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  1. Résultat n°1

    Bureau de bienfaisance de Fêche l'Eglise, création : décret, arrêtés, délibérations (1910-1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1911-1930). Budgets (1911-1936).

    Date

    1910-1936

    Cote

    2 X 36

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Fêche l'Eglise, création :...
  2. Résultat n°2

    Commune de Fêche-l'Eglise

    Date

    1823

    Cote

    3 P 66

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Fêche-l'Eglise

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  3. Résultat n°3
    Commune de Fesches l'Eglise (4 feuilles).

    4 medias

    Commune de Fesches l'Eglise (4 feuilles).

    Date

    1823

    Cote

    3 P 66

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Fesches l'Eglise (4 feuilles).
  4. Résultat n°4

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1881-1927

    Cote

    3 O 1348

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 5 de Fêche-l'Eglise...
    • Traversée des communes 
    • Commune de Fêche-l’Eglise
    • Alignements, permissions de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    Traverse, élargissement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, plans.

    Date

    1924

    Cote

    3 O 1347

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 5 de Fêche-l'Eglise...
    • Traversée des communes 
    • Commune de Fêche-l’Eglise
    • Traverse, élargissement : extraits du registre des...

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    Traverse, projet de modification de l'alignement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance.

    Date

    1895

    Cote

    3 O 1346

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 5 de Fêche-l'Eglise...
    • Traversée des communes 
    • Commune de Fêche-l’Eglise
    • Traverse, projet de modification de l'alignement :...

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Comptabilité. - Emprunts (1924, 1934). Placements, rentes foncières (1836-1936). Impositions (1840-1891). Subventions (1879-1936). Crédits supplémentaires (1882-1939). Comptabilité (1888-1931).

    Date

    1836-1939

    Cote

    2 O 44/24

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FECHE-L'EGLISE
    • Finances communales
    • Comptabilité. - Emprunts (1924, 1934). Placements,...

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    1895-1940

    Cote

    2 O 44/23

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FECHE-L'EGLISE
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1895-1940

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    1813, 1825-1895

    Cote

    2 O 44/22

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FECHE-L'EGLISE
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1813, 1825-1895

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Bascules, achat d’étalons des poids et mesures (1878). Ateliers de distillation, désignation, forfait des bouilleurs de cru (1922-1939).

    Date

    1878-1939

    Cote

    2 O 44/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FECHE-L'EGLISE
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Bascules, achat d’étalons des poids et mesures (1878)....

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    Guerre de 1870-1871, résuiqistions, demande de vente de bons de liquidation (1874). Guerre de 1939-1945, indemnités diverses, aide aux mobilisés (1939). Sapeurs pompiers, dépenses faites lors d’incendie (1874, 1881).

    Date

    1874-1939

    Cote

    2 O 44/20

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FECHE-L'EGLISE
    • Affaires militaires
    • Guerre de 1870-1871, résuiqistions, demande de vente...

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    Eau, adduction, emprunt, travaux, taxes d’abonnement [Travaux communs avec Badevel] (1928-1939). Electricité, concession avec la Société des Forces Motrices du Refrain (1911-1923). Assainissement, travaux à effectuer, vote de crédits (1933-1939). Chemins de fer, demande d’une halte à Joncherey (1927).

    Date

    1911-1939

    Cote

    2 O 44/16

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FECHE-L'EGLISE
    • Travaux et transports
    • Eau, adduction, emprunt, travaux, taxes d’abonnement...

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    Gestion. – Entretien, mise en valeur (1864-1867). Location (1844-1933). Carrières, location, acquisition d’un terrain pour faciliter l’exploitation (1845). Chasse, adjudications (1837-1938). Vaine pâture, règlement, suppression (1890-1937). Cours d’eau, plainte de J.B. Dominé (1809), curage (1914).

    Date

    1809-1938

    Cote

    2 O 44/15

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FECHE-L'EGLISE
    • Terrains communaux
    • Gestion. – Entretien, mise en valeur (1864-1867). Location...

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    Echange.

    Date

    1823-1824

    Cote

    2 O 44/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FECHE-L'EGLISE
    • Terrains communaux
    • Echange.

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18

    Aliénation.

    Date

    1815-1933

    Cote

    2 O 44/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FECHE-L'EGLISE
    • Terrains communaux
    • Aliénation.

    Producteur :

    Préfecture

  19. Résultat n°19

    Acquisition.

    Date

    1858-1937

    Cote

    2 O 44/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FECHE-L'EGLISE
    • Terrains communaux
    • Acquisition.

    Producteur :

    Préfecture

  20. Résultat n°20

    Cimetière, aménagement, réparations des murs, agrandissement, entretien (1838-1925), concessions (1933-1938).

    Date

    1838-1938

    Cote

    2 O 44/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FECHE-L'EGLISE
    • Bâtiments communaux
    • Cimetière, aménagement, réparations des murs, agrandissement,...

    Producteur :

    Préfecture