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543 résultats

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  1. Résultat n°1

    Bureau de bienfaisance de Fêche l'Eglise, création : décret, arrêtés, délibérations (1910-1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1911-1930). Budgets (1911-1936).

    Date

    1910-1936

    Cote

    2 X 36

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Fêche l'Eglise, création :...
  2. Résultat n°2

    Commune de Fêche-l'Eglise

    Date

    1823

    Cote

    3 P 66

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Fêche-l'Eglise

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  3. Résultat n°3
    Commune de Fesches l'Eglise (4 feuilles).

    4 medias

    Commune de Fesches l'Eglise (4 feuilles).

    Date

    1823

    Cote

    3 P 66

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Fesches l'Eglise (4 feuilles).
  4. Résultat n°4

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1881-1927

    Cote

    3 O 1348

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 5 de Fêche-l'Eglise...
    • Traversée des communes 
    • Commune de Fêche-l’Eglise
    • Alignements, permissions de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    Traverse, élargissement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, plans.

    Date

    1924

    Cote

    3 O 1347

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 5 de Fêche-l'Eglise...
    • Traversée des communes 
    • Commune de Fêche-l’Eglise
    • Traverse, élargissement : extraits du registre des...

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    Traverse, projet de modification de l'alignement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance.

    Date

    1895

    Cote

    3 O 1346

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 5 de Fêche-l'Eglise...
    • Traversée des communes 
    • Commune de Fêche-l’Eglise
    • Traverse, projet de modification de l'alignement :...

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Comptabilité. - Emprunts (1924, 1934). Placements, rentes foncières (1836-1936). Impositions (1840-1891). Subventions (1879-1936). Crédits supplémentaires (1882-1939). Comptabilité (1888-1931).

    Date

    1836-1939

    Cote

    2 O 44/24

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FECHE-L'EGLISE
    • Finances communales
    • Comptabilité. - Emprunts (1924, 1934). Placements,...

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    1895-1940

    Cote

    2 O 44/23

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FECHE-L'EGLISE
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1895-1940

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    1813, 1825-1895

    Cote

    2 O 44/22

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FECHE-L'EGLISE
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1813, 1825-1895

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Bascules, achat d’étalons des poids et mesures (1878). Ateliers de distillation, désignation, forfait des bouilleurs de cru (1922-1939).

    Date

    1878-1939

    Cote

    2 O 44/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FECHE-L'EGLISE
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Bascules, achat d’étalons des poids et mesures (1878)....

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    Guerre de 1870-1871, résuiqistions, demande de vente de bons de liquidation (1874). Guerre de 1939-1945, indemnités diverses, aide aux mobilisés (1939). Sapeurs pompiers, dépenses faites lors d’incendie (1874, 1881).

    Date

    1874-1939

    Cote

    2 O 44/20

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FECHE-L'EGLISE
    • Affaires militaires
    • Guerre de 1870-1871, résuiqistions, demande de vente...

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12

    Assistance médicale gratuite (AMG), distribution de médicaments (1861-1938). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1841-1881). Secours à indigents (1860-1934). Secours pour perte de bétail (1931). Familles nombreuses, primes à la natalité (1929-1936). Fonds de chômage, état des allocations à payer, crédits pour le fonctionnement (1933-1937). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1852-1929).

    Date

    1841-1938

    Cote

    2 O 44/19

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FECHE-L'EGLISE
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance médicale gratuite (AMG), distribution de...

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    Voie publique, interdiction de divagation des volailles (1937-1938) ; autorisation d’ouvrir des fenêtres donnant sur le cimetière (1933). Débit de boissons, refus d’autorisation d’ouverture (1928). Transport de corps, corbillard, demande de paiement d’une autopsie (1879) ; enquête sur la mort d’une personne au cours de son transport de Fêche à Bure (Suisse) (1914). Justice, demande de remise de condamnation (1833).

    Date

    1833-1938

    Cote

    2 O 44/18

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FECHE-L'EGLISE
    • Police
    • Voie publique, interdiction de divagation des volailles...

