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  1. Résultat n°1
    Commune d'Evette (5 feuilles).

    5 medias

    Commune d'Evette (5 feuilles).

    Date

    1807, 1809-1810

    Cote

    3 P 64

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune d'Evette (5 feuilles).
  2. Résultat n°2

    Commune d'Evette

    Date

    1807, 1809-1810

    Cote

    3 P 64

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune d'Evette

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  3. Résultat n°3

    Comptabilité. - Emprunts (1858-1931). Rentes foncières (1840). Impositions (1844-1890). Subventions (1926-1938). Crédits supplémentaires (1882-1934). Comptabilité (1849-1931).

    Date

    1840-1938

    Cote

    2 O 42/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • EVETTE
    • Finances communales
    • Comptabilité. - Emprunts (1858-1931). Rentes foncières...

    Producteur :

    Préfecture

  4. Résultat n°4

    1900-1940

    Cote

    2 O 42/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • EVETTE
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1900-1940

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    1825-1900

    Cote

    2 O 42/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • EVETTE
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1825-1900

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    Agriculture, achat de matériel (1920-1930). Elevage, entretien du taureau (1938). Bascule, relevé des droits payés par des particuliers (1898). Atelier publics de distillation, désignation de locaux, suppression (1922-1936).

    Date

    1898-1938

    Cote

    2 O 42/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • EVETTE
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat de matériel (1920-1930). Elevage,...

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Défense passive, manque d’ouvriers pour effectuer les travaux (1940). Réquisitions diverses (1939). Indemnités diverses ; envoi de cotes aux mobilisés (1939). Sapeurs pompiers ; crédits, frais occasionnés par des incendies (1930-1933). Garde nationale ; réparation des armes (1855).

    Date

    1855-1940

    Cote

    2 O 42/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • EVETTE
    • Affaires militaires
    • Défense passive, manque d’ouvriers pour effectuer les...

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Assistance médicale gratuite, distribution de médicaments aux indigents, vaccination (1858-1939). Enfants assistés (1852-1859). Secours à indigents (1891-1938). Fonds de chômage, fonctionnement, allocations à payer (1932-1933). Atelier de charité, travaux aux chemins (1854-1855). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1929-1932).

    Date

    1852-1939

    Cote

    2 O 42/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • EVETTE
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance médicale gratuite, distribution de médicaments...

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Réglementation, stationnement près du Malsaucy (1933) ; fermeture des colombiers (1938). Voie publique, enlèvement des neiges, entretien du chasse-neige (1929-1938) ; enlèvement de cadavres d’animaux (1936-1938). Renseignements, plaintes (1939). Transport de corps, corbillard, adjudication (1928).

    Date

    1929-1939

    Cote

    2 O 42/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • EVETTE
    • Police
    • Réglementation, stationnement près du Malsaucy (1933)...

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, chauffage, mobilier (1852-1938). Bibliothèque, achat, inventaire (1852-1937). Cours d’adultes, création (1926-1931). Caisse des écoles, crédits (1931). Fête communale, adjudication (1859-1938).

    Date

    1852-1938

    Cote

    2 O 42/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • EVETTE
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, chauffage,...

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    Electricité, renouvellement de la concession avec les Houillères de Ronchamp (1937-1940). Téléphone, installation d’un appareil téléphonique à prépaiement (1936). Postes, suppression de la deuxième distribution de courrier ; réclamation (1925, 1928). Service d’autocars, demande de régularité (1939).

    Date

    1925-1940

    Cote

    2 O 42/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • EVETTE
    • Travaux et transports
    • Electricité, renouvellement de la concession avec les...

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12

    Abornement (1841-1853). Expertise des terrains communaux traversés par la ligne de chemins de fer Paris-Mulhouse (1855). Aliénation (1834-1940). Echange (1910). Gestion, mise en valeur (1867). Location (1849-1936). Carrières, droit de passage pour l’enlèvement des pierres, contentieux (1821) ; extraction (1925). Chasse (1859-1937). Pêche, location de la carrière (1931). Vaine pâture, règlement (1839-1891).

