Etueffont-Haut (Territoire de Belfort, France)

Résultat n°1
Bureau de bienfaisance d'Etueffont-Haut, création : décret, arrêté, délibération (1910-1911). Commission administrative, nomination : délibération, arrêté (1934). Secours, attributions : délibérations (1925-1934). Budgets (1911-1935).

Date

1910-1935

Cote

2 X 34
- Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance
- Bureau de bienfaisance d'Etueffont-Haut, création :...
Résultat n°2

6 medias
Commune d'Etueffont-Haut (6 feuilles).

Date

1807-1810

Cote

3 P 63
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune d'Etueffont-Haut (6 feuilles).
Résultat n°3
Commune d'Etueffont-Haut

Date

1807-1810

Cote

3 P 63
- Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
- Commune d'Etueffont-Haut
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
Résultat n°4
Etueffont-Haut, legs de 500 F par l'abbé Pingenot au profit des pauvres : correspondance, délibérations, décret impérial.

Date

1868-1870

Cote

4 O 20
- Contexte : 4 O - Dons et legs
- Etueffont-Haut, legs de 500 F par l'abbé Pingenot au...
Résultat n°5
1890-1932

Cote

3 O 1447
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
- Communes traversées
- Commune d’Etueffont-Haut
- Alignements, permissions de voirie.
- 1890-1932
Producteur :

Préfecture
Résultat n°6
1845-1889

Cote

3 O 1446
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
- Communes traversées
- Commune d’Etueffont-Haut
- Alignements, permissions de voirie.
- 1845-1889
Producteur :

Préfecture
Résultat n°7
Reconstruction de deux ponts et d'un aqueduc : rapports, correspondance, devis estimatif des travaux, plans, profils.

Date

1843-1860

Cote

3 O 1445
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
- Communes traversées
- Commune d’Etueffont-Haut
- Reconstruction de deux ponts et d'un aqueduc : rapports,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°8
Traverse, rectification de l'alignement : rapports, correspondance, plans, profils.

Date

1853-1857

Cote

3 O 1444
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
- Communes traversées
- Commune d’Etueffont-Haut
- Traverse, rectification de l'alignement : rapports,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°9
Alignements, permissions de voirie.

Date

1844-1927

Cote

3 O 1443
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- Chemins de grande communication
- Chemin de grande communication n° 12 de Larivière à...
- Communes traversées
- Commune d’Etueffont-Bas
- Alignements, permissions de voirie.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°10
Comptabilité. - Emprunts, obligations (1838-1937). Placements, rentes (1831-1871). Impositions (1875-1882). Subventions (1928-1935). Crédits supplémentaires (1841-1939). Comptabilité (1834-1909).

Date

1838-1837

Cote

2 O 41/19
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-HAUT
- Finances communales
- Comptabilité. - Emprunts, obligations (1838-1937)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°11
1900-1940

Cote

2 O 41/18
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-HAUT
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1900-1940
Producteur :

Préfecture
Résultat n°12
1825-1900

Cote

2 O 41/17
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-HAUT
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1825-1900
Producteur :

Préfecture
Résultat n°13
Agriculture, achat de matériel (1927-1936). Elevage, entretien du taureau (1800). Foires et marchés, droit de place (1932). Inspection des viandes (1936). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1922-1931).

Date

1800-1936

Cote

2 O 41/16
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-HAUT
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Agriculture, achat de matériel (1927-1936). Elevage,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°14
Réquisitions de chevaux et automobiles (1939). Guerre de 1870-1871, vente de traîneaux laissés lors de l’occupation (1871). Garde nationale, entretien des armes (1847).

Date

1847-1939

Cote

2 O 41/15
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-HAUT
- Affaires militaires
- Réquisitions de chevaux et automobiles (1939). Guerre...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°15
Enfants assistés, aliénés, vieillards (1841, 1847). Secours à indigents (1848-1940). Familles nombreuses, primes, médailles (1927-1929). Fonds de chômage, règlement, emprunt, allocations (1932). Atelier de charité (1847-1856).

