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  1. Résultat n°1

    Novillard, emphythéose, cession emphythéotique de pièces de terre à Novillard à Pierre Lacroix de Belfort (1755). Epave de pièce : le sieur Lacroix s’oblige à faire arpenter à ses frais pour rente due pour le moulin d’Autrage à la seigneurie de Belfort (1755). Epaves de dossiers du maire de Novillard (an X).

    Date

    1755-an X

    Cote

    3 E 406

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté d'Angeot
    • Mairie de Novillard
    • Droits féodaux
    • Novillard, emphythéose, cession emphythéotique de pièces...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    Extraits du livre de la seigneurie de Belfort [cens] (1574). Comté de Belfort [et du Rosemont], état des cens, dîmes, rentes en avoine dus par village et mairie (s.d., [XVIIIe siècle]).

    Date

    1574-[XVIIIe siècle]

    Cote

    3 E 238

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Comté de Belfort
    • Droits seigneuriaux
    • Droits divers
    • Généralités
    • Extraits du livre de la seigneurie de Belfort [cens]...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    Description de la terre et seigneurie de Belfort [4 pages].

    Date

    s.d., [XVIIIe siècle]

    Cote

    3 E 120

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Comté de Belfort
    • Titres généraux
    • Période française
    • Terrier
    • Description de la terre et seigneurie de Belfort [4...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  6. Résultat n°6

    Rosemont. Forêts du Rosemont : rapport de gardes, visites (1695-1700). Reconnaissance des forestiers de Giromagny sur un canton de bois à Eloie sur la queue d’un étang (1698). Description des bois du Rosemont (s.d., [XVIIIe siècle]).

    Date

    1695-[XVIIIe siècle]

    Cote

    3 E 821

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Biens fonciers
    • Forêts
    • Titres
    • Exploitation
    • Rosemont. Forêts du Rosemont : rapport de gardes, visites...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  7. Résultat n°7

    Mémoire instructif sur les fiefs de la maison d’Autriche.

    Date

    s.d., [XVIIIe siècle]

    Cote

    3 E 6

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Domaines d'Alsace
    • Droits seigneuriaux et féodaux
    • Titres généraux
    • Mémoire instructif sur les fiefs de la maison d’Autriche.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    Seigneurie de Delle, tailles de printemps et d’automne (1577-1632). Tailles de mars à Bourogne, Charmois et Froidefontaine : quittances de reçu (1658-1666). Etat des tailles de la seigneurie (1741), rapport de garde à Joncherey (1723). Etat du produit des tailles fixes par mairies (s.d., [fin XVIIIe siècle]).

    Date

    1577- [fin XVIIIe siècle]

    Cote

    3 E 920

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneurie de Delle
    • Droits féodaux
    • Impositions par types
    • Tailles
    • Seigneurie de Delle, tailles de printemps et d’automne...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  10. Résultat n°10

    Immeubles appartenant à Jean Pierre Sauvageot, de Jacques Bringard à Anjoutey.

    Date

    s.d., [XVIIIe siècle]

    Cote

    3 E 749

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Droits féodaux
    • Droits dans la mairie d’Etueffont
    • Immeubles appartenant à Jean Pierre Sauvageot, de Jacques...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  11. Résultat n°11

    Description é[tat des revenus et droits] de la seigneurie de l’Assise.

    Date

    s.d., [XVIIIe siècle]

    Cote

    3 E 415

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Grande Mairie de l'Assise
    • Généralités
    • Description é[tat des revenus et droits] de la seigneurie...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  12. Résultat n°12

    Visite des halles, du four banal et des moulins de Belfort, du moulin de Châtenois.

    Date

    s.d. [XVIIIe siècle]

    Cote

    3 E 330

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Comté de Belfort
    • Biens fonciers
    • Bâtiments et fonds seigneuriaux
    • Visites particulières
    • Visite des halles, du four banal et des moulins de...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  13. Résultat n°13

    Fragment d’inventaire des archives de la seigneurie.

    Date

    Début XVIIIe siècle

    Cote

    3 E 937

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneurie de Delle
    • Justice et tabellionné
    • Protocoles, pièces déposées au greffe
    • Fragment d’inventaire des archives de la seigneurie.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    Droits seigneuriaux dans les seigneuries de Belfort, du Rosemont et de Delle : mémoire sur les titres anciens et l’historique des droits.

