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  1. Résultat n°1

    1815-1845

    Cote

    43 Ed 1 D 2*

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 1 D Conseil municipal
    • Délibérations du Conseil municipal.
    • 1815-1845
  2. Résultat n°2

    Demande à l’archevêque de donner la bénédiction du Très Saint Sacrement et d’en prélever les honoraires sur l’excédent des recettes de la fabrique.

    Date

    1771

    Cote

    43 Ed GG 11

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
    • Demande à l’archevêque de donner la bénédiction du...
  3. Résultat n°3

    Requête des habitants à l'Intendant d'Alsace au sujet des réparations au presbytère, 1781.

    Cote

    43 Ed DD 16

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
    • Nouveau presbytère.
    • Requête des habitants à l'Intendant d'Alsace au sujet...
  4. Résultat n°4

    Registre des audiences.

    Date

    27 mars 1749-28 août 1754

    Cote

    8 B 269

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registre des audiences.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  5. Résultat n°5

    Comptes de la communauté de Recouvrance.

    Date

    1701-1715

    Cote

    8 B 252

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Comptes de la communauté de Recouvrance.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.

    Date

    1706-1710

    Cote

    8 B 268

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Extraits d’audiences extraordinaires du Bailli de Delle.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  8. Résultat n°8

    1777-1789

    Cote

    8 B 218

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Enquêtes.
    • 1777-1789

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  9. Résultat n°9

    16 juillet 1777-30 septembre 1778

    Cote

    8 B 154

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
    • 16 juillet 1777-30 septembre 1778

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  10. Résultat n°10

    « Registre pour enregistrer les causes fiscales tant de la ville que de la seigneurie et pour aussy enregistre tous les habitants de la seigneurie qui se font bourgeois ».

    Date

    1727-1728

    Cote

    8 B 265

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • « Registre pour enregistrer les causes fiscales tant...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  11. Résultat n°11
    1856

    17 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 166/5

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Faverois
    • 1856

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  12. Résultat n°12

    Noël Lebetain, curé de Faverois, demande à la régence d’Ensisheim la cure de Réchésy.

    Date

    1636

    Cote

    2 G 25

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
    • Faverois.
    • Noël Lebetain, curé de Faverois, demande à la régence...

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  13. Résultat n°13

    3 avril 1770-4 avril 1772

    Cote

    8 B 199

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registres des arrêts et déclarations du Roi, et des...
    • 3 avril 1770-4 avril 1772

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  14. Résultat n°14

    27 mai 1669-17 juin 1671

    Cote

    8 B 14

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
    • 27 mai 1669-17 juin 1671

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  15. Résultat n°15

    Estimation des biens et revenus appartenant à la cure.

    Date

    14 juillet 1714

    Cote

    43 Ed GG 38

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
    • Estimation des biens et revenus appartenant à la cure.
  16. Résultat n°16

    13 octobre 1759-23 février 1760

    Cote

    8 B 127

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
    • 13 octobre 1759-23 février 1760

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  17. Résultat n°17

    1923-1932

    Date

    1923-1932

    Cote

    1 E 43 TD 12

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • FAVEROIS
    • TABLES DECENNALES 1792-2002
    • 1923-1932

    Producteur :

    Collection du greffe

  18. Résultat n°18

    Registre d'enregistrements des grains.

    Date

    1709

    Cote

    8 B 187

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • Registre d'enregistrements des grains.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  19. Résultat n°19

    procès-verbal de visite 15 mai, 1769.

    Cote

    43 Ed DD 11

    • Contexte : 43 E dépôt - Faverois

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
    • Nouveau presbytère.
    • procès-verbal de visite 15 mai, 1769.
  20. Résultat n°20

    30 juin 1685-29 novembre 1686

    Cote

    8 B 22

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 8 B - Bailliage de Delle
    • 8 B 1-162 Registres des audiences. 1630-1790
    • 30 juin 1685-29 novembre 1686

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime