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  1. Résultat n°1
    Frais : minute et mise au net.

    2 medias

    Frais : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 86

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Frais : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  2. Résultat n°2
    Frais (Territoire de Belfort), quartier de la mairie.

    1 media

    Frais (Territoire de Belfort), quartier de la mairie.

    Cote

    7 Fi 1888

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Territoire de Belfort
    • Frais
    • Frais (Territoire de Belfort), quartier de la mairie.
  3. Résultat n°3

    Frais, route Principale, école (ancienne mairie), fin XIXe siècle, horloge (1872).

    Date

    1990

    Cote

    80 Fi 1/51

    • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

    • Prestige du Territoire de Belfort.
    • Frais, route Principale, école (ancienne mairie), fin...

    Producteur :

    La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
     

  4. Résultat n°4

    Frais

    Cote

    5 M 262

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Frais
  5. Résultat n°5
    1836

    12 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 173/1

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Frais
    • 1836

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  6. Résultat n°6
    1841

    11 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 173/2

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Frais
    • 1841

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  7. Résultat n°7
    1846

    9 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 173/3

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Frais
    • 1846

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  8. Résultat n°8
    1851

    9 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 173/4

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Frais
    • 1851

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  9. Résultat n°9
    1856

    10 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 173/5

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Frais
    • 1856

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  10. Résultat n°10
    1861

    10 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 173/6

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Frais
    • 1861

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  11. Résultat n°11
    1866

    10 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 173/7

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Frais
    • 1866

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  12. Résultat n°12
    1872

    10 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 173/8

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Frais
    • 1872

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  13. Résultat n°13
    1876

    8 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 173/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Frais
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  14. Résultat n°14
    1881

    9 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 173/10

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Frais
    • 1881

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  15. Résultat n°15
    1886

    8 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 173/11

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Frais
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  16. Résultat n°16
    1891

    8 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 173/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Frais
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  17. Résultat n°17
    1896

    8 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 173/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Frais
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  18. Résultat n°18
    1901

    9 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 173/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Frais
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  19. Résultat n°19
    1906

    9 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 173/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Frais
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  20. Résultat n°20
    1911

    9 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 173/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Frais
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  21. Résultat n°21
    1921

    6 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 173/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Frais
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  22. Résultat n°22
    1926

    6 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 173/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Frais
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  23. Résultat n°23
    1931

    6 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 173/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Frais
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  24. Résultat n°24
    1936

    6 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 173/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Frais
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  25. Résultat n°25
  26. Résultat n°26

    Frais, arpentages.

    Date

    1885-1920

    Cote

    7 M 1405

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Frais, arpentages.
  27. Résultat n°27
  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29

    Assurances, bâtiments communaux (1902-1932). Conseil municipal, nominations à commissions (1912). Réunions, convocations, réunions (1884-1899). Archives, crédits pour inventaire (1844, 1895). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1847-1930).

    Date

    1847- 1932

    Cote

    2 O 50/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FRAIS
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux (1902-1932). Conseil...

    Producteur :

    Préfecture

  30. Résultat n°30
  31. Résultat n°31

    Aliénation (1807-1933). Entretien mise en valeur (1863-1911). Location (1837-1912). Chasse (1816-1891). Vaine pâture (1815-1891). Adjudications diverses fruits, herbes, (1932-1939). Cours d’eau, entretien, curage de fossés (1856-1931). Etang, construction (1907-1909).

    Date

    1815-1939

    Cote

    2 O 50/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FRAIS
    • Terrains communaux
    • Aliénation (1807-1933). Entretien mise en valeur (1863-1911)....

    Producteur :

    Préfecture

  32. Résultat n°32

    Fonctionnement de l’école, dépenses, rétribution scolaire, mobilier scolaire (1858-1891). Cours d’adultes, création (1905-1932). Fêtes, adjudications de la fête communale, distribution lors de fêtes publiques (1841-1907), crédit pour l’Arbre de Noël (1912).

    Date

    1841-1932

    Cote

    2 O 50/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FRAIS
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement de l’école, dépenses, rétribution scolaire,...

    Producteur :

    Préfecture

  33. Résultat n°33

    Voie publique, réglementation de circulation et passage sur les voies publiques et les places (1837). Renseignements sur demande de réparer les toitures en chaume (1896-1898). Sonneries civiles, rétablissement (1896).

    Date

    1837-1898

    Cote

    2 O 50/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FRAIS
    • Police
    • Voie publique, réglementation de circulation et passage...

    Producteur :

    Préfecture

  34. Résultat n°34

    Assistance médicale gratuite (1858-1859). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1859-1911). Secours à indigents (1892-1910). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1903, 1910).

    Date

    1858-1911

    Cote

    2 O 50/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FRAIS
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance médicale gratuite (1858-1859). Enfants assistés,...

    Producteur :

    Préfecture

  35. Résultat n°35

    Guerre de 1914-1918, indemnités diverses, réquisition de bois. Guerre de 1939-1945, indemnités (1939). Crédit en faveur de l’aviation militaire (1912). Sapeurs pompiers, dépense lors d’un incendie (1899). Garde nationale, transport des armes à Neuf-Brisach (1847).

    Date

    1847-1939

    Cote

    2 O 50/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FRAIS
    • Affaires militaires
    • Guerre de 1914-1918, indemnités diverses, réquisition...

    Producteur :

    Préfecture

  36. Résultat n°36

    Agriculture, achat et entretien de matériel, acquisition d’un trieur communal et location.

    Date

    1906

    Cote

    2 O 50/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FRAIS
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel, acquisition...

    Producteur :

    Préfecture

  37. Résultat n°37

    1825-1895

    Cote

    2 O 50/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FRAIS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1825-1895

    Producteur :

    Préfecture

  38. Résultat n°38

    1895-1940

    Cote

    2 O 50/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FRAIS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1895-1940

    Producteur :

    Préfecture

  39. Résultat n°39

    Comptabilité. - Emprunts (1927-1931). Rentes (1838-1911). Impositions (1878-1884). Subventions (1904-1940). Crédits supplémentaires (1886-1936). Comptabilité diverse (1846-1935).

    Date

    1838-1940

    Cote

    2 O 50/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FRAIS
    • Finances communales
    • Comptabilité. - Emprunts (1927-1931). Rentes (1838-1911)....

    Producteur :

    Préfecture

  40. Résultat n°40

    5 Electricité, électrification de la commune (1925-1939). Téléphone, demande d’installation d’un poste (1931). Chemins de fer, destination du bois de tranchée (1844).

    Date

    1844-1939

    Cote

    2 O 50/

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FRAIS
    • Travaux et transports
    • 5 Electricité, électrification de la commune (1925-1939)....

    Producteur :

    Préfecture