Fesches-l'Eglise (Territoire de Belfort, France)

1

4 medias
Commune de Fêche-l'Eglise

Date

1823

Cote

3 P 66
- Contexte : 3 P - Atlas communaux
- Commune de Fêche-l'Eglise
Producteur :

Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.
2
Alignements, permissions de voirie.

Date

1881-1927

Cote

3 O 1348
- Contexte : 3 O voirie vicinale
- CHEMINS DE GRANDE COMMUNICATION
- CHEMIN DE GRANDE COMMUNICATION N° 5 DE FECHE-L’EGLISE...
- Traversée des communes
- Commune de Fêche-l’Eglise
- Alignements, permissions de voirie.
Producteur :

Préfecture
3
Traverse, élargissement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, plans.

Date

1924

Cote

3 O 1347
- Contexte : 3 O voirie vicinale
- CHEMINS DE GRANDE COMMUNICATION
- CHEMIN DE GRANDE COMMUNICATION N° 5 DE FECHE-L’EGLISE...
- Traversée des communes
- Commune de Fêche-l’Eglise
- Traverse, élargissement : extraits du registre des...
Producteur :

Préfecture
4
Traverse, projet de modification de l'alignement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance.

Date

1895

Cote

3 O 1346
- Contexte : 3 O voirie vicinale
- CHEMINS DE GRANDE COMMUNICATION
- CHEMIN DE GRANDE COMMUNICATION N° 5 DE FECHE-L’EGLISE...
- Traversée des communes
- Commune de Fêche-l’Eglise
- Traverse, projet de modification de l'alignement :...
Producteur :

Préfecture
5
Comptabilité. - Emprunts (1924, 1934). Placements, rentes foncières (1836-1936). Impositions (1840-1891). Subventions (1879-1936). Crédits supplémentaires (1882-1939). Comptabilité (1888-1931).

Date

1836-1939

Cote

2 O 44/24
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FECHE-L'EGLISE
- Finances communales
- Comptabilité. - Emprunts (1924, 1934). Placements,...
Producteur :

Préfecture
6
1895-1940

Cote

2 O 44/23
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FECHE-L'EGLISE
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1895-1940
Producteur :

Préfecture
7
1813, 1825-1895

Cote

2 O 44/22
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FECHE-L'EGLISE
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1813, 1825-1895
Producteur :

Préfecture
8
Bascules, achat d’étalons des poids et mesures (1878). Ateliers de distillation, désignation, forfait des bouilleurs de cru (1922-1939).

Date

1878-1939

Cote

2 O 44/21
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FECHE-L'EGLISE
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Bascules, achat d’étalons des poids et mesures (1878)....
Producteur :

Préfecture
9
Guerre de 1870-1871, résuiqistions, demande de vente de bons de liquidation (1874). Guerre de 1939-1945, indemnités diverses, aide aux mobilisés (1939). Sapeurs pompiers, dépenses faites lors d’incendie (1874, 1881).

Date

1874-1939

Cote

2 O 44/20
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FECHE-L'EGLISE
- Affaires militaires
- Guerre de 1870-1871, résuiqistions, demande de vente...
Producteur :

Préfecture
10
Assistance médicale gratuite (AMG), distribution de médicaments (1861-1938). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1841-1881). Secours à indigents (1860-1934). Secours pour perte de bétail (1931). Familles nombreuses, primes à la natalité (1929-1936). Fonds de chômage, état des allocations à payer, crédits pour le fonctionnement (1933-1937). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1852-1929).

Date

1841-1938

Cote

2 O 44/19
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FECHE-L'EGLISE
- Hygiène – Assistance
- Assistance médicale gratuite (AMG), distribution de...
Producteur :

Préfecture

Résultats de la recherche

Commune de Fêche-l'Eglise

Date

Cote

Contexte : 3 P - Atlas communaux

Producteur :

Alignements, permissions de voirie.

Date

Cote

Contexte : 3 O voirie vicinale

Producteur :

Traverse, élargissement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, plans.

Date

Cote

Contexte : 3 O voirie vicinale

Producteur :

Traverse, projet de modification de l'alignement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 3 O voirie vicinale

Producteur :

Comptabilité. - Emprunts (1924, 1934). Placements, rentes foncières (1836-1936). Impositions (1840-1891). Subventions (1879-1936). Crédits supplémentaires (1882-1939). Comptabilité (1888-1931).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1895-1940

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1813, 1825-1895

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Bascules, achat d’étalons des poids et mesures (1878). Ateliers de distillation, désignation, forfait des bouilleurs de cru (1922-1939).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Guerre de 1870-1871, résuiqistions, demande de vente de bons de liquidation (1874). Guerre de 1939-1945, indemnités diverses, aide aux mobilisés (1939). Sapeurs pompiers, dépenses faites lors d’incendie (1874, 1881).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :