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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bureau de bienfaisance de Foussemagne, fonctionnement : délibérations, arrêtés, listes des membres (1876-1890). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1886-1934). Secours, attribution : délibérations (1886). Comptabilité : budgets (1878-1936) ; bordereau des dépenses et des recettes (1909).
Cote
2 X 40
 Date
1876-1936
 Lieu
Foussemagne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

  • Bureau de bienfaisance de Foussemagne, fonctionnement :...
Résultat n°2
Commune de Foussemagne (6 feuilles).

6 medias

Commune de Foussemagne (6 feuilles).
Cote
3 P 71
 Date
1831
 Lieu
Foussemagne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral

  • Contexte : 3 P - Cadastre

  • Cadastre napoléonien
  • Atlas communaux
  • Commune de Foussemagne (6 feuilles).
Résultat n°3

Commune de Foussemagne
Cote
3 P 71
 Date
1831
 Lieu
Foussemagne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Plan cadastral, Napoléonien

  • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

  • Commune de Foussemagne
Résultat n°4

Comptabilité. - Emprunts (1850-1936). Rentes (1819-1926). Impositions (1847-1911). Subventions (1907-1931). Vote de crédits supplémentaires, dépenses imprévues (1884-1939). Comptabilité, sursis accordés à des débiteurs (1846-1935).
Cote
2 O 49/23
 Date
1819-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FOUSSEMAGNE
  • Finances communales
  • Comptabilité. - Emprunts (1850-1936). Rentes (1819-1926)....
Résultat n°5

1899-1940
Cote
2 O 49/22
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FOUSSEMAGNE
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  • 1899-1940
Résultat n°6

1825-1899
Cote
2 O 49/21
 Date- Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FOUSSEMAGNE
  • Finances communales
  • Budgets et comptes.
  • 1825-1899
Résultat n°7

Agriculture, achat et entretien de matériel (1900-1939). Elevage, fourniture du taureau communal (1928), établissement d’un clos d’enfouissement pour les bêtes malades (1913). Commerce, foires, états des recettes de l’abattoir et des marchés, perception des droits de place (1885-1932), prix de la viande (1921). Bascules, tarifs des pesées, recettes (1888-1937). Distillation, désignation de locaux, contribution forfaitaire des bouilleurs de cru (1919-1939).
Cote
2 O 49/20
 Date
1885-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FOUSSEMAGNE
  • Agriculture – Commerce – Industrie
  • Agriculture, achat et entretien de matériel (1900-1939)....
Résultat n°8

Dégâts communs lors de cantonnements et travaux militaires (1926, 1940). Réquisitions (1915, 1939). Indemnités diverses, secours aux mobilisés (1939). Sapeurs pompiers, fonctionnement du service, subventions lors d’entretien (1884-1933). Garde nationale, entretien et transports des armes (1846-1847).
Cote
2 O 49/19
 Date
1846-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FOUSSEMAGNE
  • Affaires militaires
  • Dégâts communs lors de cantonnements et travaux militaires...
Résultat n°9

Assistance médicale gratuite (AMG), santé publique (1890-1939). Enfants assistés, aliénés, femmes en couche (1844-1937). Secours à indigents (1855-1937). Fonds de chômage, travaux d’utilité communale (1847-1888). Fonds municipal de chômage, subventions (1937). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1928). Aides aux sinistrés d’incendie (1910, 1935).
Cote
2 O 49/18
 Date
1844-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FOUSSEMAGNE
  • Hygiène – Assistance
  • Assistance médicale gratuite (AMG), santé publique...
Résultat n°10

Arrêtés municipaux (1849-1931). Voie publique, passage du chasse-neige, adjudication (1894-1936). Police des frontières, ouverture de débits de boissons (1907). Police des étrangers, réglementation (1916). Transport de corps, demande d’autorisation (1884). Corbillard, location (1884-1902).
Cote
2 O 49/17
 Date
1849-1936
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FOUSSEMAGNE
  • Police
  • Arrêtés municipaux (1849-1931). Voie publique, passage...
Résultat n°11

