Filtrer les résultats
Multimédias
  • 132
  • 35
Nom de l'inventaire
  • 99
  • 20
  • 18
  • 13
  • 5
Afficher plus
Lieux
  • 167
  • 24
  • 18
  • 11
  • 9
Afficher plus
Période
  • 1
  • 37
  • 86
  • 112
Sujets
  • 60
  • 57
  • 37
  • 20
  • 18
Afficher plus
Typologies
  • 34
  • 34
  • 34
  • 20
  • 9
Afficher plus
Collectivités
  • 99
  • 34
  • 34
  • 18
  • 13
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

167 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Felon, création : décret, arrêtés, délibérations (1910-1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1928-1939). Comptabilité : budgets (1912-1936) ; livre de détail des recettes-dépenses (1913).
Cote
2 X 37
 Date
1910-1939
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Felon, création : décret,...
Résultat n°2
Commune de Felon (9 feuilles).

9 medias

Commune de Felon (9 feuilles).
Cote
3 P 67
 Date
1831
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Felon (9 feuilles).
Résultat n°3

Commune de Felon
Cote
3 P 67
 Date
1831
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Felon
Résultat n°4

Comptabilité. Emprunts (1809-1939). Rentes (1806-1848). Impositions, taxe sur le bétail (1840-1883). Votes de taxes, rôles (1849-1940). Subventions aux propriétaires d’étangs (1936) ; pour l’érection d’un monument à la gloire de l’infanterie (1937). Comptabilité, vote des budgets, des crédits complémentaires (1872-1940) ; livres de détail des recettes et dépenses (1908-1912) ; déclaration de non valeur (1876-1878).
Cote
2 O 45/13
 Date
1806-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FELON
  • Finances communales
  • Comptabilité. Emprunts (1809-1939). Rentes (1806-1848)....
Résultat n°5

1891-1940
Cote
2 O 45/12
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FELON
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  • 1891-1940
Résultat n°6

1825-1890
Cote
2 O 45/11
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FELON
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  • 1825-1890
Résultat n°7

Elevage, entretien du taureau communal (1931-1938) ; adjudication d’un porc mâle (1850).
Cote
2 O 45/10
 Date
1850, 1931-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FELON
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Elevage, entretien du taureau communal (1931-1938)...
Résultat n°8

Crédit, entretien des tombes de militaires (1933). Réquisitions, voiture (1939). Indemnités diverses, cantonnement (1939). Chauffage, éclairage du corps de garde (1841, 1849). Garde nationale (1844). Subventions aux anciens combattants (1929). Sapeurs pompiers ; indemnités (1883).
Cote
2 O 45/9
 Date
1841-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FELON
  • Affaires militaires
  • Crédit, entretien des tombes de militaires (1933)....
Résultat n°9

Assistance médicale gratuite (AMG), vote de crédits (1935-1939). Enfants assistés, aliénés, vieillards ; subventions (1844-1937).
Cote
2 O 45/8
 Date
1844-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FELON
  • Hygiène – Assistance
  • Assistance médicale gratuite (AMG), vote de crédits...
Résultat n°10

Réglementation, stationnement des nomades.
Cote
2 O 45/7
 Date
1931
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FELON
  • Police
  • Réglementation, stationnement des nomades.
Résultat n°11

Fonctionnement de l’école, chauffage (1931-1936), rétributions mensuelles (1847-1852), achat de matériel scolaire (1936). Bibliothèque, achat de livres (1930). Cours d’adultes, création (1926-1931). Caisse des écoles, subventions (1889, 1931). Fêtes patronales, adjudications des droits (1818, 1912), achat de fournitures (1841-1947).
Cote
2 O 45/6
 Date
1818-1947
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FELON
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement de l’école, chauffage (1931-1936), rétributions...
Résultat n°12

Electricité (éclairage des classes, des bâtiments communaux, éclairage public, installation et prolongement des lignes électriques) : projet, cahier des charges, devis, crédits (1925-1939). Assainissement, drainage des filtrations dans l’église (1873), dératisation (1933).
Cote
2 O 45/5
 Date
1873-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FELON
  • Travaux et transports
  • Electricité (éclairage des classes, des bâtiments communaux,...
Résultat n°13

Abornement (1830). Acquisition (1841-1904). Acquisition et aliénation (1862-1863). Aliénation (1827-1936). Concession (1849). Echange (1838, 1901). Gestion, entretien ; mise en valeur (1847-1865). Location (1817-1926). Chasse, adjudications (1834-1938) ; communalisation de la chasse (1922, 1928) ; locations (1838-1873). Vaine pâture (1890). Cours d’eau, demande de curage (1935).
Cote
2 O 45/4
 Date
1817-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FELON
  • Terrains communaux
  • Abornement (1830). Acquisition (1841-1904). Acquisition...
Résultat n°14

