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  1. Résultat n°1
    Commune de Fontenelle (4 feuilles).

    4 medias

    Commune de Fontenelle (4 feuilles).

    Date

    1827

    Cote

    3 P 70

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Fontenelle (4 feuilles).
  2. Résultat n°2

    Commune de Fontenelle

    Date

    1827

    Cote

    3 P 70

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Fontenelle

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  3. Résultat n°3

    Comptabilité. - Rentes (1834-1867). Impositions (1846-1883). Subventions (1932-1933). Crédits supplémentaires (1852-1938). Comptabilité (1857-1938).

    Date

    1834-1938

    Cote

    2 O 48/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FONTENELLE
    • Finances communales
    • Comptabilité. - Rentes (1834-1867). Impositions (1846-1883)....

    Producteur :

    Préfecture

  4. Résultat n°4

    1890-1940

    Cote

    2 O 48/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FONTENELLE
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1890-1940

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    1800-1890

    Cote

    2 O 48/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FONTENELLE
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1800-1890

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    Achat et entretien de matériel agricole (1927-1938). Elevage, achat de choux lors d’une épidémie de fièvre aphteuse (1938). Bascule, achat et transport du poids étalon (1929-1934). Bouilleurs de cru, ateliers de distillation (1930).

    Date

    1927-1938

    Cote

    2 O 48/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FONTENELLE
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Achat et entretien de matériel agricole (1927-1938)....

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Travaux de défense, dégâts commis dans la forêt (1882). Guerre de 1914-1918, indemnités (1929). Guerre de 1939-1945, réquisitions de chevaux et automobiles, coupes de bois, demande d’autorisation de permission pour travaux agricoles (1939-1940).

    Date

    1882-1940

    Cote

    2 O 48/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FONTENELLE
    • Affaires militaires
    • Travaux de défense, dégâts commis dans la forêt (1882)....

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Assistance médicale gratuite (1932-1934). Enfants assistés (1853). Secours à indigents (1936). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1846-1936).

    Date

    1846-1936

    Cote

    2 O 48/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FONTENELLE
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance médicale gratuite (1932-1934). Enfants assistés...

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    Voie publique, ouverture des chemins par temps de neige (1929-1937) ; réglementation de la circulation (1927, 1937). Ramonage des cheminées, crédits (1927-1939).

    Date

    1927-1939

    Cote

    2 O 48/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FONTENELLE
    • Police
    • Voie publique, ouverture des chemins par temps de neige...

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    Fonctionnement de l’école, achat de petit matériel, crédits (1875-1935). Cours d’adultes, création (1926-1936). Fêtes publiques, distributions, crédits (1841-1847).

    Date

    1841-1936

    Cote

    2 O 48/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FONTENELLE
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement de l’école, achat de petit matériel,...

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    Electrification de la commune (1925-1939). Téléphone, création d’une cabine téléphonique (1937). Postes, demande de modification de la distribution du courrier (1932). Passage à niveau, heures de fermeture (1938).

    Date

    1925-1939

    Cote

    2 O 48/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FONTENELLE
    • Travaux et transports
    • Electrification de la commune (1925-1939). Téléphone,...

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    Assurances, bâtiments communaux, personnel (1931-1936). Conseil municipal, nominations à commissions (1929). Archives, abonnements divers (1844-1927). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1844-1938).

    Date

    1844-1938

    Cote

    2 O 48/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FONTENELLE
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1931-1936)....

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17
    1936

    6 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 171/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Fontenelle
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  18. Résultat n°18
    1931

    5 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 171/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Fontenelle
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  19. Résultat n°19
    1926

    6 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 171/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Fontenelle
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  20. Résultat n°20
    1921

    6 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 171/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Fontenelle
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.