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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2
    Commune de Foussemagne (6 feuilles).

    6 medias

    Commune de Foussemagne (6 feuilles).

    Date

    1831

    Cote

    3 P 71

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Foussemagne (6 feuilles).
  3. Résultat n°3

    Commune de Foussemagne

    Date

    1831

    Cote

    3 P 71

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Foussemagne

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  4. Résultat n°4

    Comptabilité. - Emprunts (1850-1936). Rentes (1819-1926). Impositions (1847-1911). Subventions (1907-1931). Vote de crédits supplémentaires, dépenses imprévues (1884-1939). Comptabilité, sursis accordés à des débiteurs (1846-1935).

    Date

    1819-1939

    Cote

    2 O 49/23

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FOUSSEMAGNE
    • Finances communales
    • Comptabilité. - Emprunts (1850-1936). Rentes (1819-1926)....

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    1899-1940

    Cote

    2 O 49/22

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FOUSSEMAGNE
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1899-1940

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    1825-1899

    Cote

    2 O 49/21

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FOUSSEMAGNE
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1825-1899

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    Dégâts communs lors de cantonnements et travaux militaires (1926, 1940). Réquisitions (1915, 1939). Indemnités diverses, secours aux mobilisés (1939). Sapeurs pompiers, fonctionnement du service, subventions lors d’entretien (1884-1933). Garde nationale, entretien et transports des armes (1846-1847).

    Date

    1846-1940

    Cote

    2 O 49/19

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FOUSSEMAGNE
    • Affaires militaires
    • Dégâts communs lors de cantonnements et travaux militaires...

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    Arrêtés municipaux (1849-1931). Voie publique, passage du chasse-neige, adjudication (1894-1936). Police des frontières, ouverture de débits de boissons (1907). Police des étrangers, réglementation (1916). Transport de corps, demande d’autorisation (1884). Corbillard, location (1884-1902).

    Date

    1849-1936

    Cote

    2 O 49/17

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FOUSSEMAGNE
    • Police
    • Arrêtés municipaux (1849-1931). Voie publique, passage...

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    Chemins de fer, demande de modification des horaires des trains passant à Petit-Croix.

    Date

    1920

    Cote

    2 O 49/15

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FOUSSEMAGNE
    • Travaux et transports
    • Chemins de fer, demande de modification des horaires...

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    Téléphone, déplacement de la cabine téléphonique (1905-1925). Postes, pose d’une boîte aux lettres mobile (1910), organisation du courrier Petit-Croix – Fontaine (1913). Télégraphes, demande d’un bureau (1867).

    Date

    1867, 1905-1925

    Cote

    2 O 49/14

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FOUSSEMAGNE
    • Travaux et transports
    • Téléphone, déplacement de la cabine téléphonique (1905-1925)....

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14

    Electrification de la commune.

    Date

    1924-1939

    Cote

    2 O 49/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FOUSSEMAGNE
    • Travaux et transports
    • Electrification de la commune.

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    Eau, travaux d’adduction d’eau, emprunt, électrification de la station de pompage.

    Date

    1934-1939

    Cote

    2 O 49/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FOUSSEMAGNE
    • Travaux et transports
    • Eau, travaux d’adduction d’eau, emprunt, électrification...

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    Gestion. - Entretien – mise en valeur (1888). Location (1819-1927). Carrières, extraction de gravier (1885). Chasse, adjudication des droits (1938). Vaine pâture (1886-1938). Adjudications diverses (1841-1938). Cours d’eau, entretien, curage du fossé (1855-1935).

    Date

    1819-1938

    Cote

    2 O 49/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FOUSSEMAGNE
    • Terrains communaux
    • Gestion. - Entretien – mise en valeur (1888). Location...

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    Echange.

    Date

    An IX-1806

    Cote

    2 O 49/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FOUSSEMAGNE
    • Terrains communaux
    • Echange.

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18

    Aliénation.

    Date

    1807-1927

    Cote

    2 O 49/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FOUSSEMAGNE
    • Terrains communaux
    • Aliénation.

    Producteur :

    Préfecture

  19. Résultat n°19

    Acquisition.

    Date

    An XIII-1938

    Cote

    2 O 49/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FOUSSEMAGNE
    • Terrains communaux
    • Acquisition.

    Producteur :

    Préfecture

  20. Résultat n°20

    Délimitation.

    Date

    1844-1911

    Cote

    2 O 49/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FOUSSEMAGNE
    • Terrains communaux
    • Délimitation.

    Producteur :

    Préfecture

  21. Résultat n°21
  22. Résultat n°22

    Ecoles des filles et des garçons, construction, entretien, aménagements divers, subventions.

    Date

    1841-1942

    Cote

    2 O 49/5

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FOUSSEMAGNE
    • Bâtiments communaux
    • Ecoles des filles et des garçons, construction, entretien,...

    Producteur :

    Préfecture

  23. Résultat n°23

    Mairie, location, construction, entretien.

    Date

    1841-1894

    Cote

    2 O 49/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FOUSSEMAGNE
    • Bâtiments communaux
    • Mairie, location, construction, entretien.

    Producteur :

    Préfecture

  24. Résultat n°24

    Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien, réparations, électrification.

    Date

    1844-1939

    Cote

    2 O 49/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FOUSSEMAGNE
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments, entretien,...

    Producteur :

    Préfecture

  25. Résultat n°25
  26. Résultat n°26

    Personnel, état nominatif du personnel communal ; dépenses de salaires (1847-1935). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1841-1933). Receveur municipal, remises (1841-1940). Percepteur, remises, plainte contre, tournées (1882-1937). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1841-1940). Taupier, traitement, réclamation (1888-1922). Fontainier, traitement (1927). Appariteur, traitement (1841-1844). Service de la bascule, nomination, traitement, indemnités (1917-1934). Instituteur, traitement, indemnités, déménagement (1841-1934). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1921). Gérant du téléphone, nomination, traitement, indemnités (1904-1935). Garde chasse, demande de port d’armes (1890). Garde forestier, traitement, indemnités, délivrance de bois (1841-1917). Bûcheron – garde-coupes, indemnités (1906). Cantonnier, indemnités pour surveillance de travaux (1905-1910). Curé, traitement (1841-1850). Rabbin, indemnités de logement et refus (1850-1911). Régisseur de la caisse de chômage, indemnités (1935). Géomètres, indemnités (1887-1911). Recensement de la population, indemnités (1906-1931). Médecin vaccinateur, indemnités (1850-1901). Sage-femme, indemnités (1887-1891). Vétérinaire, préposé à l’abattoir ; indemnités (1888-1919). Préposé à la halle, indemnités (1883). Brigadier des douanes, indemnités (1911). Femme de service (1937). Maires, frais de représentation (1909-1925).

    Date

    1841-1940

    Cote

    2 O 49/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FOUSSEMAGNE
    • Administration générale
    • Personnel, état nominatif du personnel communal ; dépenses...

    Producteur :

    Préfecture

  27. Résultat n°27
  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29

    Foussemagne, délimitation et abornement.

    Date

    1842

    Cote

    7 M 1404

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Foussemagne, délimitation et abornement.
  30. Résultat n°30
  31. Résultat n°31
    1936

    13 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 172/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Foussemagne
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  32. Résultat n°32
    1931

    17 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 172/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Foussemagne
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  33. Résultat n°33
    1926

    18 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 172/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Foussemagne
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  34. Résultat n°34
    1921

    17 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 172/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Foussemagne
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  35. Résultat n°35
    1911

    19 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 172/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Foussemagne
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  36. Résultat n°36
    1906

    18 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 172/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Foussemagne
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  37. Résultat n°37
    1901

    19 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 172/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Foussemagne
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  38. Résultat n°38
    1896

    19 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 172/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Foussemagne
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  39. Résultat n°39
    1891

    21 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 172/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Foussemagne
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  40. Résultat n°40
    1886

    22 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 172/11

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Foussemagne
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.