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897 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Commune du Salbert

Date

1827

Cote

3 P 114

Résultat n°2
Commune de Salbert (3 feuilles).

3 medias

Commune de Salbert (3 feuilles).

Date

1827

Cote

3 P 114

Résultat n°3
Commune d'Evette (5 feuilles).

5 medias

Commune d'Evette (5 feuilles).

Date

1807, 1809-1810

Cote

3 P 64

Résultat n°4

Commune d'Evette

Date

1807, 1809-1810

Cote

3 P 64

Résultat n°5

Salbert, don Lebleu 100 F.

Date

1912

Cote

4 O 38

Résultat n°6

Comptabilité, emprunts (1911-1937), rentes (1868-1912), impositions (1863-1916), subventions (1886-1934), crédits supplémentaires (1881-1939), comptabilité diverse (1885-1934).

Date

1863-1939

Cote

2 O 92/16

Résultat n°7

Agriculture, achat et entretien de matériel (1893, 1912). Ateliers publics de distillation, forfait des bouilleurs de cru, désignation de locaux (1923-1940).

Date

1893-1940

Cote

2 O 92/13

Résultat n°8

Administration militaire (1890, 1921). Ouvrages militaires, construction du fort du Salbert (1876) ; batterie du Censier : demande de démolition (1921). Guerre de 1870-1871, indemnités, dommages de guerre (1874). Guerre de 1914-1918, indemnités, dommages de guerre, emprunt (1916-1920). Guerre de 1939-1945, réquisitions (1939). Sapeurs pompiers, dépenses faites lors d’un incendie (1894).

Date

1876-1939

Cote

2 O 92/12

Résultat n°9

Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance et de santé publique (1889-1922). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1891-1905). Secours à indigents (1855-1934). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1893, 1937).

Date

1889-1937

Cote

2 O 92/11

Résultat n°10

Arrêtés municipaux (1865-1930). Voie publique, enlèvement des neiges, achat de chasse-neige (1895-1931). Lieux publics, demande d’ouverture d’une auberge, police des auberges, contestations au sujet du débit de tabac du hameau « La Forêt » (1888-1902). Renseignements, plaintes, procès-verbaux de gendarmerie concernant la couverture de maisons en chaume, déplacement de la gendarmerie de Valdoie, demande de construire un garage contre le préau de l’école (1888-1939). Transport de corps, achat de corbillard, tarifs (1923-1924).

Date

1888-1939

Cote

2 O 92/10

Résultat n°11

Fonctionnement, jours de congés mobiles, chauffage, achat de fournitures, crédits, rétribution scolaire, dépôt de matériel dans la cour de l’école (1869-1933). Bibliothèque, demande de concession de livres (1898). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, subventions (1891-1938). Sport, tir scolaire, subvention (1911). Fêtes patronales, adjudications (1880-1912). Fêtes nationales, subventions, illuminations (1884-1921).

Date

1869-1939

Cote

2 O 92/9

Résultat n°12

Electricité, ligne à haute tension traversant la commune, électrification des écarts.

Date

1923-1933

Cote

2 O 92/8

Résultat n°13

Gestion, entretien, mise en valeur (1861). Location (1929, 1931). Chasse (1902-1929). Vaine pâture (1841-1891). Adjudications diverses (1926). Fossés, curage (1925, 1927).

Date

1841-1931

Cote

2 O 92/7

Résultat n°14

Ecole du Hameau, construction entretien (1876-1929). Ecole de la Forêt, construction, entretien (1881-1932).

Date

-

Cote

2 O 92/6

Résultat n°15

Construction, achat de terrains, entretien, agrandissement, vente du bâtiment désaffecté, entretien des deux bâtiments (1835-1935).

Date

-

Cote

2 O 92/5

Résultat n°16

Mairie, construction, entretien, pose d’une plaque commémorative.

Date

1880-1935

Cote

2 O 92/4

Résultat n°17

Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations.

Date

1920-1930

Cote

2 O 92/3

Résultat n°18

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1891-1931). Conseil municipal, nominations à commissions (1887-1929). Archives, achat de mobilier, crédit pour entretien, abonnement à diverses revues (1881-1920). Fonctionnement du service, frais de bureau, chauffage, achat de mobilier et fournitures diverses (1878-1939).

Date

1878-1939

Cote

2 O 92/2

Résultat n°19

Personnel, traitement, indemnités (1893-1902). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1921-1938). Receveur municipal, remises, indemnités (1939). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, traitement, indemnités, tenue (1895-1940). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déménagement (1836-1933). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1884-1936). Maîtresse de couture, nomination, indemnités (1898-1921). Sacristain, traitement (1887-1898). Recensement de la population, indemnités (1891-1931). Fossoyeur, nomination, traitement (1929, 1934). Cantonnier, traitement (1931). Maires, remboursement d’avances, frais de représentation (1884-1929).

Date

1884-1940

Cote

2 O 92/1

Résultat n°20

Comptabilité. - Emprunts (1858-1931). Rentes foncières (1840). Impositions (1844-1890). Subventions (1926-1938). Crédits supplémentaires (1882-1934). Comptabilité (1849-1931).

Date

1840-1938

Cote

2 O 42/13