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167 résultats

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  1. Résultat n°1

    Bureau de bienfaisance de Felon, création : décret, arrêtés, délibérations (1910-1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1928-1939). Comptabilité : budgets (1912-1936) ; livre de détail des recettes-dépenses (1913).

    Date

    1910-1939

    Cote

    2 X 37

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Felon, création : décret,...
  2. Résultat n°2
    Commune de Felon (9 feuilles).

    9 medias

    Commune de Felon (9 feuilles).

    Date

    1831

    Cote

    3 P 67

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Felon (9 feuilles).
  3. Résultat n°3

    Commune de Felon

    Date

    1831

    Cote

    3 P 67

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Felon

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  4. Résultat n°4

    Comptabilité. Emprunts (1809-1939). Rentes (1806-1848). Impositions, taxe sur le bétail (1840-1883). Votes de taxes, rôles (1849-1940). Subventions aux propriétaires d’étangs (1936) ; pour l’érection d’un monument à la gloire de l’infanterie (1937). Comptabilité, vote des budgets, des crédits complémentaires (1872-1940) ; livres de détail des recettes et dépenses (1908-1912) ; déclaration de non valeur (1876-1878).

    Date

    1806-1940

    Cote

    2 O 45/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FELON
    • Finances communales
    • Comptabilité. Emprunts (1809-1939). Rentes (1806-1848)....

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    1891-1940

    Cote

    2 O 45/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FELON
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1891-1940

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    1825-1890

    Cote

    2 O 45/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FELON
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1825-1890

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Elevage, entretien du taureau communal (1931-1938) ; adjudication d’un porc mâle (1850).

    Date

    1850, 1931-1938

    Cote

    2 O 45/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FELON
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Elevage, entretien du taureau communal (1931-1938)...

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Crédit, entretien des tombes de militaires (1933). Réquisitions, voiture (1939). Indemnités diverses, cantonnement (1939). Chauffage, éclairage du corps de garde (1841, 1849). Garde nationale (1844). Subventions aux anciens combattants (1929). Sapeurs pompiers ; indemnités (1883).

    Date

    1841-1939

    Cote

    2 O 45/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FELON
    • Affaires militaires
    • Crédit, entretien des tombes de militaires (1933)....

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Assistance médicale gratuite (AMG), vote de crédits (1935-1939). Enfants assistés, aliénés, vieillards ; subventions (1844-1937).

    Date

    1844-1939

    Cote

    2 O 45/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FELON
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance médicale gratuite (AMG), vote de crédits...

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Réglementation, stationnement des nomades.

    Date

    1931

    Cote

    2 O 45/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FELON
    • Police
    • Réglementation, stationnement des nomades.

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    Fonctionnement de l’école, chauffage (1931-1936), rétributions mensuelles (1847-1852), achat de matériel scolaire (1936). Bibliothèque, achat de livres (1930). Cours d’adultes, création (1926-1931). Caisse des écoles, subventions (1889, 1931). Fêtes patronales, adjudications des droits (1818, 1912), achat de fournitures (1841-1947).

    Date

    1818-1947

    Cote

    2 O 45/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FELON
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement de l’école, chauffage (1931-1936), rétributions...

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12

    Electricité (éclairage des classes, des bâtiments communaux, éclairage public, installation et prolongement des lignes électriques) : projet, cahier des charges, devis, crédits (1925-1939). Assainissement, drainage des filtrations dans l’église (1873), dératisation (1933).

    Date

    1873-1939

    Cote

    2 O 45/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FELON
    • Travaux et transports
    • Electricité (éclairage des classes, des bâtiments communaux,...

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    Abornement (1830). Acquisition (1841-1904). Acquisition et aliénation (1862-1863). Aliénation (1827-1936). Concession (1849). Echange (1838, 1901). Gestion, entretien ; mise en valeur (1847-1865). Location (1817-1926). Chasse, adjudications (1834-1938) ; communalisation de la chasse (1922, 1928) ; locations (1838-1873). Vaine pâture (1890). Cours d’eau, demande de curage (1935).

    Date

    1817-1938

    Cote

    2 O 45/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FELON
    • Terrains communaux
    • Abornement (1830). Acquisition (1841-1904). Acquisition...

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14

    Travaux concernant plusieurs bâtiments, acquisition et entretien (1831-1857). Mairie, construction d’un four à pain (1866-1868). Ecole, acquisition et appropriation de l’école, entretien, construction (1856-1868). Eglise, construction, réparation (1830-1831, 1849-1881). Presbytère, construction, appropriation, demande de secours (1863-1881). Lavoir et puits, entretien (1844). Pompe à incendie, achat de crochets à incendie (1848). Cimetière, travaux de réfection du mur (1929). Pont, entretien (1844). Distillerie, demande d’un nouveau local (1922). Achat de maison (1866-1887).

    Date

    1830-1929

    Cote

    2 O 45/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FELON
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments, acquisition...

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    Assurances, bâtiments communaux (1830, 1831, 1933). Archives, crédit (1844, 1849). Fonctionnement du service, frais d’impression, frais de bureau (1840-1936). Abonnements (1841-1848). Procès, contentieux, tutelle des mineurs (1809) ; refus de légalisation d’une pétition (1883) ; refus de payer des dommages et intérêts (1803).

    Date

    1803-1936

    Cote

    2 O 45/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FELON
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux (1830, 1831, 1933)....

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    Personnel. - Secrétaire de mairie, traitement (1841-1930), nomination (1884-1939). Receveur municipal ; indemnités (1841-1937) ; traitement (1927). Garde champêtre, traitement (1841-1936). Révocation, nomination, démission (1842-1897). Tambour, traitement (1933). Taupier, traitement (1926-1935). Sonneur, traitement (1935). Instituteur, indemnités (1871-1930) ; traitement (1848-1930) ; nomination (1887, 1931). Gérant du téléphone, indemnités (1932). Garde forestier, indemnités (1844-1848), traitement (1889). Curé, traitement (1841-1889). Recensement de la population, nomination (1931). Médecin vaccinateur, traitement (1848). Architecte, traitement (1841, 1882). Maître de couture, indemnités (1939). Percepteur, indemnités (1857).

    Date

    1841-1939

    Cote

    2 O 45/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FELON
    • Administration générale
    • Personnel. - Secrétaire de mairie, traitement (1841-1930),...

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    Felon, délimitation partielle.

    Date

    1843

    Cote

    7 M 826

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Felon, délimitation partielle.
  18. Résultat n°18
    1936

    7 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 168/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Felon
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  19. Résultat n°19
    1931

    7 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 168/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Felon
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  20. Résultat n°20
    1926

    7 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 168/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Felon
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.