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  1. Résultat n°1

    Porrentruy. 聳 Titre d'acquisition d'une maison située à Porrentruy (maison Charreton) (1560). Pfetterhause : terrier des sujets De Barbault (1683, copie de 1723 ; 1746).

    Date

    1560-1746

    Cote

    3 E 1068

    • Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont

    • Titres par villages
    • Lieux forains
    • Porrentruy. – Titre d'acquisition d'une maison située...

    Producteur :

    Fonds de la seigneurie de Florimont

  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    Comptes communaux. 聳 Recettes et dépenses ; rentes et revenus ; impositions.

    Date

    1773-1779

    Cote

    3 E 1065

    • Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont

    • Titres par villages
    • Suarce
    • Comptes communaux. – Recettes et dépenses ; rentes...

    Producteur :

    Fonds de la seigneurie de Florimont

  5. Résultat n°5

    Affermage pour six ans, par Gaspard de Barbault, seigneur de Florimont, à Pierre Hantz, fils de Maurice, des biens seigneuriaux qu'avait possédé son père à titre de bail et consistant en 5 carpières, en prés et en terres labourables, situés dans le ban de Suarce.

    Date

    1750

    Cote

    3 E 1064

    • Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont

    • Titres par villages
    • Suarce
    • Affermage pour six ans, par Gaspard de Barbault, seigneur...

    Producteur :

    Fonds de la seigneurie de Florimont

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    1756-1789

    Cote

    3 E 1062

    • Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont

    • Titres par villages
    • Florimont
    • Comptes communaux.
    • 1756-1789

    Producteur :

    Fonds de la seigneurie de Florimont

  8. Résultat n°8

    1730-1755

    Cote

    3 E 1061

    • Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont

    • Titres par villages
    • Florimont
    • Comptes communaux.
    • 1730-1755

    Producteur :

    Fonds de la seigneurie de Florimont

  9. Résultat n°9

    Privilèges : Copies faites en 1849 par M. Sommer, archiviste du Haut-Rhin, des titres et documents anciens conservés aux archives communales de Florimont : Notice historique sur la ville et la seigneurie de Florimont (après 1740). Privilège accordé à la ville de Florimont par Catherine de Bourgogne, duchesse d'Autriche, de percevoir l'Umgel (droit sur le vin vendu en détail) pour en employer le produit aux réparations du mur d'enceinte de la ville et d'autres travaux publics (1404). 聳 Autorisation accordée par les représentants du comte Jean de Thierstein, possesseur de la seigneurie de Florimont, à la ville de rétablir l'ancien battoir ("Blüwel") situé en dehors de l'enceinte du lieu et d'en jouir à son gré, ainsi que de réorganiser le marché hebdomadaire qui s'y tenait autrefois avec exemption de tout droit de péage en faveur de ceux qui le fréquenteront, 1447. 聳 Renouvellement, par l'empereur Maximilien, des privilèges accordés par ses prédécesseurs, les ducs d'Autriche, à la ville de Florimont et consistant : à tenir annuellement deux foires, l'une le jour des trépassés, l'autre le samedi après Pâques ; à tenir un marché hebdomadaire tous les mercredis ; à avoir un grenier à sel auprès duquel tous les habitants du bailliage seront tenus de s'approvisionner ; à incorporer en une tribu ou corporation tous les marchands des environs (1511). 聳 Renouvellement de ces mêmes privilèges par l'empereur Charles V, 1521. 聳 Lettres patentes qui confirment les habitants de Florimont dans la possession et jouissance des droits d'Umgeld et de grenier à sel et dans celle de tous leurs autres privilèges, 1755.

    Date

    1404-1755

    Cote

    3 E 1060

    • Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont

    • Titres par villages
    • Florimont
    • Privilèges : Copies faites en 1849 par M. Sommer, archiviste...

    Producteur :

    Fonds de la seigneurie de Florimont

  10. Résultat n°10

    1756-1789

    Cote

    3 E 1059

    • Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont

    • Titres par villages
    • Courtelevant
    • Comptes communaux.
    • 1756-1789

    Producteur :

    Fonds de la seigneurie de Florimont

  11. Résultat n°11

    1696-1755

    Cote

    3 E 1058

    • Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont

    • Titres par villages
    • Courtelevant
    • Comptes communaux.
    • 1696-1755

    Producteur :

    Fonds de la seigneurie de Florimont

  12. Résultat n°12

    Affermage du moulin banal de Courtelevant appartenant à la seigneurie de Florimont au meunier François Jackhes de Bonfort (seigneurie de Porrentruy).

    Date

    1744

    Cote

    3 E 1057

    • Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont

    • Titres par villages
    • Courtelevant
    • Affermage du moulin banal de Courtelevant appartenant...

    Producteur :

    Fonds de la seigneurie de Florimont

  13. Résultat n°13

    Courcelles. - Affermage de biens seigneuriaux situés dans le ban de Courcelles, 1687-1758. 聳 Renouvellement des biens, rentes et revenus appartenant à Etienne Barbault, seigneur de Florimont, et Béat de Ferrette, seigneur d'Auxelles dans le ban de Courcelles.

    Date

    1677-1758

    Cote

    3 E 1056

    • Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont

    • Titres par villages
    • Courcelles. - Affermage de biens seigneuriaux situés...

    Producteur :

    Fonds de la seigneurie de Florimont

  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    Biens et droits seigneuriaux. 聳 Renouvellement des biens appartenant à la seigneurie de Florimont et situés dans le ban de Courcelles, dressé par le maire Jean Betecy et une commission du lieu en 1655. 聳 Plans des étangs situés dans la seigneurie de Florimont [s.d.]

    Date

    1655, s.d.

    Cote

    3 E 1053

    • Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont

    • Titres généraux
    • Biens et droits seigneuriaux. – Renouvellement des...

    Producteur :

    Fonds de la seigneurie de Florimont

  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    Arrêt du Conseil souverain d'Alsace mettant Gaspard Barbault en possession de la terre de Florimont conformément au contrat passé entre lui et M. Poncet de la Rivière, Intendant d'Alsace, qui avait racheté cette seigneurie, pour le compte du roi, des comtes de Fuggers, 1672. 聳 Procès-verbal de la visite de la seigneurie et description des biens et droits qui en dépendent, 1673. 聳 Don fait par le roi en faveur de M. de La Grange, Intendant d'Alsace et du Brisgau, de la seigneurie de Florimont avec ses dépendances, consistant en la ville de Florimont, des villages de Courtelevant, Courcelles, Le Puis, Suarce et Chavannatte au cinq sixième, du village de Faverois, cinq sixième de celui de Fesche-l'Eglise, un tiers dans chacun des villages de Gronne, Beaucourt, Villescourt, Recouvrance, Brebotte et dans un sixième de celui de Réchésy, à charge de rembourser aux sieurs Barbault qui en sont possesseurs en vertu d'une prétendue vente, le prix qu'ils auraient effectivement payé (37.666 livres 13 sols 4 deniers), 1682. 聳 donation faite par Gaspard Barbault, baron de Florimont et Grandvillars, seigneur de Thiancourt, et son épouse Anne Deschamps, en faveur de leur fils Etienne et Nicolas Barbault, de la seigneurie de Florimont avec ses dépendances qu'ils avaient acquise en 1672 de l'Intendant de La Grange, 1685. 聳 Vente par Gaspard de Barbault, seigneur de Florimont, à Béat Frédéric de Ferrette de sa part aux villages de Faverois, Fesche-l'Eglise et Réchésy avec tous les droits et dépendances à l'exception de certains immeubles, de plus des biens qu'il possède à Pfetterhouse, Beurnevesin et du canton dit "La Farine" à Courcelles pour la somme de 20.000 livres, 1727. 聳 Echange entre Gaspard de Barbault et Jean Jacques de Ferrette et son frère Guillaume de Ferrette des droits et rentes que le sieur de Barbault possède à Courcelles, des biens emphytéotiques possédés à Courcelles par les héritiers de Henri Bouclot, sous la réserve de quelques exceptions de plus des bois dits de "Monron" et des "Moines" à Courcelles, contre la part de dîme que possèdent les sieurs de Ferrette dans les bans de Florimont et de Courtelevant, les droits qu'ils possèdent dans le bois "La Farine" à Courcelles, un terrain situé derrière leur maison et celle du Seigneur de Florimont, 1741. 聳 Procédure entre Gaspard de Barbault, seigneur de Florimont, et les sieurs de Ferrette, seigneurs d'Auxelles, au sujet des échanges de biens et droits dans la seigneurie de Florimont (1738-1758).

    Date

    1672-1758

    Cote

    3 E 1051

    • Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont

    • Titres généraux
    • Arrêt du Conseil souverain d'Alsace mettant Gaspard...

    Producteur :

    Fonds de la seigneurie de Florimont

  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    Notice historique sur la seigneurie de Florimont et ses possesseurs successifs.

    Date

    fin du XVIIIe siècle

    Cote

    3 E 1049

    • Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont

    • Titres généraux
    • Notice historique sur la seigneurie de Florimont et...

    Producteur :

    Fonds de la seigneurie de Florimont

  21. Résultat n°21

    Archives : inventaires des archives seigneuriales de Florimont.

    Date

    fin du XVIIIe siècle

    Cote

    3 E 1048

    • Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont

    • Titres généraux
    • Archives : inventaires des archives seigneuriales de...

    Producteur :

    Fonds de la seigneurie de Florimont

  22. Résultat n°22

    Lebetain. - M. de Barbaud contre le duc de Mazarin et la communauté pour possession d’un bois : assignations, (1687-1688), copies de titres (1542, 1586, allemand copies du XVIIIesiècle).

    Date

    1542-1586

    Cote

    3 E 976

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneurie de Delle
    • Justice et tabellionné
    • Basses justices
    • Seigneurie de Florimont Grandvillars
    • Lebetain. - M. de Barbaud contre le duc de Mazarin...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  23. Résultat n°23

    Joncherey, titres au sujet d’un sujet revendiqué par le seigneur de Grandvillars [allemand et traductions] (1617-1618, copies traduites de 1687). Dîmes novales, contestation entre le duc de Mazarin et M de Barbaud seigneur de Grandvillars : requêtes, assignations (1697).