Fonctionnement des écoles, crédits, chauffage, achat de mobilier, rétribution scolaire, organisation du travail manuel (1888) ; suppression d’une classe enfantine (1902) ; fermeture des écoles par suite d’une épidémie (1891) ; jour de congé mobile (1847-1940). Cours d’adultes, création (1926-1939). Caisse des écoles, crédits (1892). Fêtes publiques, dépenses effectuées (1841-1846). Fête patronale, adjudication de la salle de danse et de la tenue des jeux publics (1857-1925).
Cote
2 O 49/16
 Date
1841-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FOUSSEMAGNE
  • Affaires scolaires – Loisirs
  • Fonctionnement des écoles, crédits, chauffage, achat...
Résultat n°12

Chemins de fer, demande de modification des horaires des trains passant à Petit-Croix.
Cote
2 O 49/15
 Date
1920
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FOUSSEMAGNE
  • Travaux et transports
  • Chemins de fer, demande de modification des horaires...
Résultat n°13

Téléphone, déplacement de la cabine téléphonique (1905-1925). Postes, pose d’une boîte aux lettres mobile (1910), organisation du courrier Petit-Croix – Fontaine (1913). Télégraphes, demande d’un bureau (1867).
Cote
2 O 49/14
 Date
1867, 1905-1925
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FOUSSEMAGNE
  • Travaux et transports
  • Téléphone, déplacement de la cabine téléphonique (1905-1925)....
Résultat n°14

Electrification de la commune.
Cote
2 O 49/13
 Date
1924-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FOUSSEMAGNE
  • Travaux et transports
  • Electrification de la commune.
Résultat n°15

Eau, travaux d’adduction d’eau, emprunt, électrification de la station de pompage.
Cote
2 O 49/12
 Date
1934-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FOUSSEMAGNE
  • Travaux et transports
  • Eau, travaux d’adduction d’eau, emprunt, électrification...
Résultat n°16

Gestion. - Entretien – mise en valeur (1888). Location (1819-1927). Carrières, extraction de gravier (1885). Chasse, adjudication des droits (1938). Vaine pâture (1886-1938). Adjudications diverses (1841-1938). Cours d’eau, entretien, curage du fossé (1855-1935).
Cote
2 O 49/11
 Date
1819-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FOUSSEMAGNE
  • Terrains communaux
  • Gestion. - Entretien – mise en valeur (1888). Location...
Résultat n°17

Echange.
Cote
2 O 49/10
 Date
An IX-1806
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FOUSSEMAGNE
  • Terrains communaux
  • Echange.
Résultat n°18

Aliénation.
Cote
2 O 49/9
 Date
1807-1927
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FOUSSEMAGNE
  • Terrains communaux
  • Aliénation.
Résultat n°19

Acquisition.
Cote
2 O 49/8
 Date
An XIII-1938
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FOUSSEMAGNE
  • Terrains communaux
  • Acquisition.
Résultat n°20

Délimitation.
Cote
2 O 49/7
 Date
1844-1911
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FOUSSEMAGNE
  • Terrains communaux
  • Délimitation.
Résultat n°21

Synagogue, adjudication des travaux de réparation (1894). Lavoir, construction, réparations, entretien (1841-1925). Puits, concession de l’emplacement, nettoyage (1901-1923). Fontaines, réparations (1841-1842). Monument aux morts, construction (1921-1922). Bascule, construction, réparations (1897-1924). Corps de garde, chauffage, éclairage (1841-1850). Pompes à incendie, achat, entretien (1812-1915), construction d’un dépôt (1867-1869). Bergerie, aliénation (1910-1911). Abattoir, construction, réparations, entretien (1877-1932). Halle, location pour représentation cinématographiques (1933).
Cote
2 O 49/6
 Date
1841-1933
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FOUSSEMAGNE
  • Bâtiments communaux
  • Synagogue, adjudication des travaux de réparation (1894)....
Résultat n°22