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14

    Fonctionnement, rétribution scolaire, liste des enfants fréquentant l’école, fournitures aux indigents, fixation de jours de congé, mobilier (1839-1930). Bibliothèque, achat d’ouvrage, abonnement, cinéma scolaire (1841-1929). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, crédits pour fonctionnement (1883-1938). Fête patronale (1841-1933). Fête du 14 juillet, crédits (1881). Fête du cinquantenaire de l’école laïque, crédits (1931).

    Date

    1839-1933

    Cote

    2 O 44/17

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FECHE-L'EGLISE
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement, rétribution scolaire, liste des enfants...

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    Eau, adduction, emprunt, travaux, taxes d’abonnement [Travaux communs avec Badevel] (1928-1939). Electricité, concession avec la Société des Forces Motrices du Refrain (1911-1923). Assainissement, travaux à effectuer, vote de crédits (1933-1939). Chemins de fer, demande d’une halte à Joncherey (1927).

    Date

    1911-1939

    Cote

    2 O 44/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FECHE-L'EGLISE
    • Travaux et transports
    • Eau, adduction, emprunt, travaux, taxes d’abonnement...

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    Gestion. – Entretien, mise en valeur (1864-1867). Location (1844-1933). Carrières, location, acquisition d’un terrain pour faciliter l’exploitation (1845). Chasse, adjudications (1837-1938). Vaine pâture, règlement, suppression (1890-1937). Cours d’eau, plainte de J.B. Dominé (1809), curage (1914).

    Date

    1809-1938

    Cote

    2 O 44/15

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FECHE-L'EGLISE
    • Terrains communaux
    • Gestion. – Entretien, mise en valeur (1864-1867). Location...

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    Echange.

    Date

    1823-1824

    Cote

    2 O 44/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FECHE-L'EGLISE
    • Terrains communaux
    • Echange.

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18

    Aliénation.

    Date

    1815-1933

    Cote

    2 O 44/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FECHE-L'EGLISE
    • Terrains communaux
    • Aliénation.

    Producteur :

    Préfecture

  19. Résultat n°19

    Acquisition.

    Date

    1858-1937

    Cote

    2 O 44/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FECHE-L'EGLISE
    • Terrains communaux
    • Acquisition.

    Producteur :

    Préfecture

  20. Résultat n°20

    Cimetière, aménagement, réparations des murs, agrandissement, entretien (1838-1925), concessions (1933-1938).

    Date

    1838-1938

    Cote

    2 O 44/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FECHE-L'EGLISE
    • Bâtiments communaux
    • Cimetière, aménagement, réparations des murs, agrandissement,...

    Producteur :

    Préfecture

  21. Résultat n°21

    Pompe à incendie, achat, entretien, construction d’un hangar.

    Date

    1832-1931

    Cote

    2 O 44/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FECHE-L'EGLISE
    • Bâtiments communaux
    • Pompe à incendie, achat, entretien, construction d’un...

    Producteur :

    Préfecture

  22. Résultat n°22

    Monument aux morts, construction.

    Date

    1921

    Cote

    2 O 44/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FECHE-L'EGLISE
    • Bâtiments communaux
    • Monument aux morts, construction.

    Producteur :

    Préfecture

  23. Résultat n°23

    Fontaines, construction, réparations, entretien.

    Date

    1839-1927

    Cote

    2 O 44/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FECHE-L'EGLISE
    • Bâtiments communaux
    • Fontaines, construction, réparations, entretien.

    Producteur :

    Préfecture

  24. Résultat n°24

    Presbytère, achat d’une maison, réparations, entretien, location, achat d’un terrain pour le jardin, construction.

    Date

    1812-1934

    Cote

    2 O 44/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FECHE-L'EGLISE
    • Bâtiments communaux
    • Presbytère, achat d’une maison, réparations, entretien,...

