Florimont (Territoire de Belfort, seigneurie)

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Porrentruy. è³ Titre d'acquisition d'une maison située à Porrentruy (maison Charreton) (1560). Pfetterhause : terrier des sujets De Barbault (1683, copie de 1723 ; 1746).	Cote 3 E 1068	Date 1560-1746	Lieu Florimont (Territoire de Belfort, seigneurie)	Type de document -
	Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont Titres par villages Lieux forains Porrentruy. Titre d'acquisition d'une maison située...
Résultat n°2	Pfetterhouse. è³ Biens seigneuriaux. Renouvellement des biens, rentes et revenus appartenant au sieur Jacques de La Grange et au sieur Gaspard de Barbault dans le ban de Pfetterhouse, allemand, 1683. è³ Renouvellement et terrier pour M. de Barbaud seigneur de Florimont au village et ban de Pfetterhouse, 1746.	Cote 3 E 1067	Date 1683-1746	Lieu Florimont (Territoire de Belfort, seigneurie)	Type de document -
	Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont Titres par villages Lieux forains Pfetterhouse. Biens seigneuriaux. Renouvellement...
Résultat n°3	Normanvillars. Baux des biens seigneuriaux situés à Normanvillars : Forêts au profit de Jean Veniger ; un moulin au profit de Nicolas Werthes ; maison d'habitation avec dépendance et jardin en faveur de Ulrich Boesiguer ; un même corps de bâtiments au profit de Jean Jacques Stouffe ; un autre corps de biens avec maisons, granges, jardins, terres, vergers, forêts, étangs, au profit de Claude et François Maître et Antoine Fleury ; un même corps de biens à Christianne, originaire, comme les autres fermiers du canton de Berne (Anabaptistes ?) ; autre corps de biens et terres au profit de Philibert Jacquemin, Christe Augsbourg, Vèrène Bachmann, Jean Wänges, Jean Stauffer, Daniel Stainer, Ulrich Boessinger, Jean Vaingre (Weniger) ; le moulin de l'écrevisse et dépendances au profit de Pierre Lugubill ; un corps de biens en faveur de Ulrich Amstoutz ; un autre corps de biens au profit de Charles Berneur, suisse, 1710-1790. è³ Imposition des fermiers de Normanvillars, 1783.	Cote 3 E 1066	Date 1710-1790	Lieu Florimont (Territoire de Belfort, seigneurie)	Type de document -
	Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont Titres par villages Normanvillars. Baux des biens seigneuriaux situés à...
Résultat n°4	Comptes communaux. è³ Recettes et dépenses ; rentes et revenus ; impositions.	Cote 3 E 1065	Date 1773-1779	Lieu Florimont (Territoire de Belfort, seigneurie)	Type de document -
	Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont Titres par villages Suarce Comptes communaux. Recettes et dépenses ; rentes...
Résultat n°5	Affermage pour six ans, par Gaspard de Barbault, seigneur de Florimont, à Pierre Hantz, fils de Maurice, des biens seigneuriaux qu'avait possédé son père à titre de bail et consistant en 5 carpières, en prés et en terres labourables, situés dans le ban de Suarce.	Cote 3 E 1064	Date 1750	Lieu Florimont (Territoire de Belfort, seigneurie)	Type de document -
	Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont Titres par villages Suarce Affermage pour six ans, par Gaspard de Barbault, seigneur...
Résultat n°6	Le Puis. è³ Ordre adressé par la Régence royale de Brisach à Jean Claude Hardy, bailli de la seigneurie de Florimont, de payer au baron Wolff de Lochfelden le montant de 10.000 florins représentant le reliquat et les intérêts dus par le comte Jean Ernest le Fugger au baron Jérôme de Morimont sur le prix d'acquisition de la seigneurie de Brunn (Le Puis) avec des dépendances, allemand.	Cote 3 E 1063	Date 1657	Lieu Florimont (Territoire de Belfort, seigneurie)	Type de document -
	Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont Titres par villages Le Puis. Ordre adressé par la Régence royale de Brisach...
Résultat n°7	1756-1789	Cote 3 E 1062	Date-	Lieu Florimont (Territoire de Belfort, seigneurie)	Type de document -
	Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont Titres par villages Florimont Comptes communaux. 1756-1789
Résultat n°8	1730-1755	Cote 3 E 1061	Date-	Lieu Florimont (Territoire de Belfort, seigneurie)	Type de document -
	Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont Titres par villages Florimont Comptes communaux. 1730-1755
Résultat n°9	Privilèges : Copies faites en 1849 par M. Sommer, archiviste du Haut-Rhin, des titres et documents anciens conservés aux archives communales de Florimont : Notice historique sur la ville et la seigneurie de Florimont (après 1740). Privilège accordé à la ville de Florimont par Catherine de Bourgogne, duchesse d'Autriche, de percevoir l'Umgel (droit sur le vin vendu en détail) pour en employer le produit aux réparations du mur d'enceinte de la ville et d'autres travaux publics (1404). è³ Autorisation accordée par les représentants du comte Jean de Thierstein, possesseur de la seigneurie de Florimont, à la ville de rétablir l'ancien battoir ("Blüwel") situé en dehors de l'enceinte du lieu et d'en jouir à son gré, ainsi que de réorganiser le marché hebdomadaire qui s'y tenait autrefois avec exemption de tout droit de péage en faveur de ceux qui le fréquenteront, 1447. è³ Renouvellement, par l'empereur Maximilien, des privilèges accordés par ses prédécesseurs, les ducs d'Autriche, à la ville de Florimont et consistant : à tenir annuellement deux foires, l'une le jour des trépassés, l'autre le samedi après Pâques ; à tenir un marché hebdomadaire tous les mercredis ; à avoir un grenier à sel auprès duquel tous les habitants du bailliage seront tenus de s'approvisionner ; à incorporer en une tribu ou corporation tous les marchands des environs (1511). è³ Renouvellement de ces mêmes privilèges par l'empereur Charles V, 1521. è³ Lettres patentes qui confirment les habitants de Florimont dans la possession et jouissance des droits d'Umgeld et de grenier à sel et dans celle de tous leurs autres privilèges, 1755.	Cote 3 E 1060	Date 1404-1755	Lieu Florimont (Territoire de Belfort, seigneurie)	Type de document -
	Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont Titres par villages Florimont Privilèges : Copies faites en 1849 par M. Sommer, archiviste...
