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909 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bureau de bienfaisance d'Etueffont-Haut, création : décret, arrêté, délibération (1910-1911). Commission administrative, nomination : délibération, arrêté (1934). Secours, attributions : délibérations (1925-1934). Budgets (1911-1935).

Date

1910-1935

Cote

2 X 34

Résultat n°2
Commune d'Etueffont-Haut (6 feuilles).

6 medias

Commune d'Etueffont-Haut (6 feuilles).

Date

1807-1810

Cote

3 P 63

Résultat n°3

Commune d'Etueffont-Haut

Date

1807-1810

Cote

3 P 63

Résultat n°4

Etueffont-Haut, legs de 500 F par l'abbé Pingenot au profit des pauvres : correspondance, délibérations, décret impérial.

Date

1868-1870

Cote

4 O 20

Résultat n°5

1890-1932

Date

-

Cote

3 O 1447

Résultat n°6

1845-1889

Date

-

Cote

3 O 1446

Résultat n°7

Reconstruction de deux ponts et d'un aqueduc : rapports, correspondance, devis estimatif des travaux, plans, profils.

Date

1843-1860

Cote

3 O 1445

Résultat n°8

Traverse, rectification de l'alignement : rapports, correspondance, plans, profils.

Date

1853-1857

Cote

3 O 1444

Résultat n°9

Alignements, permissions de voirie.

Date

1844-1927

Cote

3 O 1443

Résultat n°10

Comptabilité. - Emprunts, obligations (1838-1937). Placements, rentes (1831-1871). Impositions (1875-1882). Subventions (1928-1935). Crédits supplémentaires (1841-1939). Comptabilité (1834-1909).

Date

1838-1837

Cote

2 O 41/19

Résultat n°11

1900-1940

Date

-

Cote

2 O 41/18

Résultat n°12

1825-1900

Date

-

Cote

2 O 41/17

Résultat n°13

Agriculture, achat de matériel (1927-1936). Elevage, entretien du taureau (1800). Foires et marchés, droit de place (1932). Inspection des viandes (1936). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1922-1931).

Date

1800-1936

Cote

2 O 41/16

Résultat n°14

Réquisitions de chevaux et automobiles (1939). Guerre de 1870-1871, vente de traîneaux laissés lors de l’occupation (1871). Garde nationale, entretien des armes (1847).

Date

1847-1939

Cote

2 O 41/15

Résultat n°15

Enfants assistés, aliénés, vieillards (1841, 1847). Secours à indigents (1848-1940). Familles nombreuses, primes, médailles (1927-1929). Fonds de chômage, règlement, emprunt, allocations (1932). Atelier de charité (1847-1856).

Date

1841-1940

Cote

2 O 41/14

Résultat n°16

Interdiction de construire sans permission dans les écarts (1803). Voie publique, enlèvement des neiges, pose de poteaux indicateurs.

Date

1925-1932

Cote

2 O 41/13

Résultat n°17

Fonctionnement de l’école, crédits, rétribution scolaire, chauffage (1873-1938) ; achat de mobilier pour la classe et l’institutrice (1841-1847). Création d’une classe enfantine (1913-1916). Bibliothèque, achat de mobilier (1847-1933). Cours d’adultes, création (1926-1939). Fête patronale, adjudication (1829-1940).

Date

1841-1940

Cote

2 O 41/12

Résultat n°18

Eau, projet d’adduction, emprunt (1930-1937). Electricité, électrification de la commune (1927-1934).

Date

1927-1937

Cote

2 O 41/11

Résultat n°19

Location (1926-1935). Chasse (1844-1940). Vaine pâture (1838-1890). Cours d’eau, entretien (an X-1809) ; demande d’ouvrir un canal (an VIII) ; demande d’installer une usine près du ruisseau (an X).

Date

An VIII-1940

Cote

2 O 41/10

Résultat n°20

Echange.

Date

1893

Cote

2 O 41/9