Etueffont (Territoire de Belfort, France)

Résultat n°1
Bureau de bienfaisance d'Etueffont-Haut, création : décret, arrêté, délibération (1910-1911). Commission administrative, nomination : délibération, arrêté (1934). Secours, attributions : délibérations (1925-1934). Budgets (1911-1935).

Date

1910-1935

Cote

2 X 34
- Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance
- Bureau de bienfaisance d'Etueffont-Haut, création :...
Résultat n°2
Bureau de bienfaisance d'Etueffont-Bas, création : décret, délibération, arrêté (1910-1911). Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Budgets (1911-1936).

Date

1910-1936

Cote

2 X 33
- Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance
- Bureau de bienfaisance d'Etueffont-Bas, création :...
Résultat n°3

6 medias
Commune d'Etueffont-Haut (6 feuilles).

Date

1807-1810

Cote

3 P 63
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune d'Etueffont-Haut (6 feuilles).
Résultat n°4
Commune d'Etueffont-Haut

Date

1807-1810

Cote

3 P 63
- Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
- Commune d'Etueffont-Haut
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
Résultat n°5

5 medias
Commune d'Etueffont-Bas (5 feuilles).

Date

1810

Cote

3 P 62
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune d'Etueffont-Bas (5 feuilles).
Résultat n°6
Commune d'Etueffont-Bas

Date

1810

Cote

3 P 62
- Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
- Commune d'Etueffont-Bas
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
Résultat n°7
Etueffont-Haut, legs de 500 F par l'abbé Pingenot au profit des pauvres : correspondance, délibérations, décret impérial.

Date

1868-1870

Cote

4 O 20
- Contexte : 4 O - Dons et legs
- Etueffont-Haut, legs de 500 F par l'abbé Pingenot au...
Résultat n°8
1890-1932

Cote

3 O 1447
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
- Communes traversées
- Commune d’Etueffont-Haut
- Alignements, permissions de voirie.
- 1890-1932
Producteur :

Préfecture
Résultat n°9
1845-1889

Cote

3 O 1446
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
- Communes traversées
- Commune d’Etueffont-Haut
- Alignements, permissions de voirie.
- 1845-1889
Producteur :

Préfecture
Résultat n°10
Reconstruction de deux ponts et d'un aqueduc : rapports, correspondance, devis estimatif des travaux, plans, profils.

Date

1843-1860

Cote

3 O 1445
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
- Communes traversées
- Commune d’Etueffont-Haut
- Reconstruction de deux ponts et d'un aqueduc : rapports,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°11
Traverse, rectification de l'alignement : rapports, correspondance, plans, profils.

Date

1853-1857

Cote

3 O 1444
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
- Communes traversées
- Commune d’Etueffont-Haut
- Traverse, rectification de l'alignement : rapports,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°12
Alignements, permissions de voirie.

Date

1844-1927

Cote

3 O 1443
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
- Communes traversées
- Commune d’Etueffont-Bas
- Alignements, permissions de voirie.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°13
Comptabilité. - Emprunts, obligations (1838-1937). Placements, rentes (1831-1871). Impositions (1875-1882). Subventions (1928-1935). Crédits supplémentaires (1841-1939). Comptabilité (1834-1909).

Date

1838-1837

Cote

2 O 41/19
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-HAUT
- Finances communales
- Comptabilité. - Emprunts, obligations (1838-1937)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°14
1900-1940

Cote

2 O 41/18
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-HAUT
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1900-1940
Producteur :

Préfecture
Résultat n°15
1825-1900

Cote

2 O 41/17
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-HAUT
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1825-1900
Producteur :

Préfecture
Résultat n°16
Agriculture, achat de matériel (1927-1936). Elevage, entretien du taureau (1800). Foires et marchés, droit de place (1932). Inspection des viandes (1936). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1922-1931).

Date

1800-1936

Cote

2 O 41/16
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-HAUT
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Agriculture, achat de matériel (1927-1936). Elevage,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°17
Réquisitions de chevaux et automobiles (1939). Guerre de 1870-1871, vente de traîneaux laissés lors de l’occupation (1871). Garde nationale, entretien des armes (1847).

Date

1847-1939

Cote

2 O 41/15
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-HAUT
- Affaires militaires
- Réquisitions de chevaux et automobiles (1939). Guerre...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°18
Enfants assistés, aliénés, vieillards (1841, 1847). Secours à indigents (1848-1940). Familles nombreuses, primes, médailles (1927-1929). Fonds de chômage, règlement, emprunt, allocations (1932). Atelier de charité (1847-1856).

Date

1841-1940

Cote

2 O 41/14
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-HAUT
- Hygiène – Assistance
- Enfants assistés, aliénés, vieillards (1841, 1847)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°19
Interdiction de construire sans permission dans les écarts (1803). Voie publique, enlèvement des neiges, pose de poteaux indicateurs.

Date

1925-1932

Cote

2 O 41/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-HAUT
- Police
- Interdiction de construire sans permission dans les...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°20
Fonctionnement de l’école, crédits, rétribution scolaire, chauffage (1873-1938) ; achat de mobilier pour la classe et l’institutrice (1841-1847). Création d’une classe enfantine (1913-1916). Bibliothèque, achat de mobilier (1847-1933). Cours d’adultes, création (1926-1939). Fête patronale, adjudication (1829-1940).

Date

1841-1940

Cote

2 O 41/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-HAUT
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fonctionnement de l’école, crédits, rétribution scolaire,...
Producteur :

Préfecture

Résultats de la recherche

Bureau de bienfaisance d'Etueffont-Haut, création : décret, arrêté, délibération (1910-1911). Commission administrative, nomination : délibération, arrêté (1934). Secours, attributions : délibérations (1925-1934). Budgets (1911-1935).

Date

Cote

Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

Bureau de bienfaisance d'Etueffont-Bas, création : décret, délibération, arrêté (1910-1911). Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Budgets (1911-1936).

Date

Cote

Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

Commune d'Etueffont-Haut (6 feuilles).

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Commune d'Etueffont-Haut

Date

Cote

Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

Producteur :

Commune d'Etueffont-Bas (5 feuilles).

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Commune d'Etueffont-Bas

Date

Cote

Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

Producteur :

Etueffont-Haut, legs de 500 F par l'abbé Pingenot au profit des pauvres : correspondance, délibérations, décret impérial.

Date

Cote

Contexte : 4 O - Dons et legs

1890-1932

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

1845-1889

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Reconstruction de deux ponts et d'un aqueduc : rapports, correspondance, devis estimatif des travaux, plans, profils.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Traverse, rectification de l'alignement : rapports, correspondance, plans, profils.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Alignements, permissions de voirie.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Comptabilité. - Emprunts, obligations (1838-1937). Placements, rentes (1831-1871). Impositions (1875-1882). Subventions (1928-1935). Crédits supplémentaires (1841-1939). Comptabilité (1834-1909).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1900-1940

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1825-1900

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Agriculture, achat de matériel (1927-1936). Elevage, entretien du taureau (1800). Foires et marchés, droit de place (1932). Inspection des viandes (1936). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1922-1931).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Réquisitions de chevaux et automobiles (1939). Guerre de 1870-1871, vente de traîneaux laissés lors de l’occupation (1871). Garde nationale, entretien des armes (1847).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Enfants assistés, aliénés, vieillards (1841, 1847). Secours à indigents (1848-1940). Familles nombreuses, primes, médailles (1927-1929). Fonds de chômage, règlement, emprunt, allocations (1932). Atelier de charité (1847-1856).

Date

Cote