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167 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Felon, création : décret, arrêtés, délibérations (1910-1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1928-1939). Comptabilité : budgets (1912-1936) ; livre de détail des recettes-dépenses (1913).
Cote
2 X 37
 Date
1910-1939
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Felon, création : décret,...
Résultat n°2
Commune de Felon (9 feuilles).

9 medias

Commune de Felon (9 feuilles).
Cote
3 P 67
 Date
1831
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Felon (9 feuilles).
Résultat n°3

Commune de Felon
Cote
3 P 67
 Date
1831
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Felon
Résultat n°4

Comptabilité. Emprunts (1809-1939). Rentes (1806-1848). Impositions, taxe sur le bétail (1840-1883). Votes de taxes, rôles (1849-1940). Subventions aux propriétaires d’étangs (1936) ; pour l’érection d’un monument à la gloire de l’infanterie (1937). Comptabilité, vote des budgets, des crédits complémentaires (1872-1940) ; livres de détail des recettes et dépenses (1908-1912) ; déclaration de non valeur (1876-1878).
Cote
2 O 45/13
 Date
1806-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FELON
  • Finances communales
  • Comptabilité. Emprunts (1809-1939). Rentes (1806-1848)....
Résultat n°5

1891-1940
Cote
2 O 45/12
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FELON
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  • 1891-1940
Résultat n°6

1825-1890
Cote
2 O 45/11
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FELON
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  • 1825-1890
Résultat n°7

Elevage, entretien du taureau communal (1931-1938) ; adjudication d’un porc mâle (1850).
Cote
2 O 45/10
 Date
1850, 1931-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FELON
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Elevage, entretien du taureau communal (1931-1938)...
Résultat n°8

Crédit, entretien des tombes de militaires (1933). Réquisitions, voiture (1939). Indemnités diverses, cantonnement (1939). Chauffage, éclairage du corps de garde (1841, 1849). Garde nationale (1844). Subventions aux anciens combattants (1929). Sapeurs pompiers ; indemnités (1883).
Cote
2 O 45/9
 Date
1841-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FELON
  • Affaires militaires
  • Crédit, entretien des tombes de militaires (1933)....
Résultat n°9

Assistance médicale gratuite (AMG), vote de crédits (1935-1939). Enfants assistés, aliénés, vieillards ; subventions (1844-1937).
Cote
2 O 45/8
 Date
1844-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FELON
  • Hygiène – Assistance
  • Assistance médicale gratuite (AMG), vote de crédits...
Résultat n°10

Réglementation, stationnement des nomades.
Cote
2 O 45/7
 Date
1931
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FELON
  • Police
  • Réglementation, stationnement des nomades.
Résultat n°11

Fonctionnement de l’école, chauffage (1931-1936), rétributions mensuelles (1847-1852), achat de matériel scolaire (1936). Bibliothèque, achat de livres (1930). Cours d’adultes, création (1926-1931). Caisse des écoles, subventions (1889, 1931). Fêtes patronales, adjudications des droits (1818, 1912), achat de fournitures (1841-1947).
Cote
2 O 45/6
 Date
1818-1947
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FELON
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement de l’école, chauffage (1931-1936), rétributions...
Résultat n°12

Electricité (éclairage des classes, des bâtiments communaux, éclairage public, installation et prolongement des lignes électriques) : projet, cahier des charges, devis, crédits (1925-1939). Assainissement, drainage des filtrations dans l’église (1873), dératisation (1933).
Cote
2 O 45/5
 Date
1873-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FELON
  • Travaux et transports
  • Electricité (éclairage des classes, des bâtiments communaux,...
Résultat n°13

