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1 111 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Fontaine

    Cote

    5 M 259

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Fontaine
  2. Résultat n°2

    Fontaine, mairie et église de l'Exaltation de la Sainte-Croix, XIXe siècle.

    Date

    1993

    Cote

    80 Fi 1/48

    • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

    • Prestige du Territoire de Belfort.
    • Fontaine, mairie et église de l'Exaltation de la Sainte-Croix,...

    Producteur :

    La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
     

  3. Résultat n°3

    1981-1982

    Date

    1981-1982

    Cote

    1 E 47 NDM 11

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • FONTAINE
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1982
    • 1981-1982

    Producteur :

    Collection du greffe

  4. Résultat n°4

    1973-1982 (communes de F à V)

    Date

    1973-1982

    Cote

    1 E - TD 12

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1973-1982 (communes de F à V)

    Producteur :

    Collection du greffe

  5. Résultat n°5

    Remembrement : procès-verbal des opérations.

    Date

    1980

    Cote

    47 Ed 1 G 18

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Remembrement : procès-verbal des opérations.
  6. Résultat n°6

    Local de la justice de paix : liste du mobilier, correspondance.

    Cote

    1895-1900

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
    • 1 M Edifices et monuments communaux
    • Local de la justice de paix : liste du mobilier, correspondance.
  7. Résultat n°7

    Matrice de patentes (1848), avertissement (1905).

    Date

    1848, 1905

    Cote

    47 Ed 1 G 9

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrice de patentes (1848), avertissement (1905).
  8. Résultat n°8

    Déclaration patriotique bilingue, circulaire du Ministre de l’Intérieur aux maires, Bulletin de la République : note d’information (1848) ; dons et offrandes à la Patrie : instruction (1848) ; Ministre des Finances : note aux préfets sur les bouilleurs de cru (1923).

    Date

    1848, 1923

    Cote

    47 Ed A 1

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE A Lois et actes du pouvoir central
    • Déclaration patriotique bilingue, circulaire du Ministre...
  9. Résultat n°9

    Circulaire du ministère de l’instruction publique concernant l’établissement de bibliothèques publiques (conseil sur le choix des ouvrages, liste d’un fonds d’ouvrages recommandés, etc.).1848

    Cote

    47 Ed 2 R 1

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
    • 2 R Œuvres scolaires et périscolaires
    • Circulaire du ministère de l’instruction publique concernant...
  10. Résultat n°10

    1969-1980

    Date

    1969-1980

    Cote

    1 E 47 NDM 10

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • FONTAINE
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1982
    • 1969-1980

    Producteur :

    Collection du greffe

  11. Résultat n°11

    Circulaire sur l’acquisition d’une série de poids et mesures avec tarifs (1839), avis de vérification des poids et mesures (1928).

    Date

    1839, 1928

    Cote

    47 Ed 3 G 1

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 3 G Relations de la commune avec les administrations...
    • Circulaire sur l’acquisition d’une série de poids et...
  12. Résultat n°12

    Bureau de poste : bail de location, cahier des charges avec plans.

    Cote

    1924-1935

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
    • 1 M Edifices et monuments communaux
    • Bureau de poste : bail de location, cahier des charges...
  13. Résultat n°13

    Traités de gré à gré pour travaux sur des bâtiments communaux.

    Cote

    1832-1933

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
    • 1 M Edifices et monuments communaux
    • Traités de gré à gré pour travaux sur des bâtiments...
  14. Résultat n°14

    Guerre 1939-1945, délivrance des bons de vêtements.

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 5 F Mesures économiques d’exception
    • Guerre 1939-1945, délivrance des bons de vêtements.
  15. Résultat n°15

    Tome 1.

    Cote

    47 Ed 1 G 24*

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties.
    • Tome 1.
  16. Résultat n°16

    Tome 2.         

    Cote

    47 Ed 1 G 25*

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties.
    • Tome 2.         
  17. Résultat n°17

    Etats de section des propriétés non bâties.

    Date

    1936-1975

    Cote

    47 Ed 1 G 23*

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Etats de section des propriétés non bâties.
  18. Résultat n°18

    1963-1972 (communes de F à V)

    Date

    1963-1972

    Cote

    1 E - TD 10

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1963-1972 (communes de F à V)

    Producteur :

    Collection du greffe

  19. Résultat n°19

    1870-1972

    Date

    1870-1972

    Cote

    4U3/339

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Procédures
    • Plumitifs
    • Minutes de jugements.
    • 1870-1972
  20. Résultat n°20

    Contributions sur les propriétés bâties : exemptions temporaires.

