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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registre des audiences.

    Date

    6 novembre 1713-9 août 1717

    Cote

    25 B 1

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 25 B - Seigneurie de Rougemont-le-Château
    • Registre des audiences.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  2. Résultat n°2

    Pièces diverses.

    Date

    1763-1773

    Cote

    25 B 2

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 25 B - Seigneurie de Rougemont-le-Château
    • Pièces diverses.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  3. Résultat n°3
    Felon : minute et mise au net.

    2 medias

    Felon : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 81

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Felon : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  4. Résultat n°4

    Felon, église Saint-Antoine, 1774-1837.

    Date

    1988

    Cote

    80 Fi 1/46

    • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

    • Prestige du Territoire de Belfort.
    • Felon, église Saint-Antoine, 1774-1837.

    Producteur :

    La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
     

  5. Résultat n°5

    Felon. Comptes de la fabrique.

    Date

    1808-1810

    Cote

    2 G 26

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
    • Felon. Comptes de la fabrique.

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  6. Résultat n°6
    1836

    13 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 168/1

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Felon
    • 1836

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  7. Résultat n°7
     1841

    15 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 168/2

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Felon
    • 1841

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  8. Résultat n°8
    1846

    13 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 168/3

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Felon
    • 1846

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  9. Résultat n°9
    1851

    12 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 168/4

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Felon
    • 1851

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  10. Résultat n°10
    1856

    11 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 168/5

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Felon
    • 1856

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  11. Résultat n°11
    1861

    10 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 168/6

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Felon
    • 1861

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  12. Résultat n°12
    1866

    11 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 168/7

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Felon
    • 1866

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  13. Résultat n°13
    1872

    11 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 168/8

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Felon
    • 1872

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  14. Résultat n°14
    1876

    12 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 168/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Felon
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  15. Résultat n°15
    1881

    10 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 168/10

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Felon
    • 1881

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  16. Résultat n°16
    1886

    8 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 168/11

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Felon
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  17. Résultat n°17
    1891

    10 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 168/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Felon
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  18. Résultat n°18
    1896

    9 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 168/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Felon
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  19. Résultat n°19
    1901

    9 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 168/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Felon
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  20. Résultat n°20
    1906

    8 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 168/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Felon
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  21. Résultat n°21
    1911

    8 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 168/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Felon
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  22. Résultat n°22
    1921

    8 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 168/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Felon
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  23. Résultat n°23
    1926

    7 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 168/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Felon
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  24. Résultat n°24
    1931

    7 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 168/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Felon
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  25. Résultat n°25
    1936

    7 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 168/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Felon
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  26. Résultat n°26

    Felon, délimitation partielle.

    Date

    1843

    Cote

    7 M 826

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Felon, délimitation partielle.
  27. Résultat n°27
  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29
  30. Résultat n°30
  31. Résultat n°31

    Electricité (éclairage des classes, des bâtiments communaux, éclairage public, installation et prolongement des lignes électriques) : projet, cahier des charges, devis, crédits (1925-1939). Assainissement, drainage des filtrations dans l’église (1873), dératisation (1933).

    Date

    1873-1939

    Cote

    2 O 45/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FELON
    • Travaux et transports
    • Electricité (éclairage des classes, des bâtiments communaux,...

    Producteur :

    Préfecture

  32. Résultat n°32
  33. Résultat n°33

    Réglementation, stationnement des nomades.

    Date

    1931

    Cote

    2 O 45/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FELON
    • Police
    • Réglementation, stationnement des nomades.

    Producteur :

    Préfecture

  34. Résultat n°34

    Assistance médicale gratuite (AMG), vote de crédits (1935-1939). Enfants assistés, aliénés, vieillards ; subventions (1844-1937).

    Date

    1844-1939

    Cote

    2 O 45/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FELON
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance médicale gratuite (AMG), vote de crédits...

    Producteur :

    Préfecture

  35. Résultat n°35

    Crédit, entretien des tombes de militaires (1933). Réquisitions, voiture (1939). Indemnités diverses, cantonnement (1939). Chauffage, éclairage du corps de garde (1841, 1849). Garde nationale (1844). Subventions aux anciens combattants (1929). Sapeurs pompiers ; indemnités (1883).

    Date

    1841-1939

    Cote

    2 O 45/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FELON
    • Affaires militaires
    • Crédit, entretien des tombes de militaires (1933)....

    Producteur :

    Préfecture

  36. Résultat n°36

    Elevage, entretien du taureau communal (1931-1938) ; adjudication d’un porc mâle (1850).

    Date

    1850, 1931-1938

    Cote

    2 O 45/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FELON
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Elevage, entretien du taureau communal (1931-1938)...

    Producteur :

    Préfecture

  37. Résultat n°37

    1825-1890

    Cote

    2 O 45/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FELON
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1825-1890

    Producteur :

    Préfecture

  38. Résultat n°38

    1891-1940

    Cote

    2 O 45/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FELON
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1891-1940

    Producteur :

    Préfecture

  39. Résultat n°39
  40. Résultat n°40
    Commune de Felon (9 feuilles).

    9 medias

    Commune de Felon (9 feuilles).

    Date

    1831

    Cote

    3 P 67

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Felon (9 feuilles).