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602 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Foussemagne, fonctionnement : délibérations, arrêtés, listes des membres (1876-1890). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1886-1934). Secours, attribution : délibérations (1886). Comptabilité : budgets (1878-1936) ; bordereau des dépenses et des recettes (1909).
Cote
2 X 40
 Date
1876-1936
 Lieu
Foussemagne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Foussemagne, fonctionnement :...
Résultat n°2
Commune de Foussemagne (6 feuilles).

6 medias

Commune de Foussemagne (6 feuilles).
Cote
3 P 71
 Date
1831
 Lieu
Foussemagne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Foussemagne (6 feuilles).
Résultat n°3

Commune de Foussemagne
Cote
3 P 71
 Date
1831
 Lieu
Foussemagne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Foussemagne
Résultat n°4

Comptabilité. - Emprunts (1850-1936). Rentes (1819-1926). Impositions (1847-1911). Subventions (1907-1931). Vote de crédits supplémentaires, dépenses imprévues (1884-1939). Comptabilité, sursis accordés à des débiteurs (1846-1935).
Cote
2 O 49/23
 Date
1819-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FOUSSEMAGNE
  • Finances communales
  • Comptabilité. - Emprunts (1850-1936). Rentes (1819-1926)....
Résultat n°5

1899-1940
Cote
2 O 49/22
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FOUSSEMAGNE
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  • 1899-1940
Résultat n°6

1825-1899
Cote
2 O 49/21
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FOUSSEMAGNE
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  • 1825-1899
Résultat n°7

Agriculture, achat et entretien de matériel (1900-1939). Elevage, fourniture du taureau communal (1928), établissement d’un clos d’enfouissement pour les bêtes malades (1913). Commerce, foires, états des recettes de l’abattoir et des marchés, perception des droits de place (1885-1932), prix de la viande (1921). Bascules, tarifs des pesées, recettes (1888-1937). Distillation, désignation de locaux, contribution forfaitaire des bouilleurs de cru (1919-1939).
Cote
2 O 49/20
 Date
1885-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FOUSSEMAGNE
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Agriculture, achat et entretien de matériel (1900-1939)....
Résultat n°8

Dégâts communs lors de cantonnements et travaux militaires (1926, 1940). Réquisitions (1915, 1939). Indemnités diverses, secours aux mobilisés (1939). Sapeurs pompiers, fonctionnement du service, subventions lors d’entretien (1884-1933). Garde nationale, entretien et transports des armes (1846-1847).
Cote
2 O 49/19
 Date
1846-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FOUSSEMAGNE
  • Affaires militaires
  • Dégâts communs lors de cantonnements et travaux militaires...
Résultat n°9

Assistance médicale gratuite (AMG), santé publique (1890-1939). Enfants assistés, aliénés, femmes en couche (1844-1937). Secours à indigents (1855-1937). Fonds de chômage, travaux d’utilité communale (1847-1888). Fonds municipal de chômage, subventions (1937). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1928). Aides aux sinistrés d’incendie (1910, 1935).
Cote
2 O 49/18
 Date
1844-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FOUSSEMAGNE
  • Hygiène – Assistance
  • Assistance médicale gratuite (AMG), santé publique...
Résultat n°10

Arrêtés municipaux (1849-1931). Voie publique, passage du chasse-neige, adjudication (1894-1936). Police des frontières, ouverture de débits de boissons (1907). Police des étrangers, réglementation (1916). Transport de corps, demande d’autorisation (1884). Corbillard, location (1884-1902).
Cote
2 O 49/17
 Date
1849-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FOUSSEMAGNE
  • Police
  • Arrêtés municipaux (1849-1931). Voie publique, passage...
Résultat n°11

Fonctionnement des écoles, crédits, chauffage, achat de mobilier, rétribution scolaire, organisation du travail manuel (1888) ; suppression d’une classe enfantine (1902) ; fermeture des écoles par suite d’une épidémie (1891) ; jour de congé mobile (1847-1940). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, crédits (1892). Fêtes publiques, dépenses effectuées (1841-1846). Fête patronale, adjudication de la salle de danse et de la tenue des jeux publics (1857-1925).
Cote
2 O 49/16
 Date
1841-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FOUSSEMAGNE
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement des écoles, crédits, chauffage, achat...
Résultat n°12

Chemins de fer, demande de modification des horaires des trains passant à Petit-Croix.
Cote
2 O 49/15
 Date
1920
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FOUSSEMAGNE
  • Travaux et transports
  • Chemins de fer, demande de modification des horaires...
Résultat n°13

Téléphone, déplacement de la cabine téléphonique (1905-1925). Postes, pose d’une boîte aux lettres mobile (1910), organisation du courrier Petit-Croix – Fontaine (1913). Télégraphes, demande d’un bureau (1867).
Cote
2 O 49/14
 Date
1867, 1905-1925
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FOUSSEMAGNE
  • Travaux et transports
  • Téléphone, déplacement de la cabine téléphonique (1905-1925)....
Résultat n°14

Electrification de la commune.
Cote
2 O 49/13
 Date
1924-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FOUSSEMAGNE
  • Travaux et transports
  • Electrification de la commune.
Résultat n°15

Eau, travaux d’adduction d’eau, emprunt, électrification de la station de pompage.
Cote
2 O 49/12
 Date
1934-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FOUSSEMAGNE
  • Travaux et transports
  • Eau, travaux d’adduction d’eau, emprunt, électrification...
Résultat n°16

Gestion. - Entretien – mise en valeur (1888). Location (1819-1927). Carrières, extraction de gravier (1885). Chasse, adjudication des droits (1938). Vaine pâture (1886-1938). Adjudications diverses (1841-1938). Cours d’eau, entretien, curage du fossé (1855-1935).
Cote
2 O 49/11
 Date
1819-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FOUSSEMAGNE
  • Terrains communaux
  • Gestion. - Entretien – mise en valeur (1888). Location...
Résultat n°17

Echange.
Cote
2 O 49/10
 Date
An IX-1806
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FOUSSEMAGNE
  • Terrains communaux
  • Echange.
Résultat n°18

Aliénation.
Cote
2 O 49/9
 Date
1807-1927
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FOUSSEMAGNE
  • Terrains communaux
  • Aliénation.
Résultat n°19

Acquisition.
Cote
2 O 49/8
 Date
An XIII-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FOUSSEMAGNE
  • Terrains communaux
  • Acquisition.
Résultat n°20

Délimitation.
Cote
2 O 49/7
 Date
1844-1911
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FOUSSEMAGNE
  • Terrains communaux
  • Délimitation.