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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2
    Commune d'Etueffont-Haut (6 feuilles).

    6 medias

    Commune d'Etueffont-Haut (6 feuilles).

    Date

    1807-1810

    Cote

    3 P 63

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune d'Etueffont-Haut (6 feuilles).
  3. Résultat n°3

    Commune d'Etueffont-Haut

    Date

    1807-1810

    Cote

    3 P 63

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune d'Etueffont-Haut

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  4. Résultat n°4

    Etueffont-Haut, legs de 500 F par l'abbé Pingenot au profit des pauvres : correspondance, délibérations, décret impérial.

    Date

    1868-1870

    Cote

    4 O 20

    • Contexte : 4 O - Dons et legs

    • Etueffont-Haut, legs de 500 F par l'abbé Pingenot au...
  5. Résultat n°5

    1890-1932

    Cote

    3 O 1447

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
    • Communes traversées 
    • Commune d’Etueffont-Haut
    • Alignements, permissions de voirie.
    • 1890-1932

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    1845-1889

    Cote

    3 O 1446

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
    • Communes traversées 
    • Commune d’Etueffont-Haut
    • Alignements, permissions de voirie.
    • 1845-1889

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Reconstruction de deux ponts et d'un aqueduc : rapports, correspondance, devis estimatif des travaux, plans, profils.

    Date

    1843-1860

    Cote

    3 O 1445

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
    • Communes traversées 
    • Commune d’Etueffont-Haut
    • Reconstruction de deux ponts et d'un aqueduc : rapports,...

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Traverse, rectification de l'alignement : rapports, correspondance, plans, profils.

    Date

    1853-1857

    Cote

    3 O 1444

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
    • Communes traversées 
    • Commune d’Etueffont-Haut
    • Traverse, rectification de l'alignement : rapports,...

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1844-1927

    Cote

    3 O 1443

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
    • Communes traversées 
    • Commune d’Etueffont-Bas
    • Alignements, permissions de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Comptabilité. - Emprunts, obligations (1838-1937). Placements, rentes (1831-1871). Impositions (1875-1882). Subventions (1928-1935). Crédits supplémentaires (1841-1939). Comptabilité (1834-1909).

    Date

    1838-1837

    Cote

    2 O 41/19

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ETUEFFONT-HAUT
    • Finances communales
    • Comptabilité. - Emprunts, obligations (1838-1937)....

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    1900-1940

    Cote

    2 O 41/18

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ETUEFFONT-HAUT
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1900-1940

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12

    1825-1900

    Cote

    2 O 41/17

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ETUEFFONT-HAUT
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1825-1900

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    Agriculture, achat de matériel (1927-1936). Elevage, entretien du taureau (1800). Foires et marchés, droit de place (1932). Inspection des viandes (1936). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1922-1931).

    Date

    1800-1936

    Cote

    2 O 41/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ETUEFFONT-HAUT
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat de matériel (1927-1936). Elevage,...

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14

    Réquisitions de chevaux et automobiles (1939). Guerre de 1870-1871, vente de traîneaux laissés lors de l’occupation (1871). Garde nationale, entretien des armes (1847).

    Date

    1847-1939

    Cote

    2 O 41/15

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ETUEFFONT-HAUT
    • Affaires militaires
    • Réquisitions de chevaux et automobiles (1939). Guerre...

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    Enfants assistés, aliénés, vieillards (1841, 1847). Secours à indigents (1848-1940). Familles nombreuses, primes, médailles (1927-1929). Fonds de chômage, règlement, emprunt, allocations (1932). Atelier de charité (1847-1856).

    Date

    1841-1940

    Cote

    2 O 41/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ETUEFFONT-HAUT
    • Hygiène – Assistance
    • Enfants assistés, aliénés, vieillards (1841, 1847)....

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    Interdiction de construire sans permission dans les écarts (1803). Voie publique, enlèvement des neiges, pose de poteaux indicateurs.

    Date

    1925-1932

    Cote

    2 O 41/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ETUEFFONT-HAUT
    • Police
    • Interdiction de construire sans permission dans les...

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    Fonctionnement de l’école, crédits, rétribution scolaire, chauffage (1873-1938) ; achat de mobilier pour la classe et l’institutrice (1841-1847). Création d’une classe enfantine (1913-1916). Bibliothèque, achat de mobilier (1847-1933). Cours d’adultes, création (1926-1939). Fête patronale, adjudication (1829-1940).