Résultat n°10	1756-1789	Cote 3 E 1059	Date-	Lieu Florimont (Territoire de Belfort, seigneurie)	Type de document -
	Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont Titres par villages Courtelevant Comptes communaux. 1756-1789
Résultat n°11	1696-1755	Cote 3 E 1058	Date-	Lieu Florimont (Territoire de Belfort, seigneurie)	Type de document -
	Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont Titres par villages Courtelevant Comptes communaux. 1696-1755
Résultat n°12	Affermage du moulin banal de Courtelevant appartenant à la seigneurie de Florimont au meunier François Jackhes de Bonfort (seigneurie de Porrentruy).	Cote 3 E 1057	Date 1744	Lieu Florimont (Territoire de Belfort, seigneurie)	Type de document -
	Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont Titres par villages Courtelevant Affermage du moulin banal de Courtelevant appartenant...
Résultat n°13	Courcelles. - Affermage de biens seigneuriaux situés dans le ban de Courcelles, 1687-1758. è³ Renouvellement des biens, rentes et revenus appartenant à Etienne Barbault, seigneur de Florimont, et Béat de Ferrette, seigneur d'Auxelles dans le ban de Courcelles.	Cote 3 E 1056	Date 1677-1758	Lieu Florimont (Territoire de Belfort, seigneurie)	Type de document -
	Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont Titres par villages Courcelles. - Affermage de biens seigneuriaux situés...
Résultat n°14	Chavannatte. è³ Comptes communaux. Recettes et dépenses : rentes et revenus ; impositions ; frais d'administration ; frais de voyage ; travaux ; maison d'école ; banvin ; droit colonger de l'abbaye de Val-Dieu ; culte de la chapelle de Gruenwald célébré par le curé de Suarce ; miliciens ; dommages causés par la grêle ; abornements ; frais de procédure ; frais de culte ; processions ; gage du personnel ; fournitures militaires ; cabaretiers ; messes votives et autres cérémonies ; porcs marqués pour la glandée.	Cote 3 E 1055	Date 1666, 1705-1787	Lieu Florimont (Territoire de Belfort, seigneurie)	Type de document -
	Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont Titres par villages Chavannatte. Comptes communaux. Recettes et dépenses...
Résultat n°15	Intervention sollicitée de la Régence royale de Brisach par Martin Muller en sa qualité de tuteur du fils de feu Michel Wolandt, ancien maître de tribu de Brisach, pour obtenir des comtes de Fugger le paiement des intérêts arriérés d'un capital de 1.600 livres emprunté par Nicolas de Bollwiller, seigneur de Masevaux et de Florimont, et affecté sur l'étang dit "Melkerin Weiher" dans le ban de Normanvillars, le château de Ringelstein et sur la dîme de Fesche-l'Eglise, 1656 è³ 1657 (allemand). è³ Arrangement entre le comte Jean Ernest Fugger et son ancien bailli de Florimont, Mathias, Jacques de Coeurmont ("Herzberg") au sujet du paiement d'un manque de 7.500 livres, constaté lors de la reddition de ses comptes. è³ Mesures prises au sujet de la succession de Jean Camus dont Herzberg était cohéritier, 1628 è³ 1654. Délit de chasse, M. de Florimont contre Joseph Loviat de Faverois, 1763.	Cote 3 E 1054	Date 1656-1763	Lieu Florimont (Territoire de Belfort, seigneurie)	Type de document -
	Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont Titres généraux Intervention sollicitée de la Régence royale de Brisach...
Résultat n°16	Biens et droits seigneuriaux. è³ Renouvellement des biens appartenant à la seigneurie de Florimont et situés dans le ban de Courcelles, dressé par le maire Jean Betecy et une commission du lieu en 1655. è³ Plans des étangs situés dans la seigneurie de Florimont [s.d.]	Cote 3 E 1053	Date 1655, s.d.	Lieu Florimont (Territoire de Belfort, seigneurie)	Type de document -
	Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont Titres généraux Biens et droits seigneuriaux. Renouvellement des...
Résultat n°17	Aveux et dénombrements. è³ Aveu et dénombrement fournis par Etienne Barbault, seigneur de Florimont, devant le notaire royal établi à la suite du Conseil souverain d'Alsace à Brisach pour la seigneurie de Florimont et ses dépendances ; prestation de foi et hommage, 1695, 14 avril. è³ Aveu et dénombrement fournis par Gaspard de Barbault devant le greffier-tabellion de Florimont pour la terre de Florimont qu'il tient du roi en pleine propriété sauf la partie qui a été vendue à Béat Frédéric de Ferrette, 1756, 20. IX (copie du 26 mai 1793).	Cote 3 E 1052	Date 1695-1756	Lieu Florimont (Territoire de Belfort, seigneurie)	Type de document -
	Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont Titres généraux Aveux et dénombrements. Aveu et dénombrement fournis...
Résultat n°18	Arrêt du Conseil souverain d'Alsace mettant Gaspard Barbault en possession de la terre de Florimont conformément au contrat passé entre lui et M. Poncet de la Rivière, Intendant d'Alsace, qui avait racheté cette seigneurie, pour le compte du roi, des comtes de Fuggers, 1672. è³ Procès-verbal de la visite de la seigneurie et description des biens et droits qui en dépendent, 1673. è³ Don fait par le roi en faveur de M. de La Grange, Intendant d'Alsace et du Brisgau, de la seigneurie de Florimont avec ses dépendances, consistant en la ville de Florimont, des villages de Courtelevant, Courcelles, Le Puis, Suarce et Chavannatte au cinq sixième, du village de Faverois, cinq sixième de celui de Fesche-l'Eglise, un tiers dans chacun des villages de Gronne, Beaucourt, Villescourt, Recouvrance, Brebotte et dans un sixième de celui de Réchésy, à charge de rembourser aux sieurs Barbault qui en sont possesseurs en vertu d'une prétendue vente, le prix qu'ils auraient effectivement payé (37.666 livres 13 sols 4 deniers), 1682. è³ donation faite par Gaspard Barbault, baron de Florimont et Grandvillars, seigneur de Thiancourt, et son épouse Anne Deschamps, en faveur de leur fils Etienne et Nicolas Barbault, de la seigneurie de Florimont avec ses dépendances qu'ils avaient acquise en 1672 de l'Intendant de La Grange, 1685. è³ Vente par Gaspard de Barbault, seigneur de Florimont, à Béat Frédéric de Ferrette de sa part aux villages de Faverois, Fesche-l'Eglise et Réchésy avec tous les droits et dépendances à l'exception de certains immeubles, de plus des biens qu'il possède à Pfetterhouse, Beurnevesin et du canton dit "La Farine" à Courcelles pour la somme de 20.000 livres, 1727. è³ Echange entre Gaspard de Barbault et Jean Jacques de Ferrette et son frère Guillaume de Ferrette des droits et rentes que le sieur de Barbault possède à Courcelles, des biens emphytéotiques possédés à Courcelles par les héritiers de Henri Bouclot, sous la réserve de quelques exceptions de plus des bois dits de "Monron" et des "Moines" à Courcelles, contre la part de dîme que possèdent les sieurs de Ferrette dans les bans de Florimont et de Courtelevant, les droits qu'ils possèdent dans le bois "La Farine" à Courcelles, un terrain situé derrière leur maison et celle du Seigneur de Florimont, 1741. è³ Procédure entre Gaspard de Barbault, seigneur de Florimont, et les sieurs de Ferrette, seigneurs d'Auxelles, au sujet des échanges de biens et droits dans la seigneurie de Florimont (1738-1758).	Cote 3 E 1051	Date 1672-1758	Lieu Florimont (Territoire de Belfort, seigneurie)	Type de document -
	Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont Titres généraux Arrêt du Conseil souverain d'Alsace mettant Gaspard...
Résultat n°19	Engagements de la seigneurie : Engagement par Anne de Brunswick, épouse du Duc Frédéric d'Autriche, du château, du bailliage et de la ville de Florimont au comte Jean de Thierstein pour une somme de 1.400 florins, 1421. è³ Augmentation, par l'archiduc Albert, du prix d'engagement primitif d'une somme de 1.500 florins au profit d'Oswald et de Guillaume de Thierstein, fils du précédent, 1454. è³ Rachat du gage du château et de la ville de Florimont par Marquart vom Stain avec le consentement de l'archiduc Albert, 1457. è³ Nouvelle augmentation du prix d'engagement d'une somme de 1.100 florins au profit de Marquart vom Stain en vue des réparations du château de Florimont, 1457. è³ Nouvelle augmentation du prix d'engagement d'une somme de 1.000 florins représentant un emprunt fait à l'archiduc Albert, 1461. è³ Autres augmentations accordées à Marquart et Marx vom Stain pour des travaux d'amélioration. è³ Créances de Bernard et Melchior de Reinach et de leurs successieurs pour des travaux faits au château de Florimont pendant la guerre contre les Suisses et pour l'établissement d'étangs dans la seigneurie, fin du XVe siècle.	Cote 3 E 1050	Date 1421- fin du XVe siècle	Lieu Florimont (Territoire de Belfort, seigneurie)	Type de document -
	Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont Titres généraux Engagements de la seigneurie : Engagement par Anne...
Résultat n°20	Notice historique sur la seigneurie de Florimont et ses possesseurs successifs.	Cote 3 E 1049	Date fin du XVIIIe siècle	Lieu Florimont (Territoire de Belfort, seigneurie)	Type de document -
	Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont Titres généraux Notice historique sur la seigneurie de Florimont et...
Résultat n°21	Archives : inventaires des archives seigneuriales de Florimont.	Cote 3 E 1048	Date fin du XVIIIe siècle	Lieu Florimont (Territoire de Belfort, seigneurie)	Type de document -
	Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont Titres généraux Archives : inventaires des archives seigneuriales de...
Résultat n°22	Lebetain. - M. de Barbaud contre le duc de Mazarin et la communauté pour possession d’un bois : assignations, (1687-1688), copies de titres (1542, 1586, allemand copies du XVIIIesiècle).	Cote 3 E 976	Date 1542-1586	Lieu Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)	Type de document -
	Contexte : 3 E - Fonds Mazarin Seigneurie de Delle Justice et tabellionné Basses justices Seigneurie de Florimont Grandvillars Lebetain. - M. de Barbaud contre le duc de Mazarin...
Résultat n°23	Joncherey, titres au sujet d’un sujet revendiqué par le seigneur de Grandvillars [allemand et traductions] (1617-1618, copies traduites de 1687). Dîmes novales, contestation entre le duc de Mazarin et M de Barbaud seigneur de Grandvillars : requêtes, assignations (1697).	Cote 3 E 975	Date 1617-1697	Lieu Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)	Type de document -
	Contexte : 3 E - Fonds Mazarin Seigneurie de Delle Justice et tabellionné Basses justices Seigneurie de Florimont Grandvillars Joncherey, titres au sujet d’un sujet revendiqué par...
Résultat n°24	Le duc de Mazarin contre Gaspard de Barbaud contre pour droit de tirer la mine à Fesche l’église et Chatenois : assignations, extraits de sentences requêtes, du Conseil Souverain d’Alsace (1684-1700). Droits seigneuriaux : extraits du livre rouge, extraits de reconnaissance, extraits de sentences (1691-1700). Requête du meunier de Saint-Dizier pour réparations à faire au moulin (s.d., vers 1690-1700).	Cote 3 E 974	Date 1684-1700	Lieu Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)	Type de document -
	Contexte : 3 E - Fonds Mazarin Seigneurie de Delle Justice et tabellionné Basses justices Seigneurie de Florimont Grandvillars Le duc de Mazarin contre Gaspard de Barbaud contre...
Résultat n°25	Fesche-l’Eglise. - Réponse à la sommation par le duc de Mazarin seigneur de Delle au sieur Barbaud, seigneur de Grandvillars, pour réparations à l’église de Fesche.	Cote 3 E 973	Date 1687	Lieu Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)	Type de document -
	Contexte : 3 E - Fonds Mazarin Seigneurie de Delle Justice et tabellionné Basses justices Seigneurie de Florimont Grandvillars Fesche-l’Eglise. - Réponse à la sommation par le duc...
Résultat n°26	Faverois. - Copie de l’arrêt du Conseil souverain entre le duc de Mazarin et le seigneur de Florimont au sujet des dîmes du ban de Faverois (1706), titres (1688). Contestation entre le seigneur de Florimont et le bailli de la seigneurie de Delle pour juridiction du moulin de Faverois (Jean-François blanchard meunier) : assignations (1687-1700).	Cote 3 E 972	Date 1687-1706	Lieu Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)	Type de document -
	Contexte : 3 E - Fonds Mazarin Seigneurie de Delle Justice et tabellionné Basses justices Seigneurie de Florimont Grandvillars Faverois. - Copie de l’arrêt du Conseil souverain entre...
