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897 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Commune du Salbert

    Date

    1827

    Cote

    3 P 114

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune du Salbert

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  2. Résultat n°2
    Commune de Salbert (3 feuilles).

    3 medias

    Commune de Salbert (3 feuilles).

    Date

    1827

    Cote

    3 P 114

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Salbert (3 feuilles).
  3. Résultat n°3
    Commune d'Evette (5 feuilles).

    5 medias

    Commune d'Evette (5 feuilles).

    Date

    1807, 1809-1810

    Cote

    3 P 64

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune d'Evette (5 feuilles).
  4. Résultat n°4

    Commune d'Evette

    Date

    1807, 1809-1810

    Cote

    3 P 64

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune d'Evette

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  5. Résultat n°5

    Salbert, don Lebleu 100 F.

    Date

    1912

    Cote

    4 O 38

    • Contexte : 4 O - Dons et legs

    • Salbert, don Lebleu 100 F.
  6. Résultat n°6

    Comptabilité, emprunts (1911-1937), rentes (1868-1912), impositions (1863-1916), subventions (1886-1934), crédits supplémentaires (1881-1939), comptabilité diverse (1885-1934).

    Date

    1863-1939

    Cote

    2 O 92/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SALBERT
    • Finances communales
    • Comptabilité, emprunts (1911-1937), rentes (1868-1912),...
  7. Résultat n°7

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1893, 1912). Ateliers publics de distillation, forfait des bouilleurs de cru, désignation de locaux (1923-1940).

    Date

    1893-1940

    Cote

    2 O 92/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SALBERT
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1893,...
  8. Résultat n°8

    Administration militaire (1890, 1921). Ouvrages militaires, construction du fort du Salbert (1876) ; batterie du Censier : demande de démolition (1921). Guerre de 1870-1871, indemnités, dommages de guerre (1874). Guerre de 1914-1918, indemnités, dommages de guerre, emprunt (1916-1920). Guerre de 1939-1945, réquisitions (1939). Sapeurs pompiers, dépenses faites lors d’un incendie (1894).

    Date

    1876-1939

    Cote

    2 O 92/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SALBERT
    • Affaires militaires
    • Administration militaire (1890, 1921). Ouvrages militaires,...
  9. Résultat n°9

    Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance et de santé publique (1889-1922). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1891-1905). Secours à indigents (1855-1934). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1893, 1937).

    Date

    1889-1937

    Cote

    2 O 92/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SALBERT
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance...
  10. Résultat n°10

    Arrêtés municipaux (1865-1930). Voie publique, enlèvement des neiges, achat de chasse-neige (1895-1931). Lieux publics, demande d’ouverture d’une auberge, police des auberges, contestations au sujet du débit de tabac du hameau « La Forêt » (1888-1902). Renseignements, plaintes, procès-verbaux de gendarmerie concernant la couverture de maisons en chaume, déplacement de la gendarmerie de Valdoie, demande de construire un garage contre le préau de l’école (1888-1939). Transport de corps, achat de corbillard, tarifs (1923-1924).

    Date

    1888-1939

    Cote

    2 O 92/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SALBERT
    •  Police
    • Arrêtés municipaux (1865-1930). Voie publique, enlèvement...
  11. Résultat n°11

    Fonctionnement, jours de congés mobiles, chauffage, achat de fournitures, crédits, rétribution scolaire, dépôt de matériel dans la cour de l’école (1869-1933). Bibliothèque, demande de concession de livres (1898). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, subventions (1891-1938). Sport, tir scolaire, subvention (1911). Fêtes patronales, adjudications (1880-1912). Fêtes nationales, subventions, illuminations (1884-1921).

    Date

    1869-1939

    Cote

    2 O 92/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SALBERT
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement, jours de congés mobiles, chauffage,...
  12. Résultat n°12

    Electricité, ligne à haute tension traversant la commune, électrification des écarts.

    Date

    1923-1933

    Cote

    2 O 92/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SALBERT
    • Travaux et transports
    • Electricité, ligne à haute tension traversant la commune,...
  13. Résultat n°13

    Gestion, entretien, mise en valeur (1861). Location (1929, 1931). Chasse (1902-1929). Vaine pâture (1841-1891). Adjudications diverses (1926). Fossés, curage (1925, 1927).

    Date

    1841-1931

    Cote

    2 O 92/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SALBERT
    • Terrains communaux
    • Gestion, entretien, mise en valeur (1861). Location...
  14. Résultat n°14

    Ecole du Hameau, construction entretien (1876-1929). Ecole de la Forêt, construction, entretien (1881-1932).

    Cote

    2 O 92/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SALBERT
    • Bâtiment communaux
    • Ecoles.
    • Ecole du Hameau, construction entretien (1876-1929)....
  15. Résultat n°15

    Construction, achat de terrains, entretien, agrandissement, vente du bâtiment désaffecté, entretien des deux bâtiments (1835-1935).

    Cote

    2 O 92/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SALBERT
    • Bâtiment communaux
    • Ecoles.
    • Construction, achat de terrains, entretien, agrandissement,...
  16. Résultat n°16

    Mairie, construction, entretien, pose d’une plaque commémorative.

    Date

    1880-1935

    Cote

    2 O 92/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SALBERT
    • Bâtiment communaux
    • Mairie, construction, entretien, pose d’une plaque...
  17. Résultat n°17

    Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations.

    Date

    1920-1930

    Cote

    2 O 92/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SALBERT
    • Bâtiment communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations.
  18. Résultat n°18

    Assurances, bâtiments communaux, personnel (1891-1931). Conseil municipal, nominations à commissions (1887-1929). Archives, achat de mobilier, crédit pour entretien, abonnement à diverses revues (1881-1920). Fonctionnement du service, frais de bureau, chauffage, achat de mobilier et fournitures diverses (1878-1939).

    Date

    1878-1939

    Cote

    2 O 92/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SALBERT
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1891-1931)....
  19. Résultat n°19

    Personnel, traitement, indemnités (1893-1902). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1921-1938). Receveur municipal, remises, indemnités (1939). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, traitement, indemnités, tenue (1895-1940). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déménagement (1836-1933). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1884-1936). Maîtresse de couture, nomination, indemnités (1898-1921). Sacristain, traitement (1887-1898). Recensement de la population, indemnités (1891-1931). Fossoyeur, nomination, traitement (1929, 1934). Cantonnier, traitement (1931). Maires, remboursement d’avances, frais de représentation (1884-1929).

    Date

    1884-1940

    Cote

    2 O 92/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SALBERT
    • Administration générale
    • Personnel, traitement, indemnités (1893-1902). Secrétaire...
  20. Résultat n°20

    Comptabilité. - Emprunts (1858-1931). Rentes foncières (1840). Impositions (1844-1890). Subventions (1926-1938). Crédits supplémentaires (1882-1934). Comptabilité (1849-1931).

    Date

    1840-1938

    Cote

    2 O 42/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • EVETTE
    • Finances communales
    • Comptabilité. - Emprunts (1858-1931). Rentes foncières...

    Producteur :

    Préfecture