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897 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Commune du Salbert

    Date

    1827

    Cote

    3 P 114

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune du Salbert

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  2. Résultat n°2
    Commune de Salbert (3 feuilles).

    3 medias

    Commune de Salbert (3 feuilles).

    Date

    1827

    Cote

    3 P 114

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Salbert (3 feuilles).
  3. Résultat n°3
    Commune d'Evette (5 feuilles).

    5 medias

    Commune d'Evette (5 feuilles).

    Date

    1807, 1809-1810

    Cote

    3 P 64

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune d'Evette (5 feuilles).
  4. Résultat n°4

    Commune d'Evette

    Date

    1807, 1809-1810

    Cote

    3 P 64

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune d'Evette

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  5. Résultat n°5

    Salbert, don Lebleu 100 F.

    Date

    1912

    Cote

    4 O 38

    • Contexte : 4 O - Dons et legs

    • Salbert, don Lebleu 100 F.
  6. Résultat n°6

    Comptabilité, emprunts (1911-1937), rentes (1868-1912), impositions (1863-1916), subventions (1886-1934), crédits supplémentaires (1881-1939), comptabilité diverse (1885-1934).

    Date

    1863-1939

    Cote

    2 O 92/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SALBERT
    • Finances communales
    • Comptabilité, emprunts (1911-1937), rentes (1868-1912),...
  7. Résultat n°7

    Agriculture, achat et entretien de matériel (1893, 1912). Ateliers publics de distillation, forfait des bouilleurs de cru, désignation de locaux (1923-1940).

    Date

    1893-1940

    Cote

    2 O 92/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SALBERT
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel (1893,...
  8. Résultat n°8

    Administration militaire (1890, 1921). Ouvrages militaires, construction du fort du Salbert (1876) ; batterie du Censier : demande de démolition (1921). Guerre de 1870-1871, indemnités, dommages de guerre (1874). Guerre de 1914-1918, indemnités, dommages de guerre, emprunt (1916-1920). Guerre de 1939-1945, réquisitions (1939). Sapeurs pompiers, dépenses faites lors d’un incendie (1894).

    Date

    1876-1939

    Cote

    2 O 92/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SALBERT
    • Affaires militaires
    • Administration militaire (1890, 1921). Ouvrages militaires,...
  9. Résultat n°9

    Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance et de santé publique (1889-1922). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1891-1905). Secours à indigents (1855-1934). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1893, 1937).

    Date

    1889-1937

    Cote

    2 O 92/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SALBERT
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance Médicale Gratuite (AMG), dépenses d’assistance...
  10. Résultat n°10

    Arrêtés municipaux (1865-1930). Voie publique, enlèvement des neiges, achat de chasse-neige (1895-1931). Lieux publics, demande d’ouverture d’une auberge, police des auberges, contestations au sujet du débit de tabac du hameau « La Forêt » (1888-1902). Renseignements, plaintes, procès-verbaux de gendarmerie concernant la couverture de maisons en chaume, déplacement de la gendarmerie de Valdoie, demande de construire un garage contre le préau de l’école (1888-1939). Transport de corps, achat de corbillard, tarifs (1923-1924).

    Date

    1888-1939

    Cote

    2 O 92/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SALBERT
    •  Police
    • Arrêtés municipaux (1865-1930). Voie publique, enlèvement...
  11. Résultat n°11

    Fonctionnement, jours de congés mobiles, chauffage, achat de fournitures, crédits, rétribution scolaire, dépôt de matériel dans la cour de l’école (1869-1933). Bibliothèque, demande de concession de livres (1898). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, subventions (1891-1938). Sport, tir scolaire, subvention (1911). Fêtes patronales, adjudications (1880-1912). Fêtes nationales, subventions, illuminations (1884-1921).

    Date

    1869-1939

    Cote

    2 O 92/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SALBERT
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement, jours de congés mobiles, chauffage,...
  12. Résultat n°12

    Electricité, ligne à haute tension traversant la commune, électrification des écarts.

