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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registre des audiences.

    Date

    6 novembre 1713-9 août 1717

    Cote

    25 B 1

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 25 B - Seigneurie de Rougemont-le-Château
    • Registre des audiences.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  2. Résultat n°2

    Pièces diverses.

    Date

    1763-1773

    Cote

    25 B 2

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 25 B - Seigneurie de Rougemont-le-Château
    • Pièces diverses.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  3. Résultat n°3
    Felon : minute et mise au net.

    2 medias

    Felon : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 81

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Felon : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  4. Résultat n°4

    Felon, église Saint-Antoine, 1774-1837.

    Date

    1988

    Cote

    80 Fi 1/46

    • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

    • Prestige du Territoire de Belfort.
    • Felon, église Saint-Antoine, 1774-1837.

    Producteur :

    La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
     

  5. Résultat n°5

    Felon. Comptes de la fabrique.

    Date

    1808-1810

    Cote

    2 G 26

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
    • Felon. Comptes de la fabrique.

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  6. Résultat n°6
    1836

    13 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 168/1

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Felon
    • 1836

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  7. Résultat n°7
     1841

    15 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 168/2

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Felon
    • 1841

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  8. Résultat n°8
    1846

    13 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 168/3

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Felon
    • 1846

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  9. Résultat n°9
    1851

    12 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 168/4

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Felon
    • 1851

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  10. Résultat n°10
    1856

    11 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 168/5

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Felon
    • 1856

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  11. Résultat n°11
    1861

    10 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 168/6

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Felon
    • 1861

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  12. Résultat n°12
    1866

    11 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 168/7

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Felon
    • 1866

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  13. Résultat n°13
    1872

    11 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 168/8

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Felon
    • 1872

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  14. Résultat n°14
    1876

    12 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 168/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Felon
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  15. Résultat n°15
    1881

    10 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 168/10

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Felon
    • 1881

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  16. Résultat n°16
    1886

    8 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 168/11

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Felon
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  17. Résultat n°17
    1891

    10 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 168/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Felon
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  18. Résultat n°18
    1896

    9 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 168/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Felon
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  19. Résultat n°19
    1901

    9 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 168/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Felon
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  20. Résultat n°20
    1906

    8 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 168/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Felon
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  21. Résultat n°21
    1911

    8 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 168/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Felon
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  22. Résultat n°22
    1921

    8 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 168/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Felon
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  23. Résultat n°23
    1926

    7 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 168/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Felon
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  24. Résultat n°24
    1931

    7 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 168/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Felon
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  25. Résultat n°25
    1936

    7 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 168/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Felon
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  26. Résultat n°26

    Felon, délimitation partielle.

    Date

    1843

    Cote

    7 M 826

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Felon, délimitation partielle.
  27. Résultat n°27
  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29
  30. Résultat n°30
  31. Résultat n°31

    Electricité (éclairage des classes, des bâtiments communaux, éclairage public, installation et prolongement des lignes électriques) : projet, cahier des charges, devis, crédits (1925-1939). Assainissement, drainage des filtrations dans l’église (1873), dératisation (1933).

    Date

    1873-1939

    Cote

    2 O 45/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FELON
    • Travaux et transports
    • Electricité (éclairage des classes, des bâtiments communaux,...

    Producteur :

    Préfecture

  32. Résultat n°32
  33. Résultat n°33

    Réglementation, stationnement des nomades.

    Date

    1931

    Cote

    2 O 45/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FELON
    • Police
    • Réglementation, stationnement des nomades.

    Producteur :

    Préfecture

  34. Résultat n°34

    Assistance médicale gratuite (AMG), vote de crédits (1935-1939). Enfants assistés, aliénés, vieillards ; subventions (1844-1937).

    Date

    1844-1939

    Cote

    2 O 45/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FELON
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance médicale gratuite (AMG), vote de crédits...

    Producteur :

    Préfecture

  35. Résultat n°35

    Crédit, entretien des tombes de militaires (1933). Réquisitions, voiture (1939). Indemnités diverses, cantonnement (1939). Chauffage, éclairage du corps de garde (1841, 1849). Garde nationale (1844). Subventions aux anciens combattants (1929). Sapeurs pompiers ; indemnités (1883).

    Date

    1841-1939

    Cote

    2 O 45/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FELON
    • Affaires militaires
    • Crédit, entretien des tombes de militaires (1933)....

    Producteur :

    Préfecture

  36. Résultat n°36

    Elevage, entretien du taureau communal (1931-1938) ; adjudication d’un porc mâle (1850).

    Date

    1850, 1931-1938

    Cote

    2 O 45/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FELON
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Elevage, entretien du taureau communal (1931-1938)...