Abornement (1830). Acquisition (1841-1904). Acquisition et aliénation (1862-1863). Aliénation (1827-1936). Concession (1849). Echange (1838, 1901). Gestion, entretien ; mise en valeur (1847-1865). Location (1817-1926). Chasse, adjudications (1834-1938) ; communalisation de la chasse (1922, 1928) ; locations (1838-1873). Vaine pâture (1890). Cours d’eau, demande de curage (1935).
Cote
2 O 45/4
 Date
1817-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FELON
  • Terrains communaux
  • Abornement (1830). Acquisition (1841-1904). Acquisition...
Résultat n°14

Travaux concernant plusieurs bâtiments, acquisition et entretien (1831-1857). Mairie, construction d’un four à pain (1866-1868). Ecole, acquisition et appropriation de l’école, entretien, construction (1856-1868). Eglise, construction, réparation (1830-1831, 1849-1881). Presbytère, construction, appropriation, demande de secours (1863-1881). Lavoir et puits, entretien (1844). Pompe à incendie, achat de crochets à incendie (1848). Cimetière, travaux de réfection du mur (1929). Pont, entretien (1844). Distillerie, demande d’un nouveau local (1922). Achat de maison (1866-1887).
Cote
2 O 45/3
 Date
1830-1929
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FELON
  • Bâtiments communaux
  • Travaux concernant plusieurs bâtiments, acquisition...
Résultat n°15

Assurances, bâtiments communaux (1830, 1831, 1933). Archives, crédit (1844, 1849). Fonctionnement du service, frais d’impression, frais de bureau (1840-1936). Abonnements (1841-1848). Procès, contentieux, tutelle des mineurs (1809) ; refus de légalisation d’une pétition (1883) ; refus de payer des dommages et intérêts (1803).
Cote
2 O 45/2
 Date
1803-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FELON
  • Administration générale
  • Assurances, bâtiments communaux (1830, 1831, 1933)....
Résultat n°16

Personnel. - Secrétaire de mairie, traitement (1841-1930), nomination (1884-1939). Receveur municipal ; indemnités (1841-1937) ; traitement (1927). Garde champêtre, traitement (1841-1936). Révocation, nomination, démission (1842-1897). Tambour, traitement (1933). Taupier, traitement (1926-1935). Sonneur, traitement (1935). Instituteur, indemnités (1871-1930) ; traitement (1848-1930) ; nomination (1887, 1931). Gérant du téléphone, indemnités (1932). Garde forestier, indemnités (1844-1848), traitement (1889). Curé, traitement (1841-1889). Recensement de la population, nomination (1931). Médecin vaccinateur, traitement (1848). Architecte, traitement (1841, 1882). Maître de couture, indemnités (1939). Percepteur, indemnités (1857).
Cote
2 O 45/1
 Date
1841-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FELON
  • Administration générale
  • Personnel. - Secrétaire de mairie, traitement (1841-1930),...
Résultat n°17

Felon, délimitation partielle.
Cote
7 M 826
 Date
1843
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Atlas communaux
  • Felon, délimitation partielle.
Résultat n°18
1936