Résultat n°27	Mme de Mazarin contre M de Ferrette au sujet de la chasse à Faverois et Fêche-l’Eglise et Réchésy : mémoires.	Cote 3 E 971	Date 1771	Lieu Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)	Type de document -
	Contexte : 3 E - Fonds Mazarin Seigneurie de Delle Justice et tabellionné Basses justices Seigneurie de Florimont Grandvillars Mme de Mazarin contre M de Ferrette au sujet de la...
Résultat n°28	Comté de Ferrette, Le duc de Mazarin contre Gaspard de Barbaud seigneur de Grandvillars pour tirage de mines dans le ban de Tinguel, comté de Ferrette: assignations.	Cote 3 E 970	Date 1692-1694	Lieu Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)	Type de document -
	Contexte : 3 E - Fonds Mazarin Seigneurie de Delle Justice et tabellionné Basses justices Seigneurie de Florimont Grandvillars Comté de Ferrette, Le duc de Mazarin contre Gaspard...
Résultat n°29	Biens d’église. - Le duc de Mazarin contre le seigneur de Florimont pour collation de la chapelle Saint-George : assignations, mémoires (1704-1707), titres touchant les chapelles de Delle et Florimont (1598-1707) ; Droit de nomination du vicaire à Florimont, M. de Ferrette seigneurs de Saint-André et les bourgeois de Florimont contre le curé de Courtelevant, les habitants de Courtelevant et Lepuix, et le procureur de la seigneurie de Delle pour nomination d’un vicaire perpétuel en l’église de Florimont : requêtes, correpondance (1725).	Cote 3 E 969	Date 1598-1725	Lieu Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)	Type de document -
	Contexte : 3 E - Fonds Mazarin Seigneurie de Delle Justice et tabellionné Basses justices Seigneurie de Florimont Grandvillars Biens d’église. - Le duc de Mazarin contre le seigneur...
Résultat n°30	Seigneuries de Delle et Florimont. -Copie de transaction entre le sieur de Barbaud et le duc au sujet de coupe de bois (1686), correspondance de Barbaud à l’intendant du duc au sujet de différentes contestations entre les deux seigneuries (chasse, tirage de mines à Fesche l’Eglise) (1700). Contestation de juridiction et tirage de mines à Saint-André : assignation du duc à M. de Barbaud seigneur de Grandvillars (1698).	Cote 3 E 968	Date 1686-1700	Lieu Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)	Type de document -
	Contexte : 3 E - Fonds Mazarin Seigneurie de Delle Justice et tabellionné Basses justices Seigneurie de Florimont Grandvillars Seigneuries de Delle et Florimont. -Copie de transaction...
Résultat n°31	M. de Barbaud contre le duc de Mazarin mauvais traitement de ses sujets dans la paroisse de Grosne : enquête (1675). Assignation du meunier de Grosne par le duc pour droit d’eau : extrait de terrier avec assignation (1742).	Cote 3 E 967	Date 1675, 1742	Lieu Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)	Type de document -
	Contexte : 3 E - Fonds Mazarin Seigneurie de Delle Justice et tabellionné Basses justices Seigneurie de Florimont Grandvillars M. de Barbaud contre le duc de Mazarin mauvais traitement...
Résultat n°32	Le duc de Mazarin contre M de Barbaud seigneur de Grandvillars et Florimont pour perception des dîmes novales de Courtelevant et Florimont : factum, mémoires (1687-1691). Le duc de Mazarin et Taiclet fermier de la seigneurie de Delle contre M de Barbaud seigneur de Florimont pour dîmes novales de Florimont et Courtelevant : requêtes, mémoires, enquête, (1689-1690), copies de titres de 1570 à 1622 (1570-1690). Le duc de Mazarin contre M de Barbaud seigneur de Florimont pour perception de dimes novales (1694).	Cote 3 E 966	Date 1570-1694	Lieu Belfort (Territoire de Belfort, comté), Rosemont (Territoire de Belfort, seigneurie), Delle (Territoire de Belfort, seigneurie), Altkirch (Haut-Rhin, seigneurie), Issenheim (Haut-Rhin, seigneurie), Ferrette (Haut-Rhin, comté), Thann (Haut-Rhin, seigneurie)	Type de document -
	Contexte : 3 E - Fonds Mazarin Seigneurie de Delle Justice et tabellionné Basses justices Seigneurie de Florimont Grandvillars Le duc de Mazarin contre M de Barbaud seigneur de Grandvillars...
Résultat n°33	Suarce et Chavanatte. 11 décembre 1782-17 janvier 1791.	Cote 2 E 4/454	Date-	Lieu Florimont (Territoire de Belfort, France), Florimont (Territoire de Belfort, seigneurie)	Type de document -
	Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,... Tabellions seigneuriaux Tabellionné de la seigneurie de Florimont Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard... Adjudications volontaires et encans. Suarce et Chavanatte. 11 décembre 1782-17 janvier 1791.
Résultat n°34	" Suarce et Chavanatte ". 21 novembre 1773-17 avril 1781.	Cote 2 E 4/453	Date-	Lieu Florimont (Territoire de Belfort, France), Florimont (Territoire de Belfort, seigneurie)	Type de document -
	Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,... Tabellions seigneuriaux Tabellionné de la seigneurie de Florimont Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard... Adjudications volontaires et encans. " Suarce et Chavanatte ". 21 novembre 1773-17 avril...
Résultat n°35	" Lepuix ". 17 novembre 1768-5 mai 1788.	Cote 2 E 4/452	Date-	Lieu Florimont (Territoire de Belfort, France), Florimont (Territoire de Belfort, seigneurie)	Type de document -
	Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,... Tabellions seigneuriaux Tabellionné de la seigneurie de Florimont Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard... Adjudications volontaires et encans. " Lepuix ". 17 novembre 1768-5 mai 1788.
Résultat n°36	" Florimont ". 26 octobre 1775-2 juin 1788.	Cote 2 E 4/451	Date-	Lieu Florimont (Territoire de Belfort, France), Florimont (Territoire de Belfort, seigneurie)	Type de document -
	Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,... Tabellions seigneuriaux Tabellionné de la seigneurie de Florimont Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard... Adjudications volontaires et encans. " Florimont ". 26 octobre 1775-2 juin 1788.
Résultat n°37	" Faverois et Réchésy ". 11 février 1762-12 février 1788.	Cote 2 E 4/450	Date-	Lieu Florimont (Territoire de Belfort, France), Florimont (Territoire de Belfort, seigneurie)	Type de document -
	Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,... Tabellions seigneuriaux Tabellionné de la seigneurie de Florimont Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard... Adjudications volontaires et encans. " Faverois et Réchésy ". 11 février 1762-12 février...
