    80 Fi 1/39

    • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

    • Prestige du Territoire de Belfort.
    • Eschêne, commune d'Autrechêne, route de Brebotte.

    Producteur :

    La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
     

  12. Résultat n°12
    1836

    9 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 161/1

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Eschêne
    • 1836

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  13. Résultat n°13
     1841

    8 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 161/2

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Eschêne
    • 1841

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  14. Résultat n°14
    1846

    8 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 161/3

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Eschêne
    • 1846

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  15. Résultat n°15
    1851

    8 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 161/4

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Eschêne
    • 1851

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  16. Résultat n°16
    1856

    9 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 161/5

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Eschêne
    • 1856

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  17. Résultat n°17
    1861

    8 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 161/6

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Eschêne
    • 1861

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  18. Résultat n°18
     1866

    9 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 161/7

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Eschêne
    • 1866

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  19. Résultat n°19
    1872

    7 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 161/8

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Eschêne
    • 1872

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  20. Résultat n°20
    1876

    8 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 161/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Eschêne
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  21. Résultat n°21
    1881

    7 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 161/10

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Eschêne
    • 1881

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  22. Résultat n°22
    1886

    7 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 161/11

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Eschêne
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  23. Résultat n°23
    1891

    7 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 161/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Eschêne
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  24. Résultat n°24
    1896

    9 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 161/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Eschêne
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  25. Résultat n°25
    1901

    7 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 161/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Eschêne
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  26. Résultat n°26
    1906

    6 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 161/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Eschêne
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  27. Résultat n°27
    1911

    6 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 161/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Eschêne
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  28. Résultat n°28
    1921

    8 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 161/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Eschêne
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  29. Résultat n°29
    1926

    5 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 161/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Eschêne
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  30. Résultat n°30
    1931

    8 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 161/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Eschêne
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  31. Résultat n°31
    1936

    5 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 161/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Eschêne
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  32. Résultat n°32

    Eschêne-Autrage, délimitation générale.

    Date

    1849

    Cote

    7 M 823

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Eschêne-Autrage, délimitation générale.
  33. Résultat n°33
  34. Résultat n°34
  35. Résultat n°35
  36. Résultat n°36

    Assurances, bâtiments communaux (1847-1852). Conseil municipal, nominations à commissions (1928). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1847-1939).

    Date

    1847-1939

    Cote

    2 O 38/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESCHENE-AUTRAGE
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux (1847-1852). Conseil...

    Producteur :

    Préfecture

  37. Résultat n°37

    Mairie, location (1837-1929) ; projet d’établissement d’une salle de mairie attenante à la maison d’école (1892). Ecole, construction, entretien, réparations, location (1829-1937). Puits, réparations (An X). Lavoir, acquisition d’un terrain (1881). Monument aux morts, construction (1921).

    Date

    An X-1929

    Cote

    2 O 38/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESCHENE-AUTRAGE
    • Bâtiments communaux
    • Mairie, location (1837-1929) ; projet d’établissement...

    Producteur :

    Préfecture

  38. Résultat n°38

    Délimitation (1930), anticipation par des particuliers (1822). Aliénations (1824-1930). Echange (1885). Gestion, entretien-mise en valeur (1863-1939). Location (1840-1938). Chasse (1852-1935). Vaine pâture, interdictions (1857). Adjudications diverses fruits, herbes, etc., (1828-1880). Cours d’eau (1841-1928).

    Date

    1822-1938

    Cote

    2 O 38/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESCHENE-AUTRAGE
    • Terrains communaux
    • Délimitation (1930), anticipation par des particuliers...

    Producteur :

    Préfecture

  39. Résultat n°39

    Electricité, extension de la ligne (1927). Ligne d’autocars Belfort-Réchésy, demande de maintien (1939).

    Date

    1927, 1939

    Cote

    2 O 38/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESCHENE-AUTRAGE
    • Travaux et transports
    • Electricité, extension de la ligne (1927). Ligne d’autocars...

    Producteur :

    Préfecture

  40. Résultat n°40

    Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, crédits, fournitures, avis de sortie des élèves dans le cours de l’année (1851-1886). Cours d’adultes, création (1925-1930).