7 medias

1936
Cote
6 M 168/20
 Date
1936
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Felon
  • 1936
Résultat n°19
1931

7 medias

1931
Cote
6 M 168/19
 Date
1931
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Felon
  • 1931
Résultat n°20
1926

7 medias

1926
Cote
6 M 168/18
 Date
1926
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Felon
  • 1926
Résultat n°21
1921

8 medias

1921
Cote
6 M 168/17
 Date
1921
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Felon
  • 1921
Résultat n°22
1911

8 medias

1911
Cote
6 M 168/16
 Date
1911
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Felon
  • 1911
Résultat n°23
1906

8 medias

1906
Cote
6 M 168/15
 Date
1906
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Felon
  • 1906
Résultat n°24
1901

9 medias

1901
Cote
6 M 168/14
 Date
1901
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Felon
  • 1901
Résultat n°25
1896

9 medias

1896
Cote
6 M 168/13
 Date
1896
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Felon
  • 1896
Résultat n°26
1891

10 medias

1891
Cote
6 M 168/12
 Date
1891
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Felon
  • 1891
Résultat n°27
1886

8 medias

1886
Cote
6 M 168/11
 Date
1886
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Felon
  • 1886
Résultat n°28
1881

10 medias

1881
Cote
6 M 168/10
 Date
1881
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Felon
  • 1881
Résultat n°29
1876

12 medias

1876
Cote
6 M 168/9
 Date
1876
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Felon
  • 1876
Résultat n°30
1872

11 medias

1872
Cote
6 M 168/8
 Date
1872
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Felon
  • 1872
Résultat n°31
1866

11 medias

1866
Cote
6 M 168/7
 Date
1866
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Felon
  • 1866
Résultat n°32
1861

10 medias

1861
Cote
6 M 168/6
 Date
1861
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Felon
  • 1861
Résultat n°33
1856

11 medias

1856
Cote
6 M 168/5
 Date
1856
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Felon
  • 1856
Résultat n°34
1851

12 medias

1851
Cote
6 M 168/4
 Date
1851
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Felon
  • 1851
Résultat n°35
1846

13 medias

1846
Cote
6 M 168/3
 Date
1846
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Felon
  • 1846
Résultat n°36
1841

15 medias

1841
Cote
6 M 168/2
 Date
1841
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Felon
  • 1841
Résultat n°37
1836

13 medias

1836
Cote
6 M 168/1
 Date
1836
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Felon
  • 1836
Résultat n°38

Felon. Comptes de la fabrique.
Cote
2 G 26
 Date
1808-1810
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques...

  • 2 G - Fonds des fabriques d'églises
  • Felon. Comptes de la fabrique.
Résultat n°39

Felon, église Saint-Antoine, 1774-1837.
Cote
80 Fi 1/46
 Date
1988
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

  • Prestige du Territoire de Belfort.
  • Felon, église Saint-Antoine, 1774-1837.
Résultat n°40
Felon : minute et mise au net.

2 medias

Felon : minute et mise au net.
Cote
1 C 81
 Date- Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan de finage

  • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  • Impositions
  • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
  • Felon : minute et mise au net.
Résultat n°41

Pièces diverses.
Cote
25 B 2
 Date
1763-1773
 Lieu
Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort, France), Leval (Territoire de Belfort, France), Petitefontaine (Territoire de Belfort, France), Felon (Territoire de Belfort, France), Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 25 B - Seigneurie de Rougemont-le-Château
  • Pièces diverses.
Résultat n°42

Registre des audiences.
Cote
25 B 1
 Date
6 novembre 1713-9 août 1717
 Lieu
Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort, France), Leval (Territoire de Belfort, France), Petitefontaine (Territoire de Belfort, France), Felon (Territoire de Belfort, France), Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Denney (Territoire de Belfort, France), Eguenigue (Territoire de Belfort, France), Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Menoncourt (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Vétrigne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

  • 25 B - Seigneurie de Rougemont-le-Château
  • Registre des audiences.
Résultat n°43
Registres paroissiaux

132 medias

Registres paroissiaux
Cote
91 Ed GG 2-3
 Date
1751-1792
 Lieu
Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France), Les Errues (Territoire de Belfort, France), Felon (Territoire de Belfort, France), Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

  • SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
  • Registres paroissiaux
Résultat n°44

Extraits des registres paroissiaux de Phaffans : copie de deux actes de 1766.
Cote
91 Ed GG 1
 Date
1766
 Lieu
Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort, France), Bethonvilliers (Territoire de Belfort, France), Les Errues (Territoire de Belfort, France), Felon (Territoire de Belfort, France), Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

  • SAINT-GERMAIN-LE-CHATELET
  • Extraits des registres paroissiaux de Phaffans : copie...
Résultat n°45

1829-1907
Cote
7 S 140
 Date
1829-1907
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