    Date

    1923-1933

    Cote

    2 O 92/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SALBERT
    • Travaux et transports
    • Electricité, ligne à haute tension traversant la commune,...
  13. Résultat n°13

    Gestion, entretien, mise en valeur (1861). Location (1929, 1931). Chasse (1902-1929). Vaine pâture (1841-1891). Adjudications diverses (1926). Fossés, curage (1925, 1927).

    Date

    1841-1931

    Cote

    2 O 92/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SALBERT
    • Terrains communaux
    • Gestion, entretien, mise en valeur (1861). Location...
  14. Résultat n°14

    Ecole du Hameau, construction entretien (1876-1929). Ecole de la Forêt, construction, entretien (1881-1932).

    Cote

    2 O 92/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SALBERT
    • Bâtiment communaux
    • Ecoles.
    • Ecole du Hameau, construction entretien (1876-1929)....
  15. Résultat n°15

    Construction, achat de terrains, entretien, agrandissement, vente du bâtiment désaffecté, entretien des deux bâtiments (1835-1935).

    Cote

    2 O 92/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SALBERT
    • Bâtiment communaux
    • Ecoles.
    • Construction, achat de terrains, entretien, agrandissement,...
  16. Résultat n°16

    Mairie, construction, entretien, pose d’une plaque commémorative.

    Date

    1880-1935

    Cote

    2 O 92/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SALBERT
    • Bâtiment communaux
    • Mairie, construction, entretien, pose d’une plaque...
  17. Résultat n°17

    Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations.

    Date

    1920-1930

    Cote

    2 O 92/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SALBERT
    • Bâtiment communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments, réparations.
  18. Résultat n°18

    Assurances, bâtiments communaux, personnel (1891-1931). Conseil municipal, nominations à commissions (1887-1929). Archives, achat de mobilier, crédit pour entretien, abonnement à diverses revues (1881-1920). Fonctionnement du service, frais de bureau, chauffage, achat de mobilier et fournitures diverses (1878-1939).

    Date

    1878-1939

    Cote

    2 O 92/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SALBERT
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1891-1931)....
  19. Résultat n°19

    Personnel, traitement, indemnités (1893-1902). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1921-1938). Receveur municipal, remises, indemnités (1939). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, traitement, indemnités, tenue (1895-1940). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déménagement (1836-1933). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1884-1936). Maîtresse de couture, nomination, indemnités (1898-1921). Sacristain, traitement (1887-1898). Recensement de la population, indemnités (1891-1931). Fossoyeur, nomination, traitement (1929, 1934). Cantonnier, traitement (1931). Maires, remboursement d’avances, frais de représentation (1884-1929).

    Date

    1884-1940

    Cote

    2 O 92/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SALBERT
    • Administration générale
    • Personnel, traitement, indemnités (1893-1902). Secrétaire...
  20. Résultat n°20

    Comptabilité. - Emprunts (1858-1931). Rentes foncières (1840). Impositions (1844-1890). Subventions (1926-1938). Crédits supplémentaires (1882-1934). Comptabilité (1849-1931).

    Date

    1840-1938

    Cote

    2 O 42/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • EVETTE
    • Finances communales
    • Comptabilité. - Emprunts (1858-1931). Rentes foncières...

    Producteur :

    Préfecture

  21. Résultat n°21

    1900-1940

    Cote

    2 O 42/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • EVETTE
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1900-1940

    Producteur :

    Préfecture

  22. Résultat n°22

    1825-1900

    Cote

    2 O 42/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • EVETTE
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1825-1900

    Producteur :

    Préfecture

  23. Résultat n°23

    Agriculture, achat de matériel (1920-1930). Elevage, entretien du taureau (1938). Bascule, relevé des droits payés par des particuliers (1898). Atelier publics de distillation, désignation de locaux, suppression (1922-1936).

    Date

    1898-1938

    Cote

    2 O 42/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • EVETTE
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat de matériel (1920-1930). Elevage,...

    Producteur :

    Préfecture

  24. Résultat n°24

    Défense passive, manque d’ouvriers pour effectuer les travaux (1940). Réquisitions diverses (1939). Indemnités diverses ; envoi de cotes aux mobilisés (1939). Sapeurs pompiers ; crédits, frais occasionnés par des incendies (1930-1933). Garde nationale ; réparation des armes (1855).

