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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2
    Commune de Felon (9 feuilles).

    9 medias

    Commune de Felon (9 feuilles).

    Date

    1831

    Cote

    3 P 67

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Felon (9 feuilles).
  3. Résultat n°3

    Commune de Felon

    Date

    1831

    Cote

    3 P 67

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Felon

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    1891-1940

    Cote

    2 O 45/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FELON
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1891-1940

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    1825-1890

    Cote

    2 O 45/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FELON
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1825-1890

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Elevage, entretien du taureau communal (1931-1938) ; adjudication d’un porc mâle (1850).

    Date

    1850, 1931-1938

    Cote

    2 O 45/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FELON
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Elevage, entretien du taureau communal (1931-1938)...

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Crédit, entretien des tombes de militaires (1933). Réquisitions, voiture (1939). Indemnités diverses, cantonnement (1939). Chauffage, éclairage du corps de garde (1841, 1849). Garde nationale (1844). Subventions aux anciens combattants (1929). Sapeurs pompiers ; indemnités (1883).

    Date

    1841-1939

    Cote

    2 O 45/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FELON
    • Affaires militaires
    • Crédit, entretien des tombes de militaires (1933)....

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Assistance médicale gratuite (AMG), vote de crédits (1935-1939). Enfants assistés, aliénés, vieillards ; subventions (1844-1937).

    Date

    1844-1939

    Cote

    2 O 45/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FELON
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance médicale gratuite (AMG), vote de crédits...

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Réglementation, stationnement des nomades.

    Date

    1931

    Cote

    2 O 45/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FELON
    • Police
    • Réglementation, stationnement des nomades.

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    Electricité (éclairage des classes, des bâtiments communaux, éclairage public, installation et prolongement des lignes électriques) : projet, cahier des charges, devis, crédits (1925-1939). Assainissement, drainage des filtrations dans l’église (1873), dératisation (1933).

    Date

    1873-1939

    Cote

    2 O 45/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FELON
    • Travaux et transports
    • Electricité (éclairage des classes, des bâtiments communaux,...

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    Felon, délimitation partielle.

    Date

    1843

    Cote

    7 M 826

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Felon, délimitation partielle.
  18. Résultat n°18
    1936

    7 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 168/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Felon
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  19. Résultat n°19
    1931

    7 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 168/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Felon
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  20. Résultat n°20
    1926

    7 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 168/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Felon
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  21. Résultat n°21
    1921

    8 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 168/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Felon
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  22. Résultat n°22
    1911

    8 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 168/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Felon
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  23. Résultat n°23
    1906

    8 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 168/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Felon
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  24. Résultat n°24
    1901

    9 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 168/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Felon
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  25. Résultat n°25
    1896

    9 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 168/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Felon
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  26. Résultat n°26
    1891

    10 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 168/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Felon
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  27. Résultat n°27
    1886

    8 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 168/11

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Felon
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  28. Résultat n°28
    1881

    10 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 168/10

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Felon
    • 1881

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  29. Résultat n°29
    1876

    12 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 168/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Felon
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  30. Résultat n°30
    1872

    11 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 168/8

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Felon
    • 1872

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  31. Résultat n°31
    1866

    11 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 168/7

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Felon
    • 1866

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  32. Résultat n°32
    1861

    10 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 168/6

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Felon
    • 1861

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  33. Résultat n°33
    1856

    11 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 168/5

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Felon
    • 1856

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  34. Résultat n°34
    1851

    12 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 168/4

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Felon
    • 1851

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  35. Résultat n°35
    1846

    13 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 168/3

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Felon
    • 1846

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  36. Résultat n°36
     1841

    15 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 168/2

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Felon
    • 1841

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  37. Résultat n°37
    1836

    13 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 168/1

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Felon
    • 1836

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  38. Résultat n°38

    Felon. Comptes de la fabrique.

    Date

    1808-1810

    Cote

    2 G 26

    • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

    • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
    • Felon. Comptes de la fabrique.

    Producteur :

    AVERTISSEMENT

    "La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

  39. Résultat n°39

    Felon, église Saint-Antoine, 1774-1837.

