Frais (Territoire de Belfort, France)

1
1981

Date

1981

Cote

1 E 50 NDM 10
- Contexte : 1 E - Etat civil
- FRAIS
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1981
Producteur :

Collection du greffe
2
Assistance médicale gratuite (1858-1859). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1859-1911). Secours à indigents (1892-1910). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1903, 1910).

Date

1858-1911

Cote

2 O 50/8
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FRAIS
- Hygiène – Assistance
- Assistance médicale gratuite (1858-1859). Enfants assistés,...
Producteur :

Préfecture
3
Construction d'un pont sur le Saint-Nicolas : rapports, correspondance, dessins, carte.

Date

1868-1869

Cote

3 O 1402
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- CHEMINS DE GRANDE COMMUNICATION
- CHEMIN DE GRANDE COMMUNICATION N° 11 DE ROUGEMONT-LE-CHATEAU...
- Communes traversées
- Commune de Frais
- Construction d'un pont sur le Saint-Nicolas : rapports,...
Producteur :

Préfecture
4

127 medias
1863-1872

Date

1863-1872

Cote

1 E - TC Fontaine 1
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES CANTONALES
- Canton de Fontaine 1863-1942
- 1863-1872
Producteur :

Collection du greffe
5

137 medias
1901-1920

Date

1901-1920

Cote

1 E 50 NDM 5
- Contexte : 1 E - Etat civil
- FRAIS
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1901-1920
Producteur :

Collection du greffe
6

9 medias
1906

Date

1906

Cote

6 M 173/15
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Frais
- 1906
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
7

8 medias
1886

Date

1886

Cote

6 M 173/11
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Frais
- 1886
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
8
1985

Date

1985

Cote

1 E 50 NDM 14
- Contexte : 1 E - Etat civil
- FRAIS
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1985
Producteur :

Collection du greffe
9
1969-1980

Date

1969-1980

Cote

1 E 50 NDM 9
- Contexte : 1 E - Etat civil
- FRAIS
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1969-1980
Producteur :

Collection du greffe
10

2 medias
Frais : minute et mise au net.

Cote

1 C 86
- Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
- Impositions
- Cadastre : plans de finage des communautés et des cens.
- Frais : minute et mise au net.
Producteur :

Sous série 1 C Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort
11

10 medias
1866

Date

1866

Cote

6 M 173/7
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Frais
- 1866
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
12
1921-1936

Date

1921-1936

Cote

1 E 50 NDM 6
- Contexte : 1 E - Etat civil
- FRAIS
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1921-1936
Producteur :

Collection du greffe
13

9 medias
1901

Date

1901

Cote

6 M 173/14
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Frais
- 1901
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
14
Voie publique, réglementation de circulation et passage sur les voies publiques et les places (1837). Renseignements sur demande de réparer les toitures en chaume (1896-1898). Sonneries civiles, rétablissement (1896).

Date

1837-1898

Cote

2 O 50/7
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FRAIS
- Police
- Voie publique, réglementation de circulation et passage...
Producteur :

Préfecture
15

11 medias
1841

Date

1841

Cote

6 M 173/2
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Frais
- 1841
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
16
1963-1972 (communes de F à V)

Date

1963-1972

Cote

1 E - TD 10
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1963-1972 (communes de F à V)
Producteur :

Collection du greffe
17

6 medias
1926

Date

1926

Cote

6 M 173/18
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Frais
- 1926
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
18

9 medias
1911

Date

1911

Cote

6 M 173/16
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Frais
- 1911
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
19

6 medias
1936

Date

1936

Cote

6 M 173/20
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Frais
- 1936
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
20
Etat de section.

Date

s.d.

Cote

50 Ed 1 G 1
- Contexte : 50 E dépôt - Frais
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Etat de section.
21
1958-1968

Date

1958-1968

Cote

1 E 50 NDM 8
- Contexte : 1 E - Etat civil
- FRAIS
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1958-1968
Producteur :

Collection du greffe
22
Bureau de bienfaisance de Frais, création : décret, délibérations (1911). Extraits des délibérations du conseil d'administration (1912-1913). Budgets (1911-1936).

