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  • 1

    20 juillet 1758-13 décembre 1763 (trois registres)

    Cote

    12 B 92

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Florimont
    • Registres des rapports de différents gardes.
    • 20 juillet 1758-13 décembre 1763 (trois registres)

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 2
    La tour de Florimont.

    1 media

    La tour de Florimont.

    Cote

    25 Fi 526

    • Contexte : Fonds de cartes postales de l'éditeur Emile Mayer

    • Territoire de Belfort
    • Florimont
    • La tour de Florimont.

    Producteur :

    Emile Louis Mayer

  • 3

    16 avril 1766-29 juin 1767.

    Cote

    2 E 4/420

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard...
    • " protocolle des contrats de vente du tabellionné de...
    • 16 avril 1766-29 juin 1767.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 4

    2 novembre 1763-3 décembre 1764.

    Cote

    2 E 4/417

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard...
    • " protocolle des contrats de vente du tabellionné de...
    • 2 novembre 1763-3 décembre 1764.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 5

    an IV.

    Cote

    2 E 4/560

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Notariat moderne
    • Etude de Florimont (1791-an XI)
    • Léonard Lajanne notaire public à la résidence de Florimont...
    • Minutes.
    • an IV.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 6

    an VII.

    Cote

    2 E 4/563

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Notariat moderne
    • Etude de Florimont (1791-an XI)
    • Léonard Lajanne notaire public à la résidence de Florimont...
    • Minutes.
    • an VII.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 7

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1881-1914

    Cote

    3 O 1355

    • Contexte : 3 O voirie vicinale

    • CHEMINS DE GRANDE COMMUNICATION 
    • CHEMIN DE GRANDE COMMUNICATION N° 5 DE FECHE-L’EGLISE...
    • Traversée des communes 
    • Commune de Florimont
    • Alignements, permissions de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  • 8

    Florimont, legs de 1000 florins par Albert de Ferrette au profit des pauvres de la commune : correspondance, délibérations.

    Date

    1853-1856

    Cote

    4 O 22

    • Contexte : 4 O - Dons et legs

    • Sous-série 4 O Dons et legs
    • Florimont, legs de 1000 florins par Albert de Ferrette...
  • 9

    2 octobre 1727-17 octobre 1729

    Cote

    12 B 30

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Florimont
    • Registres des audiences.
    • 2 octobre 1727-17 octobre 1729

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 10

    Certificats de paiement.

    Date

    1719-1773

    Cote

    46 Ed CC 14

    • Contexte : 46 E dépôt Florimont

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE CC  Finances et impositions
    • Certificats de paiement.
  • 11

    Obligation faite à la communauté de replanter une coupe.

    Date

    1783

    Cote

    46 Ed DD 18

    • Contexte : 46 E dépôt Florimont

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE DD  Biens communaux, eaux et forêts, travaux...
    • Obligation faite à la communauté de replanter une coupe.
  • 12

    1791-1792.

    Cote

    2 E 4/558

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Notariat moderne
    • Etude de Florimont (1791-an XI)
    • Léonard Lajanne notaire public à la résidence de Florimont...
    • Minutes.
    • 1791-1792.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 13

    Contribution personnelle et mobilière, matrice de rôle.

    Date

    1802-1810

    Cote

    46 Ed 1 G 17

    • Contexte : 46 E dépôt Florimont

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G  Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G  Impôts directs et cadastre
    • Contribution personnelle et mobilière, matrice de rôle.
  • 14

    Ecole, achat de bâtiment, construction, entretien, location.

    Date

    1856-1884

    Cote

    2 O 46/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FLORIMONT
    • Bâtiments communaux
    • Ecole, achat de bâtiment, construction, entretien,...

    Producteur :

    Préfecture

  • 15
    1803-1824

    251 medias

    1803-1824

    Date

    1803-1824

    Cote

    1 E 46 NDM 1

    • Contexte : ETAT CIVIL

    • FLORIMONT
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1982
    • 1803-1824

    Producteur :

    Collection du greffe

  • 16

    Demande de partage de la paroisse de Beaucourt.

    Date

    1865

    Cote

    46 Ed 3 P 1

    • Contexte : 46 E dépôt Florimont

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE P  Cultes
    • 3 P  Période Concordataire
    • Demande de partage de la paroisse de Beaucourt.
  • 17

    30 janvier-28 octobre 1740.

    Cote

    2 E 4/367

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Jacques Saunier, tabellion (21 novembre 1731- septembre...
    • Protocoles.
    • 30 janvier-28 octobre 1740.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 18

    Registre des comptes judiciaires.

    Date

    1743

    Cote

    12 B 129

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Florimont
    • Registre des comptes judiciaires.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 19

    Décret qui défend à la communauté de comprendre dans les corvées royales les gardes du seigneur.

    Date

    1743

    Cote

    46 Ed AA 8

    • Contexte : 46 E dépôt Florimont

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE AA   Actes constitutifs et politiques de la commune
    • Décret qui défend à la communauté de comprendre dans...
  • 20
    Environs de Delle, Florimont, l’église, la chapelle et le château.

    1 media

    Environs de Delle, Florimont, l’église, la chapelle et le château.

    Cote

    7 Fi 1870

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales isolées

    • Territoire de Belfort
    • Florimont
    • Environs de Delle, Florimont, l’église, la chapelle...
  • 21
    Florimont, vue générale.

    1 media

    Florimont, vue générale.

    Cote

    7 Fi 1871

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales isolées

    • Territoire de Belfort
    • Florimont
    • Florimont, vue générale.
  • 22

    Instructions relatives à la tenue des foires et marchés. 

    Date

    1849-1851

    Cote

    46 Ed 4 F 2

    • Contexte : 46 E dépôt Florimont

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F  Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 4 F  Foires et marchés, ravitaillement
    • Instructions relatives à la tenue des foires et marchés. 
  • 23

    Vente des herbes.

    Date

    1821-1865

    Cote

    46 Ed 2 N 6

    • Contexte : 46 E dépôt Florimont

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N  Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 2 N  Gestion des biens communaux
    • Vente des herbes.
  • 24

    1735-1737

    Cote

    12 B 145

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Florimont
    • Pièces de procédures.
    • 1735-1737

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 25

    22 juillet 1778-11 mai 1782

    Cote

    31 B 4

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Saint-André
    • Registres des audiences.
    • 22 juillet 1778-11 mai 1782

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 26

    19 décembre 1735-2 août 1736

    Cote

    12 B 37

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Florimont
    • Registres des audiences.
    • 19 décembre 1735-2 août 1736

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 27

    19 avril 1759-20 mars 1760

    Cote

    12 B 61

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Florimont
    • Registres des audiences.
    • 19 avril 1759-20 mars 1760

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 28

    1828-1869, volume 1

    Cote

    46 Ed 1 G 5

    • Contexte : 46 E dépôt Florimont

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G  Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G  Impôts directs et cadastre
    • Matrices cadastrales.
    • 1828-1869, volume 1
  • 29

    1er juillet 1776-27 janvier 1780.

    Cote

    2 E 4/427

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard...
    • " protocolle des contrats de vente du tabellionné de...
    • 1er juillet 1776-27 janvier 1780.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 30

    Comptabilité. - Emprunts (1928). Placements, rentes (1836-1938). Impositions (1841-1930). Subventions (1874-1939). Crédits supplémentaires (1869-1940). Comptabilité (1848-1939).

    Date

    1836-1940

    Cote

    2 O 46/32

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FLORIMONT
    • Finances communales
    • Comptabilité. - Emprunts (1928). Placements, rentes...

    Producteur :

    Préfecture

  • 31

    Fêtes à l’occasion de la naissance du Roi de Rome : instructions.

    Date

    1811

    Cote

    46 Ed 4 R 2

    • Contexte : 46 E dépôt Florimont

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE R  Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
    • 4 R  Sports, tourisme, fêtes, loisirs
    • Fêtes à l’occasion de la naissance du Roi de Rome :...
  • 32

    Décret qui ordonne aux habitants de s’assembler au son du clocher.

    Date

    1er avril 1782

    Cote

    46 Ed BB 4

    • Contexte : 46 E dépôt Florimont

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE BB  Administration communale
    • Décret qui ordonne aux habitants de s’assembler au...
  • 33

    Procès entre les habitants de la communauté et les seigneurs de Florimont.

    Date

    1691-1755

    Cote

    46 Ed FF 2

    • Contexte : 46 E dépôt Florimont

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE FF  Justice, procédures, police
    • Procès entre les habitants de la communauté et les...
  • 34

    Partages de biens.

    Date

    1684-1781

    Cote

    12 B 166

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Florimont
    • Partages de biens.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 35

    1869-1897

    Cote

    46 Ed 1 G 7

    • Contexte : 46 E dépôt Florimont

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G  Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G  Impôts directs et cadastre
    • Matrices cadastrales.
    • 1869-1897
  • 36

    Ateliers de charité : instructions.

    Date

    1847-1851

    Cote

    46 Ed 4 Q 4

    • Contexte : 46 E dépôt Florimont

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q  Assistance et prévoyance
    • 4 Q  Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Ateliers de charité : instructions.
  • 37

    1710-1716

    Cote

    12 B 140

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Florimont
    • Pièces de procédures.
    • 1710-1716

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 38

    7 août 1751-15 février 1776

    Cote

    31 B 3

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Saint-André
    • Registres des audiences.
    • 7 août 1751-15 février 1776

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 39

    Etat de la distribution des deniers provenant de la ferme des revenus de Florimont.

    Date

    1720

    Cote

    46 Ed CC 5

    • Contexte : 46 E dépôt Florimont

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE CC  Finances et impositions
    • Etat de la distribution des deniers provenant de la...
  • 40

    21 juin 1771-3 janvier 1791.

    Cote

    2 E 4/434

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard...
    • Testaments à Suarce.
    • 21 juin 1771-3 janvier 1791.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 41

    10 octobre 1733-5 juillet 1751

    Cote

    31 B 2

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Saint-André
    • Registres des audiences.
    • 10 octobre 1733-5 juillet 1751

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 42

    Bornage des terrains.

    Date

    1764-1769

    Cote

    46 Ed DD 3

    • Contexte : 46 E dépôt Florimont

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE DD  Biens communaux, eaux et forêts, travaux...
    • Bornage des terrains.
  • 43
    1921

    12 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 169/17

    • Contexte : Listes nominatives de recensement de population

    • Florimont
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  • 44

    Lepuix.

    Date

    1747-1758

    Cote

    2 E 4/404

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Jacques Saunier, tabellion (21 novembre 1731- septembre...
    • Inventaires et partages.
    • Lepuix.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 45

    Suarce.

    Date

    7 avril 1747-2 novembre 1759

    Cote

    2 E 4/399

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Jacques Saunier, tabellion (21 novembre 1731- septembre...
    • Testaments.
    • Suarce.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 46

    11 novembre 1750-5 avril 1762

    Cote

    12 B 103

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Florimont
    • Registres des actes divers.
    • 11 novembre 1750-5 avril 1762

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 47

    1853-1862

    Cote

    46 Ed 1 E 7*

    • Contexte : 46 E dépôt Florimont

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E  Etat civil
    • Registres des naissances, mariages, décès.
    • 1853-1862
  • 48

    Chasse, adjudications.

    Date

    1816, 1853

    Cote

    46 Ed 2 N 7

    • Contexte : 46 E dépôt Florimont

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N  Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 2 N  Gestion des biens communaux
    • Chasse, adjudications.
  • 49

    Etat des mendiants domiciliés dans la commune.

    Date

    1841

    Cote

    46 Ed 4 Q 3

    • Contexte : 46 E dépôt Florimont

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q  Assistance et prévoyance
    • 4 Q  Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Etat des mendiants domiciliés dans la commune.
  • 50

    16 mars 1784-1er février 1785

    Cote

    12 B 82

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Florimont
    • Registres des audiences.
    • 16 mars 1784-1er février 1785

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 51

    juin 1772-25 octobre 1773

    Cote

    12 B 73

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Florimont
    • Registres des audiences.
    • juin 1772-25 octobre 1773

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 52

    1745-1748

    Cote

    12 B 149

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Florimont
    • Pièces de procédures.
    • 1745-1748

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 53

    Inventaires à Florimont (2 actes, faits par des bourgeois de Florimont. 1648, 1650), à Fêche l'Eglise fait par le maire de la seigneurie de Florimont à Fêche. 1647), à Suarce (par les maîtres bourgeois de Florimont, 1657), à Chavanatte et Suarce (déclaré par des habitants de Chavanatte. 1657), à Courtelevant (par habitants de Courtelevant. 1658).

    Date

    1647-1658

    Cote

    2 E 4/306

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Epaves d'actes
    • Inventaires à Florimont (2 actes, faits par des bourgeois...

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 54

    Ecole : construction, réparations.

    Date

    1825-1886

    Cote

    46 Ed 1 M 2

    • Contexte : 46 E dépôt Florimont

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE M  Edifices et monuments appartenant à la commune,...
    • 1 M  Edifices et monuments communaux
    • Ecole : construction, réparations.
  • 55

    Comptes de tutelle.

    Date

    1676-1789

    Cote

    12 B 168

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Florimont
    • Comptes de tutelle.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 56

    1843-1852

    Cote

    46 Ed 1 E 6*

    • Contexte : 46 E dépôt Florimont

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E  Etat civil
    • Registres des naissances, mariages, décès.
    • 1843-1852
  • 57
    Environs de Delle, Florimont, l’église, la chapelle et le château.

    1 media

    Environs de Delle, Florimont, l’église, la chapelle et le château.

    Cote

    7 Fi 1868

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales isolées

    • Territoire de Belfort
    • Florimont
    • Environs de Delle, Florimont, l’église, la chapelle...
  • 58

    23 avril 1770-26 octobre 1771.

    Cote

    2 E 4/424

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard...
    • " protocolle des contrats de vente du tabellionné de...
    • 23 avril 1770-26 octobre 1771.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 59

    1824-1842

    Cote

    46 Ed 1 L 3

    • Contexte : 46 E dépôt Florimont

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L  Finances communales
    • 1 L  Budgets, comptes administratifs et comptes de...
    • Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes...
    • 1824-1842
  • 60

    Etat des changements à opérer sur la matrice générale des contribuables de la commune.

    Date

    1819

    Cote

    46 Ed 1 G 19

    • Contexte : 46 E dépôt Florimont

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G  Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G  Impôts directs et cadastre
    • Etat des changements à opérer sur la matrice générale...
  • 61

    Plébiscite de 1851 : instructions.

    Date

    1851-1852

    Cote

    46 Ed 1 K 2

    • Contexte : 46 E dépôt Florimont

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K  Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K  Elections
    • Plébiscite de 1851 : instructions.
  • 62

    Délimitation de la commune : correspondance.

    Date

    1843

    Cote

    46 Ed 3 D 1

    • Contexte : 46 E dépôt Florimont

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D  Administration générale de la commune 
    • 3 D  Administration générale de la commune
    • Délimitation de la commune : correspondance.
  • 63

    7 décembre 1764-25 août 1765.

    Cote

    2 E 4/418

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard...
    • " protocolle des contrats de vente du tabellionné de...
    • 7 décembre 1764-25 août 1765.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 64

    1709.

    Cote

    2 E 4/330

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Jacques Etienne Lajanne (18 mars 1696-1731)
    • Protocoles.
    • 1709.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 65

    Contrats de mariage, testaments, inventaires après décès, pièces de successions.

    Date

    1741-1775

    Cote

    2 E 4/536

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Saint-André
    • Greffiers tabellions Guillaume Joly (1736-1748), Jean-Baptiste...
    • Actes concernant la maison de Ferette de Florimont...
    • Contrats de mariage, testaments, inventaires après...

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 66

    3 juillet 1706-16 novembre 1708

    Cote

    12 B 115

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Florimont
    • Registres des causes fiscales.
    • 3 juillet 1706-16 novembre 1708

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 67

    Copie d’un diplôme par lequel l’empereur Charles V confirme les privilèges accordés par ses prédécesseurs (deux foires annuelles, un marché hebdomadaire, un grenier à sel, une corporation de marchand).