    Producteur :

    Préfecture

  37. Résultat n°37

    1825-1890

    Cote

    2 O 45/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FELON
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1825-1890

    Producteur :

    Préfecture

  38. Résultat n°38

    1891-1940

    Cote

    2 O 45/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FELON
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1891-1940

    Producteur :

    Préfecture

  39. Résultat n°39
  40. Résultat n°40
    Commune de Felon (9 feuilles).

    9 medias

    Commune de Felon (9 feuilles).

    Date

    1831

    Cote

    3 P 67

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Felon (9 feuilles).
  41. Résultat n°41

    Commune de Felon

    Date

    1831

    Cote

    3 P 67

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Felon

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  42. Résultat n°42
  43. Résultat n°43
    1913-1922

    756 medias

    1913-1922

    Date

    1913-1922

    Cote

    1 E - TD 1

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1913-1922

    Producteur :

    Collection du greffe

  44. Résultat n°44

    1963-1972 (communes de F à V)

    Date

    1963-1972

    Cote

    1 E - TD 10

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1963-1972 (communes de F à V)

    Producteur :

    Collection du greffe

  45. Résultat n°45

    1973-1982 (communes de F à V)

    Date

    1973-1982

    Cote

    1 E - TD 12

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1973-1982 (communes de F à V)

    Producteur :

    Collection du greffe

  46. Résultat n°46
    1923-1932

    942 medias

    1923-1932

    Date

    1923-1932

    Cote

    1 E - TD 2

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1923-1932

    Producteur :

    Collection du greffe

  47. Résultat n°47

    1953-1962 (communes de F à V)

    Date

    1953-1962

    Cote

    1 E - TD 8

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1953-1962 (communes de F à V)

    Producteur :

    Collection du greffe

  48. Résultat n°48
    DECES 1793-1803

    38 medias

    DECES 1793-1803

    Date

    1793-1803

    Cote

    1 E 44 D 1 - 8

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • FELON
    • DECES 1793-1803

    Producteur :

    Collection du greffe

  49. Résultat n°49
    MARIAGES 1796-1803

    17 medias

    MARIAGES 1796-1803

    Date

    1796-1803

    Cote

    1 E 44 M 1 - 4

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • FELON
    • MARIAGES 1796-1803

    Producteur :

    Collection du greffe

  50. Résultat n°50
    NAISSANCES 1796-1803

    37 medias

    NAISSANCES 1796-1803

    Date

    1796-1803

    Cote

    1 E 44 N 1 - 8

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • FELON
    • NAISSANCES 1796-1803

    Producteur :

    Collection du greffe

  51. Résultat n°51
    1803-1869

    541 medias

    1803-1869

    Date

    1803-1869

    Cote

    1 E 44 NDM 1-3

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • FELON
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1982
    • 1803-1869

    Producteur :

    Collection du greffe

  52. Résultat n°52

    1980-1982

    Date

    1980-1982

    Cote

    1 E 44 NDM 10

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • FELON
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1982
    • 1980-1982

    Producteur :

    Collection du greffe

  53. Résultat n°53
    1870-1900

    217 medias

    1870-1900

    Date

    1870-1900

    Cote

    1 E 44 NDM 4

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • FELON
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1982
    • 1870-1900

    Producteur :

    Collection du greffe

  54. Résultat n°54
    1901-1920

    155 medias

    1901-1920

    Date

    1901-1920

    Cote

    1 E 44 NDM 5

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • FELON
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1982
    • 1901-1920

    Producteur :

    Collection du greffe

  55. Résultat n°55

    1921-1936

    Date

    1921-1930

    Cote

    1 E 44 NDM 6

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • FELON
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1982
    • 1921-1936

    Producteur :

    Collection du greffe

  56. Résultat n°56

    1937-1957

    Date

    1937-1957

    Cote

    1 E 44 NDM 7

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • FELON
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1982
    • 1937-1957

    Producteur :

    Collection du greffe

  57. Résultat n°57

    1958-1968

    Date

    1958-1968

    Cote

    1 E 44 NDM 8

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • FELON
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1982
    • 1958-1968

    Producteur :

    Collection du greffe

  58. Résultat n°58

    1969-1979

    Date

    1969-1979

    Cote

    1 E 44 NDM 9

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • FELON
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1982
    • 1969-1979

    Producteur :

    Collection du greffe

  59. Résultat n°59
    1792-1882

    51 medias

    1792-1882

    Date

    1792-1882

    Cote

    1 E 44 TD 1 - 11

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • FELON
    • TABLES DECENNALES 1792-1992
    • 1792-1882

    Producteur :

    Collection du greffe

  60. Résultat n°60

    1983-1992

    Date

    1983-1992

    Cote

    1 E 44 TD 12

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • FELON
    • TABLES DECENNALES 1792-1992
    • 1983-1992

    Producteur :

    Collection du greffe

  61. Résultat n°61
    1655-1731

    693 medias

    1655-1731

    Date

    1655-1731

    Cote

    2 Ed GG 1 - 2

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • ANGEOT
    • Baptêmes, mariages, sépultures
    • 1655-1731

    Producteur :

    Communes

  62. Résultat n°62
    1731-1792

    575 medias

    1731-1792

    Date

    1731-1792

    Cote

    2 Ed GG 3 - 7

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • ANGEOT
    • Baptêmes, mariages, sépultures
    • 1731-1792

    Producteur :

    Communes

  63. Résultat n°63

    Septembre 1886-juin 1907.

