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  • 1

    20 juillet 1758-13 décembre 1763 (trois registres)

    Cote

    12 B 92

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Florimont
    • Registres des rapports de différents gardes.
    • 20 juillet 1758-13 décembre 1763 (trois registres)

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 2
    La tour de Florimont.

    1 media

    La tour de Florimont.

    Cote

    25 Fi 526

    • Contexte : Fonds de cartes postales de l'éditeur Emile Mayer

    • Territoire de Belfort
    • Florimont
    • La tour de Florimont.

    Producteur :

    Emile Louis Mayer

  • 3

    16 avril 1766-29 juin 1767.

    Cote

    2 E 4/420

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard...
    • " protocolle des contrats de vente du tabellionné de...
    • 16 avril 1766-29 juin 1767.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 4

    2 novembre 1763-3 décembre 1764.

    Cote

    2 E 4/417

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard...
    • " protocolle des contrats de vente du tabellionné de...
    • 2 novembre 1763-3 décembre 1764.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 5

    an IV.

    Cote

    2 E 4/560

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Notariat moderne
    • Etude de Florimont (1791-an XI)
    • Léonard Lajanne notaire public à la résidence de Florimont...
    • Minutes.
    • an IV.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 6

    an VII.

    Cote

    2 E 4/563

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Notariat moderne
    • Etude de Florimont (1791-an XI)
    • Léonard Lajanne notaire public à la résidence de Florimont...
    • Minutes.
    • an VII.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 7

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1881-1914

    Cote

    3 O 1355

    • Contexte : 3 O voirie vicinale

    • CHEMINS DE GRANDE COMMUNICATION 
    • CHEMIN DE GRANDE COMMUNICATION N° 5 DE FECHE-L’EGLISE...
    • Traversée des communes 
    • Commune de Florimont
    • Alignements, permissions de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  • 8

    Florimont, legs de 1000 florins par Albert de Ferrette au profit des pauvres de la commune : correspondance, délibérations.

    Date

    1853-1856

    Cote

    4 O 22

    • Contexte : 4 O - Dons et legs

    • Sous-série 4 O Dons et legs
    • Florimont, legs de 1000 florins par Albert de Ferrette...
  • 9

    2 octobre 1727-17 octobre 1729

    Cote

    12 B 30

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Florimont
    • Registres des audiences.
    • 2 octobre 1727-17 octobre 1729

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 10

    Certificats de paiement.

    Date

    1719-1773

    Cote

    46 Ed CC 14

    • Contexte : 46 E dépôt Florimont

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE CC  Finances et impositions
    • Certificats de paiement.
  • 11

    Obligation faite à la communauté de replanter une coupe.

    Date

    1783

    Cote

    46 Ed DD 18

    • Contexte : 46 E dépôt Florimont

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE DD  Biens communaux, eaux et forêts, travaux...
    • Obligation faite à la communauté de replanter une coupe.
  • 12

    1791-1792.

    Cote

    2 E 4/558

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Notariat moderne
    • Etude de Florimont (1791-an XI)
    • Léonard Lajanne notaire public à la résidence de Florimont...
    • Minutes.
    • 1791-1792.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 13

    Contribution personnelle et mobilière, matrice de rôle.

    Date

    1802-1810

    Cote

    46 Ed 1 G 17

    • Contexte : 46 E dépôt Florimont

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G  Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G  Impôts directs et cadastre
    • Contribution personnelle et mobilière, matrice de rôle.
  • 14

    Ecole, achat de bâtiment, construction, entretien, location.

    Date

    1856-1884

    Cote

    2 O 46/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FLORIMONT
    • Bâtiments communaux
    • Ecole, achat de bâtiment, construction, entretien,...

    Producteur :

    Préfecture

  • 15
    1803-1824

    251 medias

    1803-1824

    Date

    1803-1824

    Cote

    1 E 46 NDM 1

    • Contexte : ETAT CIVIL

    • FLORIMONT
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1982
    • 1803-1824

    Producteur :

    Collection du greffe

  • 16

    Demande de partage de la paroisse de Beaucourt.

    Date

    1865

    Cote

    46 Ed 3 P 1

    • Contexte : 46 E dépôt Florimont

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE P  Cultes
    • 3 P  Période Concordataire
    • Demande de partage de la paroisse de Beaucourt.
  • 17

    30 janvier-28 octobre 1740.

    Cote

    2 E 4/367

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Jacques Saunier, tabellion (21 novembre 1731- septembre...
    • Protocoles.
    • 30 janvier-28 octobre 1740.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 18

    Registre des comptes judiciaires.

    Date

    1743

    Cote

    12 B 129

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Florimont
    • Registre des comptes judiciaires.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 19

    Décret qui défend à la communauté de comprendre dans les corvées royales les gardes du seigneur.

    Date

    1743

    Cote

    46 Ed AA 8

    • Contexte : 46 E dépôt Florimont

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE AA   Actes constitutifs et politiques de la commune
    • Décret qui défend à la communauté de comprendre dans...
  • 20
    Environs de Delle, Florimont, l’église, la chapelle et le château.

