Filtrer les résultats
Multimédias
  • 45
  • 35
Nom de l'inventaire
  • 26
  • 20
  • 13
  • 4
  • 4
Afficher plus
Lieux
  • 80
  • 29
  • 20
  • 10
  • 10
Afficher plus
Période
  • 1
  • 11
  • 50
  • 49
Sujets
  • 51
  • 49
  • 29
  • 21
  • 20
Afficher plus
Typologies
  • 27
  • 27
  • 27
  • 20
  • 9
Afficher plus
Collectivités
  • 40
  • 40
  • 26
  • 13
  • 13
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Frais : minute et mise au net.

    2 medias

    Frais : minute et mise au net.

    Cote

    1 C 86

    • Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

    • Impositions
    • Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
    • Frais : minute et mise au net.

    Producteur :

    Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

  2. Résultat n°2
    Frais (Territoire de Belfort), quartier de la mairie.

    1 media

    Frais (Territoire de Belfort), quartier de la mairie.

    Cote

    7 Fi 1888

    • Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées

    • Territoire de Belfort
    • Frais
    • Frais (Territoire de Belfort), quartier de la mairie.
  3. Résultat n°3

    Frais, route Principale, école (ancienne mairie), fin XIXe siècle, horloge (1872).

    Date

    1990

    Cote

    80 Fi 1/51

    • Contexte : 80 Fi - fonds des éditions de l'association Cercle...

    • Prestige du Territoire de Belfort.
    • Frais, route Principale, école (ancienne mairie), fin...

    Producteur :

    La collection a pour objectif de rassembler des cartes postales éditées par l'association Collectionneurs et Cartophiles du Territoire de Belfort (anciennement Cercle Cartophile du Territoire de Belfort).
     

  4. Résultat n°4

    Frais

    Cote

    5 M 262

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements classés créés avant 1940 et disparus...
    • Frais
  5. Résultat n°5
    1836

    12 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6 M 173/1

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Frais
    • 1836

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  6. Résultat n°6
    1841

    11 medias

    1841

    Date

    1841

    Cote

    6 M 173/2

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Frais
    • 1841

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  7. Résultat n°7
    1846

    9 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6 M 173/3

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Frais
    • 1846

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  8. Résultat n°8
    1851

    9 medias

    1851

    Date

    1851

    Cote

    6 M 173/4

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Frais
    • 1851

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  9. Résultat n°9
    1856

    10 medias

    1856

    Date

    1856

    Cote

    6 M 173/5

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Frais
    • 1856

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  10. Résultat n°10
    1861

    10 medias

    1861

    Date

    1861

    Cote

    6 M 173/6

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Frais
    • 1861

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  11. Résultat n°11
    1866

    10 medias

    1866

    Date

    1866

    Cote

    6 M 173/7

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Frais
    • 1866

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  12. Résultat n°12
    1872

    10 medias

    1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 173/8

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Frais
    • 1872

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  13. Résultat n°13
    1876

    8 medias

    1876

    Date

    1876

    Cote

    6 M 173/9

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Frais
    • 1876

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  14. Résultat n°14
    1881

    9 medias

    1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 173/10

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Frais
    • 1881

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  15. Résultat n°15
    1886

    8 medias

    1886

    Date

    1886

    Cote

    6 M 173/11

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Frais
    • 1886

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  16. Résultat n°16
    1891

    8 medias

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 173/12

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Frais
    • 1891

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  17. Résultat n°17
    1896

    8 medias

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 173/13

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Frais
    • 1896

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  18. Résultat n°18
    1901

    9 medias

    1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 173/14

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Frais
    • 1901

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  19. Résultat n°19
    1906

    9 medias

    1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 173/15

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Frais
    • 1906

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  20. Résultat n°20
    1911

    9 medias

    1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 173/16

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Frais
    • 1911

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  21. Résultat n°21
    1921

    6 medias

    1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 173/17

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Frais
    • 1921

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  22. Résultat n°22
    1926

    6 medias

    1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 173/18

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Frais
    • 1926

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  23. Résultat n°23
    1931

    6 medias

    1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 173/19

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Frais
    • 1931

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  24. Résultat n°24
    1936

    6 medias

    1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 173/20

    • Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

    • Frais
    • 1936

    Producteur :

    Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.