    Cote

    44 Ed 1 D 1*

    • Contexte : 44 E dépôt - Felon

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 1 D Conseil municipal
    • Registres des délibérations.
    • Septembre 1886-juin 1907.
  64. Résultat n°64

    Novembre 1907-mars 1941.

    Cote

    44 Ed 1 D 2*

    • Contexte : 44 E dépôt - Felon

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 1 D Conseil municipal
    • Registres des délibérations.
    • Novembre 1907-mars 1941.
  65. Résultat n°65

    An XI – 1812.

    Cote

    44 Ed 1 E 1

    • Contexte : 44 E dépôt - Felon

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E État civil
    • Registres des naissances, décès et mariages.
    • An XI – 1812.
  66. Résultat n°66

    1893-1902.

    Cote

    44 Ed 1 E 10

    • Contexte : 44 E dépôt - Felon

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E État civil
    • Registres des naissances, décès et mariages.
    • 1893-1902.
  67. Résultat n°67

    1813-1822.

    Cote

    44 Ed 1 E 2

    • Contexte : 44 E dépôt - Felon

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E État civil
    • Registres des naissances, décès et mariages.
    • 1813-1822.
  68. Résultat n°68

    1823-1832.

    Cote

    44 Ed 1 E 3

    • Contexte : 44 E dépôt - Felon

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E État civil
    • Registres des naissances, décès et mariages.
    • 1823-1832.
  69. Résultat n°69

    1833-1842.

    Cote

    44 Ed 1 E 4

    • Contexte : 44 E dépôt - Felon

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E État civil
    • Registres des naissances, décès et mariages.
    • 1833-1842.
  70. Résultat n°70

    1843-1852.

    Cote

    44 Ed 1 E 5

    • Contexte : 44 E dépôt - Felon

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E État civil
    • Registres des naissances, décès et mariages.
    • 1843-1852.
  71. Résultat n°71

    1853-1862.

    Cote

    44 Ed 1 E 6

    • Contexte : 44 E dépôt - Felon

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E État civil
    • Registres des naissances, décès et mariages.
    • 1853-1862.
  72. Résultat n°72

    1863-1872.

    Cote

    44 Ed 1 E 7

    • Contexte : 44 E dépôt - Felon

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E État civil
    • Registres des naissances, décès et mariages.
    • 1863-1872.
  73. Résultat n°73

    1873-1882.

    Cote

    44 Ed 1 E 8

    • Contexte : 44 E dépôt - Felon

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E État civil
    • Registres des naissances, décès et mariages.
    • 1873-1882.
  74. Résultat n°74

    1883-1892.

    Cote

    44 Ed 1 E 9

    • Contexte : 44 E dépôt - Felon

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E État civil
    • Registres des naissances, décès et mariages.
    • 1883-1892.
  75. Résultat n°75

    Dénombrement de la population : listes nominatives.

    Date

    1841-1931

    Cote

    44 Ed 1 F 1

    • Contexte : 44 E dépôt - Felon

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 1 F Population et statistique
    • Dénombrement de la population : listes nominatives.
  76. Résultat n°76

    Atlas cadastral.

    Date

    1831

    Cote

    44 Ed 1 G 1

    • Contexte : 44 E dépôt - Felon

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Atlas cadastral.
  77. Résultat n°77

    Division du territoire de la commune en sections.

    Date

    s.d.

    Cote

    44 Ed 1 G 2

    • Contexte : 44 E dépôt - Felon

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Division du territoire de la commune en sections.
  78. Résultat n°78

    Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune.

    Date

    1829

    Cote

    44 Ed 1 G 3

    • Contexte : 44 E dépôt - Felon

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune.
  79. Résultat n°79

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911-1933

    Cote

    44 Ed 1 G 4

    • Contexte : 44 E dépôt - Felon

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrice des propriétés bâties.
  80. Résultat n°80

    Matrices des propriétés non-bâties.

    Date

    1915-1933

    Cote

    44 Ed 1 G 5

    • Contexte : 44 E dépôt - Felon

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrices des propriétés non-bâties.