    1 media

    Environs de Delle, Florimont, l’église, la chapelle et le château.

    Cote

    7 Fi 1870

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales isolées

    • Territoire de Belfort
    • Florimont
    • Environs de Delle, Florimont, l’église, la chapelle...
  • 21
    Florimont, vue générale.

    1 media

    Florimont, vue générale.

    Cote

    7 Fi 1871

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales isolées

    • Territoire de Belfort
    • Florimont
    • Florimont, vue générale.
  • 22

    Instructions relatives à la tenue des foires et marchés. 

    Date

    1849-1851

    Cote

    46 Ed 4 F 2

    • Contexte : 46 E dépôt Florimont

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F  Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 4 F  Foires et marchés, ravitaillement
    • Instructions relatives à la tenue des foires et marchés. 
  • 23

    Vente des herbes.

    Date

    1821-1865

    Cote

    46 Ed 2 N 6

    • Contexte : 46 E dépôt Florimont

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N  Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 2 N  Gestion des biens communaux
    • Vente des herbes.
  • 24

    1735-1737

    Cote

    12 B 145

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Florimont
    • Pièces de procédures.
    • 1735-1737

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 25

    22 juillet 1778-11 mai 1782

    Cote

    31 B 4

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Saint-André
    • Registres des audiences.
    • 22 juillet 1778-11 mai 1782

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 26

    19 décembre 1735-2 août 1736

    Cote

    12 B 37

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Florimont
    • Registres des audiences.
    • 19 décembre 1735-2 août 1736

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 27

    19 avril 1759-20 mars 1760

    Cote

    12 B 61

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Florimont
    • Registres des audiences.
    • 19 avril 1759-20 mars 1760

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 28

    1828-1869, volume 1

    Cote

    46 Ed 1 G 5

    • Contexte : 46 E dépôt Florimont

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G  Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G  Impôts directs et cadastre
    • Matrices cadastrales.
    • 1828-1869, volume 1
  • 29

    1er juillet 1776-27 janvier 1780.

    Cote

    2 E 4/427

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard...
    • " protocolle des contrats de vente du tabellionné de...
    • 1er juillet 1776-27 janvier 1780.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 30

    Comptabilité. - Emprunts (1928). Placements, rentes (1836-1938). Impositions (1841-1930). Subventions (1874-1939). Crédits supplémentaires (1869-1940). Comptabilité (1848-1939).

    Date

    1836-1940

    Cote

    2 O 46/32

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FLORIMONT
    • Finances communales
    • Comptabilité. - Emprunts (1928). Placements, rentes...

    Producteur :

    Préfecture

  • 31

    Fêtes à l’occasion de la naissance du Roi de Rome : instructions.

    Date

    1811

    Cote

    46 Ed 4 R 2

    • Contexte : 46 E dépôt Florimont

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE R  Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
    • 4 R  Sports, tourisme, fêtes, loisirs
    • Fêtes à l’occasion de la naissance du Roi de Rome :...
  • 32

    Décret qui ordonne aux habitants de s’assembler au son du clocher.

    Date

    1er avril 1782

    Cote

    46 Ed BB 4

    • Contexte : 46 E dépôt Florimont

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE BB  Administration communale
    • Décret qui ordonne aux habitants de s’assembler au...
  • 33

    Procès entre les habitants de la communauté et les seigneurs de Florimont.

    Date

    1691-1755

    Cote

    46 Ed FF 2

    • Contexte : 46 E dépôt Florimont

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE FF  Justice, procédures, police
    • Procès entre les habitants de la communauté et les...
  • 34

    Partages de biens.

    Date

    1684-1781

    Cote

    12 B 166

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Florimont
    • Partages de biens.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 35

    1869-1897

    Cote

    46 Ed 1 G 7

    • Contexte : 46 E dépôt Florimont

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G  Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G  Impôts directs et cadastre
    • Matrices cadastrales.
    • 1869-1897
  • 36

    Ateliers de charité : instructions.

    Date

    1847-1851

    Cote

    46 Ed 4 Q 4

    • Contexte : 46 E dépôt Florimont

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q  Assistance et prévoyance
    • 4 Q  Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Ateliers de charité : instructions.
  • 37

    1710-1716

    Cote

    12 B 140

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Florimont
    • Pièces de procédures.
    • 1710-1716

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 38

    7 août 1751-15 février 1776

    Cote

    31 B 3

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Saint-André
    • Registres des audiences.
    • 7 août 1751-15 février 1776

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 39

    Etat de la distribution des deniers provenant de la ferme des revenus de Florimont.

    Date

    1720

    Cote

    46 Ed CC 5

    • Contexte : 46 E dépôt Florimont

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE CC  Finances et impositions
    • Etat de la distribution des deniers provenant de la...
  • 40

    21 juin 1771-3 janvier 1791.

    Cote

    2 E 4/434

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard...
    • Testaments à Suarce.
    • 21 juin 1771-3 janvier 1791.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.