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167 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Felon, création : décret, arrêtés, délibérations (1910-1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1928-1939). Comptabilité : budgets (1912-1936) ; livre de détail des recettes-dépenses (1913).
Cote
2 X 37
 Date
1910-1939
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Felon, création : décret,...
Résultat n°2
Commune de Felon (9 feuilles).

9 medias

Commune de Felon (9 feuilles).
Cote
3 P 67
 Date
1831
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Felon (9 feuilles).
Résultat n°3

Commune de Felon
Cote
3 P 67
 Date
1831
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Felon
Résultat n°4

Comptabilité. Emprunts (1809-1939). Rentes (1806-1848). Impositions, taxe sur le bétail (1840-1883). Votes de taxes, rôles (1849-1940). Subventions aux propriétaires d’étangs (1936) ; pour l’érection d’un monument à la gloire de l’infanterie (1937). Comptabilité, vote des budgets, des crédits complémentaires (1872-1940) ; livres de détail des recettes et dépenses (1908-1912) ; déclaration de non valeur (1876-1878).
Cote
2 O 45/13
 Date
1806-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FELON
  • Finances communales
  • Comptabilité. Emprunts (1809-1939). Rentes (1806-1848)....
Résultat n°5

1891-1940
Cote
2 O 45/12
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FELON
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  • 1891-1940
Résultat n°6

1825-1890
Cote
2 O 45/11
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FELON
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  • 1825-1890
Résultat n°7

Elevage, entretien du taureau communal (1931-1938) ; adjudication d’un porc mâle (1850).
Cote
2 O 45/10
 Date
1850, 1931-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FELON
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Elevage, entretien du taureau communal (1931-1938)...
Résultat n°8

Crédit, entretien des tombes de militaires (1933). Réquisitions, voiture (1939). Indemnités diverses, cantonnement (1939). Chauffage, éclairage du corps de garde (1841, 1849). Garde nationale (1844). Subventions aux anciens combattants (1929). Sapeurs pompiers ; indemnités (1883).
Cote
2 O 45/9
 Date
1841-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FELON
  • Affaires militaires
  • Crédit, entretien des tombes de militaires (1933)....
Résultat n°9

Assistance médicale gratuite (AMG), vote de crédits (1935-1939). Enfants assistés, aliénés, vieillards ; subventions (1844-1937).
Cote
2 O 45/8
 Date
1844-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FELON
  • Hygiène – Assistance
  • Assistance médicale gratuite (AMG), vote de crédits...
Résultat n°10

Réglementation, stationnement des nomades.
Cote
2 O 45/7
 Date
1931
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FELON
  • Police
  • Réglementation, stationnement des nomades.
Résultat n°11

Fonctionnement de l’école, chauffage (1931-1936), rétributions mensuelles (1847-1852), achat de matériel scolaire (1936). Bibliothèque, achat de livres (1930). Cours d’adultes, création (1926-1931). Caisse des écoles, subventions (1889, 1931). Fêtes patronales, adjudications des droits (1818, 1912), achat de fournitures (1841-1947).
Cote
2 O 45/6
 Date
1818-1947
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FELON
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement de l’école, chauffage (1931-1936), rétributions...
Résultat n°12

Electricité (éclairage des classes, des bâtiments communaux, éclairage public, installation et prolongement des lignes électriques) : projet, cahier des charges, devis, crédits (1925-1939). Assainissement, drainage des filtrations dans l’église (1873), dératisation (1933).
Cote
2 O 45/5
 Date
1873-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FELON
  • Travaux et transports
  • Electricité (éclairage des classes, des bâtiments communaux,...
Résultat n°13

Abornement (1830). Acquisition (1841-1904). Acquisition et aliénation (1862-1863). Aliénation (1827-1936). Concession (1849). Echange (1838, 1901). Gestion, entretien ; mise en valeur (1847-1865). Location (1817-1926). Chasse, adjudications (1834-1938) ; communalisation de la chasse (1922, 1928) ; locations (1838-1873). Vaine pâture (1890). Cours d’eau, demande de curage (1935).
Cote
2 O 45/4
 Date
1817-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FELON
  • Terrains communaux
  • Abornement (1830). Acquisition (1841-1904). Acquisition...
Résultat n°14

Travaux concernant plusieurs bâtiments, acquisition et entretien (1831-1857). Mairie, construction d’un four à pain (1866-1868). Ecole, acquisition et appropriation de l’école, entretien, construction (1856-1868). Eglise, construction, réparation (1830-1831, 1849-1881). Presbytère, construction, appropriation, demande de secours (1863-1881). Lavoir et puits, entretien (1844). Pompe à incendie, achat de crochets à incendie (1848). Cimetière, travaux de réfection du mur (1929). Pont, entretien (1844). Distillerie, demande d’un nouveau local (1922). Achat de maison (1866-1887).
Cote
2 O 45/3
 Date
1830-1929
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FELON
  • Bâtiments communaux
  • Travaux concernant plusieurs bâtiments, acquisition...
Résultat n°15

Assurances, bâtiments communaux (1830, 1831, 1933). Archives, crédit (1844, 1849). Fonctionnement du service, frais d’impression, frais de bureau (1840-1936). Abonnements (1841-1848). Procès, contentieux, tutelle des mineurs (1809) ; refus de légalisation d’une pétition (1883) ; refus de payer des dommages et intérêts (1803).
Cote
2 O 45/2
 Date
1803-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FELON
  • Administration générale
  • Assurances, bâtiments communaux (1830, 1831, 1933)....
Résultat n°16

Personnel. - Secrétaire de mairie, traitement (1841-1930), nomination (1884-1939). Receveur municipal ; indemnités (1841-1937) ; traitement (1927). Garde champêtre, traitement (1841-1936). Révocation, nomination, démission (1842-1897). Tambour, traitement (1933). Taupier, traitement (1926-1935). Sonneur, traitement (1935). Instituteur, indemnités (1871-1930) ; traitement (1848-1930) ; nomination (1887, 1931). Gérant du téléphone, indemnités (1932). Garde forestier, indemnités (1844-1848), traitement (1889). Curé, traitement (1841-1889). Recensement de la population, nomination (1931). Médecin vaccinateur, traitement (1848). Architecte, traitement (1841, 1882). Maître de couture, indemnités (1939). Percepteur, indemnités (1857).
Cote
2 O 45/1
 Date
1841-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FELON
  • Administration générale
  • Personnel. - Secrétaire de mairie, traitement (1841-1930),...
Résultat n°17

Felon, délimitation partielle.
Cote
7 M 826
 Date
1843
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Atlas communaux
  • Felon, délimitation partielle.
Résultat n°18
1936

7 medias

1936
Cote
6 M 168/20
 Date
1936
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Felon
  • 1936
Résultat n°19
1931

7 medias

1931
Cote
6 M 168/19
 Date
1931
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Felon
  • 1931
Résultat n°20
1926

7 medias

1926
Cote
6 M 168/18
 Date
1926
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Felon
  • 1926