    Date

    1855-1940

    Cote

    2 O 42/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • EVETTE
    • Affaires militaires
    • Défense passive, manque d’ouvriers pour effectuer les...

    Producteur :

    Préfecture

  25. Résultat n°25

    Assistance médicale gratuite, distribution de médicaments aux indigents, vaccination (1858-1939). Enfants assistés (1852-1859). Secours à indigents (1891-1938). Fonds de chômage, fonctionnement, allocations à payer (1932-1933). Atelier de charité, travaux aux chemins (1854-1855). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1929-1932).

    Date

    1852-1939

    Cote

    2 O 42/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • EVETTE
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance médicale gratuite, distribution de médicaments...

    Producteur :

    Préfecture

  26. Résultat n°26

    Réglementation, stationnement près du Malsaucy (1933) ; fermeture des colombiers (1938). Voie publique, enlèvement des neiges, entretien du chasse-neige (1929-1938) ; enlèvement de cadavres d’animaux (1936-1938). Renseignements, plaintes (1939). Transport de corps, corbillard, adjudication (1928).

    Date

    1929-1939

    Cote

    2 O 42/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • EVETTE
    • Police
    • Réglementation, stationnement près du Malsaucy (1933)...

    Producteur :

    Préfecture

  27. Résultat n°27

    Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, chauffage, mobilier (1852-1938). Bibliothèque, achat, inventaire (1852-1937). Cours d’adultes, création (1926-1931). Caisse des écoles, crédits (1931). Fête communale, adjudication (1859-1938).

    Date

    1852-1938

    Cote

    2 O 42/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • EVETTE
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement de l’école, rétribution scolaire, chauffage,...

    Producteur :

    Préfecture

  28. Résultat n°28

    Electricité, renouvellement de la concession avec les Houillères de Ronchamp (1937-1940). Téléphone, installation d’un appareil téléphonique à prépaiement (1936). Postes, suppression de la deuxième distribution de courrier ; réclamation (1925, 1928). Service d’autocars, demande de régularité (1939).

    Date

    1925-1940

    Cote

    2 O 42/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • EVETTE
    • Travaux et transports
    • Electricité, renouvellement de la concession avec les...

    Producteur :

    Préfecture

  29. Résultat n°29

    Abornement (1841-1853). Expertise des terrains communaux traversés par la ligne de chemins de fer Paris-Mulhouse (1855). Aliénation (1834-1940). Echange (1910). Gestion, mise en valeur (1867). Location (1849-1936). Carrières, droit de passage pour l’enlèvement des pierres, contentieux (1821) ; extraction (1925). Chasse (1859-1937). Pêche, location de la carrière (1931). Vaine pâture, règlement (1839-1891).

    Date

    1821-1940

    Cote

    2 O 42/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • EVETTE
    • Terrains communaux
    • Abornement (1841-1853). Expertise des terrains communaux...

    Producteur :

    Préfecture

  30. Résultat n°30

    Travaux concernant plusieurs bâtiments (1932). Mairie, location d’une salle pour servir de mairie (1834-1839), entretien (1855-1930). Ecole, achat de terrain, construction, agrandissement, entretien (1829-1934) ; construction d’une école enfantine (1906). Monument aux morts, construction (1920-1926). Bascule, réparation (1933-1934). Corps de garde, éclairage (1841-1844). Remise pour le trieur (1930). Bureau de poste, construction, projet de surélévation, entretien (1896-1931). Horloge, réparations (1926).

    Date

    1829-1934

    Cote

    2 O 42/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • EVETTE
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments (1932). Mairie,...

    Producteur :

    Préfecture

  31. Résultat n°31

    Assurances, bâtiments communaux, personnel, sapeurs pompiers (1845-1940). Conseil municipal, nominations à commissions (1929-1940). Archives, achat d’un coffre, abonnement à divers journaux, reliure (1844-1926). Fonctionnement du service, frais de bureau, chauffage (1841-1938). Procès, dommages et intérêts (1832-1844).