  25. Résultat n°25
  26. Résultat n°26

    Frais, arpentages.

    Date

    1885-1920

    Cote

    7 M 1405

    • Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts

    • Eaux et forêts
    • Inspection de Belfort
    • Forêts communales
    • Atlas communaux
    • Frais, arpentages.
  27. Résultat n°27
  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29

    Assurances, bâtiments communaux (1902-1932). Conseil municipal, nominations à commissions (1912). Réunions, convocations, réunions (1884-1899). Archives, crédits pour inventaire (1844, 1895). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1847-1930).

    Date

    1847- 1932

    Cote

    2 O 50/2

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FRAIS
    • Administration générale
    • Assurances, bâtiments communaux (1902-1932). Conseil...

    Producteur :

    Préfecture

  30. Résultat n°30
  31. Résultat n°31

    Aliénation (1807-1933). Entretien mise en valeur (1863-1911). Location (1837-1912). Chasse (1816-1891). Vaine pâture (1815-1891). Adjudications diverses fruits, herbes, (1932-1939). Cours d’eau, entretien, curage de fossés (1856-1931). Etang, construction (1907-1909).

    Date

    1815-1939

    Cote

    2 O 50/4

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FRAIS
    • Terrains communaux
    • Aliénation (1807-1933). Entretien mise en valeur (1863-1911)....

    Producteur :

    Préfecture

  32. Résultat n°32

    Fonctionnement de l’école, dépenses, rétribution scolaire, mobilier scolaire (1858-1891). Cours d’adultes, création (1905-1932). Fêtes, adjudications de la fête communale, distribution lors de fêtes publiques (1841-1907), crédit pour l’Arbre de Noël (1912).

    Date

    1841-1932

    Cote

    2 O 50/6

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FRAIS
    • Affaires scolaires – Loisirs
    • Fonctionnement de l’école, dépenses, rétribution scolaire,...

    Producteur :

    Préfecture

  33. Résultat n°33

    Voie publique, réglementation de circulation et passage sur les voies publiques et les places (1837). Renseignements sur demande de réparer les toitures en chaume (1896-1898). Sonneries civiles, rétablissement (1896).

    Date

    1837-1898

    Cote

    2 O 50/7

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FRAIS
    • Police
    • Voie publique, réglementation de circulation et passage...

    Producteur :

    Préfecture

  34. Résultat n°34

    Assistance médicale gratuite (1858-1859). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1859-1911). Secours à indigents (1892-1910). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1903, 1910).

    Date

    1858-1911

    Cote

    2 O 50/8

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FRAIS
    • Hygiène – Assistance
    • Assistance médicale gratuite (1858-1859). Enfants assistés,...

    Producteur :

    Préfecture

  35. Résultat n°35

    Guerre de 1914-1918, indemnités diverses, réquisition de bois. Guerre de 1939-1945, indemnités (1939). Crédit en faveur de l’aviation militaire (1912). Sapeurs pompiers, dépense lors d’un incendie (1899). Garde nationale, transport des armes à Neuf-Brisach (1847).

    Date

    1847-1939

    Cote

    2 O 50/9

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FRAIS
    • Affaires militaires
    • Guerre de 1914-1918, indemnités diverses, réquisition...

    Producteur :

    Préfecture

  36. Résultat n°36

    Agriculture, achat et entretien de matériel, acquisition d’un trieur communal et location.

    Date

    1906

    Cote

    2 O 50/10

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FRAIS
    • Agriculture – Commerce – Industrie
    • Agriculture, achat et entretien de matériel, acquisition...

