Evette (Territoire de Belfort, France)

Résultat n°1

5 medias
Commune d'Evette (5 feuilles).

Date

1807, 1809-1810

Cote

3 P 64
- Contexte : 3 P - Cadastre
- Cadastre napoléonien
- Atlas communaux
- Commune d'Evette (5 feuilles).
Résultat n°2
Commune d'Evette

Date

1807, 1809-1810

Cote

3 P 64
- Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
- Commune d'Evette
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
Résultat n°3
Comptabilité. - Emprunts (1858-1931). Rentes foncières (1840). Impositions (1844-1890). Subventions (1926-1938). Crédits supplémentaires (1882-1934). Comptabilité (1849-1931).

Date

1840-1938

Cote

2 O 42/13
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- EVETTE
- Finances communales
- Comptabilité. - Emprunts (1858-1931). Rentes foncières...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°4
1900-1940

Cote

2 O 42/12
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- EVETTE
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1900-1940
Producteur :

Préfecture
Résultat n°5
1825-1900

Cote

2 O 42/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- EVETTE
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1825-1900
Producteur :

Préfecture
Résultat n°6
Agriculture, achat de matériel (1920-1930). Elevage, entretien du taureau (1938). Bascule, relevé des droits payés par des particuliers (1898). Atelier publics de distillation, désignation de locaux, suppression (1922-1936).

Date

1898-1938

Cote

2 O 42/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- EVETTE
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Agriculture, achat de matériel (1920-1930). Elevage,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°7
Défense passive, manque d’ouvriers pour effectuer les travaux (1940). Réquisitions diverses (1939). Indemnités diverses ; envoi de cotes aux mobilisés (1939). Sapeurs pompiers ; crédits, frais occasionnés par des incendies (1930-1933). Garde nationale ; réparation des armes (1855).

Date

1855-1940

Cote

2 O 42/9
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- EVETTE
- Affaires militaires
- Défense passive, manque d’ouvriers pour effectuer les...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°8
Assistance médicale gratuite, distribution de médicaments aux indigents, vaccination (1858-1939). Enfants assistés (1852-1859). Secours à indigents (1891-1938). Fonds de chômage, fonctionnement, allocations à payer (1932-1933). Atelier de charité, travaux aux chemins (1854-1855). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1929-1932).

Date

1852-1939

Cote

2 O 42/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- EVETTE
- Hygiène – Assistance
- Assistance médicale gratuite, distribution de médicaments...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°9
Réglementation, stationnement près du Malsaucy (1933) ; fermeture des colombiers (1938). Voie publique, enlèvement des neiges, entretien du chasse-neige (1929-1938) ; enlèvement de cadavres d’animaux (1936-1938). Renseignements, plaintes (1939). Transport de corps, corbillard, adjudication (1928).

Date

1929-1939

Cote

2 O 42/7
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- EVETTE
- Police
- Réglementation, stationnement près du Malsaucy (1933)...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°10
Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, chauffage, mobilier (1852-1938). Bibliothèque, achat, inventaire (1852-1937). Cours d’adultes, création (1926-1931). Caisse des écoles, crédits (1931). Fête communale, adjudication (1859-1938).

Date

1852-1938

Cote

2 O 42/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- EVETTE
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, chauffage,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°11
Electricité, renouvellement de la concession avec les Houillères de Ronchamp (1937-1940). Téléphone, installation d’un appareil téléphonique à prépaiement (1936). Postes, suppression de la deuxième distribution de courrier ; réclamation (1925, 1928). Service d’autocars, demande de régularité (1939).

Date

1925-1940

Cote

2 O 42/5
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- EVETTE
- Travaux et transports
- Electricité, renouvellement de la concession avec les...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°12
Abornement (1841-1853). Expertise des terrains communaux traversés par la ligne de chemins de fer Paris-Mulhouse (1855). Aliénation (1834-1940). Echange (1910). Gestion, mise en valeur (1867). Location (1849-1936). Carrières, droit de passage pour l’enlèvement des pierres, contentieux (1821) ; extraction (1925). Chasse (1859-1937). Pêche, location de la carrière (1931). Vaine pâture, règlement (1839-1891).

Date

1821-1940

Cote

2 O 42/4
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- EVETTE
- Terrains communaux
- Abornement (1841-1853). Expertise des terrains communaux...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°13
Travaux concernant plusieurs bâtiments (1932). Mairie, location d’une salle pour servir de mairie (1834-1839), entretien (1855-1930). Ecole, achat de terrain, construction, agrandissement, entretien (1829-1934) ; construction d’une école enfantine (1906). Monument aux morts, construction (1920-1926). Bascule, réparation (1933-1934). Corps de garde, éclairage (1841-1844). Remise pour le trieur (1930). Bureau de poste, construction, projet de surélévation, entretien (1896-1931). Horloge, réparations (1926).

