Etueffont-Bas (Territoire de Belfort, France)

Résultat n°1
Etueffont-Bas

Cote

5 M 253
- Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène
- Logements et établissements insalubres
- Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
- Etueffont-Bas
Résultat n°2
1983-1992

Date

1983-1992

Cote

1 E 40 TD 12
- Contexte : 1 E - Etat civil
- ETUEFFONT-BAS
- TABLES DECENNALES 1793-1992
- 1983-1992
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°3
Eueffont-Bas, rue de l'Eglise.

Date

1991

Cote

80 Fi 1/41
- Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...
- Prestige du Territoire de Belfort.
- Eueffont-Bas, rue de l'Eglise.
Producteur :

La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
Résultat n°4
1973-1982 (communes de A à E)

Date

1973-1982

Cote

1 E - TD 11
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1973-1982 (communes de A à E)
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°5
1969-1978

Date

1969-1978

Cote

1 E 40 NDM 10
- Contexte : 1 E - Etat civil
- ETUEFFONT-BAS
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1978
- 1969-1978
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°6
1963-1972 (communes de A à E)

Date

1963-1972

Cote

1 E - TD 9
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1963-1972 (communes de A à E)
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°7
1954-1968

Date

1954-1968

Cote

1 E 40 NDM 9
- Contexte : 1 E - Etat civil
- ETUEFFONT-BAS
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1978
- 1954-1968
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°8
1953-1962 (communes de A à E)

Date

1953-1962

Cote

1 E - TD 7
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1953-1962 (communes de A à E)
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°9
1937-1953

Date

1937-1953

Cote

1 E 40 NDM 8
- Contexte : 1 E - Etat civil
- ETUEFFONT-BAS
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1978
- 1937-1953
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°10

1 media
Etueffont-Bas, route d'Etueffont-Bas et les usines.

Cote

7 Fi 1470
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Etueffont-Bas
- Etueffont-Bas, route d'Etueffont-Bas et les usines.
Résultat n°11

1 media
Etuefont-Bas (Territoire de Belfort), château de M. R. ZELLER.

Cote

7 Fi 1838
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Etueffont-Bas
- Etuefont-Bas (Territoire de Belfort), château de M....
Résultat n°12

1 media
Environs de Belfort, II, Etueffont-Bas.

Cote

7 Fi 1836
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Etueffont-Bas
- Environs de Belfort, II, Etueffont-Bas.
Résultat n°13

1 media
Le canal des usines d'Etueffont-Bas, chûte d'eau.

Cote

7 Fi 1839
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Etueffont-Bas
- Le canal des usines d'Etueffont-Bas, chûte d'eau.
Résultat n°14

1 media
Environs de Belfort, Etueffont-Bas, un coin du village.

Cote

7 Fi 1840
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Etueffont-Bas
- Environs de Belfort, Etueffont-Bas, un coin du village.
Résultat n°15

1 media
Etueffont-Bas, la mairie.

Cote

7 Fi 1835
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Etueffont-Bas
- Etueffont-Bas, la mairie.
Résultat n°16

1 media
Environs de Belfort, I, Etueffont-Bas.

Cote

7 Fi 1837
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Etueffont-Bas
- Environs de Belfort, I, Etueffont-Bas.
Résultat n°17
Canton de Giromagny 1873-1942

Date

1873-1942

Cote

1 E - TC Giromagny 5 - 8
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES CANTONALES
- Canton de Giromagny 1802-1942
- Canton de Giromagny 1873-1942
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°18
Etueffont-Haut et Etueffont-Bas : projet de canaux à construire par MM. Zeller sur les deux communes, plans.

Date

[s.d.]

Cote

1 O 23
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Terrains et bâtiments intercommunaux
- Etueffont-Haut et Etueffont-Bas : projet de canaux...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°19
Délimitation, abornement (1845-1863). Etat signalétique (1891-1932). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1879-1937). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1941). Destination des coupes (1871-1939). Exploitation des coupes ordinaires (1840-1939). Exploitation des coupes extraordinaires (1856-1938). Elagage, menus produits (1844-1931). Droits de passage (1842-1925). Chemins de vidange des coupes (1866-1898). Construction à distance prohibée (1843-1844). Agents forestiers (1872-1882). Dégâts, incendies, chablis (1931). Location du droit de chasse (1844-1868). Extraction de terre (1880).