Date

1841-1940

Cote

2 O 41/14
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-HAUT
- Hygiène – Assistance
- Enfants assistés, aliénés, vieillards (1841, 1847)....
Producteur :

Préfecture
Résultat n°16
Interdiction de construire sans permission dans les écarts (1803). Voie publique, enlèvement des neiges, pose de poteaux indicateurs.

Date

1925-1932

Cote

2 O 41/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-HAUT
- Police
- Interdiction de construire sans permission dans les...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°17
Fonctionnement de l’école, crédits, rétribution scolaire, chauffage (1873-1938) ; achat de mobilier pour la classe et l’institutrice (1841-1847). Création d’une classe enfantine (1913-1916). Bibliothèque, achat de mobilier (1847-1933). Cours d’adultes, création (1926-1939). Fête patronale, adjudication (1829-1940).

Date

1841-1940

Cote

2 O 41/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-HAUT
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fonctionnement de l’école, crédits, rétribution scolaire,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°18
Eau, projet d’adduction, emprunt (1930-1937). Electricité, électrification de la commune (1927-1934).

Date

1927-1937

Cote

2 O 41/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-HAUT
- Travaux et transports
- Eau, projet d’adduction, emprunt (1930-1937). Electricité,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°19
Location (1926-1935). Chasse (1844-1940). Vaine pâture (1838-1890). Cours d’eau, entretien (an X-1809) ; demande d’ouvrir un canal (an VIII) ; demande d’installer une usine près du ruisseau (an X).

Date

An VIII-1940

Cote

2 O 41/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-HAUT
- Terrains communaux
- Location (1926-1935). Chasse (1844-1940). Vaine pâture...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°20
Echange.

Date

1893

Cote

2 O 41/9
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-HAUT
- Terrains communaux
- Echange.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°21
Aliénation.

Date

1884-1934

Cote

2 O 41/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-HAUT
- Terrains communaux
- Aliénation.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°22
Acquisition.

Date

1929-1931

Cote

2 O 41/7
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-HAUT
- Terrains communaux
- Acquisition.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°23
Bureau de poste, location (1853) ; construction, emprunt, réparation.

Date

1853, 1893-1939

Cote

2 O 41/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-HAUT
- Bâtiments communaux
- Bureau de poste, location (1853) ; construction, emprunt,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°24
Pompe à incendie, achat, entretien, réparations au hangar.

Date

1843-1932

Cote

2 O 41/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-HAUT
- Bâtiments communaux
- Pompe à incendie, achat, entretien, réparations au...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°25
Corps de garde, chauffage et éclairage.

Date

1841-1847

Cote

2 O 41/4
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-HAUT
- Bâtiments communaux
- Corps de garde, chauffage et éclairage.
Producteur :

Préfecture
Résultat n°26
Ecole, rapport sur la possibilité d’installer l’école au presbytère (1821), achat de terrain, construction, aménagement, réparations, entretien (1843-1891).

Date

1821-1891

Cote

2 O 41/3
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-HAUT
- Bâtiments communaux
- Ecole, rapport sur la possibilité d’installer l’école...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°27
Assurances, bâtiments communaux (1845-1937). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, abonnements divers, reliure (1841-1847). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1841-1939). Procès, dommages et intérêts (1836).

Date

1836-1939

Cote

2 O 41/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-HAUT
- Administration générale
- Assurances, bâtiments communaux (1845-1937). Conseil...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°28
Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1841-1931). Receveur municipal, remises (1828-1933). Garde champêtre, traitement, indemnités (1841-1937). Tambour (voir appariteur et garde champêtre). Taupier, traitement, rôle de répartition (1846-1855). Appariteur, nomination, traitement (1847, 1937) ; plainte (an XII). Instituteur, traitement, indemnités (1843-1875). Garde forestier, traitement, nomination d’un garde particulier (1841-1846). Cantonnier, indemnités (1937). Bûcheron – garde-coupes, traitement (1844). Régisseur de la caisse de chômage, nomination (1932). Notaires, avoués, experts, indemnités (1872). Recensement de la population, indemnités (1929-1940). Médecin vaccinateur, traitement (1847). Fossoyeur, nomination (1923). Femmes de service, traitement (1940). Adjoints, indemnités (1939-1940).

Date

An XII-1940

Cote

2 O 41/1
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- ETUEFFONT-HAUT
- Administration générale
- Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°29
Etueffont-Haut et Etueffont-Bas : projet de canaux à construire par MM. Zeller sur les deux communes, plans.

Date

[s.d.]

Cote

1 O 23
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Terrains et bâtiments intercommunaux
- Etueffont-Haut et Etueffont-Bas : projet de canaux...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°30
Etueffont-Haut Etueffont-Bas Lamadeleine-Val-des-Anges Petitmagny Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1879-1928). Eglise : reconstruction (1821-1885) ; réparations (1812-1923) ; mobilier (confessionnaux, autels, horloge, objets divers) : achat, entretien (an IX-1878), cloches : achat (1813-1869). Presbytère : réparations (an XI-1878) ; reconstruction du mur de clôture (1936) ; achat de mobilier (1875-1878). Cimetière : agrandissement, achat de terrain (1872) ; construction d'un nouveau cimetière : achats de terrains (1892-1895), réparations aux murs de clôture (1841-1936) ; travaux d'entretien (1929) ; concessions (1923-1938). Monument aux morts : érection (1922-1924).

Date

1812-1938

Cote

1 O 22
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Terrains et bâtiments intercommunaux
- Etueffont-Haut Etueffont-Bas Lamadeleine-Val-des-Anges...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°31
Etueffont-Haut, délimitation.

Date

1841

Cote

7 M 1401
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Atlas communaux
- Etueffont-Haut, délimitation.
Résultat n°32
Délimitation, abornement (1841-1864). Etat signalétique (1891-1932). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1841-1948). Estimation des coupes, vingtième forestier (1879-1941). Destination des coupes (1871-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1840-1939). Exploitation des coupes extraordinaires (1844-1939). Elagage, menus produits (1843-1847). Droits de passage (1854-1937). Construction à distance prohibée (an XIII-1877). Agents forestiers (1876, 1909-1930). Dégâts, incendies, chablis (1915-1933). Location du droit de chasse (1843-1869, 1913). Captage de sources, aqueducs, fossés (1893-1933).

Date

1839-1940

Cote

7 M 702
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale d'Etueffont-Haut.
- Délimitation, abornement (1841-1864). Etat signalétique...
Résultat n°33

26 medias
1936

Date

1936

Cote

6 M 164/20
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Etueffont-Haut
- 1936
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°34

28 medias
1931

Date

1931

Cote

6 M 164/19
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Etueffont-Haut
- 1931
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°35

28 medias
1926

Date

1926

Cote

6 M 164/18
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Etueffont-Haut
- 1926
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°36

31 medias
1921

Date

1921

Cote

6 M 164/17
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Etueffont-Haut
- 1921
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°37

38 medias
1911

Date

1911

Cote

6 M 164/16
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Etueffont-Haut
- 1911
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°38

38 medias
1906

Date

1906

Cote

6 M 164/15
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Etueffont-Haut
- 1906
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°39

40 medias
1901

Date

1901

Cote

6 M 164/14
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Etueffont-Haut
- 1901
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°40

39 medias
1896

Date

1896

Cote

6 M 164/13
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Etueffont-Haut
- 1896
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°41

40 medias
1891

Date

1891

Cote

6 M 164/12
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Etueffont-Haut
- 1891
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°42

38 medias
1886

Date

1886

Cote

6 M 164/11
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Etueffont-Haut
- 1886
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°43

35 medias
1881

Date

1881

Cote

6 M 164/10
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Etueffont-Haut
- 1881
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°44

32 medias
1876

Date

1876

Cote

6 M 164/9
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Etueffont-Haut
- 1876
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°45

32 medias
1872

Date

1872

Cote

6 M 164/8
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Etueffont-Haut
- 1872
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°46

34 medias
1866

Date

1866

Cote

6 M 164/7
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Etueffont-Haut
- 1866
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°47

34 medias
1861

Date

1861

Cote

6 M 164/6
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Etueffont-Haut
- 1861
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°48

30 medias
1856

Date

1856

Cote

6 M 164/5
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Etueffont-Haut
- 1856
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°49

32 medias
1851

Date

1851

Cote

6 M 164/4
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Etueffont-Haut
- 1851
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°50

32 medias
1846

Date

1846

Cote

6 M 164/3
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Etueffont-Haut
- 1846
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°51

36 medias
1841

Date

1841

Cote

6 M 164/2
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Etueffont-Haut
- 1841
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°52

31 medias
1836

Date

1836

Cote

6 M 164/1
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Etueffont-Haut
- 1836
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°53
Etueffont-Haut

Cote

5 M 254
- Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène
- Logements et établissements insalubres
- Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
- Etueffont-Haut
Résultat n°54
Etueffont-Haut. Comptes de la fabrique.