Date

1829-1934

Cote

2 O 42/3
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- EVETTE
- Bâtiments communaux
- Travaux concernant plusieurs bâtiments (1932). Mairie,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°14
Assurances, bâtiments communaux, personnel, sapeurs pompiers (1845-1940). Conseil municipal, nominations à commissions (1929-1940). Archives, achat d’un coffre, abonnement à divers journaux, reliure (1844-1926). Fonctionnement du service, frais de bureau, chauffage (1841-1938). Procès, dommages et intérêts (1832-1844).

Date

1832-1940

Cote

2 O 42/2
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- EVETTE
- Administration générale
- Assurances, bâtiments communaux, personnel, sapeurs...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°15
Personnel. Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1841-1939). Receveur municipal, remises (1828-1937). Percepteur, indemnités (1937-1939). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, traitement, indemnités (1841-1938). Porteur de télégrammes (1928). Appariteur, nomination (1932). Instituteur, nomination, traitement (1844-1940). Directeur du cours d’adultes, traitement (1930). Garde forestier, traitement, indemnités (1840-1898). Bûcheron – garde-coupes, indemnités (1884). Cantonnier, indemnités (1898, 1925). Curé, déménagement (1852). Recensement de la population, indemnités (1926-1931). Médecin vaccinateur, indemnités (1854, 1935). Fossoyeur, nomination (1932). Commissaire de police, traitement (1859). Trésorier de la mutuelle incendie, indemnités (1926, 1934). Maires, indemnités (1911-1939).

Date

1828-1940

Cote

2 O 42/1
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- EVETTE
- Administration générale
- Personnel. Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...
Producteur :

Préfecture
Résultat n°16
Evette Salbert. Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1833-1896). Eglise : réparations (1844-1932) ; mobilier : achat et entretien (1846-1941) ; cloches : achat (1880-1881). Presbytère : achat (1819-18221), réparations (1842-1934), réclamation contre le curé au sujet des réparations entreprises (1862-1863). Cimetière : réparations, agrandissement, entretien (1869-1912) : concessions (1898-1938).

Date

1819-1941

Cote

1 O 24
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Terrains et bâtiments intercommunaux
- Evette Salbert. Eglise et presbytère, cimetière : réparations,...
Producteur :

Préfecture.
Résultat n°17

63 medias
Tables Annuelles (baptêmes) 1779-1792, 1800-1807, 1811-1867

Date

1779-1867

Cote

5 Mi 59
- Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
- EVETTE
- Tables Annuelles (baptêmes) 1779-1792, 1800-1807, 1811-1867
Producteur :

Communes
Résultat n°18

19 medias
Baptêmes, Mariages, Sépultures 1788-1789

Date

1788-1789

Cote

5 Mi 59
- Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux
- EVETTE
- Baptêmes, Mariages, Sépultures 1788-1789
Producteur :

Communes
Résultat n°19
Evette, délimitation partielle (forêt du Haut du Mont).

Date

1847

Cote

7 M 825
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- Eaux et forêts
- Inspection de Belfort
- Forêts communales
- Atlas communaux
- Evette, délimitation partielle (forêt du Haut du Mont).
Résultat n°20

22 medias
1936

Date

1936

Cote

6 M 165/20
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Evette
- 1936
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°21

22 medias
1931

Date

1931

Cote

6 M 165/19
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Evette
- 1931
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°22

24 medias
1926

Date

1926

Cote

6 M 165/18
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Evette
- 1926
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°23

24 medias
1921

Date

1921

Cote

6 M 165/17
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Evette
- 1921
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°24

27 medias
1911

Date

1911

Cote

6 M 165/16
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Evette
- 1911
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°25

26 medias
1906

Date

1906

Cote

6 M 165/15
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Evette
- 1906
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°26

23 medias
1901

Date

1901

Cote

6 M 165/14
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Evette
- 1901
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°27

22 medias
1896

Date

1896

Cote

6 M 165/13
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Evette
- 1896
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°28

22 medias
1891

Date

1891

Cote

6 M 165/12
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Evette
- 1891
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°29

22 medias
1886

Date

1886

Cote

6 M 165/11
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Evette
- 1886
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°30

22 medias
1881

Date

1881

Cote

6 M 165/10
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Evette
- 1881
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°31