    Producteur :

    Préfecture

  37. Résultat n°37

    1825-1895

    Cote

    2 O 50/11

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FRAIS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1825-1895

    Producteur :

    Préfecture

  38. Résultat n°38

    1895-1940

    Cote

    2 O 50/12

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FRAIS
    • Finances communales
    • Budgets et comptes.
    • 1895-1940

    Producteur :

    Préfecture

  39. Résultat n°39

    Comptabilité. - Emprunts (1927-1931). Rentes (1838-1911). Impositions (1878-1884). Subventions (1904-1940). Crédits supplémentaires (1886-1936). Comptabilité diverse (1846-1935).

    Date

    1838-1940

    Cote

    2 O 50/13

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FRAIS
    • Finances communales
    • Comptabilité. - Emprunts (1927-1931). Rentes (1838-1911)....

    Producteur :

    Préfecture

  40. Résultat n°40

    5 Electricité, électrification de la commune (1925-1939). Téléphone, demande d’installation d’un poste (1931). Chemins de fer, destination du bois de tranchée (1844).

    Date

    1844-1939

    Cote

    2 O 50/

    • Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

    • FRAIS
    • Travaux et transports
    • 5 Electricité, électrification de la commune (1925-1939)....

    Producteur :

    Préfecture

  41. Résultat n°41

    Traverse, tracé et alignement : correspondance, plans.

    Date

    1836-1837

    Cote

    3 O 1400

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
    • Communes traversées 
    • Commune de Frais
    • Traverse, tracé et alignement : correspondance, plans.

    Producteur :

    Préfecture

  42. Résultat n°42

    Traverse, rectification de l'alignement : arrêtés préfectoraux, extrait du registre des délibérations du Conseil municipal, correspondance.

    Date

    1861

    Cote

    3 O 1401

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
    • Communes traversées 
    • Commune de Frais
    • Traverse, rectification de l'alignement : arrêtés préfectoraux,...

    Producteur :

    Préfecture

  43. Résultat n°43

    Construction d'un pont sur le Saint-Nicolas : rapports, correspondance, dessins, carte.

    Date

    1868-1869

    Cote

    3 O 1402

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
    • Communes traversées 
    • Commune de Frais
    • Construction d'un pont sur le Saint-Nicolas : rapports,...

    Producteur :

    Préfecture

  44. Résultat n°44

    Alignements, permissions de voirie.

    Date

    1861-1911

    Cote

    3 O 1403

    • Contexte : 3 O - Voirie vicinale

    • Chemins de grande communication
    • Chemin de grande communication n° 11 de Rougemont-le-Château...
    • Communes traversées 
    • Commune de Frais
    • Alignements, permissions de voirie.

    Producteur :

    Préfecture

  45. Résultat n°45

    Commune de Frais

    Date

    1831

    Cote

    3 P 72

    • Contexte : 3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

    • Commune de Frais

    Producteur :

    Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

  46. Résultat n°46
    Commune de Frais (7 feuilles).

    7 medias

    Commune de Frais (7 feuilles).

    Date

    1831

    Cote

    3 P 72

    • Contexte : 3 P - Cadastre

    • Cadastre napoléonien
    • Atlas communaux
    • Commune de Frais (7 feuilles).
  47. Résultat n°47

    Bureau de bienfaisance de Frais, création : décret, délibérations (1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1912-1913). Budgets (1911-1936).