Travaux concernant plusieurs bâtiments, acquisition et entretien (1831-1857). Mairie, construction d’un four à pain (1866-1868). Ecole, acquisition et appropriation de l’école, entretien, construction (1856-1868). Eglise, construction, réparation (1830-1831, 1849-1881). Presbytère, construction, appropriation, demande de secours (1863-1881). Lavoir et puits, entretien (1844). Pompe à incendie, achat de crochets à incendie (1848). Cimetière, travaux de réfection du mur (1929). Pont, entretien (1844). Distillerie, demande d’un nouveau local (1922). Achat de maison (1866-1887).
Cote
2 O 45/3
 Date
1830-1929
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FELON
  • Bâtiments communaux
  • Travaux concernant plusieurs bâtiments, acquisition...
Résultat n°15

Assurances, bâtiments communaux (1830, 1831, 1933). Archives, crédit (1844, 1849). Fonctionnement du service, frais d’impression, frais de bureau (1840-1936). Abonnements (1841-1848). Procès, contentieux, tutelle des mineurs (1809) ; refus de légalisation d’une pétition (1883) ; refus de payer des dommages et intérêts (1803).
Cote
2 O 45/2
 Date
1803-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FELON
  • Administration générale
  • Assurances, bâtiments communaux (1830, 1831, 1933)....
Résultat n°16

Personnel. - Secrétaire de mairie, traitement (1841-1930), nomination (1884-1939). Receveur municipal ; indemnités (1841-1937) ; traitement (1927). Garde champêtre, traitement (1841-1936). Révocation, nomination, démission (1842-1897). Tambour, traitement (1933). Taupier, traitement (1926-1935). Sonneur, traitement (1935). Instituteur, indemnités (1871-1930) ; traitement (1848-1930) ; nomination (1887, 1931). Gérant du téléphone, indemnités (1932). Garde forestier, indemnités (1844-1848), traitement (1889). Curé, traitement (1841-1889). Recensement de la population, nomination (1931). Médecin vaccinateur, traitement (1848). Architecte, traitement (1841, 1882). Maître de couture, indemnités (1939). Percepteur, indemnités (1857).
Cote
2 O 45/1
 Date
1841-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FELON
  • Administration générale
  • Personnel. - Secrétaire de mairie, traitement (1841-1930),...
Résultat n°17

Felon, délimitation partielle.
Cote
7 M 826
 Date
1843
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Atlas communaux
  • Felon, délimitation partielle.
Résultat n°18
1936

7 medias

1936
Cote
6 M 168/20
 Date
1936
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Felon
  • 1936
Résultat n°19
1931

7 medias

1931
Cote
6 M 168/19
 Date
1931
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Felon
  • 1931
Résultat n°20
1926

7 medias

1926
Cote
6 M 168/18
 Date
1926
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Felon
  • 1926
Résultat n°21
1921

8 medias

1921
Cote
6 M 168/17
 Date
1921
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Felon
  • 1921
Résultat n°22
1911

8 medias

1911
Cote
6 M 168/16
 Date
1911
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Felon
  • 1911
Résultat n°23
1906

8 medias

1906
Cote
6 M 168/15
 Date
1906
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Felon
  • 1906
Résultat n°24
1901

9 medias

1901
Cote
6 M 168/14
 Date
1901
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Felon
  • 1901
Résultat n°25
1896

9 medias

1896
Cote
6 M 168/13
 Date
1896
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Felon
  • 1896
Résultat n°26
1891

10 medias

1891
Cote
6 M 168/12
 Date
1891
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Felon
  • 1891
Résultat n°27
1886

8 medias

1886
Cote
6 M 168/11
 Date
1886
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Felon
  • 1886
Résultat n°28
1881

10 medias

1881
Cote
6 M 168/10
 Date
1881
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Felon
  • 1881
Résultat n°29
1876

12 medias

1876
Cote
6 M 168/9
 Date
1876
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Felon
  • 1876
Résultat n°30
1872

11 medias

1872
Cote
6 M 168/8
 Date
1872
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Felon
  • 1872
Résultat n°31
1866

11 medias

1866
Cote
6 M 168/7
 Date
1866
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Felon
  • 1866
Résultat n°32
1861

10 medias

1861
Cote
6 M 168/6
 Date
1861
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Felon
  • 1861
Résultat n°33
1856

11 medias

1856
Cote
6 M 168/5
 Date
1856
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Felon
  • 1856
Résultat n°34
1851

12 medias

1851
Cote
6 M 168/4
 Date
1851
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Felon
  • 1851
Résultat n°35
1846

13 medias

1846
Cote
6 M 168/3
 Date
1846
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Felon
  • 1846
Résultat n°36
1841

15 medias

1841
Cote
6 M 168/2
 Date
1841
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Felon
  • 1841
Résultat n°37
1836

13 medias

1836
Cote
6 M 168/1
 Date
1836
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Felon
  • 1836
Résultat n°38

Felon. Comptes de la fabrique.
Cote
2 G 26
 Date
1808-1810
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

  • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
  • Felon. Comptes de la fabrique.
Résultat n°39

Felon, église Saint-Antoine, 1774-1837.
Cote
80 Fi 1/46
 Date
1988
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

  • Prestige du Territoire de Belfort.
  • Felon, église Saint-Antoine, 1774-1837.
Résultat n°40
Felon : minute et mise au net.

2 medias

Felon : minute et mise au net.
Cote
1 C 81
 Date- Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Felon : minute et mise au net.