    Date

    1821-1940

    Cote

    2 O 42/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • EVETTE
    • Terrains communaux
    • Abornement (1841-1853). Expertise des terrains communaux...

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    Travaux concernant plusieurs bâtiments (1932). Mairie, location d’une salle pour servir de mairie (1834-1839), entretien (1855-1930). Ecole, achat de terrain, construction, agrandissement, entretien (1829-1934) ; construction d’une école enfantine (1906). Monument aux morts, construction (1920-1926). Bascule, réparation (1933-1934). Corps de garde, éclairage (1841-1844). Remise pour le trieur (1930). Bureau de poste, construction, projet de surélévation, entretien (1896-1931). Horloge, réparations (1926).

    Date

    1829-1934

    Cote

    2 O 42/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • EVETTE
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments (1932). Mairie,...

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14

    Assurances, bâtiments communaux, personnel, sapeurs pompiers (1845-1940). Conseil municipal, nominations à commissions (1929-1940). Archives, achat d’un coffre, abonnement à divers journaux, reliure (1844-1926). Fonctionnement du service, frais de bureau, chauffage (1841-1938). Procès, dommages et intérêts (1832-1844).

    Date

    1832-1940

    Cote

    2 O 42/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • EVETTE
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux, personnel, sapeurs...

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    Personnel. Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1841-1939). Receveur municipal, remises (1828-1937). Percepteur, indemnités (1937-1939). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, traitement, indemnités (1841-1938). Porteur de télégrammes (1928). Appariteur, nomination (1932). Instituteur, nomination, traitement (1844-1940). Directeur du cours d’adultes, traitement (1930). Garde forestier, traitement, indemnités (1840-1898). Bûcheron – garde-coupes, indemnités (1884). Cantonnier, indemnités (1898, 1925). Curé, déménagement (1852). Recensement de la population, indemnités (1926-1931). Médecin vaccinateur, indemnités (1854, 1935). Fossoyeur, nomination (1932). Commissaire de police, traitement (1859). Trésorier de la mutuelle incendie, indemnités (1926, 1934). Maires, indemnités (1911-1939).

    Date

    1828-1940

    Cote

    2 O 42/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • EVETTE
    • Administration générale
    • Personnel. Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    Evette Salbert. Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1833-1896). Eglise : réparations (1844-1932) ; mobilier : achat et entretien (1846-1941) ; cloches : achat (1880-1881). Presbytère : achat (1819-18221), réparations (1842-1934), réclamation contre le curé au sujet des réparations entreprises (1862-1863). Cimetière : réparations, agrandissement, entretien (1869-1912) : concessions (1898-1938).

    Date

    1819-1941

    Cote

    1 O 24

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Evette Salbert. Eglise et presbytère, cimetière : réparations,...

    Producteur :

    Préfecture.

  17. Résultat n°17
    Tables Annuelles (baptêmes) 1779-1792, 1800-1807, 1811-1867

    63 medias

    Tables Annuelles (baptêmes) 1779-1792, 1800-1807, 1811-1867

    Date

    1779-1867

    Cote

    5 Mi 59

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • EVETTE
    • Tables Annuelles (baptêmes) 1779-1792, 1800-1807, 1811-1867

    Producteur :

    Communes

  18. Résultat n°18
    Baptêmes, Mariages, Sépultures 1788-1789

    19 medias

    Baptêmes, Mariages, Sépultures 1788-1789

    Date

    1788-1789

    Cote

    5 Mi 59

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • EVETTE
    • Baptêmes, Mariages, Sépultures 1788-1789

    Producteur :

    Communes

  19. Résultat n°19

    Evette, délimitation partielle (forêt du Haut du Mont).

    Date

    1847

    Cote

    7 M 825

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Evette, délimitation partielle (forêt du Haut du Mont).
  20. Résultat n°20
    1936

    22 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 165/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Evette
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.