Date

1789-1810

Cote

2 G 22
- Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...
- 2 G - Fonds des fabriques d'églises
- Etueffont-Haut. Comptes de la fabrique.
Producteur :

AVERTISSEMENT

"La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."
Résultat n°55
Etueffont-Haut, entre la rue de l'Usine et la route de La Madeleine, ruisseau La Madeleine.

Date

1991

Cote

80 Fi 1/42
- Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...
- Prestige du Territoire de Belfort.
- Etueffont-Haut, entre la rue de l'Usine et la route...
Producteur :

La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
Résultat n°56

1 media
Etueffont-Haut, l'usine Zeller.

Cote

25 Fi 845
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Etueffont-Haut
- Etueffont-Haut, l'usine Zeller.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°57

1 media
Etueffont-Haut, vue partielle, le Montonju (alt. 527 m.).

Cote

25 Fi 524
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Etueffont-Haut
- Etueffont-Haut, vue partielle, le Montonju (alt. 527...
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°58

1 media
Etueffont-Haut, centre du village.

Cote

25 Fi 523
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Etueffont-Haut
- Etueffont-Haut, centre du village.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°59

1 media
Etueffont-Haut, vue générale.

Cote

25 Fi 522
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Etueffont-Haut
- Etueffont-Haut, vue générale.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°60

1 media
Etueffont-Haut, la mairie et les écoles.

Cote

25 Fi 521
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Etueffont-Haut
- Etueffont-Haut, la mairie et les écoles.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°61

1 media
Etueffont-Haut, l'église.

Cote

25 Fi 520
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Etueffont-Haut
- Etueffont-Haut, l'église.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°62

1 media
Etueffont-Haut, la chapelle du mont Bonnet (alt. 566 mètres).

Cote

25 Fi 519
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Etueffont-Haut
- Etueffont-Haut, la chapelle du mont Bonnet (alt. 566...
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°63

1 media
Etueffont-Haut, l'église.

Cote

25 Fi 518
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Etueffont-Haut
- Etueffont-Haut, l'église.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°64

1 media
Etueffont-Haut, vue partielle, la chapelle du mont Bonnet (alt. 566 mètres).

Cote

25 Fi 517
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Etueffont-Haut
- Etueffont-Haut, vue partielle, la chapelle du mont...
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°65

1 media
Etueffont-Haut, vue du Fayet (alt. 913 m.).

Cote

25 Fi 516
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Etueffont-Haut
- Etueffont-Haut, vue du Fayet (alt. 913 m.).
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°66

1 media
Etueffont-Haut, la mairie, route de Rougemont.

Cote

25 Fi 515
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Etueffont-Haut
- Etueffont-Haut, la mairie, route de Rougemont.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°67

1 media
Etueffont-Haut, l'église, le Fayet (alt. 913 m.).

Cote

25 Fi 514
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Etueffont-Haut
- Etueffont-Haut, l'église, le Fayet (alt. 913 m.).
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°68

1 media
Etueffont-Haut, le centre du village.

Cote

7 fi 2864
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Etueffont-Haut
- Etueffont-Haut, le centre du village.
Résultat n°69

1 media
Etueffont-haut, cérémonie au monument aux Morts

Cote

7 Fi 2787
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Etueffont-Haut
- Etueffont-haut, cérémonie au monument aux Morts
Résultat n°70

1 media
Vue générale d'Etueffont (Territoire de Belfort).

Cote

7 Fi 1858
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Etueffont-Haut
- Vue générale d'Etueffont (Territoire de Belfort).
Résultat n°71

1 media
Etueffont-Haut, l’usine Zeller.

