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  1. Résultat n°1

    Bureau de bienfaisance de Frais, création : décret, délibérations (1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1912-1913). Budgets (1911-1936).

    Date

    1911-1936

    Cote

    2 X 41

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Frais, création : décret,...
  2. Résultat n°2

    Commune de Frais

    Date

    1831

    Cote

    3 P 72

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Frais

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  3. Résultat n°3
    Commune de Frais (7 feuilles).

    7 medias

    Commune de Frais (7 feuilles).

    Date

    1831

    Cote

    3 P 72

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Frais (7 feuilles).
  4. Résultat n°4

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1861-1911

    Cote

    3 O 1403

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
    • Communes traversées 
    • Commune de Frais
    • Alignements, permissions de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  5. Résultat n°5

    Construction d'un pont sur le Saint-Nicolas : rapports, correspondance, dessins, carte.

    Date

    1868-1869

    Cote

    3 O 1402

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
    • Communes traversées 
    • Commune de Frais
    • Construction d'un pont sur le Saint-Nicolas : rapports,...

    Producteur :

    Préfecture

  6. Résultat n°6

    Traverse, rectification de l'alignement : arrêtés préfectoraux, extrait du registre des délibérations du Conseil municipal, correspondance.

    Date

    1861

    Cote

    3 O 1401

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
    • Communes traversées 
    • Commune de Frais
    • Traverse, rectification de l'alignement : arrêtés préfectoraux,...

    Producteur :

    Préfecture

  7. Résultat n°7

    Traverse, tracé et alignement : correspondance, plans.

    Date

    1836-1837

    Cote

    3 O 1400

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
    • Communes traversées 
    • Commune de Frais
    • Traverse, tracé et alignement : correspondance, plans.

    Producteur :

    Préfecture

  8. Résultat n°8

    Comptabilité. - Emprunts (1927-1931). Rentes (1838-1911). Impositions (1878-1884). Subventions (1904-1940). Crédits supplémentaires (1886-1936). Comptabilité diverse (1846-1935).

    Date

    1838-1940

    Cote

    2 O 50/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FRAIS
    • Finances communales
    • Comptabilité. - Emprunts (1927-1931). Rentes (1838-1911)....

    Producteur :

    Préfecture

  9. Résultat n°9

    1895-1940

    Cote

    2 O 50/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FRAIS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1895-1940

    Producteur :

    Préfecture

  10. Résultat n°10

    1825-1895

    Cote

    2 O 50/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FRAIS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1825-1895

    Producteur :

    Préfecture

  11. Résultat n°11

    Agriculture, achat et entretien de matériel, acquisition d’un trieur communal et location.

    Date

    1906

    Cote

    2 O 50/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FRAIS
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel, acquisition...

    Producteur :

    Préfecture

  12. Résultat n°12

    Guerre de 1914-1918, indemnités diverses, réquisition de bois. Guerre de 1939-1945, indemnités (1939). Crédit en faveur de l’aviation militaire (1912). Sapeurs pompiers, dépense lors d’un incendie (1899). Garde nationale, transport des armes à Neuf-Brisach (1847).

    Date

    1847-1939

    Cote

    2 O 50/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FRAIS
    • Affaires militaires
    • Guerre de 1914-1918, indemnités diverses, réquisition...

    Producteur :

    Préfecture

  13. Résultat n°13

    Assistance médicale gratuite (1858-1859). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1859-1911). Secours à indigents (1892-1910). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1903, 1910).

    Date

    1858-1911

    Cote

    2 O 50/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FRAIS
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance médicale gratuite (1858-1859). Enfants assistés,...

    Producteur :

    Préfecture

  14. Résultat n°14

    Voie publique, réglementation de circulation et passage sur les voies publiques et les places (1837). Renseignements sur demande de réparer les toitures en chaume (1896-1898). Sonneries civiles, rétablissement (1896).

    Date

    1837-1898

    Cote

    2 O 50/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FRAIS
    • Police
    • Voie publique, réglementation de circulation et passage...

    Producteur :

    Préfecture

  15. Résultat n°15

    Fonctionnement de l’école, dépenses, rétribution scolaire, mobilier scolaire (1858-1891). Cours d’adultes, création (1905-1932). Fêtes, adjudications de la fête communale, distribution lors de fêtes publiques (1841-1907), crédit pour l’Arbre de Noël (1912).

    Date

    1841-1932

    Cote

    2 O 50/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FRAIS
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement de l’école, dépenses, rétribution scolaire,...

    Producteur :

    Préfecture

  16. Résultat n°16

    Aliénation (1807-1933). Entretien mise en valeur (1863-1911). Location (1837-1912). Chasse (1816-1891). Vaine pâture (1815-1891). Adjudications diverses fruits, herbes, (1932-1939). Cours d’eau, entretien, curage de fossés (1856-1931). Etang, construction (1907-1909).

    Date

    1815-1939

    Cote

    2 O 50/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FRAIS
    • Terrains communaux
    • Aliénation (1807-1933). Entretien mise en valeur (1863-1911)....

    Producteur :

    Préfecture

  17. Résultat n°17

    Travaux concernant plusieurs bâtiments (1912). Mairie, vente des matériaux de l’ancienne mairie, entretien réparations (1832-1934). Ecole, location d’une maison pour servir d’école et de logement à l’instituteur (1939) ; achat de terrain, entretien, réparations, aménagement (1839-1906). Fontaines et aqueducs, entretien (1841-1843). Corps de garde, acquisition d’un terrain, vente des vieux matériaux, réparations, entretien, éclairage (1834-1884). Pompe à incendie, acquisition, entretien (1852-1906). Bergerie, aliénation (1922). Horloge, achat, remontage (1897-1910).

    Date

    1839-1906, 1939

    Cote

    2 O 50/3

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FRAIS
    • Bâtiments communaux
    • Travaux concernant plusieurs bâtiments (1912). Mairie,...

    Producteur :

    Préfecture

  18. Résultat n°18

    Assurances, bâtiments communaux (1902-1932). Conseil municipal, nominations à commissions (1912). Réunions, convocations, réunions (1884-1899). Archives, crédits pour inventaire (1844, 1895). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1847-1930).

    Date

    1847- 1932

    Cote

    2 O 50/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FRAIS
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux (1902-1932). Conseil...

    Producteur :

    Préfecture

  19. Résultat n°19

    Personnel. - Secrétaire de mairie, traitement, indemnités (1841-1911). Receveur municipal, remises (1828-1913). Percepteur, indemnités (1932). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1822-1888). Appariteur, traitement (1841-1878). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déplacement (1844-1912). Maîtresse de couture, traitement (1895-1897). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1930). Garde forestier, traitement, indemnités (1847-1913). Curé, traitement, indemnités (1841-1847). Notaires, avoués, indemnités (1846). Recensement de la population, indemnités (1901-1911). Médecin vaccinateur, indemnités (1846). Maires et adjoints, indemnités, frais de représentation (1884-1911).

    Date

    1822-1930

    Cote

    2 O 50/1

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FRAIS
    • Administration générale
    • Personnel. - Secrétaire de mairie, traitement, indemnités...

    Producteur :

    Préfecture

  20. Résultat n°20

    5 Electricité, électrification de la commune (1925-1939). Téléphone, demande d’installation d’un poste (1931). Chemins de fer, destination du bois de tranchée (1844).

    Date

    1844-1939

    Cote

    2 O 50/

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FRAIS
    • Travaux et transports
    • 5 Electricité, électrification de la commune (1925-1939)....

    Producteur :

    Préfecture

  21. Résultat n°21

    Fontaine Frais Foussemagne. Eglise et presbytère : réparations (1813). Eglise : réparations, restaurations et exhaussement du clocher, assurance (1811-1937) ; cloches : achat (1844). Presbytère : acquisition du bâtiment (an XI-1832), construction, achat de terrain (1868-1876) ; aliénation de l'ancien presbytère (1873) ; réparations, assurances, vente des terrains appartenant au presbytère (1818-1930). Cimetière : construction (1840-1842) ; construction d'un nouveau cimetière (1922-1923) ; réparations aux murs de clôture (1841-1936) ; achat d'une croix (1843-1844) ; installation d'une croix dans le nouveau cimetière (1923-1924) ; concessions : contestations, actes (1869-1927).

    Date

    An XI-1937

    Cote

    1 O 25

    • Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales

    • Terrains et bâtiments intercommunaux
    • Fontaine Frais Foussemagne. Eglise et presbytère :...

    Producteur :

    Préfecture.

  22. Résultat n°22

    Frais, arpentages.

    Date

    1885-1920

    Cote

    7 M 1405

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Frais, arpentages.
  23. Résultat n°23

    Etat signalétique (1891-1932). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1828-1850). Estimation des coupes, vingtième forestier (1843-1939). Destination des coupes (1867-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1839-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1828-1939). Elagage, menus produits (1844-1938). Chemins de vidange des coupes (1853-1876). Agents forestiers (1876-1910). Dégâts, incendies, chablis (1876), 1886-1931). Location du droit de chasse (1843-1867, 1938). Extraction de graviers (1867-1868).

    Date

    1828-1940

    Cote

    7 M 713

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Dossiers par commune
    • Forêt communale de Frais.
    • Etat signalétique (1891-1932). Aménagement, soumission...
  24. Résultat n°24
    1936

    6 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 173/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Frais
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  25. Résultat n°25
    1931

    6 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 173/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Frais
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  26. Résultat n°26
    1926

    6 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 173/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Frais
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  27. Résultat n°27
    1921

    6 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 173/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Frais
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  28. Résultat n°28
    1911

    9 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 173/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Frais
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  29. Résultat n°29
    1906

    9 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 173/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Frais
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  30. Résultat n°30
    1901

    9 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 173/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Frais
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  31. Résultat n°31
    1896

    8 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 173/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Frais
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  32. Résultat n°32
    1891

    8 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 173/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Frais
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  33. Résultat n°33
    1886

    8 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 173/11

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Frais
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  34. Résultat n°34
    1881

    9 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 173/10

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Frais
    • 1881

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  35. Résultat n°35
    1876

    8 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 173/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Frais
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  36. Résultat n°36
    1872

    10 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 173/8

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Frais
    • 1872

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  37. Résultat n°37
    1866

    10 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 173/7

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Frais
    • 1866

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  38. Résultat n°38
    1861

    10 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 173/6

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Frais
    • 1861

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  39. Résultat n°39
    1856

    10 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 173/5

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Frais
    • 1856

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  40. Résultat n°40
    1851

    9 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 173/4

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Frais
    • 1851

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.