Filtrer les résultats
Multimédias
  • 437
  • 38
Nom de l'inventaire
  • 277
  • 123
  • 21
  • 20
  • 13
Afficher plus
Lieux
  • 475
  • 276
  • 273
  • 271
  • 271
Afficher plus
Période
  • 2
  • 188
  • 306
  • 123
  • 130
Sujets
  • 324
  • 294
  • 286
  • 278
  • 46
Afficher plus
Typologies
  • 21
  • 21
  • 21
  • 20
  • 10
Afficher plus
Collectivités
  • 123
  • 35
  • 35
  • 21
  • 13
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Commune de Fontenelle (4 feuilles).

    4 medias

    Commune de Fontenelle (4 feuilles).

    Date

    1827

    Cote

    3 P 70

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Fontenelle (4 feuilles).
  2. Résultat n°2

    Commune de Fontenelle

    Date

    1827

    Cote

    3 P 70

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Fontenelle

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  3. Résultat n°3

    Comptabilité. - Rentes (1834-1867). Impositions (1846-1883). Subventions (1932-1933). Crédits supplémentaires (1852-1938). Comptabilité (1857-1938).

    Date

    1834-1938

    Cote

    2 O 48/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FONTENELLE
    • Finances communales
    • Comptabilité. - Rentes (1834-1867). Impositions (1846-1883)....

    Producteur :

    Préfecture

  4. Résultat n°4

    1890-1940

    Cote

    2 O 48/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FONTENELLE
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1890-1940

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    1800-1890

    Cote

    2 O 48/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FONTENELLE
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1800-1890

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    Achat et entretien de matériel agricole (1927-1938). Elevage, achat de choux lors d’une épidémie de fièvre aphteuse (1938). Bascule, achat et transport du poids étalon (1929-1934). Bouilleurs de cru, ateliers de distillation (1930).

    Date

    1927-1938

    Cote

    2 O 48/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FONTENELLE
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Achat et entretien de matériel agricole (1927-1938)....

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Travaux de défense, dégâts commis dans la forêt (1882). Guerre de 1914-1918, indemnités (1929). Guerre de 1939-1945, réquisitions de chevaux et automobiles, coupes de bois, demande d’autorisation de permission pour travaux agricoles (1939-1940).

    Date

    1882-1940

    Cote

    2 O 48/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FONTENELLE
    • Affaires militaires
    • Travaux de défense, dégâts commis dans la forêt (1882)....

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Assistance médicale gratuite (1932-1934). Enfants assistés (1853). Secours à indigents (1936). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1846-1936).

    Date

    1846-1936

    Cote

    2 O 48/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FONTENELLE
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance médicale gratuite (1932-1934). Enfants assistés...

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Voie publique, ouverture des chemins par temps de neige (1929-1937) ; réglementation de la circulation (1927, 1937). Ramonage des cheminées, crédits (1927-1939).

    Date

    1927-1939

    Cote

    2 O 48/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FONTENELLE
    • Police
    • Voie publique, ouverture des chemins par temps de neige...

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Fonctionnement de l’école, achat de petit matériel, crédits (1875-1935). Cours d’adultes, création (1926-1936). Fêtes publiques, distributions, crédits (1841-1847).

    Date

    1841-1936

    Cote

    2 O 48/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FONTENELLE
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement de l’école, achat de petit matériel,...

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    Electrification de la commune (1925-1939). Téléphone, création d’une cabine téléphonique (1937). Postes, demande de modification de la distribution du courrier (1932). Passage à niveau, heures de fermeture (1938).

    Date

    1925-1939

    Cote

    2 O 48/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FONTENELLE
    • Travaux et transports
    • Electrification de la commune (1925-1939). Téléphone,...

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    Assurances, bâtiments communaux, personnel (1931-1936). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, abonnements divers (1844-1927). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1844-1938).

    Date

    1844-1938

    Cote

    2 O 48/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FONTENELLE
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1931-1936)....

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17
    1936

    6 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 171/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Fontenelle
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  18. Résultat n°18
    1931

    5 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 171/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Fontenelle
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  19. Résultat n°19
    1926

    6 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 171/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Fontenelle
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  20. Résultat n°20
    1921

    6 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 171/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Fontenelle
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  21. Résultat n°21
    1911

    6 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 171/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Fontenelle
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  22. Résultat n°22
    1906

    6 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 171/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Fontenelle
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  23. Résultat n°23
    1901

    6 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 171/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Fontenelle
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  24. Résultat n°24
    1896

    8 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 171/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Fontenelle
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  25. Résultat n°25
    1891

    6 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 171/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Fontenelle
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  26. Résultat n°26
    1886

    5 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 171/11

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Fontenelle
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  27. Résultat n°27
    1881

    6 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 171/10

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Fontenelle
    • 1881

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  28. Résultat n°28
    1876

    7 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 171/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Fontenelle
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  29. Résultat n°29
    1872

    7 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 171/8

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Fontenelle
    • 1872

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  30. Résultat n°30
    1866

    7 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 171/7

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Fontenelle
    • 1866

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  31. Résultat n°31
    1861

    7 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 171/6

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Fontenelle
    • 1861

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  32. Résultat n°32
    1856

    8 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 171/5

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Fontenelle
    • 1856

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  33. Résultat n°33
    1851

    6 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 171/4

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Fontenelle
    • 1851

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  34. Résultat n°34
    1846

    6 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 171/3

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Fontenelle
    • 1846

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  35. Résultat n°35
    1841

    6 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 171/2

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Fontenelle
    • 1841

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  36. Résultat n°36
    1836

    6 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 171/1

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Fontenelle
    • 1836

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  37. Résultat n°37

    Fontenelle

    Cote

    5 M 260

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Fontenelle
  38. Résultat n°38

    Fontenelle, route de Novillard.

    Date

    1995

    Cote

    80 Fi 1/49

    • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

    • Prestige du Territoire de Belfort.
    • Fontenelle, route de Novillard.

    Producteur :

    La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
     

  39. Résultat n°39

    1769-1789

    Cote

    2 E 5/17

    • Contexte : 2 E 5 - Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Seigneurie de Fontenelle
    • François Xavier Perronne greffier tabellion des seigneuries...
    • Minutes.
    • 1769-1789

    Producteur :

    Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Montreux et notaires successeurs (2 E 5)

  40. Résultat n°40

    1748-1768

    Cote

    2 E 5/16

    • Contexte : 2 E 5 - Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Seigneurie de Fontenelle
    • Louis Jobin greffier de Fontenelle (3 août 1723-28...
    • Minutes.
    • 1748-1768

    Producteur :

    Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Montreux et notaires successeurs (2 E 5)

  41. Résultat n°41

    1748-1768

    Cote

    2 E 5/16

    • Contexte : 2 E 5 - Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Seigneurie de Fontenelle
    • François Xavier Perronne greffier tabellion des seigneuries...
    • Minutes.
    • 1748-1768

    Producteur :

    Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Montreux et notaires successeurs (2 E 5)

  42. Résultat n°42

    1730-1747

    Cote

    2 E 5/15

    • Contexte : 2 E 5 - Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Seigneurie de Fontenelle
    • Louis Jobin greffier de Fontenelle (3 août 1723-28...
    • Minutes.
    • 1730-1747

    Producteur :

    Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Montreux et notaires successeurs (2 E 5)

  43. Résultat n°43

    1713-1729

    Cote

    2 E 5/14

    • Contexte : 2 E 5 - Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Seigneurie de Fontenelle
    • Vallon, greffier (1687-1692), Jean Pierre Jobin, greffier...
    • Minutes.
    • 1713-1729

    Producteur :

    Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Montreux et notaires successeurs (2 E 5)

  44. Résultat n°44

    1713-1729

    Cote

    2 E 5/14

    • Contexte : 2 E 5 - Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Seigneurie de Fontenelle
    • Louis Jobin greffier de Fontenelle (3 août 1723-28...
    • Minutes.
    • 1713-1729

    Producteur :

    Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Montreux et notaires successeurs (2 E 5)

  45. Résultat n°45

    1687-1712

    Cote

    2 E 5/13

    • Contexte : 2 E 5 - Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Seigneurie de Fontenelle
    • Vallon, greffier (1687-1692), Jean Pierre Jobin, greffier...
    • Minutes.
    • 1687-1712

    Producteur :

    Tabellionnés des seigneuries de Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Montreux et notaires successeurs (2 E 5)

  46. Résultat n°46
    Fontenelle : minute et mise au net.

    2 medias

    Fontenelle : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 84

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Fontenelle : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  47. Résultat n°47

    Comptes de communautés.

    Date

    1694-1788

    Cote

    14 B 12

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 14 B - Seigneurie de Fontenelle
    • Comptes de communautés.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  48. Résultat n°48

    Procédures.

    Date

    1712-1713

    Cote

    14 B 11

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 14 B - Seigneurie de Fontenelle
    • Procédures.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  49. Résultat n°49

    Procès-verbal de levée de cadavres.

    Date

    1712

    Cote

    14 B 10

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 14 B - Seigneurie de Fontenelle
    • Procès-verbal de levée de cadavres.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  50. Résultat n°50

    Enquêtes.

    Date

    1686-1719

    Cote

    14 B 9

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 14 B - Seigneurie de Fontenelle
    • Enquêtes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  51. Résultat n°51

    Extraits des registres des audiences.

    Date

    1686-1717

    Cote

    14 B 8

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 14 B - Seigneurie de Fontenelle
    • Extraits des registres des audiences.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  52. Résultat n°52

    Registre des saisies réelles et des oppositions.

    Date

    1772-1788

    Cote

    14 B 7

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 14 B - Seigneurie de Fontenelle
    • Registre des saisies réelles et des oppositions.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  53. Résultat n°53

    18 mars 1735-30 octobre 1788

    Cote

    14 B 6

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 14 B - Seigneurie de Fontenelle
    • Registres des audiences.
    • 18 mars 1735-30 octobre 1788

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  54. Résultat n°54

    29 août 1712-16 avril 1733

    Cote

    14 B 5

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 14 B - Seigneurie de Fontenelle
    • Registres des audiences.
    • 29 août 1712-16 avril 1733

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  55. Résultat n°55

    22 mai 1691-31 mai 1693

    Cote

    14 B 4

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 14 B - Seigneurie de Fontenelle
    • Registres des audiences.
    • 22 mai 1691-31 mai 1693

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  56. Résultat n°56

    11 juin 1686-10 septembre 1686

    Cote

    14 B 3

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 14 B - Seigneurie de Fontenelle
    • Registres des audiences.
    • 11 juin 1686-10 septembre 1686

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  57. Résultat n°57

    4 juillet 1680-26 juillet 1682

    Cote

    14 B 2

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 14 B - Seigneurie de Fontenelle
    • Registres des audiences.
    • 4 juillet 1680-26 juillet 1682

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  58. Résultat n°58

    18 avril 1660-16 mai 1663

    Cote

    14 B 1

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 14 B - Seigneurie de Fontenelle
    • Registres des audiences.
    • 18 avril 1660-16 mai 1663

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  59. Résultat n°59

    Registre des audiences des juges commis par le Conseil souverain d’Alsace.

    Date

    1774-1789

    Cote

    4 B 276

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registre des audiences des juges commis par le Conseil...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  60. Résultat n°60

    Pièces de procédures : enquêtes, extraits d’audiences.

    Date

    1681, 1686-1689

    Cote

    4 B 275

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Pièces de procédures : enquêtes, extraits d’audiences.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  61. Résultat n°61

    Etats des particuliers qui possèdent des bestiaux, et manouvriers existant dans le bailliage du comté de Belfort pour les corvées contribuables au duc de Mazarin.

    Date

    1724, 1726

    Cote

    4 B 274

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Etats des particuliers qui possèdent des bestiaux,...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  62. Résultat n°62

    Procès-verbaux de défrichement.

    Date

    1784, 1787

    Cote

    4 B 273

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Procès-verbaux de défrichement.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  63. Résultat n°63

    Actes de cautionnement.

    Date

    1734-1790

    Cote

    4 B 272

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Actes de cautionnement.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  64. Résultat n°64

    Nominations d’experts et visites.

    Date

    1711-1790

    Cote

    4 B 271

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Nominations d’experts et visites.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  65. Résultat n°65

    Police des grains.

    Date

    1771-1790

    Cote

    4 B 270

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Police des grains.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  66. Résultat n°66

    Ouvertures de testaments mystiques.

    Date

    1784-1789

    Cote

    4 B 269

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Ouvertures de testaments mystiques.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  67. Résultat n°67

    Adjudication de la reconstruction de l’église de Saint-Cosme.

    Date

    1781

    Cote

    4 B 268

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Adjudication de la reconstruction de l’église de Saint-Cosme.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  68. Résultat n°68

    Etats des amendes.

    Date

    1683, 1691

    Cote

    4 B 267

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Etats des amendes.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  69. Résultat n°69

    Etablissement d’une matronne à Lagrange : pétitions, procès-verbal de réception. 1775

    Cote

    4 B 266

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Etablissement d’une matronne à Lagrange : pétitions,...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  70. Résultat n°70

    Mémoire de la communauté de Chèvremont, J. Violars et divers contre les magistrats de la ville de Belfort pour banalité.

    Date

    1776

    Cote

    4 B 265

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Mémoire de la communauté de Chèvremont, J. Violars...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  71. Résultat n°71

    Mémoire des communautés de Bermont, Botans, Dorans, Trétudans et Sévenans contre le duc de Wurtemberg et les seigneurs de Mazarin et de Staal au sujet de la dîme.

    Date

    1747

    Cote

    4 B 264*

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Mémoire des communautés de Bermont, Botans, Dorans,...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  72. Résultat n°72

    La communauté de Chèvremont contre le duc de Mazarin et ses fermiers pour droit de mines : mémoire au Conseil Souverain d'Alsace.

    Date

    1781

    Cote

    4 B 263*

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • La communauté de Chèvremont contre le duc de Mazarin...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  73. Résultat n°73

    Témoignages des habitants de Cravanche contre le conseil de la ville de Belfort pour droit de parcours sur le bois du Mont.

    Date

    1600

    Cote

    4 B 262*

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Témoignages des habitants de Cravanche contre le conseil...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  74. Résultat n°74

    23 janvier1649-16 décembre 1649

    Cote

    4 B 261

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des audiences tenues à Belfort.
    • 23 janvier1649-16 décembre 1649

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  75. Résultat n°75

    1757-1759

    Cote

    4 B 260

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des saisies réelles.
    • 1757-1759

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  76. Résultat n°76

    1733-1737

    Cote

    4 B 259

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des saisies réelles.
    • 1733-1737

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  77. Résultat n°77

    janvier 1757-4 juillet 1759

    Cote

    4 B 259

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des saisies réelles, édits, déclarations,...
    • janvier 1757-4 juillet 1759

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  78. Résultat n°78

    19 janvier 1677-30 mars 1678

    Cote

    4 B 258

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Registres des témoignages et enquêtes.
    • 19 janvier 1677-30 mars 1678

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  79. Résultat n°79

    Délibération prise par les officiers de la seigneurie touchant les instructions de police qui se doivent être observées suivant les ordres du duc de Mazarin.

    Date

    1685

    Cote

    4 B 257

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Délibération prise par les officiers de la seigneurie...

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime
     

  80. Résultat n°80

    Livre de renouvellement des grandes dîmes de Vourvenans.

    Date

    s.d., [XVIIe siècle]

    Cote

    4 B 256

    • Contexte : Série B - Cours et juridictions de l'Ancien Régime

    • 4 B - Bailliage de Belfort
    • Livre de renouvellement des grandes dîmes de Vourvenans.

    Producteur :

    Cours et juridictions d'ancien régime