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544 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Fêche l'Eglise, création : décret, arrêtés, délibérations (1910-1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1911-1930). Budgets (1911-1936).

Date

1910-1936

Cote

2 X 36

Résultat n°2

Commune de Fêche-l'Eglise

Date

1823

Cote

3 P 66

Résultat n°3
Commune de Fesches l'Eglise (4 feuilles).

4 medias

Commune de Fesches l'Eglise (4 feuilles).

Date

1823

Cote

3 P 66

Résultat n°4

Alignements, permissions de voirie.

Date

1881-1927

Cote

3 O 1348

Résultat n°5

Traverse, élargissement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, plans.

Date

1924

Cote

3 O 1347

Résultat n°6

Traverse, projet de modification de l'alignement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance.

Date

1895

Cote

3 O 1346

Résultat n°7

Comptabilité. - Emprunts (1924, 1934). Placements, rentes foncières (1836-1936). Impositions (1840-1891). Subventions (1879-1936). Crédits supplémentaires (1882-1939). Comptabilité (1888-1931).

Date

1836-1939

Cote

2 O 44/24

Résultat n°8

1895-1940

Date

-

Cote

2 O 44/23

Résultat n°9

1813, 1825-1895

Date

-

Cote

2 O 44/22

Résultat n°10

Bascules, achat d’étalons des poids et mesures (1878). Ateliers de distillation, désignation, forfait des bouilleurs de cru (1922-1939).

Date

1878-1939

Cote

2 O 44/21

Résultat n°11

Guerre de 1870-1871, résuiqistions, demande de vente de bons de liquidation (1874). Guerre de 1939-1945, indemnités diverses, aide aux mobilisés (1939). Sapeurs pompiers, dépenses faites lors d’incendie (1874, 1881).

Date

1874-1939

Cote

2 O 44/20

Résultat n°12

Assistance médicale gratuite (AMG), distribution de médicaments (1861-1938). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1841-1881). Secours à indigents (1860-1934). Secours pour perte de bétail (1931). Familles nombreuses, primes à la natalité (1929-1936). Fonds de chômage, état des allocations à payer, crédits pour le fonctionnement (1933-1937). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1852-1929).

Date

1841-1938

Cote

2 O 44/19

Résultat n°13

Voie publique, interdiction de divagation des volailles (1937-1938) ; autorisation d’ouvrir des fenêtres donnant sur le cimetière (1933). Débit de boissons, refus d’autorisation d’ouverture (1928). Transport de corps, corbillard, demande de paiement d’une autopsie (1879) ; enquête sur la mort d’une personne au cours de son transport de Fêche à Bure (Suisse) (1914). Justice, demande de remise de condamnation (1833).

Date

1833-1938

Cote

2 O 44/18

Résultat n°14

Fonctionnement, rétribution scolaire, liste des enfants fréquentant l’école, fournitures aux indigents, fixation de jours de congé, mobilier (1839-1930). Bibliothèque, achat d’ouvrage, abonnement, cinéma scolaire (1841-1929). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, crédits pour fonctionnement (1883-1938). Fête patronale (1841-1933). Fête du 14 juillet, crédits (1881). Fête du cinquantenaire de l’école laïque, crédits (1931).

Date

1839-1933

Cote

2 O 44/17

Résultat n°15

Eau, adduction, emprunt, travaux, taxes d’abonnement [Travaux communs avec Badevel] (1928-1939). Electricité, concession avec la Société des Forces Motrices du Refrain (1911-1923). Assainissement, travaux à effectuer, vote de crédits (1933-1939). Chemins de fer, demande d’une halte à Joncherey (1927).

Date

1911-1939

Cote

2 O 44/16

Résultat n°16

Gestion. – Entretien, mise en valeur (1864-1867). Location (1844-1933). Carrières, location, acquisition d’un terrain pour faciliter l’exploitation (1845). Chasse, adjudications (1837-1938). Vaine pâture, règlement, suppression (1890-1937). Cours d’eau, plainte de J.B. Dominé (1809), curage (1914).

Date

1809-1938

Cote

2 O 44/15

Résultat n°17

Echange.

Date

1823-1824

Cote

2 O 44/14

Résultat n°18

Aliénation.

Date

1815-1933

Cote

2 O 44/13

Résultat n°19

Acquisition.

Date

1858-1937

Cote

2 O 44/12

Résultat n°20

Cimetière, aménagement, réparations des murs, agrandissement, entretien (1838-1925), concessions (1933-1938).

Date

1838-1938

Cote

2 O 44/11