    Date

    1988

    Cote

    80 Fi 1/46

    • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

    • Prestige du Territoire de Belfort.
    • Felon, église Saint-Antoine, 1774-1837.

    Producteur :

    La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
     

  40. Résultat n°40
    Felon : minute et mise au net.

    2 medias

    Felon : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 81

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Felon : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  41. Résultat n°41

    Pièces diverses.

    Date

    1763-1773

    Cote

    25 B 2

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 25 B - Seigneurie de Rougemont-le-Château
    • Pièces diverses.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  42. Résultat n°42

    Registre des audiences.

    Date

    6 novembre 1713-9 août 1717

    Cote

    25 B 1

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 25 B - Seigneurie de Rougemont-le-Château
    • Registre des audiences.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  43. Résultat n°43
    Registres paroissiaux

    132 medias

    Registres paroissiaux

    Date

    1751-1792

    Cote

    91 Ed GG 2-3

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
    • Registres paroissiaux

    Producteur :

    Communes

  44. Résultat n°44

    Extraits des registres paroissiaux de Phaffans : copie de deux actes de 1766.

    Date

    1766

    Cote

    91 Ed GG 1

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
    • Extraits des registres paroissiaux de Phaffans : copie...

    Producteur :

    Communes

  45. Résultat n°45

    1829-1907

    Date

    1829-1907

    Cote

    7 S 140

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Felon
    • 1829-1907

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)

  46. Résultat n°46
  47. Résultat n°47
  48. Résultat n°48

    Sépultures (1788-1792), naissances, mariages et décès (1793-1801).

    Date

    1788-1801

    Cote

    44 Ed GG 4

    • Contexte : 44 E dépôt - Felon

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
    • Registres paroissiaux.
    • Sépultures (1788-1792), naissances, mariages et décès...
  49. Résultat n°49

    Mariages religieux (1788-1810), mariages civils (1792-1796), décès (1804-1810).

    Date

    1788-1810

    Cote

    44 Ed GG 3

    • Contexte : 44 E dépôt - Felon

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
    • Registres paroissiaux.
    • Mariages religieux (1788-1810), mariages civils (1792-1796),...
  50. Résultat n°50

    Baptêmes (1788-1810), naissances (1793-1796).

    Date

    1788-1796

    Cote

    44 Ed GG 2

    • Contexte : 44 E dépôt - Felon

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
    • Registres paroissiaux.
    • Baptêmes (1788-1810), naissances (1793-1796).
  51. Résultat n°51
    Registres paroissiaux

    239 medias

    Registres paroissiaux

    Date

    1767-1801

    Cote

    44 Ed GG 1-4

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • FELON
    • Registres paroissiaux

    Producteur :

    Communes

  52. Résultat n°52

    Baptêmes, mariages (1767-1787), sépultures (1767-1788).

    Date

    1767-1788

    Cote

    44 Ed GG 1

    • Contexte : 44 E dépôt - Felon

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
    • Registres paroissiaux.
    • Baptêmes, mariages (1767-1787), sépultures (1767-1788).
  53. Résultat n°53

    Inventaire contenant tous les biens tant champs que prés, bois et ragier qui sont situés sur le ban du territoire de la commune.

    Date

    1789

    Cote

    44 Ed CC 1*

    • Contexte : 44 E dépôt - Felon

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE CC Finances et impositions
    • Inventaire contenant tous les biens tant champs que...
  54. Résultat n°54

    Code Napoléon : formule d’acte de mariage.              

    Date

    [Vers 1860]

    Cote

    44 Ed C 1

    • Contexte : 44 E dépôt - Felon

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE C Bibliothèque administrative
    • Code Napoléon : formule d’acte de mariage.              
  55. Résultat n°55

    Rapports d’inspection, inventaire.

    Date

    1821-1895

    Cote

    44 Ed 6 D 1

    • Contexte : 44 E dépôt - Felon

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 6 D Archives communales
    • Rapports d’inspection, inventaire.
  56. Résultat n°56

    Demandes de textiles (1945), demandes de pneumatiques (1945-1947), demandes de rations supplémentaires pour cause de famille nombreuse (s.d.) , demandes de coupon de chaussures (1946-1947), demandes d’alcool à bruler (1947), exemplaires de ticket de rationnement (1949).

