Filtrer les résultats
Multimédias
  • 772
  • 55
Nom de l'inventaire
  • 722
  • 21
  • 20
  • 19
  • 13
Afficher plus
Lieux
  • 827
  • 812
  • 734
  • 733
  • 730
Afficher plus
Période
  • 23
  • 225
  • 716
  • 74
  • 52
Sujets
  • 774
  • 739
  • 723
  • 722
  • 51
Afficher plus
Typologies
  • 27
  • 25
  • 24
  • 20
  • 15
Afficher plus
Collectivités
  • 35
  • 35
  • 21
  • 19
  • 15
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

827 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Commune d'Evette (5 feuilles).

5 medias

Commune d'Evette (5 feuilles).
Cote
3 P 64
 Date
1807, 1809-1810
 Lieu
Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune d'Evette (5 feuilles).
Résultat n°2

Commune d'Evette
Cote
3 P 64
 Date
1807, 1809-1810
 Lieu
Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune d'Evette
Résultat n°3

Comptabilité. - Emprunts (1858-1931). Rentes foncières (1840). Impositions (1844-1890). Subventions (1926-1938). Crédits supplémentaires (1882-1934). Comptabilité (1849-1931).
Cote
2 O 42/13
 Date
1840-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • EVETTE
  • Finances communales
  • Comptabilité. - Emprunts (1858-1931). Rentes foncières...
Résultat n°4

1900-1940
Cote
2 O 42/12
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • EVETTE
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  • 1900-1940
Résultat n°5

1825-1900
Cote
2 O 42/11
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • EVETTE
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  • 1825-1900
Résultat n°6

Agriculture, achat de matériel (1920-1930). Elevage, entretien du taureau (1938). Bascule, relevé des droits payés par des particuliers (1898). Atelier publics de distillation, désignation de locaux, suppression (1922-1936).
Cote
2 O 42/10
 Date
1898-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • EVETTE
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Agriculture, achat de matériel (1920-1930). Elevage,...
Résultat n°7

Défense passive, manque d’ouvriers pour effectuer les travaux (1940). Réquisitions diverses (1939). Indemnités diverses ; envoi de cotes aux mobilisés (1939). Sapeurs pompiers ; crédits, frais occasionnés par des incendies (1930-1933). Garde nationale ; réparation des armes (1855).
Cote
2 O 42/9
 Date
1855-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • EVETTE
  • Affaires militaires
  • Défense passive, manque d’ouvriers pour effectuer les...
Résultat n°8

Assistance médicale gratuite, distribution de médicaments aux indigents, vaccination (1858-1939). Enfants assistés (1852-1859). Secours à indigents (1891-1938). Fonds de chômage, fonctionnement, allocations à payer (1932-1933). Atelier de charité, travaux aux chemins (1854-1855). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1929-1932).
Cote
2 O 42/8
 Date
1852-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • EVETTE
  • Hygiène – Assistance
  • Assistance médicale gratuite, distribution de médicaments...
Résultat n°9

Réglementation, stationnement près du Malsaucy (1933) ; fermeture des colombiers (1938). Voie publique, enlèvement des neiges, entretien du chasse-neige (1929-1938) ; enlèvement de cadavres d’animaux (1936-1938). Renseignements, plaintes (1939). Transport de corps, corbillard, adjudication (1928).
Cote
2 O 42/7
 Date
1929-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • EVETTE
  • Police
  • Réglementation, stationnement près du Malsaucy (1933)...
Résultat n°10

Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, chauffage, mobilier (1852-1938). Bibliothèque, achat, inventaire (1852-1937). Cours d’adultes, création (1926-1931). Caisse des écoles, crédits (1931). Fête communale, adjudication (1859-1938).
Cote
2 O 42/6
 Date
1852-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • EVETTE
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, chauffage,...
Résultat n°11

