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872 résultats

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  1. Résultat n°1

    Bureau de bienfaisance d'Etueffont-Bas, création : décret, délibération, arrêté (1910-1911). Traitement du receveur : délibération, décompte (1927). Budgets (1911-1936).

    Date

    1910-1936

    Cote

    2 X 33

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance d'Etueffont-Bas, création :...
  2. Résultat n°2
    Commune d'Etueffont-Bas (5 feuilles).

    5 medias

    Commune d'Etueffont-Bas (5 feuilles).

    Date

    1810

    Cote

    3 P 62

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune d'Etueffont-Bas (5 feuilles).
  3. Résultat n°3

    Commune d'Etueffont-Bas

    Date

    1810

    Cote

    3 P 62

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune d'Etueffont-Bas

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  4. Résultat n°4

    Etueffont-Haut, legs de 500 F par l'abbé Pingenot au profit des pauvres : correspondance, délibérations, décret impérial.

    Date

    1868-1870

    Cote

    4 O 20

    • Contexte : 4 O - Dons et legs

    • Etueffont-Haut, legs de 500 F par l'abbé Pingenot au...
  5. Résultat n°5

    1890-1932

    Cote

    3 O 1447

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
    • Communes traversées 
    • Commune d’Etueffont-Haut
    • Alignements, permissions de voirie.
    • 1890-1932

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    1845-1889

    Cote

    3 O 1446

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
    • Communes traversées 
    • Commune d’Etueffont-Haut
    • Alignements, permissions de voirie.
    • 1845-1889

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Reconstruction de deux ponts et d'un aqueduc : rapports, correspondance, devis estimatif des travaux, plans, profils.

    Date

    1843-1860

    Cote

    3 O 1445

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
    • Communes traversées 
    • Commune d’Etueffont-Haut
    • Reconstruction de deux ponts et d'un aqueduc : rapports,...

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Traverse, rectification de l'alignement : rapports, correspondance, plans, profils.

    Date

    1853-1857

    Cote

    3 O 1444

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
    • Communes traversées 
    • Commune d’Etueffont-Haut
    • Traverse, rectification de l'alignement : rapports,...

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1844-1927

    Cote

    3 O 1443

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
    • Communes traversées 
    • Commune d’Etueffont-Bas
    • Alignements, permissions de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Emprunts (1882-1940). Rentes (1862-1931). Impositions (1841-1885). Subventions (1930). Vote de crédits (1885-1939). Comptabilité (1835-1931).

    Date

    1841-1939

    Cote

    2 O 40/17

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ETUEFFONT-BAS
    • Finances communales
    • Emprunts (1882-1940). Rentes (1862-1931). Impositions...

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    1908-1940

    Cote

    2 O 40/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ETUEFFONT-BAS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1908-1940

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12

    1825-1908

    Cote

    2 O 40/15

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ETUEFFONT-BAS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1825-1908

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    Taxes des marchands ambulants (1937). Ateliers de distillation, locaux (1922-1938).

    Date

    1922-1938

    Cote

    2 O 40/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ETUEFFONT-BAS
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Taxes des marchands ambulants (1937). Ateliers de distillation,...

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14

    Réquisitions de chevaux et automobiles (1939). Sapeurs pompiers ; crédit pour incendie (1937).

    Date

    1937-1939

    Cote

    2 O 40/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ETUEFFONT-BAS
    • Affaires militaires
    • Réquisitions de chevaux et automobiles (1939). Sapeurs...

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    Santé publique (1934-1939). Assistance ; emprunt (1938). Secours à indigents (1844-1940). Fonds de chômage ; règlement, allocations à payer, emprunts (1932-1933). Atelier de charité (1855-1857).

    Date

    1844-1940

    Cote

    2 O 40/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ETUEFFONT-BAS
    • Hygiène – Assistance
    • Santé publique (1934-1939). Assistance ; emprunt (1938)....

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    Arrêtés municipaux (1831-1940). Voie publique, enlèvement des neiges, dépôts d’immondices (1936-1939). Renseignements, plaintes (1927).

    Date

    1831-1940

    Cote

    2 O 40/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ETUEFFONT-BAS
    • Police
    • Arrêtés municipaux (1831-1940). Voie publique, enlèvement...

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, mobilier, jour de congé, organisation (1847-1936). Cours d’adultes, création (1930-1937). Caisse des écoles, coopérative scolaire, crédits (1925-1937). Fêtes patronales, adjudications (1877-1881).

    Date

    1847-1937

    Cote

    2 O 40/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ETUEFFONT-BAS
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, mobilier,...

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18

    Electricité, électrification, contrat.

    Date

    1925-1937

    Cote

    2 O 40/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ETUEFFONT-BAS
    • Travaux et transports
    • Electricité, électrification, contrat.

    Producteur :

    Préfecture

  19. Résultat n°19

    Gestion. - Entretien (1861). Location (1818-1930). Chasse (1840-1937). Vaine pâture (1838-1890). Adjudications diverses, fruits, herbes (1846).

    Date

    1818-1937

    Cote

    2 O 40/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ETUEFFONT-BAS
    • Terrains communaux
    • Gestion. - Entretien (1861). Location (1818-1930)....

    Producteur :

    Préfecture

  20. Résultat n°20

    Aliénation.

    Date

    1825-1931

    Cote

    2 O 40/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ETUEFFONT-BAS
    • Terrains communaux
    • Aliénation.

    Producteur :

    Préfecture