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  1. Résultat n°1

    Bureau de bienfaisance de Faverois, création décret, arrêtés, délibération (1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1934). Budgets (1912-1936).

    Date

    1911-1936

    Cote

    2 X 35

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Faverois, création décret,...
  2. Résultat n°2

    Commune de Faverois

    Date

    1824

    Cote

    3 P 65

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Faverois

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  3. Résultat n°3
    Commune de Faverois (6 feuilles).

    6 medias

    Commune de Faverois (6 feuilles).

    Date

    1824

    Cote

    3 P 65

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Faverois (6 feuilles).
  4. Résultat n°4

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1880-1913

    Cote

    3 O 1354

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 5 de Fêche-l'Eglise...
    • Traversée des communes 
    • Commune de Faverois
    • Alignements, permissions de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    Comptabilité. - Rentes (1839-1939). Impositions (1840). Subventions (1925-1939). Crédits supplémentaires (1859-1939). Comptabilité (1909-1937).

    Date

    1839-1939

    Cote

    2 O 43/15

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FAVEROIS
    • Finances communales
    • Comptabilité. - Rentes (1839-1939). Impositions (1840)....

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    1900-1940

    Cote

    2 O 43/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FAVEROIS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1900-1940

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    1825-1900

    Cote

    2 O 43/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FAVEROIS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1825-1900

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Achat et entretien de matériel agricole (1928-1938). Elevage, entretien du taureau (1925-1935). Utilisation du matériel communal (1925-1938). Ateliers de distillation, désignation de locaux (1922-1939).

    Date

    1922-1939

    Cote

    2 O 43/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FAVEROIS
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Achat et entretien de matériel agricole (1928-1938)....

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    Assistance médicale gratuite, médecine cantonale, distribution de médicaments (1855-1934). Enfants assistés, aliénés (1846-1935). Secours à indigents (1846-1938). Aides aux sinistrés d’incendie (1880-1932).

    Date

    1846-1938

    Cote

    2 O 43/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FAVEROIS
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance médicale gratuite, médecine cantonale, distribution...

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    Arrêtés municipaux.

    Date

    1925-1938

    Cote

    2 O 43/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FAVEROIS
    • Police
    • Arrêtés municipaux.

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12

    Fonctionnement de l’école, frais, fournitures, mobilier, chauffage, subventions pour promenades scolaires (1841-1938). Bibliothèque, subventions (1838-1934). Cours d’adultes, création (1926-1938). Fête patronale, adjudication (1866) ; fête de la Victoire, crédits (1938).

    Date

    1838-1938

    Cote

    2 O 43/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FAVEROIS
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement de l’école, frais, fournitures, mobilier,...

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    Eau, concession (1924-1926). Electricité, installation de lampes de rue (1926-1939). Gare de Joncherey, demande de halte (1927).

    Date

    1924-1939

    Cote

    2 O 43/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FAVEROIS
    • Travaux et transports
    • Eau, concession (1924-1926). Electricité, installation...

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    Echange.

    Date

    1927

    Cote

    2 O 43/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FAVEROIS
    • Terrains communaux
    • Echange.

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    Aliénation.

    Date

    1833-1939

    Cote

    2 O 43/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FAVEROIS
    • Terrains communaux
    • Aliénation.

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    Faverois, délimitation.

    Date

    1823

    Cote

    7 M 1402

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Faverois, délimitation.