Electricité, renouvellement de la concession avec les Houillères de Ronchamp (1937-1940). Téléphone, installation d’un appareil téléphonique à prépaiement (1936). Postes, suppression de la deuxième distribution de courrier ; réclamation (1925, 1928). Service d’autocars, demande de régularité (1939).
Cote
2 O 42/5
 Date
1925-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • EVETTE
  • Travaux et transports
  • Electricité, renouvellement de la concession avec les...
Résultat n°12

Abornement (1841-1853). Expertise des terrains communaux traversés par la ligne de chemins de fer Paris-Mulhouse (1855). Aliénation (1834-1940). Echange (1910). Gestion, mise en valeur (1867). Location (1849-1936). Carrières, droit de passage pour l’enlèvement des pierres, contentieux (1821) ; extraction (1925). Chasse (1859-1937). Pêche, location de la carrière (1931). Vaine pâture, règlement (1839-1891).
Cote
2 O 42/4
 Date
1821-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • EVETTE
  • Terrains communaux
  • Abornement (1841-1853). Expertise des terrains communaux...
Résultat n°13

Travaux concernant plusieurs bâtiments (1932). Mairie, location d’une salle pour servir de mairie (1834-1839), entretien (1855-1930). Ecole, achat de terrain, construction, agrandissement, entretien (1829-1934) ; construction d’une école enfantine (1906). Monument aux morts, construction (1920-1926). Bascule, réparation (1933-1934). Corps de garde, éclairage (1841-1844). Remise pour le trieur (1930). Bureau de poste, construction, projet de surélévation, entretien (1896-1931). Horloge, réparations (1926).
Cote
2 O 42/3
 Date
1829-1934
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • EVETTE
  • Bâtiments communaux
  • Travaux concernant plusieurs bâtiments (1932). Mairie,...
Résultat n°14

Assurances, bâtiments communaux, personnel, sapeurs pompiers (1845-1940). Conseil municipal, nominations à commissions (1929-1940). Archives, achat d’un coffre, abonnement à divers journaux, reliure (1844-1926). Fonctionnement du service, frais de bureau, chauffage (1841-1938). Procès, dommages et intérêts (1832-1844).
Cote
2 O 42/2
 Date
1832-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • EVETTE
  • Administration générale
  • Assurances, bâtiments communaux, personnel, sapeurs...
Résultat n°15

Personnel. Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1841-1939). Receveur municipal, remises (1828-1937). Percepteur, indemnités (1937-1939). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, traitement, indemnités (1841-1938). Porteur de télégrammes (1928). Appariteur, nomination (1932). Instituteur, nomination, traitement (1844-1940). Directeur du cours d’adultes, traitement (1930). Garde forestier, traitement, indemnités (1840-1898). Bûcheron – garde-coupes, indemnités (1884). Cantonnier, indemnités (1898, 1925). Curé, déménagement (1852). Recensement de la population, indemnités (1926-1931). Médecin vaccinateur, indemnités (1854, 1935). Fossoyeur, nomination (1932). Commissaire de police, traitement (1859). Trésorier de la mutuelle incendie, indemnités (1926, 1934). Maires, indemnités (1911-1939).
Cote
2 O 42/1
 Date
1828-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • EVETTE
  • Administration générale
  • Personnel. Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
Résultat n°16

Evette Salbert. Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1833-1896). Eglise : réparations (1844-1932) ; mobilier : achat et entretien (1846-1941) ; cloches : achat (1880-1881). Presbytère : achat (1819-18221), réparations (1842-1934), réclamation contre le curé au sujet des réparations entreprises (1862-1863). Cimetière : réparations, agrandissement, entretien (1869-1912) : concessions (1898-1938).
Cote
1 O 24
 Date
1819-1941
 Lieu
Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Salbert (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Terrains et bâtiments intercommunaux
  • Evette Salbert. Eglise et presbytère, cimetière : réparations,...
Résultat n°17
Tables Annuelles (baptêmes) 1779-1792, 1800-1807, 1811-1867