  • Dossiers par communes
  • Commune de Felon
  • 1829-1907
Résultat n°46

Délimitation, abornement (1819-1853). Etat signalétique (1891-1932). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1823-1910). Estimation des coupes, vingtième forestier (1841-1940). Destination des coupes (1871-1939). Exploitation des coupes ordinaires (1840-1939). Exploitation des coupes extraordinaires (1823-1939). Elagage, menus  produits (1839-1881). Construction à distance prohibée (1860-1907). Droits de passage (1884-1927). Agents forestiers (1839-1930). Dégâts, incendies, chablis (1874-1933). Location du droit de chasse (1840-1867).
Cote
7 M 706
 Date
1819-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Felon.
  • Délimitation, abornement (1819-1853). Etat signalétique...
Résultat n°47

Requête adressée à son Altesse Monseigneur l’Evêque de Bâle par la communauté de Felon contre la réunion de la communauté à la paroisse de Saint-Germain.                                                                                                                           
Cote
44 Ed GG 5
 Date
1767
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 44 E dépôt - Felon

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
  • Requête adressée à son Altesse Monseigneur l’Evêque...
Résultat n°48

Sépultures (1788-1792), naissances, mariages et décès (1793-1801).
Cote
44 Ed GG 4
 Date
1788-1801
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 44 E dépôt - Felon

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
  • Registres paroissiaux.
  • Sépultures (1788-1792), naissances, mariages et décès...
Résultat n°49

Mariages religieux (1788-1810), mariages civils (1792-1796), décès (1804-1810).
Cote
44 Ed GG 3
 Date
1788-1810
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Mariage, Décès

  • Contexte : 44 E dépôt - Felon

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
  • Registres paroissiaux.
  • Mariages religieux (1788-1810), mariages civils (1792-1796),...
Résultat n°50

Baptêmes (1788-1810), naissances (1793-1796).
Cote
44 Ed GG 2
 Date
1788-1796
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance

  • Contexte : 44 E dépôt - Felon

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
  • Registres paroissiaux.
  • Baptêmes (1788-1810), naissances (1793-1796).
Résultat n°51
Registres paroissiaux

239 medias

Registres paroissiaux
Cote
44 Ed GG 1-4
 Date
1767-1801
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France), Angeot (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

  • FELON
  • Registres paroissiaux
Résultat n°52

Baptêmes, mariages (1767-1787), sépultures (1767-1788).
Cote
44 Ed GG 1
 Date
1767-1788
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Naissance, Mariage, Décès

  • Contexte : 44 E dépôt - Felon

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
  • Registres paroissiaux.
  • Baptêmes, mariages (1767-1787), sépultures (1767-1788).
Résultat n°53

Inventaire contenant tous les biens tant champs que prés, bois et ragier qui sont situés sur le ban du territoire de la commune.
Cote
44 Ed CC 1*
 Date
1789
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 44 E dépôt - Felon

  • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
  • SERIE CC Finances et impositions
  • Inventaire contenant tous les biens tant champs que...
Résultat n°54

Code Napoléon : formule d’acte de mariage.              
Cote
44 Ed C 1
 Date
[Vers 1860]
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 44 E dépôt - Felon

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE C Bibliothèque administrative
  • Code Napoléon : formule d’acte de mariage.              
Résultat n°55

Rapports d’inspection, inventaire.
Cote
44 Ed 6 D 1
 Date
1821-1895
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 44 E dépôt - Felon

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE D Administration générale de la commune
  • 6 D Archives communales
  • Rapports d’inspection, inventaire.
Résultat n°56

Demandes de textiles (1945), demandes de pneumatiques (1945-1947), demandes de rations supplémentaires pour cause de famille nombreuse (s.d.) , demandes de coupon de chaussures (1946-1947), demandes d’alcool à bruler (1947), exemplaires de ticket de rationnement (1949).
Cote
44 Ed 5 F 7
 Date- Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 44 E dépôt - Felon

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 5 F Mesures économiques d’exception
  • Mesures d’exception durant la Seconde Guerre mondiale. 
  • Ravitaillement (1945-1949).
  • Demandes de textiles (1945), demandes de pneumatiques...
Résultat n°57

