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  1. Résultat n°1

    Novillard, emphythéose, cession emphythéotique de pièces de terre à Novillard à Pierre Lacroix de Belfort (1755). Epave de pièce : le sieur Lacroix s’oblige à faire arpenter à ses frais pour rente due pour le moulin d’Autrage à la seigneurie de Belfort (1755). Epaves de dossiers du maire de Novillard (an X).

    Date

    1755-an X

    Cote

    3 E 406

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté d'Angeot
    • Mairie de Novillard
    • Droits féodaux
    • Novillard, emphythéose, cession emphythéotique de pièces...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    Extraits du livre de la seigneurie de Belfort [cens] (1574). Comté de Belfort [et du Rosemont], état des cens, dîmes, rentes en avoine dus par village et mairie (s.d., [XVIIIe siècle]).

    Date

    1574-[XVIIIe siècle]

    Cote

    3 E 238

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Comté de Belfort
    • Droits seigneuriaux
    • Droits divers
    • Généralités
    • Extraits du livre de la seigneurie de Belfort [cens]...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    Description de la terre et seigneurie de Belfort [4 pages].

    Date

    s.d., [XVIIIe siècle]

    Cote

    3 E 120

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Comté de Belfort
    • Titres généraux
    • Période française
    • Terrier
    • Description de la terre et seigneurie de Belfort [4...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  6. Résultat n°6

    Rosemont. Forêts du Rosemont : rapport de gardes, visites (1695-1700). Reconnaissance des forestiers de Giromagny sur un canton de bois à Eloie sur la queue d’un étang (1698). Description des bois du Rosemont (s.d., [XVIIIe siècle]).

    Date

    1695-[XVIIIe siècle]

    Cote

    3 E 821

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Biens fonciers
    • Forêts
    • Titres
    • Exploitation
    • Rosemont. Forêts du Rosemont : rapport de gardes, visites...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  7. Résultat n°7

    Mémoire instructif sur les fiefs de la maison d’Autriche.

    Date

    s.d., [XVIIIe siècle]

    Cote

    3 E 6

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Domaines d'Alsace
    • Droits seigneuriaux et féodaux
    • Titres généraux
    • Mémoire instructif sur les fiefs de la maison d’Autriche.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    Seigneurie de Delle, tailles de printemps et d’automne (1577-1632). Tailles de mars à Bourogne, Charmois et Froidefontaine : quittances de reçu (1658-1666). Etat des tailles de la seigneurie (1741), rapport de garde à Joncherey (1723). Etat du produit des tailles fixes par mairies (s.d., [fin XVIIIe siècle]).

    Date

    1577- [fin XVIIIe siècle]

    Cote

    3 E 920

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneurie de Delle
    • Droits féodaux
    • Impositions par types
    • Tailles
    • Seigneurie de Delle, tailles de printemps et d’automne...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  10. Résultat n°10

    Immeubles appartenant à Jean Pierre Sauvageot, de Jacques Bringard à Anjoutey.

    Date

    s.d., [XVIIIe siècle]

    Cote

    3 E 749

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Droits féodaux
    • Droits dans la mairie d’Etueffont
    • Immeubles appartenant à Jean Pierre Sauvageot, de Jacques...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  11. Résultat n°11

    Description é[tat des revenus et droits] de la seigneurie de l’Assise.

    Date

    s.d., [XVIIIe siècle]

    Cote

    3 E 415

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Grande Mairie de l'Assise
    • Généralités
    • Description é[tat des revenus et droits] de la seigneurie...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  12. Résultat n°12

    Visite des halles, du four banal et des moulins de Belfort, du moulin de Châtenois.

    Date

    s.d. [XVIIIe siècle]

    Cote

    3 E 330

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Comté de Belfort
    • Biens fonciers
    • Bâtiments et fonds seigneuriaux
    • Visites particulières
    • Visite des halles, du four banal et des moulins de...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  13. Résultat n°13

    Fragment d’inventaire des archives de la seigneurie.

    Date

    Début XVIIIe siècle

    Cote

    3 E 937

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneurie de Delle
    • Justice et tabellionné
    • Protocoles, pièces déposées au greffe
    • Fragment d’inventaire des archives de la seigneurie.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    Droits seigneuriaux dans les seigneuries de Belfort, du Rosemont et de Delle : mémoire sur les titres anciens et l’historique des droits.

    Date

    s.d., [XVIIIe siècle]

    Cote

    3 E 113

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Comté de Belfort
    • Titres généraux
    • Période française
    • Titres
    • Droits seigneuriaux dans les seigneuries de Belfort,...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    Etat sommaire des bois propres et indivis appartenant au duc de Mazarin en Alsace.

    Date

    s.d., [début XVIIIe siècle]

    Cote

    3 E 73

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Domaines d'Alsace
    • Gestion par les intendants et les fermiers
    • Biens seigneuriaux
    • Exploitation des forêts
    • Etat sommaire des bois propres et indivis appartenant...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  21. Résultat n°21
  22. Résultat n°22
  23. Résultat n°23

    Etat des réparations de maçonnerie à la charge du seigneur aux bâtiments de Giromagny (1711). Mme de Duras contre Gilles Carpentier fermier sortant, au nom des créanciers de Crugo et Brenner et Huvelin fermier entrant pour réparations faites aux bâtiments (s.d., [milieu XVIIIe siècle]. (pages n° 297-301).

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    3 E 758

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Biens fonciers
    • Bâtiments et usines
    • Contestation pour réparations
    • Etat des réparations de maçonnerie à la charge du seigneur...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  24. Résultat n°24

    Etats de le perception réelle et actuelle des droits et revenus du comte de Reinach dans le Rosemont (s.d., [XVIIIesiècle]), état des exceptions proposées par les sujet de la basse justice de Rougegoutte lorsqu’ils sont assignés aux audiences forestales du Rosemont (s.d.) ; Etat des fonds et héritages de cens et taillables dépendant des communautés du Rosemont appartenant en commun aux maison de Mazarin et de Roppe.

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    3 E 670

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • La basse justice de Reinach au Rosemont
    • Projets d’échanges Reinach-Mazarin au Rosemont :
    • Etats de le perception réelle et actuelle des droits...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  25. Résultat n°25

    Visite des forges et fourneaux de Belfort et Châtenois, du lavoir de Danjoutin.

    Date

    s.d. [XVIIIe siècle]

    Cote

    3 E 329

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Comté de Belfort
    • Biens fonciers
    • Bâtiments et fonds seigneuriaux
    • Visites particulières
    • Visite des forges et fourneaux de Belfort et Châtenois,...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  26. Résultat n°26

    Hôtel Seigneurial : plans. - Elévation de la face d’entrée de l’Hôtel Mazarin à Belfort (43x28 cm, échelle de 18 cm pour 9 toises, s.d., noir et blanc. Plan du rez-de-chaussée de l’hôtel Mazarin à Belfort (s.d., noir et blanc, 59x42 cm, échelle de 10 cm pour 5 toises).

    Date

    s.d., [XVIIIe siècle]

    Cote

    3 E 492

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Bâtiments
    • Bâtiments seigneuriaux
    • Hôtel Seigneurial : plans. - Elévation de la face d’entrée...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  27. Résultat n°27
  28. Résultat n°28

    Giromagny. - Police des cabarets et boulangers : règlement.

    Date

    s.d., [XVIIIe siècle]

    Cote

    3 E 740

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Droits féodaux
    • Droits dans le Haut-Rosemont
    • Giromagny. - Police des cabarets et boulangers : règlement.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  29. Résultat n°29

    Inventaire des titres et papiers qui sont aux archives de la maison de Mazarin à Paris.

    Date

    s.d. [XVIIIe siècle]

    Cote

    3 E 19

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Domaines d'Alsace
    • Droits seigneuriaux et féodaux
    • Archives
    • Inventaire des titres et papiers qui sont aux archives...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  30. Résultat n°30

    « Sujets à revendiquer en la mairie d’Etueffont. ». - Mémoire contre M de Reinach sur des sujets revendiqué à Etueffont-Bas (s.d., [après 1737]), état des maisons d’Etueffont-Bas dans l’ordre qu’elles sont posées de part et d’autre de la rivière en commençant en bas (s.d.).

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    3 E 685

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • Mairie d'Etueffont au Rosemont, co seigneurie de Reinach
    • « Sujets à revendiquer en la mairie d’Etueffont. »....

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  31. Résultat n°31

    Extrait d’un registre contenant les droits et revenus du comté de Belfort pendant que les barons de Morimont tenaient cette terre à titre d’engagement.

    Date

    s.d., [copie XVIIIe siècle]

    Cote

    3 E 104

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Comté de Belfort
    • Titres généraux
    • Epoque autrichienne
    • Seigneurs de Morimont
    • Extrait d’un registre contenant les droits et revenus...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  32. Résultat n°32
  33. Résultat n°33

    Contrats emphithéotiques : déclarations de bailleurs (an II), contrats et copies de à Lepuix, Giromagny et Auxelles, Lamadeleine, Vescemont, Riervescemont (1726-1742).

    Date

    1726-an II

    Cote

    3 E 899

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Biens fonciers
    • Emphythéoses
    • Contrats emphithéotiques : déclarations de bailleurs...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  34. Résultat n°34

    Mémoire des papiers envoyés au duc à Paris, touchant les bailliages de Haguenau, Belfort, Rosemont et autres lieux, ainsi que les mines de la vallée de Lieberthal (Sainte-Marie aux Mines).

    Date

    s.d.

    Cote

    3 E 18

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Domaines d'Alsace
    • Droits seigneuriaux et féodaux
    • Archives
    • Mémoire des papiers envoyés au duc à Paris, touchant...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  35. Résultat n°35

    Nommay : reconnaissance des terres et sujets de la seigneurie de Belfort, état des redevances en dîmes, tailles et rentes.

    Date

    s.d.

    Cote

    3 E 526

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Mairie de Châtenois
    • Châtenois
    • Droits féodaux
    • Nommay : reconnaissance des terres et sujets de la...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  36. Résultat n°36
  37. Résultat n°37

    Etat du droit de Banvin.

    Date

    s.d.

    Cote

    3 E 911

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneurie de Delle
    • Droits féodaux
    • Impositions par types
    • Banvin
    • Etat du droit de Banvin.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  38. Résultat n°38

    Essert, plan des prés la Dame (38x25 cm, couleur, sans échelle).

    Date

    s.d.

    Cote

    3 E 444

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Bavilliers
    • Essert, plan des prés la Dame (38x25 cm, couleur, sans...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  39. Résultat n°39

    Inventaires de titres de 1271 à 1624 sur les investitures des fiefs de Thann, d’Altkirch, les seigneuries de Delle, de Belfort et d’Issenheim.

    Date

    s.d

    Cote

    3 E 22

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Domaines d'Alsace
    • Droits seigneuriaux et féodaux
    • Archives
    • Inventaires de titres de 1271 à 1624 sur les investitures...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  40. Résultat n°40

    Affaire de justice de paix, contre la femme Bruet pour coups et insultes, Grandidier étant juge de Paix.

    Date

    an II

    Cote

    3 E 216

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Comté de Belfort
    • Droits seigneuriaux
    • Justice
    • Dossiers d'affaires
    • Affaire de justice de paix, contre la femme Bruet pour...

    Producteur :

    Fonds Mazarin