63 medias

Tables Annuelles (baptêmes) 1779-1792, 1800-1807, 1811-1867
Cote
5 Mi 59
 Date
1779-1867
 Lieu
Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Table décennale, Naissance

  • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

  • EVETTE
  • Tables Annuelles (baptêmes) 1779-1792, 1800-1807, 1811-1867
Résultat n°18
Baptêmes, Mariages, Sépultures 1788-1789

19 medias

Baptêmes, Mariages, Sépultures 1788-1789
Cote
5 Mi 59
 Date
1788-1789
 Lieu
Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France), Chaux (Territoire de Belfort, France), Lachapelle-sous-Chaux (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

  • EVETTE
  • Baptêmes, Mariages, Sépultures 1788-1789
Résultat n°19

Evette, délimitation partielle (forêt du Haut du Mont).
Cote
7 M 825
 Date
1847
 Lieu
Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Atlas communaux
  • Evette, délimitation partielle (forêt du Haut du Mont).
Résultat n°20
1936

22 medias

1936
Cote
6 M 165/20
 Date
1936
 Lieu
Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Evette
  • 1936
Résultat n°21
1931

22 medias

1931
Cote
6 M 165/19
 Date
1931
 Lieu
Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Evette
  • 1931
Résultat n°22
1926

24 medias

1926
Cote
6 M 165/18
 Date
1926
 Lieu
Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Evette
  • 1926
Résultat n°23
1921

24 medias

1921
Cote
6 M 165/17
 Date
1921
 Lieu
Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Evette
  • 1921
Résultat n°24
1911

27 medias

1911
Cote
6 M 165/16
 Date
1911
 Lieu
Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Evette
  • 1911
Résultat n°25
1906

26 medias

1906
Cote
6 M 165/15
 Date
1906
 Lieu
Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Evette
  • 1906
Résultat n°26
1901

23 medias

1901
Cote
6 M 165/14
 Date
1901
 Lieu
Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Evette
  • 1901
Résultat n°27
1896

22 medias

1896
Cote
6 M 165/13
 Date
1896
 Lieu
Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Evette
  • 1896
Résultat n°28
1891

22 medias

1891
Cote
6 M 165/12
 Date
1891
 Lieu
Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Evette
  • 1891
Résultat n°29
1886

22 medias

1886
Cote
6 M 165/11
 Date
1886
 Lieu
Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Evette
  • 1886
Résultat n°30
1881

22 medias

1881
Cote
6 M 165/10
 Date
1881
 Lieu
Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Evette
  • 1881
Résultat n°31
1876

21 medias

1876
Cote
6 M 165/9
 Date
1876
 Lieu
Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Evette
  • 1876
Résultat n°32
1872

20 medias

1872
Cote
6 M 165/8
 Date
1872
 Lieu
Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Evette
  • 1872
Résultat n°33
1866

22 medias

1866
Cote
6 M 165/7
 Date
1866
 Lieu
Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Evette
  • 1866
Résultat n°34
1861

21 medias

1861
Cote
6 M 165/6
 Date
1861
 Lieu
Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Evette
  • 1861
Résultat n°35
1856

21 medias

1856
Cote
6 M 165/5
 Date
1856
 Lieu
Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Evette
  • 1856
Résultat n°36
1851

20 medias

1851
Cote
6 M 165/4
 Date
1851
 Lieu
Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Evette
  • 1851
Résultat n°37
1846

20 medias

1846
Cote
6 M 165/3
 Date
1846
 Lieu
Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Evette
  • 1846
Résultat n°38
1841

23 medias

1841
Cote
6 M 165/2
 Date
1841
 Lieu
Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Evette
  • 1841
Résultat n°39
1836

20 medias

1836
Cote
6 M 165/1
 Date
1836
 Lieu
Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Evette
  • 1836
Résultat n°40

Evette
Cote
5 M 255
 Date- Lieu
Evette (Territoire de Belfort, France), Evette-Salbert (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

  • Logements et établissements insalubres
  • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
  • Evette