Cote

7 Fi 1857
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Etueffont-Haut
- Etueffont-Haut, l’usine Zeller.
Résultat n°72

1 media
Etueffont-Haut (Ter. de Belfort), le Mont Bonnet (alt. 566 m.).

Cote

7 Fi 1856
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Etueffont-Haut
- Etueffont-Haut (Ter. de Belfort), le Mont Bonnet (alt....
Résultat n°73

1 media
Etueffont-Haut, la mairie, route de Rougemont.

Cote

7 Fi 1855
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Etueffont-Haut
- Etueffont-Haut, la mairie, route de Rougemont.
Résultat n°74

1 media
Etueffont-Haut, l’église.

Cote

7 Fi 1854
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Etueffont-Haut
- Etueffont-Haut, l’église.
Résultat n°75

1 media
Etueffont-Haut, l’église, le Fayet (Alt. 913 m.).

Cote

7 Fi 1853
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Etueffont-Haut
- Etueffont-Haut, l’église, le Fayet (Alt. 913 m.).
Résultat n°76

1 media
Etueffont-Haut (Ter. De Belfort), l’église et le monument aux Morts.

Cote

7 Fi 1852
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Etueffont-Haut
- Etueffont-Haut (Ter. De Belfort), l’église et le monument...
Résultat n°77

1 media
Etueffont-Haut, l’église.

Cote

7 Fi 1851
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Etueffont-Haut
- Etueffont-Haut, l’église.
Résultat n°78

1 media
Etueffont-Haut, centre du village.

Cote

7 Fi 1850
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Etueffont-Haut
- Etueffont-Haut, centre du village.
Résultat n°79

1 media
Etueffont-Haut, vue du Fayet (alt. 913 m.).

Cote

7 Fi 1849
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Etueffont-Haut
- Etueffont-Haut, vue du Fayet (alt. 913 m.).
Résultat n°80

1 media
Etueffont-Haut, la chapelle du Mont-Bonnet (alt. 566 mètres).

Cote

7 Fi 1848
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Etueffont-Haut
- Etueffont-Haut, la chapelle du Mont-Bonnet (alt. 566...

Résultats de la recherche

Bureau de bienfaisance d'Etueffont-Haut, création : décret, arrêté, délibération (1910-1911). Commission administrative, nomination : délibération, arrêté (1934). Secours, attributions : délibérations (1925-1934). Budgets (1911-1935).

Date

Cote

Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

Commune d'Etueffont-Haut (6 feuilles).

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Commune d'Etueffont-Haut

Date

Cote

Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

Producteur :

Etueffont-Haut, legs de 500 F par l'abbé Pingenot au profit des pauvres : correspondance, délibérations, décret impérial.

Date

Cote

Contexte : 4 O - Dons et legs

1890-1932

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

1845-1889

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Reconstruction de deux ponts et d'un aqueduc : rapports, correspondance, devis estimatif des travaux, plans, profils.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Traverse, rectification de l'alignement : rapports, correspondance, plans, profils.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Alignements, permissions de voirie.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

Comptabilité. - Emprunts, obligations (1838-1937). Placements, rentes (1831-1871). Impositions (1875-1882). Subventions (1928-1935). Crédits supplémentaires (1841-1939). Comptabilité (1834-1909).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1900-1940

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1825-1900

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Agriculture, achat de matériel (1927-1936). Elevage, entretien du taureau (1800). Foires et marchés, droit de place (1932). Inspection des viandes (1936). Ateliers publics de distillation, désignation de locaux (1922-1931).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Réquisitions de chevaux et automobiles (1939). Guerre de 1870-1871, vente de traîneaux laissés lors de l’occupation (1871). Garde nationale, entretien des armes (1847).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Enfants assistés, aliénés, vieillards (1841, 1847). Secours à indigents (1848-1940). Familles nombreuses, primes, médailles (1927-1929). Fonds de chômage, règlement, emprunt, allocations (1932). Atelier de charité (1847-1856).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Interdiction de construire sans permission dans les écarts (1803). Voie publique, enlèvement des neiges, pose de poteaux indicateurs.

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Eau, projet d’adduction, emprunt (1930-1937). Electricité, électrification de la commune (1927-1934).

Date