Date

1911-1936

Cote

2 X 41
- Contexte : 2 X - Bureau de bienfaisance et d'assistance
- BUREAUX DE BIENFAISANCE
- Bureau de bienfaisance de Frais, création : décret,...
23
1883-1992

Date

1883-1992

Cote

1 E 50 TD 11
- Contexte : 1 E - Etat civil
- FRAIS
- TABLES DECENNALES 1792-1992
- 1883-1992
Producteur :

Collection du greffe
24

8 medias
1891

Date

1891

Cote

6 M 173/12
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Frais
- 1891
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
25
1984

Date

1984

Cote

1 E 50 NDM 13
- Contexte : 1 E - Etat civil
- FRAIS
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1984
Producteur :

Collection du greffe
26

53 medias
NAISSANCES 1793-1803

Date

1793-1803

Cote

1 E 50 N 1 - 9
- Contexte : 1 E - Etat civil
- FRAIS
- NAISSANCES 1793-1803
Producteur :

Collection du greffe
27

1 media
Frais (Territoire de Belfort), quartier de la mairie.

Cote

7 Fi 1888
- Contexte : 7 Fi - Cartes postales numérisées
- Territoire de Belfort
- Frais
- Frais (Territoire de Belfort), quartier de la mairie.
28
Fonctionnement de l’école, dépenses, rétribution scolaire, mobilier scolaire (1858-1891). Cours d’adultes, création (1905-1932). Fêtes, adjudications de la fête communale, distribution lors de fêtes publiques (1841-1907), crédit pour l’Arbre de Noël (1912).

Date

1841-1932

Cote

2 O 50/6
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FRAIS
- Affaires scolaires – Loisirs
- Fonctionnement de l’école, dépenses, rétribution scolaire,...
Producteur :

Préfecture
29
Travaux concernant plusieurs bâtiments (1912). Mairie, vente des matériaux de l’ancienne mairie, entretien réparations (1832-1934). Ecole, location d’une maison pour servir d’école et de logement à l’instituteur (1939) ; achat de terrain, entretien, réparations, aménagement (1839-1906). Fontaines et aqueducs, entretien (1841-1843). Corps de garde, acquisition d’un terrain, vente des vieux matériaux, réparations, entretien, éclairage (1834-1884). Pompe à incendie, acquisition, entretien (1852-1906). Bergerie, aliénation (1922). Horloge, achat, remontage (1897-1910).

Date

1839-1906, 1939

Cote

2 O 50/3
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FRAIS
- Bâtiments communaux
- Travaux concernant plusieurs bâtiments (1912). Mairie,...
Producteur :

Préfecture
30

6 medias
1931

Date

1931

Cote

6 M 173/19
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Frais
- 1931
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
31
Etat signalétique (1891-1932). Aménagement, soumission et distraction du régime forestier (1828-1850). Estimation des coupes, vingtième forestier (1843-1939). Destination des coupes (1867-1934). Exploitation des coupes ordinaires (1839-1940). Exploitation des coupes extraordinaires (1828-1939). Elagage, menus produits (1844-1938). Chemins de vidange des coupes (1853-1876). Agents forestiers (1876-1910). Dégâts, incendies, chablis (1876), 1886-1931). Location du droit de chasse (1843-1867, 1938). Extraction de graviers (1867-1868).

Date

1828-1940

Cote

7 M 713
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- EAUX ET FORETS
- INSPECTION DE BELFORT
- Forêts communales
- Dossiers par commune
- Forêt communale de Frais.
- Etat signalétique (1891-1932). Aménagement, soumission...
32
1825-1895

Cote

2 O 50/11
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FRAIS
- Finances communales
- Budgets et comptes.
- 1825-1895
Producteur :

Préfecture
33
Fontaine Frais Foussemagne. Eglise et presbytère : réparations (1813). Eglise : réparations, restaurations et exhaussement du clocher, assurance (1811-1937) ; cloches : achat (1844). Presbytère : acquisition du bâtiment (an XI-1832), construction, achat de terrain (1868-1876) ; aliénation de l'ancien presbytère (1873) ; réparations, assurances, vente des terrains appartenant au presbytère (1818-1930). Cimetière : construction (1840-1842) ; construction d'un nouveau cimetière (1922-1923) ; réparations aux murs de clôture (1841-1936) ; achat d'une croix (1843-1844) ; installation d'une croix dans le nouveau cimetière (1923-1924) ; concessions : contestations, actes (1869-1927).

