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  1. Résultat n°1
    Arbre généalogique de la maison de Mazarin depuis le duc Charles Armand de la Meilleraye (1661).

    1 media

    Arbre généalogique de la maison de Mazarin depuis le duc Charles Armand de la Meilleraye (1661).

    Date

    s.d, [vers 1750]

    Cote

    3 E 1

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  2. Résultat n°2

    Contrat de mariage entre Louis Marie d’Aumont et Mlle de Duras : imprimé.

    Date

    1748

    Cote

    3 E 2

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  3. Résultat n°3

    Acte de transport de rente par Antoine Garnier conseiller du roi à Lambert Chomat bourgeois de Paris.

    Date

    1723

    Cote

    3 E 3

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  4. Résultat n°4

    Copie d’ordonnance du Grand Conseil pour le duc de Mazarin qui concerne des sommes dues sur les domaines de Secondigny et Parthenay.

    Date

    1697

    Cote

    3 E 4

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  5. Résultat n°5

    Extrait de collation que la maison d’Autriche faisait dans les seigneuries de Ferrette, Thann Altkirch et Delle [latin, épave].

    Date

    1668

    Cote

    3 E 5

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  6. Résultat n°6

    Mémoire instructif sur les fiefs de la maison d’Autriche.

    Date

    s.d., [XVIIIe siècle]

    Cote

    3 E 6

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  7. Résultat n°7

    Affiche du Conseil Souverain d’Alsace sur la lettre du pape punissant d’expropriation tout détenteur de biens du duc de Mazarin.

    Date

    1698

    Cote

    3 E 7

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  8. Résultat n°8

    Copie de procuration du duc de Mazarin Paul à son fils Paul Guy pour gérer ses domaines en Haute-Alsace.

    Date

    1727

    Cote

    3 E 8

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  9. Résultat n°9

    Créances et obligations en faveur de la maison de Mazarin : obligation de particuliers du comté de Belfort à la duchesse de Mazarin (1779), état des obligations passées au tabellionné de Ferrette au profit de la famille de Mazarin (1793), obligations (1780-1787).

    Date

    1778-1787

    Cote

    3 E 9

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  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    « Mémoire sur les droits négligés dans les terres de monseigneur le duc de Mazarin en Alsace et les dégradations très considérables dans ses forests » avec réponses du sieur Taiclet mis en cause.

    Date

    1725

    Cote

    3 E 12

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  13. Résultat n°13

    Ordonnance du Conseil Souverain d’Alsace qui fait défense aux préposés des communes dépendant de la seigneurie de Mazarin de recevoir des bourgeois et manants sans le consentement du seigneur : placard.

    Date

    1750

    Cote

    3 E 13

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  14. Résultat n°14

    Affiche de convocation pour la constitution de terriers aux comtés de Belfort, du Rosemont et dans la seigneurie de Delle.

    Date

    1741

    Cote

    3 E 14

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  15. Résultat n°15

    Les communautés de la seigneurie de Belfort, de Delle et du Rosemont contre le duc de Mazarin pour droit d’usage dans les bois : états des titres produits par les communauté, requêtes.

    Date

    1697

    Cote

    3 E 15

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  16. Résultat n°16

    Copies d’arrêt du conseil annulant une décision du Conseil Provincial d’Alsace : le duc de Mazarin est maintenu dans ses droits de justice seigneuriale.

    Date

    1676, 1676

    Cote

    3 E 16

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  17. Résultat n°17

    Copie d'ordonnance royale de 1662 qui rappelle que suite à des avantages fiscaux donnés à la province, des étrangers sont venus s'y fixer et que ceux-ci recevront les terres incultes depuis les guerres (s.d)

    Date

    1662, s.d.

    Cote

    3 E 17

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  18. Résultat n°18

    Mémoire des papiers envoyés au duc à Paris, touchant les bailliages de Haguenau, Belfort, Rosemont et autres lieux, ainsi que les mines de la vallée de Lieberthal (Sainte-Marie aux Mines).

    Date

    s.d.

    Cote

    3 E 18

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  19. Résultat n°19

    Inventaire des titres et papiers qui sont aux archives de la maison de Mazarin à Paris.

    Date

    s.d. [XVIIIe siècle]

    Cote

    3 E 19

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  20. Résultat n°20
  21. Résultat n°21
  22. Résultat n°22

    Inventaires de titres de 1271 à 1624 sur les investitures des fiefs de Thann, d’Altkirch, les seigneuries de Delle, de Belfort et d’Issenheim.

    Date

    s.d

    Cote

    3 E 22

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  23. Résultat n°23

    Le duc de Mazarin contre le sieur Babert agent des affaires du duc pour l’Alsace pour dette : assignation.

    Date

    1723

    Cote

    3 E 23

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    • Affaires en justice
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  24. Résultat n°24

    Mémoires sur différentes affaires du sieur Jolivet avocat et du sieur Villemey procureur à Colmar : copies de saisie réelles sur des particuliers (1702), état des procès de M Villemey et des sommes dues par le duc (s.d.).

    Date

    s.d, 1702

    Cote

    3 E 24

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  25. Résultat n°25

    Inventaire des instances que le duc de la Meilleraye a au Conseil Souverain.

    Date

    s.d, [vers 1686]

    Cote

    3 E 25

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  26. Résultat n°26

    Pièces de procédures dont sur l’impôt du vingtième, les forêts du Rosemont et les seigneurs de Reinach, le paiement de charge des officiers, mémoires sur la justice dans le comté de Belfort et dans la seigneurie de Delle.

    Date

    1765-1770

    Cote

    3 E 26

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  27. Résultat n°27
  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29

    Affiche de défense de chasse dans les forêts royales d’Alsace. (1697), affiche de défense de chasse par la duchesse de Durfort de Duras sur ses terres d’Alsace [en français et en allemand] (1766).

    Date

    1697, 1766

    Cote

    3 E 29

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    • Droit de chasse
    • Affiche de défense de chasse dans les forêts royales...

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  30. Résultat n°30
  31. Résultat n°31

    Observations concernant les chasses.

    Date

    1788

    Cote

    3 E 31

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

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    • Droit de chasse
    • Observations concernant les chasses.

    Producteur :

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  32. Résultat n°32

    Les communautés d’Alsace contre le duc de Mazarin pour corvées : ordre au grand maire de l’Assise, état des communautés qui ont payé (1703-1704). Mémoire sur le procès opposant le duc de la Meilleraye à ses sujets d’Alsace au sujet des corvées (s.d., [vers 1717]).

    Date

    1703-vers 1717

    Cote

    3 E 32

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    • Droits seigneuriaux et féodaux
    • Corvées
    • Les communautés d’Alsace contre le duc de Mazarin pour...

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  33. Résultat n°33
  34. Résultat n°34

    Baux des greffiers- tabellions, procureurs fiscaux et mai res : minutes, copies, expéditions.

    Date

    1712-1780

    Cote

    3 E 34

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Domaines d'Alsace
    • Droits seigneuriaux et féodaux
    • Charges et offices
    • Baux des greffiers- tabellions, procureurs fiscaux...

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  35. Résultat n°35
  36. Résultat n°36

    Observations pour savoir quels droits prennent les officiers de la seigneurie du Rosemont pour leur salaire et vacation de justice (s.d., fin XVIIe siècle), brouillon de mémoire sur le renouvellement des magistrats à Belfort (s.d., après 1774). Copie de commission pour Jean Haye de Belfort comme prévôt de la ville et seigneurie de Belfort (1567, copie en français de 1740), acte de cautionnement du sieur Dubosc nouveau fermier général (minute du tabellionné du comté de Belfort, 1764), acte de cautionnement du sieur Durand fermier de la forge de Belfort (1773), ratification par la duchesse de Mazarin du bail passé au sieur Robert pour les terres et forges d’Alsace (1766). Procuration générale par le sieur Robert fermier général en faveur du sieur Jourdain pour administrer les droits et revenus du comté de Belfort, de Thann d’Altkirch, Issenheim, Delle, Ferrette (1764), actes de cautionnement du sieur Dubosc (1764-1665), acte de désistement de la charge de procureur fiscal de la prévôté de Traubach (1749), procuration en faveur de Taiclet bailli de Delle pour percevoir les dîmes de Saint-Dizier par les seigneurs de Mazarin, de Ferrette et le prince de Murbach (1735), provision de garde bois, chasse et pêche au profit de François Jospeh Dubail bourgeois de Trétudans (1774), acte de régie pour les domaines des terres de Belfort à Nicolas Mengaud fils (1764).

    Date

    Fin XVIIe siècle-1774

    Cote

    3 E 36

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Domaines d'Alsace
    • Droits seigneuriaux et féodaux
    • Charges et offices
    • Observations pour savoir quels droits prennent les...

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    Fonds Mazarin

  37. Résultat n°37
  38. Résultat n°38

    Imprimé vierge pour traité d’un office.

    Date

    s.d., [vers 1781-1789]

    Cote

    3 E 38

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Domaines d'Alsace
    • Droits seigneuriaux et féodaux
    • Charges et offices
    • Imprimé vierge pour traité d’un office.

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  39. Résultat n°39
  40. Résultat n°40

    Comté de Belfort. - Comptes de recette et de dépenses du Comté de Belfort (1766). Produit des grains par Jean Jacques Py régisseur des droits et revenus du comté de Belfort à Grandidier (1782-1783). Compte de J. Jacques Py à Grandidier : produits des droits (1780), produits des grains (1782-1783).

    Date

    1766, 1780-1783

    Cote

    3 E 40

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Domaines d'Alsace
    • Gestion par les intendants et les fermiers
    • Comptes
    • Comptes de la ferme générale des domaines d'Alsace
    • Comté de Belfort. - Comptes de recette et de dépenses...

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    Fonds Mazarin