Date

1840-1941

Cote

7 M 701
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale d'Etueffont-Bas.
- Délimitation, abornement (1845-1863). Etat signalétique...
Résultat n°20
Santé publique (1934-1939). Assistance ; emprunt (1938). Secours à indigents (1844-1940). Fonds de chômage ; règlement, allocations à payer, emprunts (1932-1933). Atelier de charité (1855-1857).

Date

1844-1940

Cote

2 O 40/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-BAS
- Hygiène – Assistance
- Santé publique (1934-1939). Assistance ; emprunt (1938)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°21
Personnel, indemnités (1932-1935). Secrétaire de mairie, traitement (1841-1847). Receveur municipal, indemnités (1828-1940). Percepteur, demande de tournées (1934). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement (1841-1931). Taupier, rôle des propriétaires (1833-1857) ; appariteur ; traitement (1844, 1847). Instituteur, traitement, indemnités (1841-1938). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1934). Gérant du téléphone, nomination (1937-1938). Garde forestier, traitement (1841-1847). Curé, refus de contribuer au traitement (1863). Régisseur de la caisse de chômage, nomination, traitement (1931-1932). Architecte, indemnités (1860). Recensement de la population (1926-1936). Médecin vaccinateur, indemnités (1847). Sœur infirmière, indemnités (1939).

Date

1828-1940

Cote

2 O 40/1
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-BAS
- Administration générale
- Personnel, indemnités (1932-1935). Secrétaire de mairie,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°22
1825-1908

Cote

2 O 40/15
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-BAS
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1825-1908
Producteur :

Préfecture
Résultat n°23
1908-1940

Cote

2 O 40/16
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-BAS
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1908-1940
Producteur :

Préfecture
Résultat n°24
Arrêtés municipaux (1831-1940). Voie publique, enlèvement des neiges, dépôts d’immondices (1936-1939). Renseignements, plaintes (1927).

Date

1831-1940

Cote

2 O 40/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-BAS
- Police
- Arrêtés municipaux (1831-1940). Voie publique, enlèvement...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°25
Corps de garde, location (1835-1846). Pompe à incendie, achat de tuyaux (1939).

Date

1835-1939

Cote

2 O 40/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-BAS
- Bâtiments communaux
- Corps de garde, location (1835-1846). Pompe à incendie,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°26
Assurances, bâtiments communaux, personnel (1936-1939). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, classement (1847-1848). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1844-1937). Procès, dommages et intérêts (1849-1888).

Date

1844-1939

Cote

2 O 40/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-BAS
- Administration générale
- Assurances, bâtiments communaux, personnel (1936-1939)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°27
Emprunts (1882-1940). Rentes (1862-1931). Impositions (1841-1885). Subventions (1930). Vote de crédits (1885-1939). Comptabilité (1835-1931).

Date

1841-1939

Cote

2 O 40/17
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-BAS
- Finances communales
- Emprunts (1882-1940). Rentes (1862-1931). Impositions...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°28
Réquisitions de chevaux et automobiles (1939). Sapeurs pompiers ; crédit pour incendie (1937).

Date

1937-1939

Cote

2 O 40/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-BAS
- Affaires militaires
- Réquisitions de chevaux et automobiles (1939). Sapeurs...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°29
Taxes des marchands ambulants (1937). Ateliers de distillation, locaux (1922-1938).

Date

1922-1938

Cote

2 O 40/14
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-BAS
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Taxes des marchands ambulants (1937). Ateliers de distillation,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°30
Etueffont-Haut Etueffont-Bas Lamadeleine-Val-des-Anges Petitmagny Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1879-1928). Eglise : reconstruction (1821-1885) ; réparations (1812-1923) ; mobilier (confessionnaux, autels, horloge, objets divers) : achat, entretien (an IX-1878), cloches : achat (1813-1869). Presbytère : réparations (an XI-1878) ; reconstruction du mur de clôture (1936) ; achat de mobilier (1875-1878). Cimetière : agrandissement, achat de terrain (1872) ; construction d'un nouveau cimetière : achats de terrains (1892-1895), réparations aux murs de clôture (1841-1936) ; travaux d'entretien (1929) ; concessions (1923-1938). Monument aux morts : érection (1922-1924).

Date

1812-1938

Cote

1 O 22
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Terrains et bâtiments intercommunaux
- Etueffont-Haut Etueffont-Bas Lamadeleine-Val-des-Anges...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°31
Electricité, électrification, contrat.

Date

1925-1937

Cote

2 O 40/9
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-BAS
- Travaux et transports
- Electricité, électrification, contrat.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°32
Gestion. - Entretien (1861). Location (1818-1930). Chasse (1840-1937). Vaine pâture (1838-1890). Adjudications diverses, fruits, herbes (1846).

Date

1818-1937

Cote

2 O 40/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-BAS
- Terrains communaux
- Gestion. - Entretien (1861). Location (1818-1930)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°33
Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, mobilier, jour de congé, organisation (1847-1936). Cours d’adultes, création (1930-1937). Caisse des écoles, coopérative scolaire, crédits (1925-1937). Fêtes patronales, adjudications (1877-1881).

Date

1847-1937

Cote

2 O 40/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-BAS
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, mobilier,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°34
Ecoles, location d’un local, constructions de divers bâtiments scolaires, entretien, réparations.

Date

1847-1937

Cote

2 O 40/4
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-BAS
- Bâtiments communaux
- Ecoles, location d’un local, constructions de divers...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°35

21 medias
1936

Date

1936

Cote

6 M 163/20
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Etueffont-Bas
- 1936
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°36
Bureau de bienfaisance d'Etueffont-Bas, création : décret, délibération, arrêté (1910-1911). Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Budgets (1911-1936).

Date

1910-1936

Cote

2 X 33
- Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance
- Bureau de bienfaisance d'Etueffont-Bas, création :...
Résultat n°37
1921-1936

Date

1921-1936

Cote

1 E 40 NDM 7
- Contexte : 1 E - Etat civil
- ETUEFFONT-BAS
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1978
- 1921-1936
Producteur :

Collection du greffe
Résultat n°38
1845-1889

Cote

3 O 1446
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
- Communes traversées
- Commune d’Etueffont-Haut
- Alignements, permissions de voirie.
- 1845-1889
Producteur :

Préfecture
Résultat n°39
1890-1932

Cote

3 O 1447
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
- Communes traversées
- Commune d’Etueffont-Haut
- Alignements, permissions de voirie.
- 1890-1932
Producteur :

Préfecture
Résultat n°40

942 medias
1923-1932

Date

1923-1932

Cote

1 E - TD 2
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1923-1932
Producteur :

Collection du greffe

Résultats de la recherche

Etueffont-Bas

Cote

Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

1983-1992

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

Eueffont-Bas, rue de l'Eglise.

Date

Cote

Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

Producteur :

1973-1982 (communes de A à E)

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1969-1978

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1963-1972 (communes de A à E)

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1954-1968

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1953-1962 (communes de A à E)

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1937-1953

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

Etueffont-Bas, route d'Etueffont-Bas et les usines.

Cote

Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

Etuefont-Bas (Territoire de Belfort), château de M. R. ZELLER.

Cote

Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

Environs de Belfort, II, Etueffont-Bas.

Cote

Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

Le canal des usines d'Etueffont-Bas, chûte d'eau.

Cote

Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

Environs de Belfort, Etueffont-Bas, un coin du village.

Cote

Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

Etueffont-Bas, la mairie.

Cote

Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

Environs de Belfort, I, Etueffont-Bas.

Cote

Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

Canton de Giromagny 1873-1942

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

Etueffont-Haut et Etueffont-Bas : projet de canaux à construire par MM. Zeller sur les deux communes, plans.

Date

Cote

Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

Santé publique (1934-1939). Assistance ; emprunt (1938). Secours à indigents (1844-1940). Fonds de chômage ; règlement, allocations à payer, emprunts (1932-1933). Atelier de charité (1855-1857).

Date