    Date

    1841-1940

    Cote

    2 O 41/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ETUEFFONT-HAUT
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement de l’école, crédits, rétribution scolaire,...

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18

    Eau, projet d’adduction, emprunt (1930-1937). Electricité, électrification de la commune (1927-1934).

    Date

    1927-1937

    Cote

    2 O 41/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ETUEFFONT-HAUT
    • Travaux et transports
    • Eau, projet d’adduction, emprunt (1930-1937). Electricité,...

    Producteur :

    Préfecture

  19. Résultat n°19

    Location (1926-1935). Chasse (1844-1940). Vaine pâture (1838-1890). Cours d’eau, entretien (an X-1809) ; demande d’ouvrir un canal (an VIII) ; demande d’installer une usine près du ruisseau (an X).

    Date

    An VIII-1940

    Cote

    2 O 41/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ETUEFFONT-HAUT
    • Terrains communaux
    • Location (1926-1935). Chasse (1844-1940). Vaine pâture...

    Producteur :

    Préfecture

  20. Résultat n°20

    Echange.

    Date

    1893

    Cote

    2 O 41/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ETUEFFONT-HAUT
    • Terrains communaux
    • Echange.

    Producteur :

    Préfecture

  21. Résultat n°21

    Aliénation.

    Date

    1884-1934

    Cote

    2 O 41/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ETUEFFONT-HAUT
    • Terrains communaux
    • Aliénation.

    Producteur :

    Préfecture

  22. Résultat n°22

    Acquisition.

    Date

    1929-1931

    Cote

    2 O 41/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ETUEFFONT-HAUT
    • Terrains communaux
    • Acquisition.

    Producteur :

    Préfecture

  23. Résultat n°23

    Bureau de poste, location (1853) ; construction, emprunt, réparation.

    Date

    1853, 1893-1939

    Cote

    2 O 41/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ETUEFFONT-HAUT
    • Bâtiments communaux
    • Bureau de poste, location (1853) ; construction, emprunt,...

    Producteur :

    Préfecture

  24. Résultat n°24

    Pompe à incendie, achat, entretien, réparations au hangar.

    Date

    1843-1932

    Cote

    2 O 41/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ETUEFFONT-HAUT
    • Bâtiments communaux
    • Pompe à incendie, achat, entretien, réparations au...

    Producteur :

    Préfecture

  25. Résultat n°25

    Corps de garde, chauffage et éclairage.

    Date

    1841-1847

    Cote

    2 O 41/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ETUEFFONT-HAUT
    • Bâtiments communaux
    • Corps de garde, chauffage et éclairage.

    Producteur :

    Préfecture

  26. Résultat n°26

    Ecole, rapport sur la possibilité d’installer l’école au presbytère (1821), achat de terrain, construction, aménagement, réparations, entretien (1843-1891).

    Date

    1821-1891

    Cote

    2 O 41/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ETUEFFONT-HAUT
    • Bâtiments communaux
    • Ecole, rapport sur la possibilité d’installer l’école...

    Producteur :

    Préfecture

  27. Résultat n°27

    Assurances, bâtiments communaux (1845-1937). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, abonnements divers, reliure (1841-1847). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1841-1939). Procès, dommages et intérêts (1836).

    Date

    1836-1939

    Cote

    2 O 41/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • ETUEFFONT-HAUT
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux (1845-1937). Conseil...

    Producteur :

    Préfecture

  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29

    Etueffont-Haut et Etueffont-Bas : projet de canaux à construire par MM. Zeller sur les deux communes, plans.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    1 O 23

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Etueffont-Haut et Etueffont-Bas : projet de canaux...

    Producteur :

    Préfecture.

  30. Résultat n°30
  31. Résultat n°31

    Etueffont-Haut, délimitation.

    Date

    1841

    Cote

    7 M 1401

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Etueffont-Haut, délimitation.
  32. Résultat n°32
  33. Résultat n°33
    1936

    26 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 164/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Etueffont-Haut
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  34. Résultat n°34
     1931

    28 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 164/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Etueffont-Haut
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  35. Résultat n°35
    1926

    28 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 164/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Etueffont-Haut
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  36. Résultat n°36
    1921

    31 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 164/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Etueffont-Haut
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  37. Résultat n°37
    1911

    38 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 164/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Etueffont-Haut
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  38. Résultat n°38
    1906

    38 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 164/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Etueffont-Haut
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  39. Résultat n°39
     1901

    40 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 164/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Etueffont-Haut
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  40. Résultat n°40
     1896

    39 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 164/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Etueffont-Haut
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.