Fiches de contrôle (1946-1949).
Cote
44 Ed 5 F 6
 Date- Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 44 E dépôt - Felon

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 5 F Mesures économiques d’exception
  • Mesures d’exception durant la Seconde Guerre mondiale. 
  • Ravitaillement (1945-1949).
  • Fiches de contrôle (1946-1949).
Résultat n°58

Tableau de distribution des cartes (1948-1949).
Cote
44 Ed 5 F 5
 Date- Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 44 E dépôt - Felon

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 5 F Mesures économiques d’exception
  • Mesures d’exception durant la Seconde Guerre mondiale. 
  • Ravitaillement (1945-1949).
  • Tableau de distribution des cartes (1948-1949).
Résultat n°59

Carnet d’attribution des bons (1945-1947).
Cote
44 Ed 5 F 4
 Date- Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 44 E dépôt - Felon

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 5 F Mesures économiques d’exception
  • Mesures d’exception durant la Seconde Guerre mondiale. 
  • Ravitaillement (1945-1949).
  • Carnet d’attribution des bons (1945-1947).
Résultat n°60

Registre du syndicat d’agriculteurs de Felon (1942-1945).
Cote
44 Ed 5 F 3
 Date- Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 44 E dépôt - Felon

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 5 F Mesures économiques d’exception
  • Mesures d’exception durant la Seconde Guerre mondiale. 
  • Registre du syndicat d’agriculteurs de Felon (1942-1945).
Résultat n°61

Approvisionnement : liste d’imposition en œufs (1944), liste d’imposition en foin (1942), liste de livraison de blé (1942), liste de livraison de bétail (1941-1944), cahier de recensement du bétail (1943).
Cote
44 Ed 5 F 2
 Date- Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 44 E dépôt - Felon

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 5 F Mesures économiques d’exception
  • Mesures d’exception durant la Seconde Guerre mondiale. 
  • Approvisionnement : liste d’imposition en œufs (1944),...
Résultat n°62

Réquisitions des autorités d’occupation : listes des chevaux et des animaux de traits, 1943.
Cote
44 Ed 5 F 1
 Date- Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 44 E dépôt - Felon

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 5 F Mesures économiques d’exception
  • Mesures d’exception durant la Seconde Guerre mondiale. 
  • Réquisitions des autorités d’occupation : listes des...
Résultat n°63

Commission cantonale d’assistance : notification de décision.
Cote
44 Ed 4 Q 1
 Date
1946-1947
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 44 E dépôt - Felon

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE Q Assistance et prévoyance
  • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
  • Commission cantonale d’assistance : notification de...
Résultat n°64

Sépulture militaire américaine : correspondance (1946).
Cote
44 Ed 4 H 3
 Date- Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 44 E dépôt - Felon

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  •  SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1939-1945.
  • Sépulture militaire américaine : correspondance (1946).
Résultat n°65

Dommages de guerre : déclarations de dommages, feuilles de remboursement (1945-1956) ; vaches obtenues en dédommagement : liste, correspondance (1946) ; dommage de guerre dans la forêt communale, contentieux : correspondance (1974-1975).
Cote
44 Ed 4 H 2
 Date- Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 44 E dépôt - Felon

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  •  SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1939-1945.
  • Dommages de guerre : déclarations de dommages, feuilles...
Résultat n°66

Cantonnement de troupes allemandes : feuilles de déclaration (1944-1945).
Cote
44 Ed 4 H 1
 Date- Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 44 E dépôt - Felon

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  •  SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
  • Guerre 1939-1945.
  • Cantonnement de troupes allemandes : feuilles de déclaration...
Résultat n°67

Contrats d’assurances.
Cote
44 Ed 4 D 1
 Date
1856, 1873
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 44 E dépôt - Felon

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE D Administration générale de la commune
  • 4 D Contentieux et assurances
  • Contrats d’assurances.
Résultat n°68

