Filtrer les résultats
Multimédias
  • 510
  • 47
Nom de l'inventaire
  • 282
  • 185
  • 29
  • 20
  • 15
Afficher plus
Lieux
  • 557
  • 292
  • 292
  • 291
  • 290
Afficher plus
Période
  • 164
  • 220
  • 393
  • 272
  • 123
  • 1
Sujets
  • 354
  • 301
  • 283
  • 283
  • 70
Afficher plus
Typologies
  • 45
  • 42
  • 42
  • 20
  • 18
Afficher plus
Collectivités
  • 185
  • 38
  • 38
  • 29
  • 15
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

557 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bureau de bienfaisance de Faverois, création décret, arrêtés, délibération (1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1934). Budgets (1912-1936).

    Date

    1911-1936

    Cote

    2 X 35

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Faverois, création décret,...
  2. Résultat n°2

    Commune de Faverois

    Date

    1824

    Cote

    3 P 65

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Faverois

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  3. Résultat n°3
    Commune de Faverois (6 feuilles).

    6 medias

    Commune de Faverois (6 feuilles).

    Date

    1824

    Cote

    3 P 65

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Faverois (6 feuilles).
  4. Résultat n°4

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1880-1913

    Cote

    3 O 1354

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 5 de Fêche-l'Eglise...
    • Traversée des communes 
    • Commune de Faverois
    • Alignements, permissions de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    Comptabilité. - Rentes (1839-1939). Impositions (1840). Subventions (1925-1939). Crédits supplémentaires (1859-1939). Comptabilité (1909-1937).

    Date

    1839-1939

    Cote

    2 O 43/15

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FAVEROIS
    • Finances communales
    • Comptabilité. - Rentes (1839-1939). Impositions (1840)....

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    1900-1940

    Cote

    2 O 43/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FAVEROIS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1900-1940

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    1825-1900

    Cote

    2 O 43/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FAVEROIS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1825-1900

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Achat et entretien de matériel agricole (1928-1938). Elevage, entretien du taureau (1925-1935). Utilisation du matériel communal (1925-1938). Ateliers de distillation, désignation de locaux (1922-1939).

    Date

    1922-1939

    Cote

    2 O 43/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FAVEROIS
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Achat et entretien de matériel agricole (1928-1938)....

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Guerre de 1870-1871, paiement des réquisitions (1871-1874). Guerre de 1914-1918, dommages de guerre (1932). Guerre de 1939-1945, état des réquisitions (1939), indemnités diverses, achat de laine pour les mobilisés (1939). Sapeurs pompiers, frais d’incendie (1871-1883). Garde nationale, entretien et réparations des armes (1841-1855).

    Date

    1841-1939

    Cote

    2 O 43/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FAVEROIS
    • Affaires militaires
    • Guerre de 1870-1871, paiement des réquisitions (1871-1874)....

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Assistance médicale gratuite, médecine cantonale, distribution de médicaments (1855-1934). Enfants assistés, aliénés (1846-1935). Secours à indigents (1846-1938). Aides aux sinistrés d’incendie (1880-1932).

    Date

    1846-1938

    Cote

    2 O 43/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FAVEROIS
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance médicale gratuite, médecine cantonale, distribution...

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    Arrêtés municipaux.

    Date

    1925-1938

    Cote

    2 O 43/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FAVEROIS
    • Police
    • Arrêtés municipaux.

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12

    Fonctionnement de l’école, frais, fournitures, mobilier, chauffage, subventions pour promenades scolaires (1841-1938). Bibliothèque, subventions (1838-1934). Cours d’adultes, création (1926-1938). Fête patronale, adjudication (1866) ; fête de la Victoire, crédits (1938).

    Date

    1838-1938

    Cote

    2 O 43/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FAVEROIS
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement de l’école, frais, fournitures, mobilier,...

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    Eau, concession (1924-1926). Electricité, installation de lampes de rue (1926-1939). Gare de Joncherey, demande de halte (1927).

    Date

    1924-1939

    Cote

    2 O 43/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FAVEROIS
    • Travaux et transports
    • Eau, concession (1924-1926). Electricité, installation...

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14

    Entretien, mise en valeur (1833-1880). Location (1816-1939). Carrières, location de la gravière (1924-1930). Chasse, adjudications (1853-1939). Vaine pâture (1817-1890). Adjudications diverses (1928-1932). Etangs, location, entretien (1924-1937). Cours d’eau, curage, demande de mise à sec du canal du moulin (1928-1930).

    Date

    1816-1939

    Cote

    2 O 43/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FAVEROIS
    • Terrains communaux
    • Entretien, mise en valeur (1833-1880). Location (1816-1939)....

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    Echange.

    Date

    1927

    Cote

    2 O 43/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FAVEROIS
    • Terrains communaux
    • Echange.

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    Aliénation.

    Date

    1833-1939

    Cote

    2 O 43/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FAVEROIS
    • Terrains communaux
    • Aliénation.

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    Travaux concernant plusieurs bâtiments (1892-1936). Mairie, construction, réparation, entretien (1839-1937). Ecole, construction, réparations, location de logement de l’instituteur (1841-1940). Eglise, réparations du clocher, fonte de cloches, réparations intérieures (1822-1936). Presbytère, réparations entretien, électrification (1810-1926). Lavoir et fontaines, construction, réparations entretien (1844-1928). Réservoir d’eau en cas d’incendie, réparations (1878-1933). Monument aux morts, construction (1920-1926). Bascule, réparations (1931-1939). Pompe à incendie, achat, entretien (1844-1925). Cimetière, création, réparations, agrandissement (1841-1879) ; concessions (1903-1932). Horloge, réparations, remontage (1844-1931).

    Date

    1839-1939

    Cote

    2 O 43/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FAVEROIS
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments (1892-1936)....

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18

    Assurances, bâtiments communaux, personnel (1841-1926). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, reliure, réfection du plan cadastral, abonnement à divers journaux (1855-1925). Fonctionnement du service, frais de bureau, achat de vente de mobilier, destination de la coupe (1846-1936). Procès, dommages et intérêts (1849-1862).

    Date

    1841-1936

    Cote

    2 O 43/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FAVEROIS
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1841-1926)....

    Producteur :

    Préfecture

  19. Résultat n°19

    Personne. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1841-1939). Receveur municipal, indemnités, remises (1841-1934). Percepteur, indemnités (1935-1937). Taupier, traitement (1925-1927). Appariteur, traitement, indemnités (1841-1936). Cantonnier, plainte contre lui (1935). Instituteur, traitement, indemnités, logement (1840-1925). Maîtresse de couture, traitement (1925). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1932). Crieur de nuit (1853). Commissaire de police cantonal (1854-1859). Garde forestier, traitement, indemnités (1846-1878). Curé, traitement (1852-1865). Recensement de la population, indemnités (1853-1931). Médecin vaccinateur, indemnités (1845-1852). Sage-femme, traitement (1855-1859). Recensement du bétail, indemnités (1940). Femme de service, traitement (1934). Maires et adjoints, frais (1855-1939).

    Date

    1834-1940

    Cote

    2 O 43/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FAVEROIS
    • Administration générale
    • Personne. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement,...

    Producteur :

    Préfecture

  20. Résultat n°20

    Faverois, délimitation.

    Date

    1823

    Cote

    7 M 1402

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Faverois, délimitation.
  21. Résultat n°21
    1936

    13 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 166/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Faverois
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  22. Résultat n°22
    1931

    13 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 166/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Faverois
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  23. Résultat n°23
    1926

    14 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 166/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Faverois
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  24. Résultat n°24
    1921

    13 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 166/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Faverois
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  25. Résultat n°25
    1911

    14 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 166/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Faverois
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  26. Résultat n°26
    1906

    15 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 166/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Faverois
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  27. Résultat n°27
    1901

    16 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 166/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Faverois
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  28. Résultat n°28
    1896

    15 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 166/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Faverois
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  29. Résultat n°29
    1891

    18 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 166/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Faverois
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  30. Résultat n°30
    1886

    17 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 166/11

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Faverois
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  31. Résultat n°31
    1881

    17 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 166/10

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Faverois
    • 1881

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  32. Résultat n°32
    1876

    16 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 166/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Faverois
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  33. Résultat n°33
    1872

    16 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 166/8

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Faverois
    • 1872

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  34. Résultat n°34
    1866

    17 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 166/7

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Faverois
    • 1866

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  35. Résultat n°35
    1861

    18 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 166/6

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Faverois
    • 1861

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  36. Résultat n°36
    1856

    17 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 166/5

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Faverois
    • 1856

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  37. Résultat n°37
    1851

    21 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 166/4

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Faverois
    • 1851

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  38. Résultat n°38
    1846

    22 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 166/3

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Faverois
    • 1846

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  39. Résultat n°39
    1841

    25 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 166/2

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Faverois
    • 1841

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  40. Résultat n°40
    1836

    24 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 166/1

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Faverois
    • 1836

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.