    Date

    s.d., [XVIIIe siècle]

    Cote

    3 E 113

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Comté de Belfort
    • Titres généraux
    • Période française
    • Titres
    • Droits seigneuriaux dans les seigneuries de Belfort,...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    Etat sommaire des bois propres et indivis appartenant au duc de Mazarin en Alsace.

    Date

    s.d., [début XVIIIe siècle]

    Cote

    3 E 73

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Domaines d'Alsace
    • Gestion par les intendants et les fermiers
    • Biens seigneuriaux
    • Exploitation des forêts
    • Etat sommaire des bois propres et indivis appartenant...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  21. Résultat n°21
  22. Résultat n°22
  23. Résultat n°23

    Etat des réparations de maçonnerie à la charge du seigneur aux bâtiments de Giromagny (1711). Mme de Duras contre Gilles Carpentier fermier sortant, au nom des créanciers de Crugo et Brenner et Huvelin fermier entrant pour réparations faites aux bâtiments (s.d., [milieu XVIIIe siècle]. (pages n° 297-301).

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    3 E 758

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Biens fonciers
    • Bâtiments et usines
    • Contestation pour réparations
    • Etat des réparations de maçonnerie à la charge du seigneur...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  24. Résultat n°24

    Etats de le perception réelle et actuelle des droits et revenus du comte de Reinach dans le Rosemont (s.d., [XVIIIesiècle]), état des exceptions proposées par les sujet de la basse justice de Rougegoutte lorsqu’ils sont assignés aux audiences forestales du Rosemont (s.d.) ; Etat des fonds et héritages de cens et taillables dépendant des communautés du Rosemont appartenant en commun aux maison de Mazarin et de Roppe.

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    3 E 670

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • La basse justice de Reinach au Rosemont
    • Projets d’échanges Reinach-Mazarin au Rosemont :
    • Etats de le perception réelle et actuelle des droits...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  25. Résultat n°25

    Visite des forges et fourneaux de Belfort et Châtenois, du lavoir de Danjoutin.

    Date

    s.d. [XVIIIe siècle]

    Cote

    3 E 329

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Comté de Belfort
    • Biens fonciers
    • Bâtiments et fonds seigneuriaux
    • Visites particulières
    • Visite des forges et fourneaux de Belfort et Châtenois,...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  26. Résultat n°26

    Hôtel Seigneurial : plans. - Elévation de la face d’entrée de l’Hôtel Mazarin à Belfort (43x28 cm, échelle de 18 cm pour 9 toises, s.d., noir et blanc. Plan du rez-de-chaussée de l’hôtel Mazarin à Belfort (s.d., noir et blanc, 59x42 cm, échelle de 10 cm pour 5 toises).

    Date

    s.d., [XVIIIe siècle]

    Cote

    3 E 492

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Bâtiments
    • Bâtiments seigneuriaux
    • Hôtel Seigneurial : plans. - Elévation de la face d’entrée...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  27. Résultat n°27
  28. Résultat n°28

    Giromagny. - Police des cabarets et boulangers : règlement.

    Date

    s.d., [XVIIIe siècle]

    Cote

    3 E 740

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Droits féodaux
    • Droits dans le Haut-Rosemont
    • Giromagny. - Police des cabarets et boulangers : règlement.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  29. Résultat n°29

    Inventaire des titres et papiers qui sont aux archives de la maison de Mazarin à Paris.

    Date

    s.d. [XVIIIe siècle]

    Cote

    3 E 19

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Domaines d'Alsace
    • Droits seigneuriaux et féodaux
    • Archives
    • Inventaire des titres et papiers qui sont aux archives...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  30. Résultat n°30

    « Sujets à revendiquer en la mairie d’Etueffont. ». - Mémoire contre M de Reinach sur des sujets revendiqué à Etueffont-Bas (s.d., [après 1737]), état des maisons d’Etueffont-Bas dans l’ordre qu’elles sont posées de part et d’autre de la rivière en commençant en bas (s.d.).

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    3 E 685

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • Mairie d'Etueffont au Rosemont, co seigneurie de Reinach
    • « Sujets à revendiquer en la mairie d’Etueffont. »....

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  31. Résultat n°31

    Extrait d’un registre contenant les droits et revenus du comté de Belfort pendant que les barons de Morimont tenaient cette terre à titre d’engagement.

    Date

    s.d., [copie XVIIIe siècle]

    Cote

    3 E 104

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Comté de Belfort
    • Titres généraux
    • Epoque autrichienne
    • Seigneurs de Morimont
    • Extrait d’un registre contenant les droits et revenus...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  32. Résultat n°32
  33. Résultat n°33

    Contrats emphithéotiques : déclarations de bailleurs (an II), contrats et copies de à Lepuix, Giromagny et Auxelles, Lamadeleine, Vescemont, Riervescemont (1726-1742).

    Date

    1726-an II

    Cote

    3 E 899

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Biens fonciers
    • Emphythéoses
    • Contrats emphithéotiques : déclarations de bailleurs...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  34. Résultat n°34

    Mémoire des papiers envoyés au duc à Paris, touchant les bailliages de Haguenau, Belfort, Rosemont et autres lieux, ainsi que les mines de la vallée de Lieberthal (Sainte-Marie aux Mines).

    Date

    s.d.

    Cote

    3 E 18

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Domaines d'Alsace
    • Droits seigneuriaux et féodaux
    • Archives
    • Mémoire des papiers envoyés au duc à Paris, touchant...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  35. Résultat n°35

    Nommay : reconnaissance des terres et sujets de la seigneurie de Belfort, état des redevances en dîmes, tailles et rentes.

    Date

    s.d.

    Cote

    3 E 526

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Mairie de Châtenois
    • Châtenois
    • Droits féodaux
    • Nommay : reconnaissance des terres et sujets de la...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  36. Résultat n°36
  37. Résultat n°37

    Etat du droit de Banvin.

    Date

    s.d.

    Cote

    3 E 911

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneurie de Delle
    • Droits féodaux
    • Impositions par types
    • Banvin
    • Etat du droit de Banvin.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  38. Résultat n°38

    Essert, plan des prés la Dame (38x25 cm, couleur, sans échelle).

    Date

    s.d.

    Cote

    3 E 444

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Bavilliers
    • Essert, plan des prés la Dame (38x25 cm, couleur, sans...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  39. Résultat n°39

    Inventaires de titres de 1271 à 1624 sur les investitures des fiefs de Thann, d’Altkirch, les seigneuries de Delle, de Belfort et d’Issenheim.

    Date

    s.d

    Cote

    3 E 22

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Domaines d'Alsace
    • Droits seigneuriaux et féodaux
    • Archives
    • Inventaires de titres de 1271 à 1624 sur les investitures...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  40. Résultat n°40

    Affaire de justice de paix, contre la femme Bruet pour coups et insultes, Grandidier étant juge de Paix.

    Date

    an II

    Cote

    3 E 216

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Comté de Belfort
    • Droits seigneuriaux
    • Justice
    • Dossiers d'affaires
    • Affaire de justice de paix, contre la femme Bruet pour...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  41. Résultat n°41
  42. Résultat n°42
  43. Résultat n°43
  44. Résultat n°44

    Office du tabellionné de Ferrette. Bordereau de décompte pour régler le paiement fait par Quellain pour le greffe et tabellionné du comté de Ferrette.

    Date

    1790

    Cote

    3 E 1034

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneuries d'Altkirch, Issenheim, Ferrette, Thann...
    • Comté de Ferrette
    • Office du tabellionné de Ferrette. Bordereau de décompte...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  45. Résultat n°45

    Justice d’Auxelles-Bas, seigneurie de Ferrette : cahiers d’enregistrement des ordonnances royales et du Conseil Souverain d’Alsace par Nady (1748-1765, 1766-1767, 1768-1770, 1771-7 avril 1775, 7 avril 1775-1781, 1779-1788, 1788-1790).

    Date

    1748-1790

    Cote

    3 E 634

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • Fiefs d'Auxelles-Bas et Auxelles-Haut
    • Justice d’Auxelles-Bas
    • Justice d’Auxelles-Bas, seigneurie de Ferrette : cahiers...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  46. Résultat n°46
  47. Résultat n°47

    Délit de chasse à Heiteren, comté de Ribeauvillé : extrait du greffe.

    Date

    1790

    Cote

    3 E 1023

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneuries d'Altkirch, Issenheim, Ferrette, Thann...
    • Dossiers généraux ou sur différents seigneuries alsaciennes
    • Délit de chasse à Heiteren, comté de Ribeauvillé :...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  48. Résultat n°48

    Comptes de tutelles.

    Date

    1755-1790

    Cote

    3 E 643

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • Fiefs d'Auxelles-Bas et Auxelles-Haut
    • Justice d’Auxelles-Bas
    • Comptes de tutelles.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  49. Résultat n°49
  50. Résultat n°50

    Délivrance de bois. - Pièces et actes concernant la délivrance de bois aux fermiers généraux et autres: procès-verbal de récolement de balivage et délivrance de bail aux fermiers généraux.

    Date

    1770-1790

    Cote

    3 E 77

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Domaines d'Alsace
    • Gestion par les intendants et les fermiers
    • Biens seigneuriaux
    • Exploitation des forêts
    • Délivrance de bois. - Pièces et actes concernant la...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  51. Résultat n°51

    Baux du four banal de Belfort (1710, 1755, 1764, 1772, 1790), visite du four banal de Belfort (1714), procès-verbal de mise en monte du four banal (1713).

    Date

    1710-1790

    Cote

    3 E 490

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Bâtiments
    • Bâtiments seigneuriaux
    • Baux du four banal de Belfort (1710, 1755, 1764, 1772,...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  52. Résultat n°52

    Registres des rapports des gardes forestiers.

    Date

    1737- 1790

    Cote

    3 E 635

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • Fiefs d'Auxelles-Bas et Auxelles-Haut
    • Justice d’Auxelles-Bas
    • Registres des rapports des gardes forestiers.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  53. Résultat n°53
  54. Résultat n°54

    Procès-verbaux de martelage de bois au Farré à Anjoutey (1755), dans la goutte d’Ulysse [Malvaux] (1764), à Eloie (1754). Extrait du registre de l’assemblée de la municipalité d’Offemont sur la vaine pature (1790), copies d’ordonnances sur les forêts du haut Rosemont (XVIesiècle, copies de 1722).

    Date

    [XVIe siècle]-1790

    Cote

    3 E 814

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Biens fonciers
    • Forêts
    • Titres
    • Exploitation
    • Procès-verbaux de martelage de bois au Farré à Anjoutey...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  55. Résultat n°55

    Registre des sommes consignées entre les mains du greffier pour montant des adjudications.

    Date

    22 mars 1774-2 mai 1790

    Cote

    3 E 636

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • Fiefs d'Auxelles-Bas et Auxelles-Haut
    • Justice d’Auxelles-Bas
    • Registre des sommes consignées entre les mains du greffier...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  56. Résultat n°56

    Registre des saisies réelles, réception en qualité d'habitant.

    Date

    Entre le 25 octobre 1755 et le 29 mars 1790

    Cote

    3 E 637

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • Fiefs d'Auxelles-Bas et Auxelles-Haut
    • Justice d’Auxelles-Bas
    • Registre des saisies réelles, réception en qualité...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  57. Résultat n°57

    Bermont.

    Date

    1722-1789

    Cote

    3 E 172

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Comté de Belfort
    • Droits seigneuriaux
    • Justice
    • Comptes des communautés et fabriques déposés au greffe
    • Comptes des communautés
    • Bermont.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  58. Résultat n°58
  59. Résultat n°59

    Etueffont-Bas.

    Date

    1771-1789

    Cote

    3 E 601

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Contrôle des comptes des communautés
    • Comptes des communautés déposés par devant le bailli...
    • Etueffont-Bas.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  60. Résultat n°60
  61. Résultat n°61

    Evette.

    Date

    1774-178

    Cote

    3 E 603

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Contrôle des comptes des communautés
    • Comptes des communautés déposés par devant le bailli...
    • Evette.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  62. Résultat n°62

    Botans.

    Date

    1742-1789

    Cote

    3 E 174

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Comté de Belfort
    • Droits seigneuriaux
    • Justice
    • Comptes des communautés et fabriques déposés au greffe
    • Comptes des communautés
    • Botans.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  63. Résultat n°63

    Compte de la communauté d’Essert par devant le bailli de la seigneurie d’Essert.

    Date

    1736-1789

    Cote

    3 E 449

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Bavilliers
    • Compte de la communauté d’Essert par devant le bailli...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  64. Résultat n°64

    Comptes de la communauté d’Auxelles-Bas.

    Date

    1770-1789

    Cote

    3 E 644

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Basses justices
    • Fiefs d'Auxelles-Bas et Auxelles-Haut
    • Justice d’Auxelles-Bas
    • Comptes de la communauté d’Auxelles-Bas.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  65. Résultat n°65

    Seigneurie de Delle. 聳 Comptes de la seigneurie de Delle (1765-1789). Compte des revenus et dépenses (1781-1783). Produit des droits (1782-1783, 1785-1789), Produit des grains (1788-1789).

    Date

    1765-1789

    Cote

    3 E 41

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Domaines d'Alsace
    • Gestion par les intendants et les fermiers
    • Comptes
    • Comptes de la ferme générale des domaines d'Alsace
    • Seigneurie de Delle. – Comptes de la seigneurie de...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  66. Résultat n°66

    Lepuix.

    Date

    1773-1789

    Cote

    3 E 607

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Contrôle des comptes des communautés
    • Comptes des communautés déposés par devant le bailli...
    • Lepuix.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  67. Résultat n°67

    Auxelles-Haut.

    Date

    1774-1789

    Cote

    3 E 596

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Contrôle des comptes des communautés
    • Comptes des communautés déposés par devant le bailli...
    • Auxelles-Haut.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  68. Résultat n°68

    Buc.

    Date

    1751-1789

    Cote

    3 E 176

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Comté de Belfort
    • Droits seigneuriaux
    • Justice
    • Comptes des communautés et fabriques déposés au greffe
    • Comptes des communautés
    • Buc.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  69. Résultat n°69

    Rougegoutte.

    Date

    1773-1789

    Cote

    3 E 610

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Contrôle des comptes des communautés
    • Comptes des communautés déposés par devant le bailli...
    • Rougegoutte.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  70. Résultat n°70

    Vescemont.

    Date

    1772-1789

    Cote

    3 E 614

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Contrôle des comptes des communautés
    • Comptes des communautés déposés par devant le bailli...
    • Vescemont.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  71. Résultat n°71

    Grosmagny.

    Date

    1773-1789

    Cote

    3 E 605

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Contrôle des comptes des communautés
    • Comptes des communautés déposés par devant le bailli...
    • Grosmagny.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  72. Résultat n°72

    Vauthiermont.

    Date

    1751-1789

    Cote

    3 E 194

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Comté de Belfort
    • Droits seigneuriaux
    • Justice
    • Comptes des communautés et fabriques déposés au greffe
    • Comptes des communautés
    • Vauthiermont.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  73. Résultat n°73

    Bourg.

    Date

    1773-1789

    Cote

    3 E 598

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Contrôle des comptes des communautés
    • Comptes des communautés déposés par devant le bailli...
    • Bourg.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  74. Résultat n°74

    Dorans.

    Date

    1782-1789

    Cote

    3 E 181

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Comté de Belfort
    • Droits seigneuriaux
    • Justice
    • Comptes des communautés et fabriques déposés au greffe
    • Comptes des communautés
    • Dorans.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  75. Résultat n°75

    Meroux.

    Date

    1773-1789

    Cote

    3 E 608

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Contrôle des comptes des communautés
    • Comptes des communautés déposés par devant le bailli...
    • Meroux.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  76. Résultat n°76

    Petitmagny.

    Date

    1773-1789

    Cote

    3 E 609

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Contrôle des comptes des communautés
    • Comptes des communautés déposés par devant le bailli...
    • Petitmagny.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  77. Résultat n°77

    Imprimé vierge pour traité d’un office.

    Date

    s.d., [vers 1781-1789]

    Cote

    3 E 38

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Domaines d'Alsace
    • Droits seigneuriaux et féodaux
    • Charges et offices
    • Imprimé vierge pour traité d’un office.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  78. Résultat n°78

    « Registre des comptes du receveur de MM du Chapitre de Belfort.

    Date

    1785-1789

    Cote

    3 E 470

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Prévôté de Belfort
    • Belfort
    • Titres
    • « Registre des comptes du receveur de MM du Chapitre...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  79. Résultat n°79

    Urcerey.

    Date

    1774-1789

    Cote

    3 E 612

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Circonscriptions du comté
    • Rosemont
    • Titres
    • Justice des mines
    • Contrôle des comptes des communautés
    • Comptes des communautés déposés par devant le bailli...
    • Urcerey.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  80. Résultat n°80

    Vourvenans.

    Date

    1750-1789

    Cote

    3 E 195

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Comté de Belfort
    • Droits seigneuriaux
    • Justice
    • Comptes des communautés et fabriques déposés au greffe
    • Comptes des communautés
    • Vourvenans.

    Producteur :

    Fonds Mazarin