Conseil de fabrique : nomination de membres.
Cote
44 Ed 3 P 2
 Date
1834, 1845
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 44 E dépôt - Felon

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE P Cultes
  • 3 P Période Concordataire
  • Conseil de fabrique : nomination de membres.
Résultat n°69

Erection de l’église de Felon en succursale.
Cote
44 Ed 3 P 1
 Date
1838
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 44 E dépôt - Felon

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE P Cultes
  • 3 P Période Concordataire
  • Erection de l’église de Felon en succursale.
Résultat n°70

Distribution électrique : demande de concession, cahier des charges, plan, correspondance.
Cote
44 Ed 3 O 1
 Date
1925-1953
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 44 E dépôt - Felon

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE O Services techniques et travaux
  • 3 O Distribution d’eau, de chaleur et de lumière, lignes...
  • Distribution électrique : demande de concession, cahier...
Résultat n°71

Contrôle, mutations, élections d’officiers.
Cote
44 Ed 3 H 1
 Date
1835-1849
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 44 E dépôt - Felon

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  •  SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
  • 3 H Garde nationale
  • Contrôle, mutations, élections d’officiers.
Résultat n°72

Office national interprofessionnel du blé : registres des cultures (1939-1950), déclarations de récoltes (1939-1941), renseignements, listes de production (1940-1949).
Cote
44 Ed 3 F 4
 Date
1939-1950
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 44 E dépôt - Felon

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 3 F Agriculture et météorologie
  • Office national interprofessionnel du blé : registres...
Résultat n°73

Statistiques agricoles : bulletins de déclaration agricoles (1941-1945), bulletins récapitulatifs communaux (1941-1950), registres des cultures et des animaux (1940-1950).
Cote
44 Ed 3 F 3
 Date
1940-1950
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 44 E dépôt - Felon

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 3 F Agriculture et météorologie
  • Statistiques agricoles : bulletins de déclaration agricoles...
Résultat n°74

Verrats et taureaux communaux : correspondance, rapports, délibérations du conseil municipal, adjudication du taureau, arrêtés de l’administrateur du Territoire.
Cote
44 Ed 3 F 2
 Date
1855-1946
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 44 E dépôt - Felon

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 3 F Agriculture et météorologie
  • Verrats et taureaux communaux : correspondance, rapports,...
Résultat n°75

Commission communale de statistique agricole : registre de délibérations.
Cote
44 Ed 3 F 1*
 Date
1902-1913
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 44 E dépôt - Felon

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
  • 3 F Agriculture et météorologie
  • Commission communale de statistique agricole : registre...
Résultat n°76

Droits de chasse : adjudications.
Cote
44 Ed 2 N 4
 Date
1861-1885
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 44 E dépôt - Felon

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
  • 2 N Gestion des biens communaux
  • Droits de chasse : adjudications.
Résultat n°77

Forêts : entretien, adjudications des travaux et bois.
Cote
44 Ed 2 N 3
 Date
1811-1918
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 44 E dépôt - Felon

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
  • 2 N Gestion des biens communaux
  • Forêts : entretien, adjudications des travaux et bois.
Résultat n°78

Etat des sommes dues par les locataires des biens communaux.
Cote
44 Ed 2 N 2
 Date
1921
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 44 E dépôt - Felon

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
  • 2 N Gestion des biens communaux
  • Etat des sommes dues par les locataires des biens communaux.
Résultat n°79

Mise en valeur de terrains incultes.
Cote
44 Ed 2 N 1
 Date
1862
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 44 E dépôt - Felon

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
  • 2 N Gestion des biens communaux
  • Mise en valeur de terrains incultes.
Résultat n°80

Journal des débits.
Cote
44 Ed 2 L 4
 Date
1963-1964
 Lieu
Felon (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 44 E dépôt - Felon

  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
  • SERIE L Finances communales
  • 2 L Comptabilité
  • Journal des débits.