    Date

    1911-1936

    Cote

    2 X 41

    • Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance

    • Bureau de bienfaisance de Frais, création : décret,...
  48. Résultat n°48
    1863-1872

    127 medias

    1863-1872

    Date

    1863-1872

    Cote

    1 E - TC Fontaine 1

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES CANTONALES
    • Canton de Fontaine 1863-1942
    • 1863-1872

    Producteur :

    Collection du greffe

  49. Résultat n°49

    1872-1942

    Date

    1872-1942

    Cote

    1 E - TC Fontaine 2 - 5

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES CANTONALES
    • Canton de Fontaine 1863-1942
    • 1872-1942

    Producteur :

    Collection du greffe

  50. Résultat n°50
    1913-1922

    756 medias

    1913-1922

    Date

    1913-1922

    Cote

    1 E - TD 1

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1913-1922

    Producteur :

    Collection du greffe

  51. Résultat n°51

    1963-1972 (communes de F à V)

    Date

    1963-1972

    Cote

    1 E - TD 10

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1963-1972 (communes de F à V)

    Producteur :

    Collection du greffe

  52. Résultat n°52

    1973-1982 (communes de F à V)

    Date

    1973-1982

    Cote

    1 E - TD 12

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1973-1982 (communes de F à V)

    Producteur :

    Collection du greffe

  53. Résultat n°53
    1923-1932

    942 medias

    1923-1932

    Date

    1923-1932

    Cote

    1 E - TD 2

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1923-1932

    Producteur :

    Collection du greffe

  54. Résultat n°54

    1953-1962 (communes de F à V)

    Date

    1953-1962

    Cote

    1 E - TD 8

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • TABLES DECENNALES (ensemble du département)
    • 1953-1962 (communes de F à V)

    Producteur :

    Collection du greffe

  55. Résultat n°55
    DECES 1793-1803

    41 medias

    DECES 1793-1803

    Date

    1793-1803

    Cote

    1 E 50 D 1 - 9

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • FRAIS
    • DECES 1793-1803

    Producteur :

    Collection du greffe

  56. Résultat n°56
    MARIAGES 1793-1803

    30 medias

    MARIAGES 1793-1803

    Date

    1793-1803

    Cote

    1 E 50 M 1 - 7

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • FRAIS
    • MARIAGES 1793-1803

    Producteur :

    Collection du greffe

  57. Résultat n°57
    NAISSANCES 1793-1803

    53 medias

    NAISSANCES 1793-1803

    Date

    1793-1803

    Cote

    1 E 50 N 1 - 9

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • FRAIS
    • NAISSANCES 1793-1803

    Producteur :

    Collection du greffe

  58. Résultat n°58
    1803-1869

    536 medias

    1803-1869

    Date

    1803-1869

    Cote

    1 E 50 NDM 1-3

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • FRAIS
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1803-1869

    Producteur :

    Collection du greffe

  59. Résultat n°59

    1981

    Date

    1981

    Cote

    1 E 50 NDM 10

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • FRAIS
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1981

    Producteur :

    Collection du greffe

  60. Résultat n°60

    1982

    Date

    1982

    Cote

    1 E 50 NDM 11

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • FRAIS
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1982

    Producteur :

    Collection du greffe

  61. Résultat n°61

    1983

    Date

    1983

    Cote

    1 E 50 NDM 12

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • FRAIS
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1983

    Producteur :

    Collection du greffe

  62. Résultat n°62

    1984

    Date

    1984

    Cote

    1 E 50 NDM 13

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • FRAIS
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1984

    Producteur :

    Collection du greffe

  63. Résultat n°63

    1985

    Date

    1985

    Cote

    1 E 50 NDM 14

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • FRAIS
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1985

    Producteur :

    Collection du greffe

  64. Résultat n°64

    1986

    Date

    1986

    Cote

    1 E 50 NDM 15

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • FRAIS
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1986

    Producteur :

    Collection du greffe

  65. Résultat n°65

    1987

    Date

    1987

    Cote

    1 E 50 NDM 16

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • FRAIS
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1987

    Producteur :

    Collection du greffe

  66. Résultat n°66
    1870-1900

    245 medias

    1870-1900

    Date

    1870-1900

    Cote

    1 E 50 NDM 4

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • FRAIS
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1870-1900

    Producteur :

    Collection du greffe

  67. Résultat n°67
    1901-1920

    137 medias

    1901-1920

    Date

    1901-1920

    Cote

    1 E 50 NDM 5

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • FRAIS
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1901-1920

    Producteur :

    Collection du greffe

  68. Résultat n°68

    1921-1936

    Date

    1921-1936

    Cote

    1 E 50 NDM 6

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • FRAIS
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1921-1936

    Producteur :

    Collection du greffe

  69. Résultat n°69

    1937-1957

    Date

    1937-1957

    Cote

    1 E 50 NDM 7

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • FRAIS
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1937-1957

    Producteur :

    Collection du greffe

  70. Résultat n°70

    1958-1968

    Date

    1958-1968

    Cote

    1 E 50 NDM 8

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • FRAIS
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1958-1968

    Producteur :

    Collection du greffe

  71. Résultat n°71

    1969-1980

    Date

    1969-1980

    Cote

    1 E 50 NDM 9

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • FRAIS
    • NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
    • 1969-1980

    Producteur :

    Collection du greffe

  72. Résultat n°72
    1792-1882

    43 medias

    1792-1882

    Date

    1792-1882

    Cote

    1 E 50 TD 1 - 10

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • FRAIS
    • TABLES DECENNALES 1792-1992
    • 1792-1882

    Producteur :

    Collection du greffe

  73. Résultat n°73

    1883-1992

    Date

    1883-1992

    Cote

    1 E 50 TD 11

    • Contexte : 1 E - Etat civil

    • FRAIS
    • TABLES DECENNALES 1792-1992
    • 1883-1992

    Producteur :

    Collection du greffe

  74. Résultat n°74
    Baptêmes 1687-1726, mariages 1686-1724, sépultures 1689-1720

    97 medias

    Baptêmes 1687-1726, mariages 1686-1724, sépultures 1689-1720

    Date

    1686-1726

    Cote

    47 Ed GG 1

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • FONTAINE
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes 1687-1726, mariages 1686-1724, sépultures...

    Producteur :

    Communes

  75. Résultat n°75
    Baptêmes 1726-1793,
mariages 1724-1793, sépultures 1721-1793

    2 lots 347 medias

    Baptêmes 1726-1793, mariages 1724-1793, sépultures 1721-1793

    Date

    1724-1793

    Cote

    47 Ed GG 2 - 5

    • Contexte : E-dépôt - Collection des registres paroissiaux

    • FONTAINE
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes 1726-1793, mariages 1724-1793, sépultures...

    Producteur :

    Communes

  76. Résultat n°76

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    An XII-1821

    Cote

    50 Ed 1 E 1

    • Contexte : 50 E dépôt - Frais

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E  Etat civil
    • Naissances, mariages, décès.
  77. Résultat n°77

    Etat de section.

    Date

    s.d.

    Cote

    50 Ed 1 G 1

    • Contexte : 50 E dépôt - Frais

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G  Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G  Impôts directs et cadastre
    • Etat de section.
  78. Résultat n°78

    Inventaire de tous les biens situés sur le ban, finage et territoire de Frais.

    Date

    1813

    Cote

    50 Ed 1 G 2

    • Contexte : 50 E dépôt - Frais

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G  Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G  Impôts directs et cadastre
    • Inventaire de tous les biens situés sur le ban, finage...
  79. Résultat n°79

    Matrice cadastrale.

    Date

    1833-1914

    Cote

    50 Ed 1 G 3

    • Contexte : 50 E dépôt - Frais

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G  Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G  Impôts directs et cadastre
    • Matrice cadastrale.
  80. Résultat n°80

    1861-1919

    Date

    1861-1919

    Cote

    7 S 147

    • Contexte : 7 S - Service hydraulique, associations syndicales...

    • Dossiers par communes
    • Commune de Frais
    • 1861-1919

    Producteur :

    Service hydraulique - Syndicats (réseau hydraulique non navigable du département)