    Date

    1966-1971

    Cote

    47 Ed 1 G 13

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Contributions sur les propriétés bâties : exemptions...
  21. Résultat n°21

    Registre d’inscription des demandes de carte d’identité.

    Date

    1956-1969

    Cote

    47 Ed 2 J 3*

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •  SERIE J Police, justice, hygiène
    • 2 J Police générale
    • Registre d’inscription des demandes de carte d’identité.
  22. Résultat n°22

    1958-1968

    Date

    1958-1968

    Cote

    1 E 47 NDM 9

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • FONTAINE
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1982
    • 1958-1968

    Producteur :

    Collection du greffe

  23. Résultat n°23

    Impôts directs : matrices générales (1822-1844, 1927-1966), mandement général (1832-1864), récapitulatif des quatre contributions (1858-1866), nominations des répartiteurs (1839-1864), formulaires divers (1905-1949).

    Date

    1822-1966

    Cote

    47 Ed 1 G 8

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Impôts directs : matrices générales (1822-1844, 1927-1966),...
  24. Résultat n°24

    Journal centralisateur.

    Date

    1956-1963

    Cote

    47 Ed 2 L 2

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances communales
    • 2 L Comptabilité
    • Journal centralisateur.
  25. Résultat n°25

    Journal divisionnaire des débits.

    Date

    1957-1963

    Cote

    47 Ed 2 L 3

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances communales
    • 2 L Comptabilité
    • Journal divisionnaire des débits.
  26. Résultat n°26

    Journal divisionnaire des crédits.

    Date

    1957-1963

    Cote

    47 Ed 2 L 4

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances communales
    • 2 L Comptabilité
    • Journal divisionnaire des crédits.
  27. Résultat n°27

    Dénombrement de la population : états nominatifs (1836-1872, 1936), tableau des mouvements de la population (1861-1869), tableau officiel de la population du département (1866), fiches de ménage des résidents de la base aérienne de Fontaine (1962).

    Date

    1836-1962

    Cote

    47 Ed 1 F 1

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
    • 1 F Population et statistique
    • Dénombrement de la population : états nominatifs (1836-1872,...
  28. Résultat n°28

    1953-1962 (communes de F à V)

    Date

    1953-1962

    Cote

    1 E - TD 8

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1953-1962 (communes de F à V)

    Producteur :

    Collection du greffe

  29. Résultat n°29

    Actes extra-judiciaires

    Date

    1791-1959

    Cote

    4 U 3/20-183

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Fontaine
    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes extra-judiciaires

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  30. Résultat n°30

    1959

    Date

    1959

    Cote

    4U3/426

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Procédures
    • Plumitifs
    • Minutes de jugements.
    • 1959
  31. Résultat n°31

    Cahier d'enregistrement général de la commission cantonale des dommages de guerre.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    4U3/187

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Commissions diverses
    • Dommages de guerre, commission cantonale
    • Répertoires des décisions et des procès verbaux de...
    • Cahier d'enregistrement général de la commission cantonale...
  32. Résultat n°32

    4U3/188Cahier d'enregistrement des audiences.1920-1921

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Commissions diverses
    • Dommages de guerre, commission cantonale
    • 4U3/188Cahier d'enregistrement des audiences.1920-1921
  33. Résultat n°33

    Registre d'inscription.

    Date

    1958-1959

    Cote

    4U3/206

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Créances-dettes
    • Organismes de crédits agricoles : warrants
    • Registre d'inscription.
  34. Résultat n°34

    Minutes de jugements

    Date

    1791-1959

    Cote

    4 U 3/267-426

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Fontaine
    • Procédures
    • Minutes de jugements

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  35. Résultat n°35

    1959

    Date

    1959

    Cote

    4U3/183

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes extra-judiciaires
    • Actes
    • 1959
  36. Résultat n°36

    Organismes de crédits agricoles : warrants

    Date

    1958-1959

    Cote

    4 U 3/206

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Fontaine
    • Créances-dettes
    • Organismes de crédits agricoles : warrants

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  37. Résultat n°37

    Cahier d'enregistrement des décisions et des procès verbaux de conciliation.

    Date

    [s.d.]

    Cote

    4U3/186

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Commissions diverses
    • Dommages de guerre, commission cantonale
    • Répertoires des décisions et des procès verbaux de...
    • Cahier d'enregistrement des décisions et des procès...
  38. Résultat n°38

    1958

    Date

    1958

    Cote

    4U3/257

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Procédures
    • Plumitifs
    • Plumitifs d'audiences.
    • 1958
  39. Résultat n°39

    Plumitifs des audiences

    Date

    1865-1958

    Cote

    4 U 3/248-257

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Fontaine
    • Procédures
    • Plumitifs des audiences

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  40. Résultat n°40

    1958

    Date

    1958

    Cote

    4U3/672

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Tribunal de simple police
    • Jugements
    • Minutes.
    • 1958
  41. Résultat n°41

    Jugements

    Date

    1791-1958

    Cote

    4 U 3/514-672

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Fontaine
    • Tribunal de simple police
    • Jugements

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  42. Résultat n°42

    Enregistrement des avertissements et procès verbaux

    Date

    1869-1958

    Cote

    4 U 3/492-507

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Fontaine
    • Tribunal de simple police
    • Enregistrement des avertissements et procès verbaux

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  43. Résultat n°43

    Greffier : Marie-Louis Chenal.

    Date

    1932-1958

    Cote

    4U3/3

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Généralités
    • Personnel, dossiers individuels.
    • Greffier : Marie-Louis Chenal.
  44. Résultat n°44

    1801, 1807

    Date

    1801, 1807

    Cote

    4U3/529

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Tribunal de simple police
    • Jugements
    • Minutes.
    • 1801, 1807
  45. Résultat n°45

    1953-1958

    Date

    1953-1958

    Cote

    4U3/507

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Tribunal de simple police
    • Enregistrement des avertissements et procès verbaux
    • Inscription des procès verbaux.1879-1958
    • 1953-1958
  46. Résultat n°46

    1958

    Date

    1958

    Cote

    4U3/182

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes extra-judiciaires
    • Actes
    • 1958
  47. Résultat n°47

    1958

    Date

    1958

    Cote

    4U3/425

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Procédures
    • Plumitifs
    • Minutes de jugements.
    • 1958
  48. Résultat n°48

    Personnel

    Date

    An X-1958

    Cote

    4 U 3/2-4

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Fontaine
    • Généralités
    • Personnel

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  49. Résultat n°49

    1957

    Date

    1957

    Cote

    4U3/671

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Tribunal de simple police
    • Jugements
    • Minutes.
    • 1957
  50. Résultat n°50

    1957

    Date

    1957

    Cote

    4U3/424

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Procédures
    • Plumitifs
    • Minutes de jugements.
    • 1957
  51. Résultat n°51

    1937-1957

    Date

    1937-1957

    Cote

    1 E 47 NDM 8

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • FONTAINE
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1982
    • 1937-1957

    Producteur :

    Collection du greffe

  52. Résultat n°52

    1955-1957

    Date

    1955-1957

    Cote

    4U3/256

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Procédures
    • Plumitifs
    • Plumitifs d'audiences.
    • 1955-1957
  53. Résultat n°53

    1956-1957

    Date

    1956-1957

    Cote

    4U3/264

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Procédures
    • Plumitifs
    • Registres des avertissements.
    • 1956-1957
  54. Résultat n°54

    1957

    Date

    1957

    Cote

    4U3/181

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes extra-judiciaires
    • Actes
    • 1957
  55. Résultat n°55

    1950-1956

    Date

    1950-1956

    Cote

    4U3/517

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Tribunal de simple police
    • Jugements
    • Répertoires.
    • 1950-1956
  56. Résultat n°56

    1956

    Date

    1956

    Cote

    4U3/670

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Tribunal de simple police
    • Jugements
    • Minutes.
    • 1956
  57. Résultat n°57

    1956

    Date

    1956

    Cote

    4U3/180

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes extra-judiciaires
    • Actes
    • 1956
  58. Résultat n°58

    1956

    Date

    1956

    Cote

    4U3/423

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Procédures
    • Plumitifs
    • Minutes de jugements.
    • 1956
  59. Résultat n°59

    1955

    Date

    1955

    Cote

    4U3/422

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Procédures
    • Plumitifs
    • Minutes de jugements.
    • 1955
  60. Résultat n°60

    Aérodrome de Fontaine : procédures d’expropriation en vue de l’extension de la base aérienne.

    Date

    1950-1955

    Cote

    47 Ed 2 O 2

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 2 O Transport public
    • Aérodrome de Fontaine : procédures d’expropriation...
  61. Résultat n°61

    1955

    Date

    1955

    Cote

    4U3/179

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes extra-judiciaires
    • Actes
    • 1955
  62. Résultat n°62

    1955

    Date

    1955

    Cote

    4U3/669

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Tribunal de simple police
    • Jugements
    • Minutes.
    • 1955
  63. Résultat n°63

    1954

    Date

    1954

    Cote

    4U3/421

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Procédures
    • Plumitifs
    • Minutes de jugements.
    • 1954
  64. Résultat n°64

    1954

    Date

    1954

    Cote

    4U3/178

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes extra-judiciaires
    • Actes
    • 1954
  65. Résultat n°65

    Registres des avertissements

    Date

    1935-1954

    Cote

    4 U 3/258-264

    • Contexte : Série U - Justice

    • Justices de paix
    • Justice de paix de Fontaine
    • Procédures
    • Registres des avertissements

    Producteur :

    Préfecture ; tribunaux ; institutions judiciaires

  66. Résultat n°66

    1954

    Date

    1954

    Cote

    4U3/668

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Tribunal de simple police
    • Jugements
    • Minutes.
    • 1954
  67. Résultat n°67

    1951-1954

    Date

    1951-1954

    Cote

    4U3/263

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Procédures
    • Plumitifs
    • Registres des avertissements.
    • 1951-1954
  68. Résultat n°68

    Tableaux de recensement des classes (1816-1870, 1936-1938, 1947, 1952, 1954) ; listes de tirages au sort : affiches (1820-1896) ; listes générales d’émargement des classes (1816-1848).

    Date

    1816-1954

    Cote

    47 Ed 1 H 1

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 1 H Recrutement
    • Tableaux de recensement des classes (1816-1870, 1936-1938,...
  69. Résultat n°69

    Chasse : adjudication des droits (1825-1861), demande de permis (1849), bail des droits de chasse (1930-1954).

    Date

    1825-1954

    Cote

    47 Ed 2 N 4

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Chasse : adjudication des droits (1825-1861), demande...
  70. Résultat n°70

    Cimetière : arrêté préfectoral (1875), demande de création d’un nouveau cimetière (1921), actes de concession (1869, 1924-1953), autorisation de transfert de corps (1896-1939).

    Date

    1869-1953

    Cote

    47 Ed 1 J 2

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •  SERIE J Police, justice, hygiène
    • 1 J Police locale
    • Cimetière : arrêté préfectoral (1875), demande de création...
  71. Résultat n°71

    1953

    Date

    1953

    Cote

    4U3/667

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Tribunal de simple police
    • Jugements
    • Minutes.
    • 1953
  72. Résultat n°72

    1953

    Date

    1953

    Cote

    4U3/420

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Procédures
    • Plumitifs
    • Minutes de jugements.
    • 1953
  73. Résultat n°73

    1953

    Date

    1953

    Cote

    4U3/177

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes extra-judiciaires
    • Actes
    • 1953
  74. Résultat n°74

    Polices et affiches, 1935-1952.

    Cote

    47 Ed 4 Q 3

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Assurance agricole mutuelle.
    • Polices et affiches, 1935-1952.
  75. Résultat n°75

    1952

    Date

    1952

    Cote

    4U3/666

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Tribunal de simple police
    • Jugements
    • Minutes.
    • 1952
  76. Résultat n°76

    Statuts et adhésions, 1924-1931.

    Cote

    47 Ed 4 Q 2

    • Contexte : 47 E dépôt - Fontaine

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Assurance agricole mutuelle.
    • Statuts et adhésions, 1924-1931.
  77. Résultat n°77

    1952

    Date

    1952

    Cote

    4U3/419

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Procédures
    • Plumitifs
    • Minutes de jugements.
    • 1952
  78. Résultat n°78

    1952

    Date

    1952

    Cote

    4U3/176

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Actes déposés ou dressés au greffe
    • Actes extra-judiciaires
    • Actes
    • 1952
  79. Résultat n°79

    1951

    Date

    1951

    Cote

    4U3/418

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Procédures
    • Plumitifs
    • Minutes de jugements.
    • 1951
  80. Résultat n°80

    1951

    Date

    1951

    Cote

    4U3/665

    • Contexte : Justice de paix de Fontaine

    • Tribunal de simple police
    • Jugements
    • Minutes.
    • 1951