    Date

    1832-1940

    Cote

    2 O 42/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • EVETTE
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux, personnel, sapeurs...

    Producteur :

    Préfecture

  32. Résultat n°32

    Personnel. Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1841-1939). Receveur municipal, remises (1828-1937). Percepteur, indemnités (1937-1939). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, traitement, indemnités (1841-1938). Porteur de télégrammes (1928). Appariteur, nomination (1932). Instituteur, nomination, traitement (1844-1940). Directeur du cours d’adultes, traitement (1930). Garde forestier, traitement, indemnités (1840-1898). Bûcheron – garde-coupes, indemnités (1884). Cantonnier, indemnités (1898, 1925). Curé, déménagement (1852). Recensement de la population, indemnités (1926-1931). Médecin vaccinateur, indemnités (1854, 1935). Fossoyeur, nomination (1932). Commissaire de police, traitement (1859). Trésorier de la mutuelle incendie, indemnités (1926, 1934). Maires, indemnités (1911-1939).

    Date

    1828-1940

    Cote

    2 O 42/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • EVETTE
    • Administration générale
    • Personnel. Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...

    Producteur :

    Préfecture

  33. Résultat n°33

              1900-1940

    Cote

    2 O 2/15

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SALBERT
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •           1900-1940
  34. Résultat n°34

              1815-1900

    Cote

    2 O 2/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars...

    • SALBERT
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    •           1815-1900
  35. Résultat n°35

    Evette Salbert. Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (1833-1896). Eglise : réparations (1844-1932) ; mobilier : achat et entretien (1846-1941) ; cloches : achat (1880-1881). Presbytère : achat (1819-18221), réparations (1842-1934), réclamation contre le curé au sujet des réparations entreprises (1862-1863). Cimetière : réparations, agrandissement, entretien (1869-1912) : concessions (1898-1938).

    Date

    1819-1941

    Cote

    1 O 24

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Evette Salbert. Eglise et presbytère, cimetière : réparations,...

    Producteur :

    Préfecture.

  36. Résultat n°36
    Tables annuelles des baptêmes (1730-1792), mariages (1739-1792), et sépulture (1750-1792).

    409 medias

    Tables annuelles des baptêmes (1730-1792), mariages (1739-1792), et sépulture (1750-1792).

    Date

    1730-1792

    Cote

    5 Mi 139

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • BELFORT
    • Tables annuelles
    • Tables annuelles des baptêmes (1730-1792), mariages...

    Producteur :

    Communes

  37. Résultat n°37
    Tables annuelles des baptêmes (1611-1612, 1627-1730), mariages (1627-1738), et sépultures (1685-1749).

    467 medias

    Tables annuelles des baptêmes (1611-1612, 1627-1730), mariages (1627-1738), et sépultures (1685-1749).

    Date

    1611-1749

    Cote

    5 Mi 138

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • BELFORT
    • Tables annuelles
    • Tables annuelles des baptêmes (1611-1612, 1627-1730),...

    Producteur :

    Communes

  38. Résultat n°38
    Tables Annuelles (baptêmes) 1779-1792, 1800-1807, 1811-1867

    63 medias

    Tables Annuelles (baptêmes) 1779-1792, 1800-1807, 1811-1867

    Date

    1779-1867

    Cote

    5 Mi 59

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • EVETTE
    • Tables Annuelles (baptêmes) 1779-1792, 1800-1807, 1811-1867

    Producteur :

    Communes

  39. Résultat n°39
    Baptêmes, Mariages, Sépultures 1788-1789

    19 medias

    Baptêmes, Mariages, Sépultures 1788-1789

    Date

    1788-1789

    Cote

    5 Mi 59

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • EVETTE
    • Baptêmes, Mariages, Sépultures 1788-1789

    Producteur :

    Communes

  40. Résultat n°40

    Evette, délimitation partielle (forêt du Haut du Mont).

    Date

    1847

    Cote

    7 M 825

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Evette, délimitation partielle (forêt du Haut du Mont).