    Cote

    44 Ed 5 F 7

    • Contexte : 44 E dépôt - Felon

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 5 F Mesures économiques d’exception
    • Mesures d’exception durant la Seconde Guerre mondiale. 
    • Ravitaillement (1945-1949).
    • Demandes de textiles (1945), demandes de pneumatiques...
  57. Résultat n°57

    Fiches de contrôle (1946-1949).

    Cote

    44 Ed 5 F 6

    • Contexte : 44 E dépôt - Felon

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 5 F Mesures économiques d’exception
    • Mesures d’exception durant la Seconde Guerre mondiale. 
    • Ravitaillement (1945-1949).
    • Fiches de contrôle (1946-1949).
  58. Résultat n°58

    Tableau de distribution des cartes (1948-1949).

    Cote

    44 Ed 5 F 5

    • Contexte : 44 E dépôt - Felon

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 5 F Mesures économiques d’exception
    • Mesures d’exception durant la Seconde Guerre mondiale. 
    • Ravitaillement (1945-1949).
    • Tableau de distribution des cartes (1948-1949).
  59. Résultat n°59

    Carnet d’attribution des bons (1945-1947).

    Cote

    44 Ed 5 F 4

    • Contexte : 44 E dépôt - Felon

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 5 F Mesures économiques d’exception
    • Mesures d’exception durant la Seconde Guerre mondiale. 
    • Ravitaillement (1945-1949).
    • Carnet d’attribution des bons (1945-1947).
  60. Résultat n°60

    Registre du syndicat d’agriculteurs de Felon (1942-1945).

    Cote

    44 Ed 5 F 3

    • Contexte : 44 E dépôt - Felon

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 5 F Mesures économiques d’exception
    • Mesures d’exception durant la Seconde Guerre mondiale. 
    • Registre du syndicat d’agriculteurs de Felon (1942-1945).
  61. Résultat n°61

    Approvisionnement : liste d’imposition en œufs (1944), liste d’imposition en foin (1942), liste de livraison de blé (1942), liste de livraison de bétail (1941-1944), cahier de recensement du bétail (1943).

    Cote

    44 Ed 5 F 2

    • Contexte : 44 E dépôt - Felon

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 5 F Mesures économiques d’exception
    • Mesures d’exception durant la Seconde Guerre mondiale. 
    • Approvisionnement : liste d’imposition en œufs (1944),...
  62. Résultat n°62

    Réquisitions des autorités d’occupation : listes des chevaux et des animaux de traits, 1943.

    Cote

    44 Ed 5 F 1

    • Contexte : 44 E dépôt - Felon

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 5 F Mesures économiques d’exception
    • Mesures d’exception durant la Seconde Guerre mondiale. 
    • Réquisitions des autorités d’occupation : listes des...
  63. Résultat n°63

    Commission cantonale d’assistance : notification de décision.

    Date

    1946-1947

    Cote

    44 Ed 4 Q 1

    • Contexte : 44 E dépôt - Felon

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Commission cantonale d’assistance : notification de...
  64. Résultat n°64

    Sépulture militaire américaine : correspondance (1946).

    Cote

    44 Ed 4 H 3

    • Contexte : 44 E dépôt - Felon

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •  SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Sépulture militaire américaine : correspondance (1946).
  65. Résultat n°65

    Dommages de guerre : déclarations de dommages, feuilles de remboursement (1945-1956) ; vaches obtenues en dédommagement : liste, correspondance (1946) ; dommage de guerre dans la forêt communale, contentieux : correspondance (1974-1975).

    Cote

    44 Ed 4 H 2

    • Contexte : 44 E dépôt - Felon

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •  SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Dommages de guerre : déclarations de dommages, feuilles...
  66. Résultat n°66

    Cantonnement de troupes allemandes : feuilles de déclaration (1944-1945).

    Cote

    44 Ed 4 H 1

    • Contexte : 44 E dépôt - Felon

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •  SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945.
    • Cantonnement de troupes allemandes : feuilles de déclaration...
  67. Résultat n°67

    Contrats d’assurances.