Ecoles des filles et des garçons, construction, entretien, aménagements divers, subventions.
Cote
2 O 49/5
 Date
1841-1942
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FOUSSEMAGNE
  • Bâtiments communaux
  • Ecoles des filles et des garçons, construction, entretien,...
Résultat n°23

Mairie, location, construction, entretien.
Cote
2 O 49/4
 Date
1841-1894
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FOUSSEMAGNE
  • Bâtiments communaux
  • Mairie, location, construction, entretien.
Résultat n°24

Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien, réparations, électrification.
Cote
2 O 49/3
 Date
1844-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FOUSSEMAGNE
  • Bâtiments communaux
  • Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien,...
Résultat n°25

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1847-1937). Conseil municipal, nominations à commissions (1886-1929) ; réunions, procès-verbal de convocation, bordereaux de pièces expédiées (1886-1895). Transmission du courrier vers l’Alsace (1893). Archives, abonnements à diverses revues, crédit d’entretien des archives (1882-1939). Fonctionnement du service, frais de bureau, achat de mobilier et de matériel, destination de la coupe (1841-1940). Procès, dommages et intérêts, contentieux (1854-1859).
Cote
2 O 49/2
 Date
1841-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FOUSSEMAGNE
  • Administration générale
  • Assurances, bâtiments communaux, personnel (1847-1937)....
Résultat n°26

Personnel, état nominatif du personnel communal ; dépenses de salaires (1847-1935). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1841-1933). Receveur municipal, remises (1841-1940). Percepteur, remises, plainte contre, tournées (1882-1937). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1841-1940). Taupier, traitement, réclamation (1888-1922). Fontainier, traitement (1927). Appariteur, traitement (1841-1844). Service de la bascule, nomination, traitement, indemnités (1917-1934). Instituteur, traitement, indemnités, déménagement (1841-1934). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1921). Gérant du téléphone, nomination, traitement, indemnités (1904-1935). Garde chasse, demande de port d’armes (1890). Garde forestier, traitement, indemnités, délivrance de bois (1841-1917). Bûcheron – garde-coupes, indemnités (1906). Cantonnier, indemnités pour surveillance de travaux (1905-1910). Curé, traitement (1841-1850). Rabbin, indemnités de logement et refus (1850-1911). Régisseur de la caisse de chômage, indemnités (1935). Géomètres, indemnités (1887-1911). Recensement de la population, indemnités (1906-1931). Médecin vaccinateur, indemnités (1850-1901). Sage-femme, indemnités (1887-1891). Vétérinaire, préposé à l’abattoir ; indemnités (1888-1919). Préposé à la halle, indemnités (1883). Brigadier des douanes, indemnités (1911). Femme de service (1937). Maires, frais de représentation (1909-1925).
Cote
2 O 49/1
 Date
1841-1940
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

  • FOUSSEMAGNE
  • Administration générale
  • Personnel, état nominatif du personnel communal ; dépenses...
Résultat n°27

Fontaine Frais Foussemagne. Eglise et presbytère : réparations (1813). Eglise : réparations, restaurations et exhaussement du clocher, assurance (1811-1937) ; cloches : achat (1844). Presbytère : acquisition du bâtiment (an XI-1832), construction, achat de terrain (1868-1876) ; aliénation de l'ancien presbytère (1873) ; réparations, assurances, vente des terrains appartenant au presbytère (1818-1930). Cimetière : construction (1840-1842) ; construction d'un nouveau cimetière (1922-1923) ; réparations aux murs de clôture (1841-1936) ; achat d'une croix (1843-1844) ; installation d'une croix dans le nouveau cimetière (1923-1924) ; concessions : contestations, actes (1869-1927).
Cote
1 O 25
 Date
An XI-1937
 Lieu
Fontaine (Territoire de Belfort, France), Frais (Territoire de Belfort, France), Foussemagne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Terrains et bâtiments intercommunaux
  • Fontaine Frais Foussemagne. Eglise et presbytère :...
Résultat n°28

Délimitation de communes : Lacollonge-Phaffans, Foussemagne-Cunelières (1845-1851) ; contentieux opposant différentes communes (1776-1856) ; fête du 14 juillet : subventions aux communes nécessiteuses (1909-1920) ; biens communaux : évaluation des biens possédés par les communes : aliénations, concessions et acquisitions (1843-1930) ; concessions d'éclairage : correspondance, état des traités (1917-1939) ; concessions d'eau : correspondance, conditions et tarifs de la vente d'eau (1931-1937) ; monuments aux morts : subventions aux communes (1919-1925) ; cimetières : enquête sur les cimetières communaux et confessionnaux, tarifs des concessions (1895-1921).
Cote
1 O 8
 Date
1776-1939
 Lieu
Lacollonge (Territoire de Belfort, France), Phaffans (Territoire de Belfort, France), Foussemagne (Territoire de Belfort, France), Cunelières (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

  • Comptabilité
  • Délimitation de communes : Lacollonge-Phaffans, Foussemagne-Cunelières...
Résultat n°29

Foussemagne, délimitation et abornement.
Cote
7 M 1404
 Date
1842
 Lieu
Foussemagne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Atlas communaux
  • Foussemagne, délimitation et abornement.
Résultat n°30

Exploitation des coupes ordinaires (1840-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1825-1936). Elagage, menus produits (1846-1939). Chemins de vidange des coupes (1851-1921). Construction à distance prohibée (1860-1934). Concessions diverses, clos d'enfouissement (1913). Droits de passage (1883). Agents forestiers (1859-1938). Dégâts, incendies, chablis (1844-1923). Location du droit de chasse (1840-1867). Fossés d'écoulement, 1888-1889).
Cote
7 M 712
 Date
1825-1939
 Lieu
Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

  • Eaux et forêts
  • Inspection de Belfort
  • Forêts communales
  • Dossiers par commune
  • Forêt communale de Foussemagne.
  • Exploitation des coupes ordinaires (1840-1940). Exploitation...
Résultat n°31
1936

13 medias

1936
Cote
6 M 172/20
 Date
1936
 Lieu
Foussemagne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Foussemagne
  • 1936
Résultat n°32
1931

17 medias

1931
Cote
6 M 172/19
 Date
1931
 Lieu
Foussemagne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Foussemagne
  • 1931
Résultat n°33
1926

18 medias

1926
Cote
6 M 172/18
 Date
1926
 Lieu
Foussemagne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Foussemagne
  • 1926
Résultat n°34
1921

17 medias

1921
Cote
6 M 172/17
 Date
1921
 Lieu
Foussemagne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Foussemagne
  • 1921
Résultat n°35
1911

19 medias

1911
Cote
6 M 172/16
 Date
1911
 Lieu
Foussemagne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Foussemagne
  • 1911
Résultat n°36
1906

18 medias

1906
Cote
6 M 172/15
 Date
1906
 Lieu
Foussemagne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Foussemagne
  • 1906
Résultat n°37
1901

19 medias

1901
Cote
6 M 172/14
 Date
1901
 Lieu
Foussemagne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Foussemagne
  • 1901
Résultat n°38
1896

19 medias

1896
Cote
6 M 172/13
 Date
1896
 Lieu
Foussemagne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Foussemagne
  • 1896
Résultat n°39
1891

21 medias

1891
Cote
6 M 172/12
 Date
1891
 Lieu
Foussemagne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Foussemagne
  • 1891
Résultat n°40
1886

22 medias

1886
Cote
6 M 172/11
 Date
1886
 Lieu
Foussemagne (Territoire de Belfort, France)
 Type de document
Recensement

  • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

  • Foussemagne
  • 1886