Date

An XI-1937

Cote

1 O 25
- Contexte : 1 O - Généralités et affaires intercommunales
- Sous série 1 O Généralités et affaires intercommunales
- TERRAINS ET BATIMENTS INTERCOMMUNAUX
- Fontaine Frais Foussemagne. Eglise et presbytère :...
Producteur :

Préfecture.
34
Traverse, tracé et alignement : correspondance, plans.

Date

1836-1837

Cote

3 O 1400
- Contexte : 3 O - Voirie vicinale
- CHEMINS DE GRANDE COMMUNICATION
- CHEMIN DE GRANDE COMMUNICATION N° 11 DE ROUGEMONT-LE-CHATEAU...
- Communes traversées
- Commune de Frais
- Traverse, tracé et alignement : correspondance, plans.
Producteur :

Préfecture
35
Aliénation (1807-1933). Entretien mise en valeur (1863-1911). Location (1837-1912). Chasse (1816-1891). Vaine pâture (1815-1891). Adjudications diverses fruits, herbes, (1932-1939). Cours d’eau, entretien, curage de fossés (1856-1931). Etang, construction (1907-1909).

Date

1815-1939

Cote

2 O 50/4
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FRAIS
- Terrains communaux
- Aliénation (1807-1933). Entretien mise en valeur (1863-1911)....
Producteur :

Préfecture
36
Frais, arpentages.

Date

1885-1920

Cote

7 M 1405
- Contexte : 7 M - Agriculture, eaux et forêts
- EAUX ET FORETS
- INSPECTION DE BELFORT
- Forêts communales
- Atlas communaux
- Frais, arpentages.
37
1973-1982 (communes de F à V)

Date

1973-1982

Cote

1 E - TD 12
- Contexte : 1 E - Etat civil
- TABLES DECENNALES (ensemble du département)
- 1973-1982 (communes de F à V)
Producteur :

Collection du greffe
38
Agriculture, achat et entretien de matériel, acquisition d’un trieur communal et location.

Date

1906

Cote

2 O 50/10
- Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...
- FRAIS
- Agriculture – Commerce – Industrie
- Agriculture, achat et entretien de matériel, acquisition...
Producteur :

Préfecture
39

10 medias
1861

Date

1861

Cote

6 M 173/6
- Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...
- Frais
- 1861
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture.
40

536 medias
1803-1869

Date

1803-1869

Cote

1 E 50 NDM 1-3
- Contexte : 1 E - Etat civil
- FRAIS
- NAISSANCES, DECES, MARIAGES 1803-1987
- 1803-1869
Producteur :

Collection du greffe

Résultats de la recherche

1981

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

Assistance médicale gratuite (1858-1859). Enfants assistés, aliénés, vieillards (1859-1911). Secours à indigents (1892-1910). Aides aux sinistrés de catastrophes naturelles (1903, 1910).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

Construction d'un pont sur le Saint-Nicolas : rapports, correspondance, dessins, carte.

Date

Cote

Contexte : 3 O - Voirie vicinale

Producteur :

1863-1872

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1901-1920

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1906

Date

Cote

Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

Producteur :

1886

Date

Cote

Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

Producteur :

1985

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1969-1980

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

Frais : minute et mise au net.

Cote

Contexte : 1 C - Intendance d'Alsace, partie Territoire de Belfort

Producteur :

1866

Date

Cote

Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

Producteur :

1921-1936

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :

1901

Date

Cote

Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

Producteur :

Voie publique, réglementation de circulation et passage sur les voies publiques et les places (1837). Renseignements sur demande de réparer les toitures en chaume (1896-1898). Sonneries civiles, rétablissement (1896).

Date

Cote

Contexte : 2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans...

Producteur :

1841

Date

Cote

Contexte : 6 M - Listes nominatives de recensement de population...

Producteur :

1963-1972 (communes de F à V)

Date

Cote

Contexte : 1 E - Etat civil

Producteur :