    Date

    1856, 1873

    Cote

    44 Ed 4 D 1

    • Contexte : 44 E dépôt - Felon

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 4 D Contentieux et assurances
    • Contrats d’assurances.
  68. Résultat n°68

    Conseil de fabrique : nomination de membres.

    Date

    1834, 1845

    Cote

    44 Ed 3 P 2

    • Contexte : 44 E dépôt - Felon

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE P Cultes
    • 3 P Période Concordataire
    • Conseil de fabrique : nomination de membres.
  69. Résultat n°69

    Erection de l’église de Felon en succursale.

    Date

    1838

    Cote

    44 Ed 3 P 1

    • Contexte : 44 E dépôt - Felon

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE P Cultes
    • 3 P Période Concordataire
    • Erection de l’église de Felon en succursale.
  70. Résultat n°70

    Distribution électrique : demande de concession, cahier des charges, plan, correspondance.

    Date

    1925-1953

    Cote

    44 Ed 3 O 1

    • Contexte : 44 E dépôt - Felon

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 3 O Distribution d’eau, de chaleur et de lumière, lignes...
    • Distribution électrique : demande de concession, cahier...
  71. Résultat n°71

    Contrôle, mutations, élections d’officiers.

    Date

    1835-1849

    Cote

    44 Ed 3 H 1

    • Contexte : 44 E dépôt - Felon

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •  SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 3 H Garde nationale
    • Contrôle, mutations, élections d’officiers.
  72. Résultat n°72

    Office national interprofessionnel du blé : registres des cultures (1939-1950), déclarations de récoltes (1939-1941), renseignements, listes de production (1940-1949).

    Date

    1939-1950

    Cote

    44 Ed 3 F 4

    • Contexte : 44 E dépôt - Felon

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 3 F Agriculture et météorologie
    • Office national interprofessionnel du blé : registres...
  73. Résultat n°73

    Statistiques agricoles : bulletins de déclaration agricoles (1941-1945), bulletins récapitulatifs communaux (1941-1950), registres des cultures et des animaux (1940-1950).

    Date

    1940-1950

    Cote

    44 Ed 3 F 3

    • Contexte : 44 E dépôt - Felon

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 3 F Agriculture et météorologie
    • Statistiques agricoles : bulletins de déclaration agricoles...
  74. Résultat n°74

    Verrats et taureaux communaux : correspondance, rapports, délibérations du conseil municipal, adjudication du taureau, arrêtés de l’administrateur du Territoire.

    Date

    1855-1946

    Cote

    44 Ed 3 F 2

    • Contexte : 44 E dépôt - Felon

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 3 F Agriculture et météorologie
    • Verrats et taureaux communaux : correspondance, rapports,...
  75. Résultat n°75

    Commission communale de statistique agricole : registre de délibérations.

    Date

    1902-1913

    Cote

    44 Ed 3 F 1*

    • Contexte : 44 E dépôt - Felon

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 3 F Agriculture et météorologie
    • Commission communale de statistique agricole : registre...
  76. Résultat n°76

    Droits de chasse : adjudications.

    Date

    1861-1885

    Cote

    44 Ed 2 N 4

    • Contexte : 44 E dépôt - Felon

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Droits de chasse : adjudications.
  77. Résultat n°77

    Forêts : entretien, adjudications des travaux et bois.

    Date

    1811-1918

    Cote

    44 Ed 2 N 3

    • Contexte : 44 E dépôt - Felon

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Forêts : entretien, adjudications des travaux et bois.
  78. Résultat n°78

    Etat des sommes dues par les locataires des biens communaux.

    Date

    1921

    Cote

    44 Ed 2 N 2

    • Contexte : 44 E dépôt - Felon

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Etat des sommes dues par les locataires des biens communaux.
  79. Résultat n°79

    Mise en valeur de terrains incultes.

    Date

    1862

    Cote

    44 Ed 2 N 1

    • Contexte : 44 E dépôt - Felon

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Mise en valeur de terrains incultes.
  80. Résultat n°80

    Journal des débits.

    Date

    1963-1964

    Cote

    44 Ed 2 L 4

    • Contexte : 44 E dépôt - Felon

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances communales
    • 2 L Comptabilité
    • Journal des débits.