21 medias
1876

Date

1876

Cote

6 M 165/9
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Evette
- 1876
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°32

20 medias
1872

Date

1872

Cote

6 M 165/8
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Evette
- 1872
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°33

22 medias
1866

Date

1866

Cote

6 M 165/7
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Evette
- 1866
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°34

21 medias
1861

Date

1861

Cote

6 M 165/6
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Evette
- 1861
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°35

21 medias
1856

Date

1856

Cote

6 M 165/5
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Evette
- 1856
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°36

20 medias
1851

Date

1851

Cote

6 M 165/4
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Evette
- 1851
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°37

20 medias
1846

Date

1846

Cote

6 M 165/3
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Evette
- 1846
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°38

23 medias
1841

Date

1841

Cote

6 M 165/2
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Evette
- 1841
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°39

20 medias
1836

Date

1836

Cote

6 M 165/1
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Evette
- 1836
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
Résultat n°40
Evette

Cote

5 M 255
- Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène
- Logements et établissements insalubres
- Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
- Evette
Résultat n°41
Evette. Comptes de la fabrique.

Date

1790-1810

Cote

2 G 23
- Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...
- 2 G - Fonds des fabriques d'églises
- Evette. Comptes de la fabrique.
Producteur :

AVERTISSEMENT

"La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."
Résultat n°42
Evette, sur la voie ferrée Belfort-Paris, l'ancien Café de La Gare, l'hôtel du Lac et la maison du garde barrière.

Date

1991

Cote

80 Fi 1/43
- Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...
- Prestige du Territoire de Belfort.
- Evette, sur la voie ferrée Belfort-Paris, l'ancien...
Producteur :

La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
Résultat n°43

1 media
Bas-Evette, interieur de l'église.

Cote

25 Fi 887
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Evette
- Bas-Evette, interieur de l'église.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°44

1 media
Evette, la rue principale.

Cote

25 Fi 465
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Evette
- Evette, la rue principale.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°45

1 media
Evette, la mairie.

Cote

25 Fi 464
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Evette
- Evette, la mairie.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°46

1 media
Bas-Evette, la gare.

Cote

25 Fi 463
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Evette
- Bas-Evette, la gare.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°47

1 media
Evette, le centre et l'église.

Cote

25 Fi 462
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Evette
- Evette, le centre et l'église.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°48

1 media
Bas-Evette, le passage à niveau et l'hôtel du Malsaucy.

Cote

25 Fi 461
- Contexte : 25 Fi - Fonds Mayer
- Territoire de Belfort
- Evette
- Bas-Evette, le passage à niveau et l'hôtel du Malsaucy.
Producteur :

Emile Louis Mayer
Résultat n°49

1 media
Evette (Haut-Rhin), inauguration du monument commémoratif élevé aux Morts glorieux de la Grande Guerre 1914-1918.

Cote

7 fi 2550
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Evette
- Evette (Haut-Rhin), inauguration du monument commémoratif...
Résultat n°50

1 media
Evette, la mairie.

Cote

7 Fi 1860
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Evette
- Evette, la mairie.
Résultat n°51

1 media
Evette, la rue principale.

Cote

7 Fi 1859
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Evette
- Evette, la rue principale.
Résultat n°52

1 media
Bas-Evette, intérieur de l'église.

Cote

7 Fi 147
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Evette
- Bas-Evette, intérieur de l'église.
Résultat n°53

1 media
Bas-Evette, l'hôtel du Malsaucy.

Cote

7 Fi 146
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Evette
- Bas-Evette, l'hôtel du Malsaucy.
Résultat n°54

1 media
Bas-Evette, le passage à niveau et l'hôtel du Malsaucy.

Cote

7 Fi 145
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Evette
- Bas-Evette, le passage à niveau et l'hôtel du Malsaucy.
Résultat n°55

1 media
Bas-Evette, le réservoir.

Cote

7 Fi 143
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Evette
- Bas-Evette, le réservoir.
Résultat n°56

1 media
Bas-Evette, étang et réservoir, route de Sermamagny.

Cote

7 Fi 135
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Evette
- Bas-Evette, étang et réservoir, route de Sermamagny.
Résultat n°57

1 media
Bas-Evette, étang du Malsaucy et ferme Besançon.

Cote

7 Fi 134
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Evette
- Bas-Evette, étang du Malsaucy et ferme Besançon.
Résultat n°58

2 medias
Evette : minute et mise au net.

Cote

1 C 78
- Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
- Impositions
- Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
- Evette : minute et mise au net.
Producteur :

Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
Résultat n°59
Requêtes.