Résultat n°38	" Courtelevant ". 1er mai 1763-12 mai 1789.	Cote 2 E 4/449	Date-	Lieu Florimont (Territoire de Belfort, France), Florimont (Territoire de Belfort, seigneurie)	Type de document -
	Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,... Tabellions seigneuriaux Tabellionné de la seigneurie de Florimont Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard... Adjudications volontaires et encans. " Courtelevant ". 1er mai 1763-12 mai 1789.
Résultat n°39	Baux, amodiations, transactions du seigneur.	Cote 2 E 4/448	Date 1761-1790	Lieu Florimont (Territoire de Belfort, France), Florimont (Territoire de Belfort, seigneurie)	Type de document -
	Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,... Tabellions seigneuriaux Tabellionné de la seigneurie de Florimont Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard... Baux, amodiations, transactions du seigneur.
Résultat n°40	Reconnaissances de dettes.	Cote 2 E 4/447*	Date 16-30 septembre 1766	Lieu Florimont (Territoire de Belfort, France), Florimont (Territoire de Belfort, seigneurie)	Type de document -
	Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,... Tabellions seigneuriaux Tabellionné de la seigneurie de Florimont Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard... Reconnaissances de dettes.
Résultat n°41	30 juillet 1784-18 février 1791.	Cote 2 E 4/446	Date-	Lieu Florimont (Territoire de Belfort, France), Florimont (Territoire de Belfort, seigneurie)	Type de document -
	Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,... Tabellions seigneuriaux Tabellionné de la seigneurie de Florimont Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard... Obligations. 30 juillet 1784-18 février 1791.
Résultat n°42	27 mars 1781-19 juin 1784.	Cote 2 E 4/445	Date-	Lieu Florimont (Territoire de Belfort, France), Florimont (Territoire de Belfort, seigneurie)	Type de document -
	Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,... Tabellions seigneuriaux Tabellionné de la seigneurie de Florimont Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard... Obligations. 27 mars 1781-19 juin 1784.
Résultat n°43	20 janvier 1773-28 juin 1781.	Cote 2 E 4/444	Date-	Lieu Florimont (Territoire de Belfort, France), Florimont (Territoire de Belfort, seigneurie)	Type de document -
	Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,... Tabellions seigneuriaux Tabellionné de la seigneurie de Florimont Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard... Obligations. 20 janvier 1773-28 juin 1781.
Résultat n°44	17 février 1768-7 janvier 1773.	Cote 2 E 4/443	Date-	Lieu Florimont (Territoire de Belfort, France), Florimont (Territoire de Belfort, seigneurie)	Type de document -
	Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,... Tabellions seigneuriaux Tabellionné de la seigneurie de Florimont Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard... Obligations. 17 février 1768-7 janvier 1773.
Résultat n°45	1782-1790.	Cote 2 E 4/442	Date-	Lieu Florimont (Territoire de Belfort, France), Florimont (Territoire de Belfort, seigneurie)	Type de document -
	Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,... Tabellions seigneuriaux Tabellionné de la seigneurie de Florimont Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard... Inventaires et partages. Suarce. 1782-1790.
Résultat n°46	1772-1781.	Cote 2 E 4/441	Date-	Lieu Florimont (Territoire de Belfort, France), Florimont (Territoire de Belfort, seigneurie)	Type de document -
	Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,... Tabellions seigneuriaux Tabellionné de la seigneurie de Florimont Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard... Inventaires et partages. Suarce. 1772-1781.
Résultat n°47	1761-1771.	Cote 2 E 4/440	Date-	Lieu Florimont (Territoire de Belfort, France), Florimont (Territoire de Belfort, seigneurie)	Type de document -
	Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,... Tabellions seigneuriaux Tabellionné de la seigneurie de Florimont Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard... Inventaires et partages. Suarce. 1761-1771.
Résultat n°48	Lepuix.	Cote 2 E 4/439	Date 1763-1788	Lieu Florimont (Territoire de Belfort, France), Florimont (Territoire de Belfort, seigneurie)	Type de document -
	Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,... Tabellions seigneuriaux Tabellionné de la seigneurie de Florimont Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard... Inventaires et partages. Lepuix.
Résultat n°49	Fêche l'Eglise.	Cote 2 E 4/438	Date 1762-1787	Lieu Florimont (Territoire de Belfort, France), Florimont (Territoire de Belfort, seigneurie)	Type de document -
	Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,... Tabellions seigneuriaux Tabellionné de la seigneurie de Florimont Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard... Inventaires et partages. Fêche l'Eglise.
Résultat n°50	Faverois (1762-1788), Florimont (1782-1790).	Cote 2 E 4/437	Date-	Lieu Florimont (Territoire de Belfort, France), Florimont (Territoire de Belfort, seigneurie)	Type de document -
	Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,... Tabellions seigneuriaux Tabellionné de la seigneurie de Florimont Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard... Inventaires et partages. Faverois (1762-1788), Florimont (1782-1790).
Résultat n°51	Courtelevant.	Cote 2 E 4/436	Date 1761-1787	Lieu Florimont (Territoire de Belfort, France), Florimont (Territoire de Belfort, seigneurie)	Type de document -
	Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,... Tabellions seigneuriaux Tabellionné de la seigneurie de Florimont Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard... Inventaires et partages. Courtelevant.
Résultat n°52	Chavanatte.	Cote 2 E 4/435	Date 1764-1785	Lieu Florimont (Territoire de Belfort, France), Florimont (Territoire de Belfort, seigneurie)	Type de document -
	Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,... Tabellions seigneuriaux Tabellionné de la seigneurie de Florimont Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard... Inventaires et partages. Chavanatte.
Résultat n°53	21 juin 1771-3 janvier 1791.	Cote 2 E 4/434	Date-	Lieu Florimont (Territoire de Belfort, France), Florimont (Territoire de Belfort, seigneurie)	Type de document -
	Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,... Tabellions seigneuriaux Tabellionné de la seigneurie de Florimont Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard... Testaments à Suarce. 21 juin 1771-3 janvier 1791.
Résultat n°54	6 février 1762-22 février 1771.	Cote 2 E 4/433	Date-	Lieu Florimont (Territoire de Belfort, France), Florimont (Territoire de Belfort, seigneurie)	Type de document -
	Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,... Tabellions seigneuriaux Tabellionné de la seigneurie de Florimont Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard... Testaments à Suarce. 6 février 1762-22 février 1771.
Résultat n°55	Contrats de mariages à Chavanatte et Suarce.	Cote 2 E 4/432*	Date 1777-1787	Lieu Florimont (Territoire de Belfort, France), Florimont (Territoire de Belfort, seigneurie)	Type de document -
	Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,... Tabellions seigneuriaux Tabellionné de la seigneurie de Florimont Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard... Contrats de mariages à Chavanatte et Suarce.
Résultat n°56	27 juin 1785-15 février 1791.	Cote 2 E 4/431	Date-	Lieu Florimont (Territoire de Belfort, France), Florimont (Territoire de Belfort, seigneurie)	Type de document -
	Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,... Tabellions seigneuriaux Tabellionné de la seigneurie de Florimont Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard... " protocolle des contrats de vente du tabellionné de... 27 juin 1785-15 février 1791.
Résultat n°57	25 août 1783-21 juin 1785.	Cote 2 E 4/430	Date-	Lieu Florimont (Territoire de Belfort, France), Florimont (Territoire de Belfort, seigneurie)	Type de document -
	Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,... Tabellions seigneuriaux Tabellionné de la seigneurie de Florimont Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard... " protocolle des contrats de vente du tabellionné de... 25 août 1783-21 juin 1785.
Résultat n°58	22 novembre 1781-1er septembre 1783.	Cote 2 E 4/429	Date-	Lieu Florimont (Territoire de Belfort, France), Florimont (Territoire de Belfort, seigneurie)	Type de document -
	Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,... Tabellions seigneuriaux Tabellionné de la seigneurie de Florimont Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard... " protocolle des contrats de vente du tabellionné de... 22 novembre 1781-1er septembre 1783.
Résultat n°59	4 février 1780-21 novembre 1781.	Cote 2 E 4/428	Date-	Lieu Florimont (Territoire de Belfort, France), Florimont (Territoire de Belfort, seigneurie)	Type de document -
	Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,... Tabellions seigneuriaux Tabellionné de la seigneurie de Florimont Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard... " protocolle des contrats de vente du tabellionné de... 4 février 1780-21 novembre 1781.
Résultat n°60	1er juillet 1776-27 janvier 1780.	Cote 2 E 4/427	Date-	Lieu Florimont (Territoire de Belfort, France), Florimont (Territoire de Belfort, seigneurie)	Type de document -
	Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,... Tabellions seigneuriaux Tabellionné de la seigneurie de Florimont Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard... " protocolle des contrats de vente du tabellionné de... 1er juillet 1776-27 janvier 1780.
Résultat n°61	9 février 1774-29 mai 1776.	Cote 2 E 4/426	Date-	Lieu Florimont (Territoire de Belfort, France), Florimont (Territoire de Belfort, seigneurie)	Type de document -
	Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,... Tabellions seigneuriaux Tabellionné de la seigneurie de Florimont Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard... " protocolle des contrats de vente du tabellionné de... 9 février 1774-29 mai 1776.
Résultat n°62	29 octobre 1771-9 février 1774.	Cote 2 E 4/425	Date-	Lieu Florimont (Territoire de Belfort, France), Florimont (Territoire de Belfort, seigneurie)	Type de document -
	Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,... Tabellions seigneuriaux Tabellionné de la seigneurie de Florimont Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard... " protocolle des contrats de vente du tabellionné de... 29 octobre 1771-9 février 1774.
Résultat n°63	23 avril 1770-26 octobre 1771.	Cote 2 E 4/424	Date-	Lieu Florimont (Territoire de Belfort, France), Florimont (Territoire de Belfort, seigneurie)	Type de document -
	Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,... Tabellions seigneuriaux Tabellionné de la seigneurie de Florimont Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard... " protocolle des contrats de vente du tabellionné de... 23 avril 1770-26 octobre 1771.
Résultat n°64	1er avril 1769-20 avril 1770 .	Cote 2 E 4/423	Date-	Lieu Florimont (Territoire de Belfort, France), Florimont (Territoire de Belfort, seigneurie)	Type de document -
	Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,... Tabellions seigneuriaux Tabellionné de la seigneurie de Florimont Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard... " protocolle des contrats de vente du tabellionné de... 1er avril 1769-20 avril 1770 .
Résultat n°65	7 avril 1768-31 mars 1769.	Cote 2 E 4/422	Date-	Lieu Florimont (Territoire de Belfort, France), Florimont (Territoire de Belfort, seigneurie)	Type de document -
	Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,... Tabellions seigneuriaux Tabellionné de la seigneurie de Florimont Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard... " protocolle des contrats de vente du tabellionné de... 7 avril 1768-31 mars 1769.
Résultat n°66	22 juillet 1767-6 avril 1768.	Cote 2 E 4/421	Date-	Lieu Florimont (Territoire de Belfort, France), Florimont (Territoire de Belfort, seigneurie)	Type de document -
	Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,... Tabellions seigneuriaux Tabellionné de la seigneurie de Florimont Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard... " protocolle des contrats de vente du tabellionné de... 22 juillet 1767-6 avril 1768.
Résultat n°67	16 avril 1766-29 juin 1767.	Cote 2 E 4/420	Date-	Lieu Florimont (Territoire de Belfort, France), Florimont (Territoire de Belfort, seigneurie)	Type de document -
	Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,... Tabellions seigneuriaux Tabellionné de la seigneurie de Florimont Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard... " protocolle des contrats de vente du tabellionné de... 16 avril 1766-29 juin 1767.
Résultat n°68	25 août 1765-16 avril 1766.	Cote 2 E 4/419	Date-	Lieu Florimont (Territoire de Belfort, France), Florimont (Territoire de Belfort, seigneurie)	Type de document -
	Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,... Tabellions seigneuriaux Tabellionné de la seigneurie de Florimont Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard... " protocolle des contrats de vente du tabellionné de... 25 août 1765-16 avril 1766.
Résultat n°69	7 décembre 1764-25 août 1765.	Cote 2 E 4/418	Date-	Lieu Florimont (Territoire de Belfort, France), Florimont (Territoire de Belfort, seigneurie)	Type de document -
	Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,... Tabellions seigneuriaux Tabellionné de la seigneurie de Florimont Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard... " protocolle des contrats de vente du tabellionné de... 7 décembre 1764-25 août 1765.
Résultat n°70	2 novembre 1763-3 décembre 1764.	Cote 2 E 4/417	Date-	Lieu Florimont (Territoire de Belfort, France), Florimont (Territoire de Belfort, seigneurie)	Type de document -
	Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,... Tabellions seigneuriaux Tabellionné de la seigneurie de Florimont Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard... " protocolle des contrats de vente du tabellionné de... 2 novembre 1763-3 décembre 1764.
Résultat n°71	20 avril-28 octobre 1763.	Cote 2 E 4/416	Date-	Lieu Florimont (Territoire de Belfort, France), Florimont (Territoire de Belfort, seigneurie)	Type de document -
	Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,... Tabellions seigneuriaux Tabellionné de la seigneurie de Florimont Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard... " protocolle des contrats de vente du tabellionné de... 20 avril-28 octobre 1763.
Résultat n°72	29 juin 1762-31 mars 1763.	Cote 2 E 4/415	Date-	Lieu Florimont (Territoire de Belfort, France), Florimont (Territoire de Belfort, seigneurie)	Type de document -
	Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,... Tabellions seigneuriaux Tabellionné de la seigneurie de Florimont Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard... " protocolle des contrats de vente du tabellionné de... 29 juin 1762-31 mars 1763.
Résultat n°73	Protocoles.	Cote 2 E 4/414*	Date 31octobre 1761-7 mai 1762	Lieu Florimont (Territoire de Belfort, France), Florimont (Territoire de Belfort, seigneurie)	Type de document -
	Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,... Tabellions seigneuriaux Tabellionné de la seigneurie de Florimont Julien Joseph Lajanne (octobre 1761-1790), Léonard... Protocoles.
Résultat n°74	Autres possessions de la seigneurie.	Cote 2 E 4/413	Date-	Lieu Florimont (Territoire de Belfort, France), Florimont (Territoire de Belfort, seigneurie)	Type de document -
	Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,... Tabellions seigneuriaux Tabellionné de la seigneurie de Florimont Jacques Saunier, tabellion (21 novembre 1731- septembre... Baux, admodiations, visite et marchés d'entretien de... Autres possessions de la seigneurie.
Résultat n°75	Moulin de Courtelevant.	Cote 2 E 4/412	Date-	Lieu Florimont (Territoire de Belfort, France), Florimont (Territoire de Belfort, seigneurie)	Type de document -
	Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,... Tabellions seigneuriaux Tabellionné de la seigneurie de Florimont Jacques Saunier, tabellion (21 novembre 1731- septembre... Baux, admodiations, visite et marchés d'entretien de... Moulin de Courtelevant.
Résultat n°76	Patrimoines et prise de possession des prêtres et curés de la seigneurie de Florimont.	Cote 2 E 4/411*	Date 16 mai 1706-13 novembre 1790	Lieu Florimont (Territoire de Belfort, France), Florimont (Territoire de Belfort, seigneurie)	Type de document -
	Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,... Tabellions seigneuriaux Tabellionné de la seigneurie de Florimont Jacques Saunier, tabellion (21 novembre 1731- septembre... Patrimoines et prise de possession des prêtres et curés...
Résultat n°77	16 octobre 1753-26 juin 1769.	Cote 2 E 4/410	Date-	Lieu Florimont (Territoire de Belfort, France), Florimont (Territoire de Belfort, seigneurie)	Type de document -
	Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,... Tabellions seigneuriaux Tabellionné de la seigneurie de Florimont Jacques Saunier, tabellion (21 novembre 1731- septembre... Obligations. 16 octobre 1753-26 juin 1769.
Résultat n°78	11 juillet 1745-6 août 1753.	Cote 2 E 4/409	Date-	Lieu Florimont (Territoire de Belfort, France), Florimont (Territoire de Belfort, seigneurie)	Type de document -
	Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,... Tabellions seigneuriaux Tabellionné de la seigneurie de Florimont Jacques Saunier, tabellion (21 novembre 1731- septembre... Obligations. 11 juillet 1745-6 août 1753.
Résultat n°79	21 mars 1740-22 juin 1745.	Cote 2 E 4/408	Date-	Lieu Florimont (Territoire de Belfort, France), Florimont (Territoire de Belfort, seigneurie)	Type de document -
	Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,... Tabellions seigneuriaux Tabellionné de la seigneurie de Florimont Jacques Saunier, tabellion (21 novembre 1731- septembre... Obligations. 21 mars 1740-22 juin 1745.
Résultat n°80	1748-1760.	Cote 2 E 4/407	Date-	Lieu Florimont (Territoire de Belfort, France), Florimont (Territoire de Belfort, seigneurie)	Type de document -
	Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,... Tabellions seigneuriaux Tabellionné de la seigneurie de Florimont Jacques Saunier, tabellion (21 novembre 1731- septembre... Inventaires et partages. Suarce. 1748-1760.

Résultats de la recherche

Porrentruy. è³ Titre d'acquisition d'une maison située à Porrentruy (maison Charreton) (1560). Pfetterhause : terrier des sujets De Barbault (1683, copie de 1723 ; 1746).

Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont

Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont

Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont

Comptes communaux. è³ Recettes et dépenses ; rentes et revenus ; impositions.

Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont

Affermage pour six ans, par Gaspard de Barbault, seigneur de Florimont, à Pierre Hantz, fils de Maurice, des biens seigneuriaux qu'avait possédé son père à titre de bail et consistant en 5 carpières, en prés et en terres labourables, situés dans le ban de Suarce.

Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont

Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont

1756-1789

Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont

1730-1755

Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont

Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont

1756-1789

Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont

1696-1755

Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont

Affermage du moulin banal de Courtelevant appartenant à la seigneurie de Florimont au meunier François Jackhes de Bonfort (seigneurie de Porrentruy).

Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont

Courcelles. - Affermage de biens seigneuriaux situés dans le ban de Courcelles, 1687-1758. è³ Renouvellement des biens, rentes et revenus appartenant à Etienne Barbault, seigneur de Florimont, et Béat de Ferrette, seigneur d'Auxelles dans le ban de Courcelles.

Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont

Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont

Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont

Biens et droits seigneuriaux. è³ Renouvellement des biens appartenant à la seigneurie de Florimont et situés dans le ban de Courcelles, dressé par le maire Jean Betecy et une commission du lieu en 1655. è³ Plans des étangs situés dans la seigneurie de Florimont [s.d.]

Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont

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Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont

Notice historique sur la seigneurie de Florimont et ses possesseurs successifs.

Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont

Archives : inventaires des archives seigneuriales de Florimont.

Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont

Lebetain. - M. de Barbaud contre le duc de Mazarin et la communauté pour possession d’un bois : assignations, (1687-1688), copies de titres (1542, 1586, allemand copies du XVIIIesiècle).

Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

Joncherey, titres au sujet d’un sujet revendiqué par le seigneur de Grandvillars [allemand et traductions] (1617-1618, copies traduites de 1687). Dîmes novales, contestation entre le duc de Mazarin et M de Barbaud seigneur de Grandvillars : requêtes, assignations (1697).

Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

Fesche-l’Eglise. - Réponse à la sommation par le duc de Mazarin seigneur de Delle au sieur Barbaud, seigneur de Grandvillars, pour réparations à l’église de Fesche.

Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

Mme de Mazarin contre M de Ferrette au sujet de la chasse à Faverois et Fêche-l’Eglise et Réchésy : mémoires.

Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

Comté de Ferrette, Le duc de Mazarin contre Gaspard de Barbaud seigneur de Grandvillars pour tirage de mines dans le ban de Tinguel, comté de Ferrette: assignations.

Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

M. de Barbaud contre le duc de Mazarin mauvais traitement de ses sujets dans la paroisse de Grosne : enquête (1675). Assignation du meunier de Grosne par le duc pour droit d’eau : extrait de terrier avec assignation (1742).

Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

Contexte : 3 E - Fonds Mazarin

Suarce et Chavanatte. 11 décembre 1782-17 janvier 1791.

Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

" Suarce et Chavanatte ". 21 novembre 1773-17 avril 1781.

Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

" Lepuix ". 17 novembre 1768-5 mai 1788.

Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

" Florimont ". 26 octobre 1775-2 juin 1788.

Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

" Faverois et Réchésy ". 11 février 1762-12 février 1788.

Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

" Courtelevant ". 1er mai 1763-12 mai 1789.

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Baux, amodiations, transactions du seigneur.

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Reconnaissances de dettes.

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30 juillet 1784-18 février 1791.

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27 mars 1781-19 juin 1784.

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20 janvier 1773-28 juin 1781.

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17 février 1768-7 janvier 1773.

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1782-1790.

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1772-1781.

Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

1761-1771.

Porrentruy. è³ Titre d'acquisition d'une maison située à Porrentruy (maison Charreton) (1560). Pfetterhause : terrier des sujets De Barbault (1683, copie de 1723 ; 1746).

Comptes communaux. è³ Recettes et dépenses ; rentes et revenus ; impositions.

Courcelles. - Affermage de biens seigneuriaux situés dans le ban de Courcelles, 1687-1758. è³ Renouvellement des biens, rentes et revenus appartenant à Etienne Barbault, seigneur de Florimont, et Béat de Ferrette, seigneur d'Auxelles dans le ban de Courcelles.

Biens et droits seigneuriaux. è³ Renouvellement des biens appartenant à la seigneurie de Florimont et situés dans le ban de Courcelles, dressé par le maire Jean Betecy et une commission du lieu en 1655. è³ Plans des étangs situés dans la seigneurie de Florimont [s.d.]