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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2
    Commune d'Etueffont-Haut (6 feuilles).

    6 medias

    Commune d'Etueffont-Haut (6 feuilles).

    Date

    1807-1810

    Cote

    3 P 63

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune d'Etueffont-Haut (6 feuilles).
  3. Résultat n°3

    Commune d'Etueffont-Haut

    Date

    1807-1810

    Cote

    3 P 63

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune d'Etueffont-Haut

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  4. Résultat n°4

    Etueffont-Haut, legs de 500 F par l'abbé Pingenot au profit des pauvres : correspondance, délibérations, décret impérial.

    Date

    1868-1870

    Cote

    4 O 20

    • Contexte : 4 O - Dons et legs

    • Etueffont-Haut, legs de 500 F par l'abbé Pingenot au...
  5. Résultat n°5

    1890-1932

    Cote

    3 O 1447

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
    • Communes traversées 
    • Commune d’Etueffont-Haut
    • Alignements, permissions de voirie.
    • 1890-1932

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    1845-1889

    Cote

    3 O 1446

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
    • Communes traversées 
    • Commune d’Etueffont-Haut
    • Alignements, permissions de voirie.
    • 1845-1889

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Reconstruction de deux ponts et d'un aqueduc : rapports, correspondance, devis estimatif des travaux, plans, profils.

    Date

    1843-1860

    Cote

    3 O 1445

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
    • Communes traversées 
    • Commune d’Etueffont-Haut
    • Reconstruction de deux ponts et d'un aqueduc : rapports,...

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Traverse, rectification de l'alignement : rapports, correspondance, plans, profils.

    Date

    1853-1857

    Cote

    3 O 1444

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
    • Communes traversées 
    • Commune d’Etueffont-Haut
    • Traverse, rectification de l'alignement : rapports,...

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1844-1927

    Cote

    3 O 1443

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
    • Communes traversées 
    • Commune d’Etueffont-Bas
    • Alignements, permissions de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Comptabilité. - Emprunts, obligations (1838-1937). Placements, rentes (1831-1871). Impositions (1875-1882). Subventions (1928-1935). Crédits supplémentaires (1841-1939). Comptabilité (1834-1909).

    Date

    1838-1837

    Cote

    2 O 41/19

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ETUEFFONT-HAUT
    • Finances communales
    • Comptabilité. - Emprunts, obligations (1838-1937)....

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    1900-1940

    Cote

    2 O 41/18

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ETUEFFONT-HAUT
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1900-1940

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12

    1825-1900

    Cote

    2 O 41/17

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ETUEFFONT-HAUT
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1825-1900

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    Agriculture, achat de matériel (1927-1936). Elevage, entretien du taureau (1800). Foires et marchés, droit de place (1932). Inspection des viandes (1936). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1922-1931).

    Date

    1800-1936

    Cote

    2 O 41/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ETUEFFONT-HAUT
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat de matériel (1927-1936). Elevage,...

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14

    Réquisitions de chevaux et automobiles (1939). Guerre de 1870-1871, vente de traîneaux laissés lors de l’occupation (1871). Garde nationale, entretien des armes (1847).

    Date

    1847-1939

    Cote

    2 O 41/15

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ETUEFFONT-HAUT
    • Affaires militaires
    • Réquisitions de chevaux et automobiles (1939). Guerre...

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    Enfants assistés, aliénés, vieillards (1841, 1847). Secours à indigents (1848-1940). Familles nombreuses, primes, médailles (1927-1929). Fonds de chômage, règlement, emprunt, allocations (1932). Atelier de charité (1847-1856).

    Date

    1841-1940

    Cote

    2 O 41/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ETUEFFONT-HAUT
    • Hygiène – Assistance
    • Enfants assistés, aliénés, vieillards (1841, 1847)....

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    Interdiction de construire sans permission dans les écarts (1803). Voie publique, enlèvement des neiges, pose de poteaux indicateurs.

    Date

    1925-1932

    Cote

    2 O 41/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ETUEFFONT-HAUT
    • Police
    • Interdiction de construire sans permission dans les...

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    Fonctionnement de l’école, crédits, rétribution scolaire, chauffage (1873-1938) ; achat de mobilier pour la classe et l’institutrice (1841-1847). Création d’une classe enfantine (1913-1916). Bibliothèque, achat de mobilier (1847-1933). Cours d’adultes, création (1926-1939). Fête patronale, adjudication (1829-1940).

    Date

    1841-1940

    Cote

    2 O 41/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ETUEFFONT-HAUT
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement de l’école, crédits, rétribution scolaire,...

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18

    Eau, projet d’adduction, emprunt (1930-1937). Electricité, électrification de la commune (1927-1934).

    Date

    1927-1937

    Cote

    2 O 41/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ETUEFFONT-HAUT
    • Travaux et transports
    • Eau, projet d’adduction, emprunt (1930-1937). Electricité,...

    Producteur :

    Préfecture

  19. Résultat n°19

    Location (1926-1935). Chasse (1844-1940). Vaine pâture (1838-1890). Cours d’eau, entretien (an X-1809) ; demande d’ouvrir un canal (an VIII) ; demande d’installer une usine près du ruisseau (an X).

    Date

    An VIII-1940

    Cote

    2 O 41/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ETUEFFONT-HAUT
    • Terrains communaux
    • Location (1926-1935). Chasse (1844-1940). Vaine pâture...

    Producteur :

    Préfecture

  20. Résultat n°20

    Echange.

    Date

    1893

    Cote

    2 O 41/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ETUEFFONT-HAUT
    • Terrains communaux
    • Echange.

    Producteur :

    Préfecture