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475 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Commune de Fontenelle (4 feuilles).

4 medias

Commune de Fontenelle (4 feuilles).

Date

1827

Cote

3 P 70

Résultat n°2

Commune de Fontenelle

Date

1827

Cote

3 P 70

Résultat n°3

Comptabilité. - Rentes (1834-1867). Impositions (1846-1883). Subventions (1932-1933). Crédits supplémentaires (1852-1938). Comptabilité (1857-1938).

Date

1834-1938

Cote

2 O 48/13

Résultat n°4

1890-1940

Date

-

Cote

2 O 48/12

Résultat n°5

1800-1890

Date

-

Cote

2 O 48/11

Résultat n°6

Achat et entretien de matériel agricole (1927-1938). Elevage, achat de choux lors d’une épidémie de fièvre aphteuse (1938). Bascule, achat et transport du poids étalon (1929-1934). Bouilleurs de cru, ateliers de distillation (1930).

Date

1927-1938

Cote

2 O 48/10

Résultat n°7

Travaux de défense, dégâts commis dans la forêt (1882). Guerre de 1914-1918, indemnités (1929). Guerre de 1939-1945, réquisitions de chevaux et automobiles, coupes de bois, demande d’autorisation de permission pour travaux agricoles (1939-1940).

Date

1882-1940

Cote

2 O 48/9

Résultat n°8

Assistance médicale gratuite (1932-1934). Enfants assistés (1853). Secours à indigents (1936). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1846-1936).

Date

1846-1936

Cote

2 O 48/8

Résultat n°9

Voie publique, ouverture des chemins par temps de neige (1929-1937) ; réglementation de la circulation (1927, 1937). Ramonage des cheminées, crédits (1927-1939).

Date

1927-1939

Cote

2 O 48/7

Résultat n°10

Fonctionnement de l’école, achat de petit matériel, crédits (1875-1935). Cours d’adultes, création (1926-1936). Fêtes publiques, distributions, crédits (1841-1847).

Date

1841-1936

Cote

2 O 48/6

Résultat n°11

Electrification de la commune (1925-1939). Téléphone, création d’une cabine téléphonique (1937). Postes, demande de modification de la distribution du courrier (1932). Passage à niveau, heures de fermeture (1938).

Date

1925-1939

Cote

2 O 48/5

Résultat n°12

Délimitation (1881) ; partage des communaux (an IX). Aliénation (An IX-1898). Echange (1842). Gestion, mise en valeur (1861). Location (1849-1938). Chasse, adjudications (1835-1935). Vaine pâture (1890-1891). Adjudications diverses fruits, herbes, etc. (1929-1932). Cours d’eau, curage, faucardage, entretien des fossés (1813-1938).

Date

An IX-1938

Cote

2 O 48/4

Résultat n°13

Travaux concernant plusieurs bâtiments (1926-1935). Mairie, réparation, électrification (1927-1939). Ecole, construction, réparations (1853-1935). Lavoir, réparations (1929-1935). Monument aux morts, construction (1919). Bascule, constructions, réparations (1924). Corps de garde, acquisition d’une maison (1895). Pompe à incendie, réparations (1930-1938). Bergerie, aliénation (1927). Hangar pour le trieur communal, réparations (1937).

Date

1853-1939

Cote

2 O 48/3

Résultat n°14

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1844-1939). Receveur municipal, remises (1840-1938). Régisseur de recettes, nomination. Garde champêtre, traitement (1841-1872). Taupier, traitement (1932-1935). Appariteur, nomination, traitement (1933-1936). Instituteur, traitement, indemnités, jardin (1847-1937). Garde forestier, traitement, (1841-1938). Greffier, traitement (1841). Recensement de la population, indemnités, 1926). Médecin vaccinateur, traitement (1847, 1852). Office de placement, remboursement de frais (1932). Maires, frais de déplacement (1938).

Date

1841-1939

Cote

2 O 48/1

Résultat n°15

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1931-1936). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, abonnements divers (1844-1927). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1844-1938).

Date

1844-1938

Cote

2 O 48/1

Résultat n°16

Chèvremont Fontenelle. Eglise et presbytère, cimetière : réparations, entretien (an XI-1933). Ecole : réparations (1808). Eglise : réparations (1811-1831) ; cloches : achat, restauration, électrification (1847-1937) ; mobilier : restauration (1850). Presbytère : achat d'une maison (an XIII) ; construction (1809-1811) ; réparations, entretien (1834-1931). Cimetière : construction, entretien (1910-1923), concessions (1911-1934). Chèvremont Petit-Croix : partage de terrains (1865).

Date

An XI-1934

Cote

1 O 19

Résultat n°17
1936

6 medias

1936

Date

1936

Cote

6 M 171/20

Résultat n°18
1931

5 medias

1931

Date

1931

Cote

6 M 171/19

Résultat n°19
1926

6 medias

1926

Date

1926

Cote

6 M 171/18

Résultat n°20
1921

6 medias

1921

Date

1921

Cote

6 M 171/17