Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France)

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1
Fêche-l'Eglise

Cote

5 M 257
- Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène
- LOGEMENTS ET ETABLISSEMENTS INSALUBRES
- Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
- Fêche-l'Eglise
2
1983-1992

Date

1983-1992

Cote

1 E 45 TD 9
- Contexte : ETAT CIVIL
- FECHE-L'EGLISE
- TABLES DECENNALES 1792-1992
- 1983-1992
Producteur :

Collection du greffe
3
1973 - 1982 (communes de F à V)

Date

1973-1982

Cote

1 E - T.D. 12
- Contexte : ETAT CIVIL
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1973 - 1982 (communes de F à V)
Producteur :

Collection du greffe
4
1981-1982

Date

1981-1982

Cote

1 E 45 NDM 11
- Contexte : ETAT CIVIL
- FECHE-L'EGLISE
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1982
- 1981-1982
Producteur :

Collection du greffe
5
1969-1980

Date

1969-1980

Cote

1 E 45 NDM 10
- Contexte : ETAT CIVIL
- FECHE-L'EGLISE
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1982
- 1969-1980
Producteur :

Collection du greffe
6
1963 - 1972 (communes de F à V)

Date

1963-1972

Cote

1 E - T.D. 10
- Contexte : ETAT CIVIL
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1963 - 1972 (communes de F à V)
Producteur :

Collection du greffe
7
1958-1968

Date

1958-1968

Cote

1 E 45 NDM 9
- Contexte : ETAT CIVIL
- FECHE-L'EGLISE
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1982
- 1958-1968
Producteur :

Collection du greffe
8
Bureau de bienfaisance : création, nomination des membres, délibérations, traitement du receveur, budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion, livres de détail des recettes et des dépenses, distribution des secours.

Date

1895-1963

Cote

45 Ed 1 Q 1
- Contexte : 45 E dépôt - Fêche l'Eglise
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE Q Assistance et prévoyance
- 1 Q Généralités, secours
- Bureau de bienfaisance : création, nomination des membres,...
9
Etat de section (B et E).

Date

s.d.

Cote

45 Ed 1 G 18
- Contexte : 45 E dépôt - Fêche l'Eglise
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Etat de section (B et E).
10
Instructions, dépenses.

Cote

1925-1943
- Contexte : 45 E dépôt - Fêche l'Eglise
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
- 5 H Pompiers
- Instructions, dépenses.

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Résultats de la recherche

Fêche-l'Eglise

Cote

Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

1983-1992

Date

Cote

Contexte : ETAT CIVIL

Producteur :

1973 - 1982 (communes de F à V)

Date

Cote

Contexte : ETAT CIVIL

Producteur :

1981-1982

Date

Cote

Contexte : ETAT CIVIL

Producteur :

1969-1980

Date

Cote

Contexte : ETAT CIVIL

Producteur :

1963 - 1972 (communes de F à V)

Date

Cote

Contexte : ETAT CIVIL

Producteur :

1958-1968

Date

Cote

Contexte : ETAT CIVIL

Producteur :

Bureau de bienfaisance : création, nomination des membres, délibérations, traitement du receveur, budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion, livres de détail des recettes et des dépenses, distribution des secours.

Date

Cote

Contexte : 45 E dépôt - Fêche l'Eglise

Etat de section (B et E).

Date

Cote

Contexte : 45 E dépôt - Fêche l'Eglise

Instructions, dépenses.

Cote

Contexte : 45 E dépôt - Fêche l'Eglise