Date

1755-176

Cote

29 B 25
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Requêtes.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°60
Pièces concernant l'exploitation du bois.

Date

1778-1789

Cote

29 B 24
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Pièces concernant l'exploitation du bois.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°61
Réception des gardes forestiers.

Date

1758-1775

Cote

29 B 23
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Réception des gardes forestiers.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°62
Saisie des biens miniers.

Date

1783

Cote

29 B 22
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Saisie des biens miniers.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°63
Nominations d'Experts.

Date

1774-1783

Cote

29 B 21
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Nominations d'Experts.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°64
Présentation de caution.

Date

1774

Cote

29 B 20
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Présentation de caution.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°65
Inventaire des outils des mines.

Date

1774

Cote

29 B 19
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Inventaire des outils des mines.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°66
Expertises des mines.

Date

1767-1788

Cote

29 B 18
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Expertises des mines.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°67
Election de tuteur.

Date

1753

Cote

29 B 17
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Election de tuteur.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°68
Inventaires des titres et papiers concernant les mines.

Date

1761-1762

Cote

29 B 16
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Inventaires des titres et papiers concernant les mines.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°69
Mémoire au duc de Mazarin sur l'exploitation de ses mines.

Date

XVIIIe siècle

Cote

29 B 15
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Mémoire au duc de Mazarin sur l'exploitation de ses...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°70
Compte de la compagnie des mines.

Date

1773

Cote

29 B 14
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Compte de la compagnie des mines.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°71
Pièces concernant les ouvriers employés aux mines.

Date

1773-1777

Cote

29 B 13
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Pièces concernant les ouvriers employés aux mines.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°72
Procédures diverses.

Date

1753-1779

Cote

29 B 12
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Procédures diverses.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°73
Diplôme de nomination de François Martinez comme procureur fiscal.

Date

1753

Cote

29 B 11
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Diplôme de nomination de François Martinez comme procureur...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°74
Registre des commissions et enregistrements.

Date

1773-1790

Cote

29 B 10
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Registre des commissions et enregistrements.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°75
Registres des maisons dépendantes de la prévôté.

Date

Fin XVIIIe siècle

Cote

29 B 9
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Registres des maisons dépendantes de la prévôté.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°76
Organisation de la prévôté, liste des différents officiers.

Date

1645-1703

Cote

29 B 8
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Organisation de la prévôté, liste des différents officiers.
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°77
Registre des rapports des gardes forestiers, chasses, pêches.

Date

1782-1789

Cote

29 B 7
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Registre des rapports des gardes forestiers, chasses,...
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°78
5 juillet 1766-27 septembre 1788

Cote

29 B 6
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Registres des audiences « forestales » de la prévôté...
- 5 juillet 1766-27 septembre 1788
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°79
29 septembre 1768

Cote

29 B 5
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Registres des audiences « forestales » de la prévôté...
- 29 septembre 1768
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime
Résultat n°80
15 novembre 1774-15 novembre 1783

Cote

29 B 4
- Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime
- 29 B - Prévôté des mines du Rosemont
- Registres des audiences.
- 15 novembre 1774-15 novembre 1783
Producteur :

Cours et juridictions d'ancien régime

Résultats de la recherche

Commune d'Evette (5 feuilles).

Date

Cote

Contexte : 3 P - Cadastre

Commune d'Evette

Date

Cote

Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

Producteur :

Comptabilité. - Emprunts (1858-1931). Rentes foncières (1840). Impositions (1844-1890). Subventions (1926-1938). Crédits supplémentaires (1882-1934). Comptabilité (1849-1931).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1900-1940

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1825-1900

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Agriculture, achat de matériel (1920-1930). Elevage, entretien du taureau (1938). Bascule, relevé des droits payés par des particuliers (1898). Atelier publics de distillation, désignation de locaux, suppression (1922-1936).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Défense passive, manque d’ouvriers pour effectuer les travaux (1940). Réquisitions diverses (1939). Indemnités diverses ; envoi de cotes aux mobilisés (1939). Sapeurs pompiers ; crédits, frais occasionnés par des incendies (1930-1933). Garde nationale ; réparation des armes (1855).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, chauffage, mobilier (1852-1938). Bibliothèque, achat, inventaire (1852-1937). Cours d’adultes, création (1926-1931). Caisse des écoles, crédits (1931). Fête communale, adjudication (1859-1938).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

Producteur :

Tables Annuelles (baptêmes) 1779-1792, 1800-1807, 1811-1867

Date

Cote

Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

Producteur :

Baptêmes, Mariages, Sépultures 1788-1789

Date

Cote

Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

Producteur :