    Producteur :

    Préfecture

  25. Résultat n°25

    Eglise, achat d’un terrain, construction, réparations, entretien, mobilier.

    Date

    1848-1882

    Cote

    2 O 44/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FECHE-L'EGLISE
    • Bâtiments communaux
    • Eglise, achat d’un terrain, construction, réparations,...

    Producteur :

    Préfecture

  26. Résultat n°26

    Ecole, construction, réparations, entretien, vente de l’ancienne école.

    Date

    1824-1935

    Cote

    2 O 44/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FECHE-L'EGLISE
    • Bâtiments communaux
    • Ecole, construction, réparations, entretien, vente...

    Producteur :

    Préfecture

  27. Résultat n°27

    Mairie, réparations, installation électrique.

    Date

    1824-1911

    Cote

    2 O 44/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FECHE-L'EGLISE
    • Bâtiments communaux
    • Mairie, réparations, installation électrique.

    Producteur :

    Préfecture

  28. Résultat n°28

    Travaux concernant plusieurs bâtiments.

    Date

    1911-1922

    Cote

    2 O 44/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FECHE-L'EGLISE
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments.

    Producteur :

    Préfecture

  29. Résultat n°29

    Assurances, bâtiments communaux, personnel (1928-1933). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, abonnement à divers journaux, achat de livres (1853-1879). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1841-1937).

    Date

    1841-1937

    Cote

    2 O 44/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FECHE-L'EGLISE
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1928-1933)....

    Producteur :

    Préfecture

  30. Résultat n°30

    Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, indemnités, traitement (1841-1936). Receveur municipal, remises (1840-1938). Régisseur de recettes, nomination (1932) ; traitement (1939). Garde champêtre, traitement, indemnités (1841-1875). Taupier, traitement (1852-1932). Appariteur, traitement (1841-1861). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déplacement (1841-1938). Maîtresse de couture, indemnités (1935-1937). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1923). Gérant du téléphone, traitement (1929). Garde forestier, traitement (1841-1882). Garde-coupes, traitement (1841-1844). Curé, traitement (an XI-1861). Régisseur de la caisse de chômage, indemnités (1933). Architecte, indemnités (1841-1884). Recensement de la population, indemnités (1926, 1931). Médecin vaccinateur, traitement (1852, 1879). Commissaire de police cantonal, traitement (1859, 1861). Agent voyer - cantonniers, indemnités (1889, 1935). Maires et adjoints, frais de déplacement (1926-1932).

    Date

    An XI-1939

    Cote

    2 O 44/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FECHE-L'EGLISE
    • Administration générale
    • Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, indemnités,...

    Producteur :

    Préfecture

  31. Résultat n°31

    Syndicats d'adduction d'eau. - Syndicat de Méziré-Morvillars : dossier des travaux, emprunts (1932-1939). Syndicat des eaux de Fêche-l'Eglise : budgets (1929-1930). Syndicat des eaux de Delle-Lebetain : travaux (1924-1928).

    Date

    1924-1939

    Cote

    1 O 11

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Syndicats de communes
    • Syndicats d'adduction d'eau. - Syndicat de Méziré-Morvillars :...

    Producteur :

    Préfecture.

  32. Résultat n°32
    1936

    13 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 167/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Fêche-l'Eglise
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  33. Résultat n°33
    1931

    13 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 167/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Fêche-l'Eglise
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  34. Résultat n°34
    1926

    14 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 167/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Fêche-l'Eglise
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  35. Résultat n°35
    1921

    16 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 167/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Fêche-l'Eglise
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  36. Résultat n°36
    1911

    17 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 167/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Fêche-l'Eglise
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  37. Résultat n°37
    1906

    17 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 167/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Fêche-l'Eglise
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  38. Résultat n°38
    1901

    19 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 167/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Fêche-l'Eglise
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  39. Résultat n°39
    1896

    19 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 167/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Fêche-l'Eglise
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  40. Résultat n°40
    1891

    18 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 167/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Fêche-l'Eglise
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.