    Date

    1617-1697

    Cote

    3 E 975

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneurie de Delle
    • Justice et tabellionné
    • Basses justices
    • Seigneurie de Florimont Grandvillars
    • Joncherey, titres au sujet d’un sujet revendiqué par...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  24. Résultat n°24
  25. Résultat n°25

    Fesche-l’Eglise. - Réponse à la sommation par le duc de Mazarin seigneur de Delle au sieur Barbaud, seigneur de Grandvillars, pour réparations à l’église de Fesche.

    Date

    1687

    Cote

    3 E 973

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneurie de Delle
    • Justice et tabellionné
    • Basses justices
    • Seigneurie de Florimont Grandvillars
    • Fesche-l’Eglise. - Réponse à la sommation par le duc...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  26. Résultat n°26

    Faverois. - Copie de l’arrêt du Conseil souverain entre le duc de Mazarin et le seigneur de Florimont au sujet des dîmes du ban de Faverois (1706), titres (1688). Contestation entre le seigneur de Florimont et le bailli de la seigneurie de Delle pour juridiction du moulin de Faverois (Jean-François blanchard meunier) : assignations (1687-1700).

    Date

    1687-1706

    Cote

    3 E 972

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneurie de Delle
    • Justice et tabellionné
    • Basses justices
    • Seigneurie de Florimont Grandvillars
    • Faverois. - Copie de l’arrêt du Conseil souverain entre...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  27. Résultat n°27

    Mme de Mazarin contre M de Ferrette au sujet de la chasse à Faverois et Fêche-l’Eglise et Réchésy : mémoires.

    Date

    1771

    Cote

    3 E 971

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneurie de Delle
    • Justice et tabellionné
    • Basses justices
    • Seigneurie de Florimont Grandvillars
    • Mme de Mazarin contre M de Ferrette au sujet de la...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  28. Résultat n°28

    Comté de Ferrette, Le duc de Mazarin contre Gaspard de Barbaud seigneur de Grandvillars pour tirage de mines dans le ban de Tinguel, comté de Ferrette: assignations.

    Date

    1692-1694

    Cote

    3 E 970

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneurie de Delle
    • Justice et tabellionné
    • Basses justices
    • Seigneurie de Florimont Grandvillars
    • Comté de Ferrette, Le duc de Mazarin contre Gaspard...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  29. Résultat n°29
  30. Résultat n°30
  31. Résultat n°31

    M. de Barbaud contre le duc de Mazarin mauvais traitement de ses sujets dans la paroisse de Grosne : enquête (1675). Assignation du meunier de Grosne par le duc pour droit d’eau : extrait de terrier avec assignation (1742).

    Date

    1675, 1742

    Cote

    3 E 967

    • Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

    • Seigneurie de Delle
    • Justice et tabellionné
    • Basses justices
    • Seigneurie de Florimont Grandvillars
    • M. de Barbaud contre le duc de Mazarin mauvais traitement...

    Producteur :

    Fonds Mazarin

  32. Résultat n°32
  33. Résultat n°33

    Suarce et Chavanatte. 11 décembre 1782-17 janvier 1791.

    Cote

    2 E 4/454

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard...
    • Adjudications volontaires et encans.
    • Suarce et Chavanatte. 11 décembre 1782-17 janvier 1791.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  34. Résultat n°34

    " Suarce et Chavanatte ". 21 novembre 1773-17 avril 1781.

    Cote

    2 E 4/453

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard...
    • Adjudications volontaires et encans.
    • " Suarce et Chavanatte ". 21 novembre 1773-17 avril...

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  35. Résultat n°35

    " Lepuix ". 17 novembre 1768-5 mai 1788.

    Cote

    2 E 4/452

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard...
    • Adjudications volontaires et encans.
    • " Lepuix ". 17 novembre 1768-5 mai 1788.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  36. Résultat n°36

    " Florimont ". 26 octobre 1775-2 juin 1788.

    Cote

    2 E 4/451

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard...
    • Adjudications volontaires et encans.
    • " Florimont ". 26 octobre 1775-2 juin 1788.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  37. Résultat n°37

    " Faverois et Réchésy ". 11 février 1762-12 février 1788.

    Cote

    2 E 4/450

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard...
    • Adjudications volontaires et encans.
    • " Faverois et Réchésy ". 11 février 1762-12 février...

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  38. Résultat n°38

    " Courtelevant ". 1er mai 1763-12 mai 1789.

    Cote

    2 E 4/449

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard...
    • Adjudications volontaires et encans.
    • " Courtelevant ". 1er mai 1763-12 mai 1789.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  39. Résultat n°39

    Baux, amodiations, transactions du seigneur.

    Date

    1761-1790

    Cote

    2 E 4/448

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard...
    • Baux, amodiations, transactions du seigneur.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  40. Résultat n°40

    Reconnaissances de dettes.

    Date

    16-30 septembre 1766

    Cote

    2 E 4/447*

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard...
    • Reconnaissances de dettes.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.