    Date

    1851-1930

    Cote

    2 O 38/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESCHENE-AUTRAGE
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, crédits,...

    Producteur :

    Préfecture

  41. Résultat n°41

    Réclamation contre le projet d’une construction (1808). Voie publique, déneigement, achat d’un chasse-neige (1925-1926).

    Date

    1808-1926

    Cote

    2 O 38/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESCHENE-AUTRAGE
    • Police
    • Réclamation contre le projet d’une construction (1808)....

    Producteur :

    Préfecture

  42. Résultat n°42

    Enfants assistés, frais d’entretien (1851). Secours à indigents, don de semence de pommes de terre (1847). Fonds de chômage, atelier de charité (1855). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1930).

    Date

    1847-1930

    Cote

    2 O 38/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESCHENE-AUTRAGE
    • Hygiène – Assistance
    • Enfants assistés, frais d’entretien (1851). Secours...

    Producteur :

    Préfecture

  43. Résultat n°43

    Réquisitions de chevaux et automobiles, logement des troupes (1938-1939). Sapeurs pompiers, fournitures faites pour lutte contre un incendie (1852).

    Date

    1852, 1938-1939

    Cote

    2 O 38/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESCHENE-AUTRAGE
    • Affaires militaires
    • Réquisitions de chevaux et automobiles, logement des...

    Producteur :

    Préfecture

  44. Résultat n°44

    Ateliers de distillation.

    Date

    1923

    Cote

    2 O 38/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESCHENE-AUTRAGE
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Ateliers de distillation.

    Producteur :

    Préfecture

  45. Résultat n°45

    1825-1900

    Cote

    2 O 38/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESCHENE-AUTRAGE
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1825-1900

    Producteur :

    Préfecture

  46. Résultat n°46

    1900-1940

    Cote

    2 O 38/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESCHENE-AUTRAGE
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1900-1940

    Producteur :

    Préfecture

  47. Résultat n°47

    Comptabilité. - Emprunts (1933-1939). Placements, rentes (1837). Impositions (1847-1884). Subventions (1926). Crédits (1875-1938). Comptabilité (1855-1931).

    Date

    1837-1939

    Cote

    2 O 38/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ESCHENE-AUTRAGE
    • Finances communales
    • Comptabilité. - Emprunts (1933-1939). Placements, rentes...

    Producteur :

    Préfecture

  48. Résultat n°48

    Commune d'Eschêne-Autrage

    Date

    1827

    Cote

    3 P 60

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune d'Eschêne-Autrage

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  49. Résultat n°49
    Commune d'Eschêne-Autrage (3 feuilles).

    3 medias

    Commune d'Eschêne-Autrage (3 feuilles).

    Date

    1827

    Cote

    3 P 60

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune d'Eschêne-Autrage (3 feuilles).
  50. Résultat n°50
    1802-1822

    523 medias

    1802-1822

    Date

    1802-1822

    Cote

    1 E - TC BELFORT 1 - 2

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES CANTONALES
    • Canton de Belfort fin 1802-1872
    • 1802-1822

    Producteur :

    Collection du greffe

  51. Résultat n°51
    1823-1842

    429 medias

    1823-1842

    Date

    1823-1842

    Cote

    1 E - TC BELFORT 3 - 4

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES CANTONALES
    • Canton de Belfort fin 1802-1872
    • 1823-1842

    Producteur :

    Collection du greffe

  52. Résultat n°52
    1843-1872

    2 lots 568 medias

    1843-1872

    Date

    1843-1872

    Cote

    1 E - TC BELFORT 5 - 6

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES CANTONALES
    • Canton de Belfort fin 1802-1872
    • 1843-1872

    Producteur :

    Collection du greffe

  53. Résultat n°53
    1913-1922

    756 medias

    1913-1922

    Date

    1913-1922

    Cote

    1 E - TD 1

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1913-1922

    Producteur :

    Collection du greffe

  54. Résultat n°54

    1973-1982 (communes de A à E)

    Date

    1973-1982

    Cote

    1 E - TD 11

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1973-1982 (communes de A à E)

    Producteur :

    Collection du greffe

  55. Résultat n°55
    1923-1932

    942 medias

    1923-1932

    Date

    1923-1932

    Cote

    1 E - TD 2

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1923-1932

    Producteur :

    Collection du greffe

  56. Résultat n°56
    1933-1942 (cantons de Delle et Belfort, communes de A à F)

    270 medias

    1933-1942 (cantons de Delle et Belfort, communes de A à F)

    Date

    1933-1942

    Cote

    1 E - TD 3

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1933-1942 (cantons de Delle et Belfort, communes de...

    Producteur :

    Collection du greffe

  57. Résultat n°57

    1943-1952 (communes de A à F)

    Date

    1943-1952

    Cote

    1 E - TD 5

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1943-1952 (communes de A à F)

    Producteur :

    Collection du greffe

  58. Résultat n°58

    1953-1962 (communes de A à E)

    Date

    1953-1962

    Cote

    1 E - TD 7

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1953-1962 (communes de A à E)

    Producteur :

    Collection du greffe

  59. Résultat n°59

    1963-1972 (communes de A à E)

    Date

    1963-1972

    Cote

    1 E - TD 9

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1963-1972 (communes de A à E)

    Producteur :

    Collection du greffe

  60. Résultat n°60
    DECES 1793-1803

    34 medias

    DECES 1793-1803

    Date

    1793-1803

    Cote

    1 E 38 D 1 - 10

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • ESCHENE-AUTRAGE
    • DECES 1793-1803

    Producteur :

    Collection du greffe

  61. Résultat n°61
    MARIAGES 1793-1798

    32 medias

    MARIAGES 1793-1798

    Date

    1793-1798

    Cote

    1 E 38 M 1 - 8

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • ESCHENE-AUTRAGE
    • MARIAGES 1793-1798

    Producteur :

    Collection du greffe

  62. Résultat n°62
    NAISSANCES 1793-1803

    35 medias

    NAISSANCES 1793-1803

    Date

    1793-1803

    Cote

    1 E 38 N 1 - 9

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • ESCHENE-AUTRAGE
    • NAISSANCES 1793-1803

    Producteur :

    Collection du greffe

  63. Résultat n°63
    1803-1869

    470 medias

    1803-1869

    Date

    1803-1869

    Cote

    1 E 38 NDM 1-3

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • ESCHENE-AUTRAGE
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1980
    • 1803-1869

    Producteur :

    Collection du greffe

  64. Résultat n°64
    1870-1900

    233 medias

    1870-1900

    Date

    1870-1900

    Cote

    1 E 38 NDM 4

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • ESCHENE-AUTRAGE
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1980
    • 1870-1900

    Producteur :

    Collection du greffe

  65. Résultat n°65
    1901-1916

    94 medias

    1901-1916

    Date

    1901-1916

    Cote

    1 E 38 NDM 5

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • ESCHENE-AUTRAGE
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1980
    • 1901-1916

    Producteur :

    Collection du greffe

  66. Résultat n°66
    1917-1936

    86 medias

    1917-1936

    Date

    1917-1936

    Cote

    1 E 38 NDM 6

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • ESCHENE-AUTRAGE
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1980
    • 1917-1936

    Producteur :

    Collection du greffe

  67. Résultat n°67

    1937-1957

    Date

    1937-1957

    Cote

    1 E 38 NDM 7

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • ESCHENE-AUTRAGE
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1980
    • 1937-1957

    Producteur :

    Collection du greffe

  68. Résultat n°68

    1958-1968

    Date

    1958-1968

    Cote

    1 E 38 NDM 8

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • ESCHENE-AUTRAGE
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1980
    • 1958-1968

    Producteur :

    Collection du greffe

  69. Résultat n°69

    1969-1980

    Date

    1969-1980

    Cote

    1 E 38 NDM 9

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • ESCHENE-AUTRAGE
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1980
    • 1969-1980

    Producteur :

    Collection du greffe

  70. Résultat n°70
    PUBLICATIONS DE MARIAGES 21 novembre 1802 - 8 juin 1806

    8 medias

    PUBLICATIONS DE MARIAGES 21 novembre 1802 - 8 juin 1806

    Date

    Entre le 21 novembre 1802 et le 08 juin 1806

    Cote

    1 E 38 PM 1

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • ESCHENE-AUTRAGE
    • PUBLICATIONS DE MARIAGES 21 novembre 1802 - 8 juin...

    Producteur :

    Collection du greffe

  71. Résultat n°71
    TABLES DECENNALES 1792-1882

    35 medias

    TABLES DECENNALES 1792-1882

    Date

    1792-1882

    Cote

    1 E 38 TD 1 - 11

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • ESCHENE-AUTRAGE
    • TABLES DECENNALES 1792-1882

    Producteur :

    Collection du greffe

  72. Résultat n°72

    Registre des délibérations.

    Date

    1900-1972

    Cote

    38 Ed 1 D 1*

    • Contexte : 38 E dépôt - Eschêne-Autrage

    • ARCHIVES MODERNES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D  Administration générale de la commune
    • 1 D  Conseil municipal
    • Registre des délibérations.
  73. Résultat n°73

    Naissances, 1815-1817, 1833-1842. 

    Cote

    38 Ed 1 E 1

    • Contexte : 38 E dépôt - Eschêne-Autrage

    • ARCHIVES MODERNES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E  Etat civil
    • 1 E Naissances, mariages, décès
    • Actes d’état civil, feuilles arrachées aux registres.
    • Naissances, 1815-1817, 1833-1842. 
  74. Résultat n°74

    Mariages, an XIII-XIV, 1807, 1820.           

    Cote

    38 Ed 1 E 2

    • Contexte : 38 E dépôt - Eschêne-Autrage

    • ARCHIVES MODERNES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E  Etat civil
    • 1 E Naissances, mariages, décès
    • Actes d’état civil, feuilles arrachées aux registres.
    • Mariages, an XIII-XIV, 1807, 1820.           
  75. Résultat n°75

    Décès, 1814-1815, 1818, 1820, 1838-1842.

    Cote

    38 Ed 1 E 3

    • Contexte : 38 E dépôt - Eschêne-Autrage

    • ARCHIVES MODERNES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E  Etat civil
    • 1 E Naissances, mariages, décès
    • Actes d’état civil, feuilles arrachées aux registres.
    • Décès, 1814-1815, 1818, 1820, 1838-1842.
  76. Résultat n°76

    Plan cadastral parcellaire : atlas relié.

    Date

    1827

    Cote

    38 Ed 1 G 1

    • Contexte : 38 E dépôt - Eschêne-Autrage

    • ARCHIVES MODERNES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G  Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Plan cadastral parcellaire : atlas relié.
  77. Résultat n°77

    Matrice des propriétés bâties : copie.

    Date

    1911-1931

    Cote

    38 Ed 1 G 2

    • Contexte : 38 E dépôt - Eschêne-Autrage

    • ARCHIVES MODERNES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G  Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrice des propriétés bâties : copie.
  78. Résultat n°78

    Matrices générales des contributions : copies.

    Date

    1947-1971

    Cote

    38 Ed 1 G 3

    • Contexte : 38 E dépôt - Eschêne-Autrage

    • ARCHIVES MODERNES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G  Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrices générales des contributions : copies.
  79. Résultat n°79

    Impôt sur le revenu : liste des contribuables.

    Date

    1943

    Cote

    38 Ed 1 G 4

    • Contexte : 38 E dépôt - Eschêne-Autrage

    • ARCHIVES MODERNES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G  Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Impôt sur le revenu : liste des contribuables.
  80. Résultat n°80

    Forêts communales, délimitation : procès-verbaux, plans.

    Date

    1849-1854

    Cote

    38 Ed 1 N 1

    • Contexte : 38 E dépôt - Eschêne-Autrage

    • ARCHIVES MODERNES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N  Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 1 N Titres de propriété
    • Forêts communales, délimitation : procès-verbaux, plans.