    Date

    21 août 1521

    Cote

    46 Ed AA 3

    • Contexte : 46 E dépôt Florimont

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE AA   Actes constitutifs et politiques de la commune
    • Copie d’un diplôme par lequel l’empereur Charles V...
  • 68

    Comptes de fabriques à Courcelle (1715-1738), Courtelevant (1697-1762), Florimont (1702-1709), Suarce (1686-1688).

    Date

    1686-1762

    Cote

    12 B 182

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Florimont
    • Comptes de fabriques à Courcelle (1715-1738), Courtelevant...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 69

    17 décembre 1731-3 décembre 1734

    Cote

    12 B 119

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Florimont
    • Registres des causes fiscales.
    • 17 décembre 1731-3 décembre 1734

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 70

    Promesse de mariage entre Henry Courtois et Françoise Demacon avec partage de biens.

    Date

    1711

    Cote

    46 Ed GG 5

    • Contexte : 46 E dépôt Florimont

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE GG  Cultes, assistance, instruction publique
    • Promesse de mariage entre Henry Courtois et Françoise...
  • 71

    1911-1958

    Cote

    46 Ed 1 G 9

    • Contexte : 46 E dépôt Florimont

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G  Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G  Impôts directs et cadastre
    • Matrices cadastrales des propriétés bâties.
    • 1911-1958
  • 72

    15 juin 1779-18 juillet 1780

    Cote

    12 B 78

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Florimont
    • Registres des audiences.
    • 15 juin 1779-18 juillet 1780

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 73

    Inventaire des biens fonds possédés par des particuliers sur le territoire de la commune de Florimont.

    Date

    1720

    Cote

    46 Ed CC 1

    • Contexte : 46 E dépôt Florimont

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE CC  Finances et impositions
    • Inventaire des biens fonds possédés par des particuliers...
  • 74

    7 juin 1696-22 juillet 1703.

    Cote

    2 E 4/342

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Jacques Etienne Lajanne (18 mars 1696-1731)
    • Donations, traités de mariage, testaments.
    • 7 juin 1696-22 juillet 1703.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 75

    Historique de la communauté, seigneurie, château et église de Florimont.

    Date

    Après 1770

    Cote

    46 Ed AA 9

    • Contexte : 46 E dépôt Florimont

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE AA   Actes constitutifs et politiques de la commune
    • Historique de la communauté, seigneurie, château et...
  • 76

    Extraits d'actes de naissances, mariages, décès d'autres communes

    Date

    .1787-1815

    Cote

    46 Ed 4 E 2

    • Contexte : 46 E dépôt Florimont

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E  Etat civil
    • Extraits d'actes de naissances, mariages, décès d'autres...
  • 77

    " Courcelle, Réchésy, Fesche, Normanvillars ".

    Date

    3 novembre 1747-2 février 1790

    Cote

    2 E 4/395

    • Contexte : TABELLIONNES DES SEIGNEURIES DE COURCELLES, DELLE,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Jacques Saunier, tabellion (21 novembre 1731- septembre...
    • Testaments.
    • " Courcelle, Réchésy, Fesche, Normanvillars ".

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  • 78

    Pièces de procédures : enquêtes, rapports de gardes, assignations, visites de lieux.

    Date

    1764-1778

    Cote

    31 B 7

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Saint-André
    • Pièces de procédures : enquêtes, rapports de gardes,...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  • 79
    1825-1869

    636 medias

    1825-1869

    Date

    1825-1869

    Cote

    1 E 46 NDM 2-3

    • Contexte : ETAT CIVIL

    • FLORIMONT
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1982
    • 1825-1869

    Producteur :

    Collection du greffe

  • 80

    12 novembre 1725-28 août 1727

    Cote

    12 B 29

    • Contexte : B Cours et juridictions de l'Ancien régime

    • Seigneurie de Florimont
    • Registres des audiences.
    • 12 novembre 1725-28 août 1727

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime