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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Tables (NAD-ZWO).

    Date

    1789-1814

    Cote

    1 K 1/4

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Tables (NAD-ZWO).
  2. Résultat n°2

    7 août- 5 novembre 1790

    Date

    7 août- 5 novembre 1790

    Cote

    1 K 3/3

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Collection factice de textes réglementaires
    • 7 août- 5 novembre 1790
  3. Résultat n°3

    Décrets n°2582-2624, partie principale.

    Date

    Janvier-juin 1905

    Cote

    1 K 1/395

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°2582-2624, partie principale.
  4. Résultat n°4

    Décrets n°985-1019, partie supplémentaire.

    Date

    Janvier-juin 1878

    Cote

    1 K 1/277

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°985-1019, partie supplémentaire.
  5. Résultat n°5

    Décrets n°2940-3001, partie principale.

    Date

    Juillet-décembre 1908

    Cote

    1 K 1/410

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°2940-3001, partie principale.
  6. Résultat n°6

    Décrets n°2598-2667, partie supplémentaire.

    Date

    Juillet-décembre 1893

    Cote

    1 K 1/341

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°2598-2667, partie supplémentaire.
  7. Résultat n°7

    Décrets.

    Date

    Février 1791

    Cote

    1 K 1/18

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets.
  8. Résultat n°8

    Décrets n°1742-1798, partie supplémentaire.

    Date

    Janvier-juin 1886

    Cote

    1 K 1/312

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°1742-1798, partie supplémentaire.
  9. Résultat n°9

    Décrets n°648-693, partie supplémentaire.

    Date

    Janvier-juin 1874

    Cote

    1 K 1/260

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°648-693, partie supplémentaire.
  10. Résultat n°10

    Août-octobre 1793

    Date

    Août-octobre 1793

    Cote

    1 K 3/21

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Collection factice de textes réglementaires
    • Août-octobre 1793
  11. Résultat n°11

    Décrets.

    Date

    Mai 1791

    Cote

    1 K 1/21

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets.
  12. Résultat n°12

    Bulletin annoté des lois et décrets.

    Date

    1895-1896

    Cote

    1 K 1/352

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Bulletin annoté des lois et décrets.
  13. Résultat n°13

    Décrets n°25-36ter, partie supplémentaire.

    Date

    Janvier-juin 1910

    Cote

    1 K 1/426

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°25-36ter, partie supplémentaire.
  14. Résultat n°14

    Décrets n°676-706, partie principale.

    Date

    Janvier-juin 1882

    Cote

    1 K 1/292

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°676-706, partie principale.
  15. Résultat n°15

    Décrets n°229-240bis , partie supplémentaire.

    Date

    Juillet-décembre 1918

    Cote

    1 K 1/473

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°229-240bis , partie supplémentaire.
  16. Résultat n°16

    Décrets n°2538-2597, partie supplémentaire.

    Date

    Janvier-juin 1893

    Cote

    1 K 1/339

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°2538-2597, partie supplémentaire.
  17. Résultat n°17

    Tables de la partie supplémentaire.

    Date

    1864-1873

    Cote

    1 K 1/258

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Tables de la partie supplémentaire.
  18. Résultat n°18

    Décrets n°205-216bis, partie supplémentaire.

    Date

    Juillet-décembre 1917

    Cote

    1 K 1/469

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°205-216bis, partie supplémentaire.
  19. Résultat n°19

    Décrets n°600-647, partie supplémentaire.

    Date

    Juillet-décembre 1873

    Cote

    1 K 1/255

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°600-647, partie supplémentaire.
  20. Résultat n°20

    Décrets.

    Date

    Août 1790

    Cote

    1 K 1/10

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets.
  21. Résultat n°21

    Décrets n°98-121, partie supplémentaire.

    Date

    Janvier-juin 1872

    Cote

    1 K 1/233

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°98-121, partie supplémentaire.
  22. Résultat n°22

    Décrets n°69-121, partie supplémentaire.

    Date

    Janvier-juin 1872

    Cote

    1 K 1/232

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°69-121, partie supplémentaire.
  23. Résultat n°23

    Tables (COM-EXT).

    Date

    1789-1814

    Cote

    1 K 1/2

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Tables (COM-EXT).
  24. Résultat n°24

    Décrets n°131-156.

    Date

    Germinal-prairial an III

    Cote

    1 K 1/57

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°131-156.
  25. Résultat n°25

    Décrets n°1-55.

    Date

    Juin-décembre 1815

    Cote

    1 K 1/109

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°1-55.
  26. Résultat n°26

    Décrets n°1383-1414, partie principale.

    Date

    Janvier-juin 1891

    Cote

    1 K 1/330

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°1383-1414, partie principale.
  27. Résultat n°27

    Décrets n°136-173.

    Date

    Janvier-juin 1827

    Cote

    1 K 1/133

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°136-173.
  28. Résultat n°28

    Décrets n°4113-4143, partie supplémentaire.

    Date

    Juillet-décembre 1907

    Cote

    1 K 1/407

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°4113-4143, partie supplémentaire.
  29. Résultat n°29

    Décrets n°650-679.

    Date

    Janvier-juin 1824

    Cote

    1 K 1/126

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°650-679.
  30. Résultat n°30

    Décrets n°70-72quater , partie supplémentaire.

    Date

    Juillet-décembre 1911

    Cote

    1 K 1/439

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°70-72quater , partie supplémentaire.
  31. Résultat n°31

    Décrets n°241-252bis , partie supplémentaire.

    Date

    Janvier-juin 1919

    Cote

    1 K 1/477

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°241-252bis , partie supplémentaire.
  32. Résultat n°32

    Décrets n°1415-1443.

    Date

    Août-décembre 1847

    Cote

    1 K 1/179

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°1415-1443.
  33. Résultat n°33

    Marcel Déat (1894-1955).

    Date

    1ère moitié du 20e siècle

    Cote

    5 Fi 27

    • Contexte : 5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions...

    • Marcel Déat (1894-1955).

    Producteur :

    Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

  34. Résultat n°34

    Décrets n°1402-1454.

    Date

    Juillet-décembre 1866

    Cote

    1 K 1/219

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°1402-1454.
  35. Résultat n°35

    Décrets n°193-216, partie principale.

    Date

    1917

    Cote

    1 K 1/466

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°193-216, partie principale.
  36. Résultat n°36
    La propagande par l'affiche

    2 lots 2 medias

    La propagande par l'affiche

    Date

    1997, 1945

    • Contexte : Expositions des Archives départementales du Territoire...

    • La propagande par l'affiche
  37. Résultat n°37

    Décrets n°71-100.

    Date

    Janvier-juin 1826

    Cote

    1 K 1/131

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°71-100.
  38. Résultat n°38

    Décrets n°309-331, partie principale.

    Date

    Juillet-décembre 1876

    Cote

    1 K 1/270

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°309-331, partie principale.
  39. Résultat n°39

    Décrets n°1181-1217, partie principale.

    Date

    Juillet-décembre 1888

    Cote

    1 K 1/320

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°1181-1217, partie principale.
  40. Résultat n°40

    3 septembre-18 décembre 1791

    Date

    3 septembre-18 décembre 1791

    Cote

    1 K 3/9

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Collection factice de textes réglementaires
    • 3 septembre-18 décembre 1791
  41. Résultat n°41

    Décrets n°145-168, partie principale.

    Date

    1915

    Cote

    1 K 1/460

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°145-168, partie principale.
  42. Résultat n°42

    Décrets n°754-779, partie principale.

    Date

    Janvier-juin 1883

    Cote

    1 K 1/296

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°754-779, partie principale.
  43. Résultat n°43

    Décrets n°1-12ter , partie supplémentaire.

    Date

    Janvier-juin 1909

    Cote

    1 K 1/420

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°1-12ter , partie supplémentaire.
  44. Résultat n°44

    Décrets n°342-378.

    Date

    Janvier-juin 1811

    Cote

    1 K 1/97

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°342-378.
  45. Résultat n°45

    Décrets.

    Date

    Ventôse an II

    Cote

    1 K 1/49

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets.
  46. Résultat n°46

    Décrets n°457-468, partie principale.

    Date

    Janvier-juin 1928

    Cote

    1 K 1/524

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°457-468, partie principale.
  47. Résultat n°47

    Décrets n°103-124.

    Date

    Juillet-décembre 1834

    Cote

    1 K 1/145

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°103-124.
  48. Résultat n°48

    Décrets n°72 bis Biens ecclésiastiques.

    Date

    1911

    Cote

    1 K 1/434

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°72 bis Biens ecclésiastiques.
  49. Résultat n°49

    Décrets n°1067-1105.

    Date

    Janvier-juin 1844

    Cote

    1 K 1/168

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°1067-1105.
  50. Résultat n°50

    Mars-1 mai 1793

    Date

    Mars-1 mai 1793

    Cote

    1 K 3/18

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Collection factice de textes réglementaires
    • Mars-1 mai 1793
  51. Résultat n°51

    Décrets n°157-168bis, partie supplémentaire.

    Date

    Juillet-décembre 1915

    Cote

    1 K 1/458

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°157-168bis, partie supplémentaire.
  52. Résultat n°52
    Une Histoire sans histoires. Trois siècles de vie commune. Les relations entre le Territoire de Belfort et la République et canton du Jura des traités de Westphalie à nos jours.

    2 lots 2 medias

    Une Histoire sans histoires. Trois siècles de vie commune. Les relations entre le Territoire de Belfort et la République et canton du Jura des traités de Westphalie à nos jours.

    Date

    1990

    • Contexte : Expositions des Archives départementales du Territoire...

    • Une Histoire sans histoires. Trois siècles de vie commune....
  53. Résultat n°53

    Décrets.

    Date

    Brumaire an Il

    Cote

    1 K 1/45

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets.
  54. Résultat n°54

    Décrets n°469-480, partie principale.

    Date

    Juillet-décembre 1928

    Cote

    1 K 1/525

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°469-480, partie principale.
  55. Résultat n°55

    Décrets n°1056-1091, partie supplémentaire.

    Date

    Janvier-juin 1879

    Cote

    1 K 1/281

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°1056-1091, partie supplémentaire.
  56. Résultat n°56

    Décrets.

    Date

    Janvier-février 1792

    Cote

    1 K 1/29

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets.
  57. Résultat n°57

    Décrets n°205-238.

    Date

    Janvier-juin 1828

    Cote

    1 K 1/135

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°205-238.
  58. Résultat n°58

    Décrets n°13-24ter , partie supplémentaire.

    Date

    Juillet-décembre 1909

    Cote

    1 K 1/422

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°13-24ter , partie supplémentaire.
  59. Résultat n°59

    Décrets n°817-863, partie supplémentaire.

    Date

    Janvier-juin 1876

    Cote

    1 K 1/269

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°817-863, partie supplémentaire.
  60. Résultat n°60

    6 Mai-27 juin 1793

    Date

    6 Mai-27 juin 1793

    Cote

    1 K 3/19

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Collection factice de textes réglementaires
    • 6 Mai-27 juin 1793
  61. Résultat n°61

    25 juillet-3 septembre 1791

    Date

    25 juillet-3 septembre 1791

    Cote

    1 K 3/8

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Collection factice de textes réglementaires
    • 25 juillet-3 septembre 1791
  62. Résultat n°62

    Décrets n°2418-2474, partie supplémentaire.

    Date

    Janvier-juin 1892

    Cote

    1 K 1/335

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°2418-2474, partie supplémentaire.
  63. Résultat n°63

    Décrets n°1790-1835, partie principale.

    Date

    Juillet-décembre 1896

    Cote

    1 K 1/355

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°1790-1835, partie principale.
  64. Résultat n°64

    Décrets n°96bis Biens ecclésiastiques.

    Date

    1912

    Cote

    1 K 1/446

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°96bis Biens ecclésiastiques.
  65. Résultat n°65

    Décrets n°197-221.

    Date

    Juillet-décembre 1808

    Cote

    1 K 1/91

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°197-221.
  66. Résultat n°66

    Décrets n°361-372bis , partie supplémentaire.

    Date

    Janvier-juin 1924

    Cote

    1 K 1/502

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°361-372bis , partie supplémentaire.
  67. Résultat n°67

    Décrets n°427-460.

    Date

    Janvier-juin 1821

    Cote

    1 K 1/120

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°427-460.
  68. Résultat n°68

    Décrets n°48bis Biens ecclésiastiques.

    Date

    1910

    Cote

    1 K 1/430

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°48bis Biens ecclésiastiques.
  69. Résultat n°69

    Décrets n°230-259, partie supplémentaire, état n°96-124.

    Date

    1872

    Cote

    1 K 1/240

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Alsaciens-Lorrains.
    • Décrets n°230-259, partie supplémentaire, état n°96-124.
  70. Résultat n°70

    Décrets n°1604-1674.

    Date

    Juillet-décembre 1868

    Cote

    1 K 1/222

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°1604-1674.
  71. Résultat n°71

    Décrets n°217-228, partie supplémentaire.

    Date

    Janvier-juin 1918

    Cote

    1 K 1/471

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°217-228, partie supplémentaire.
  72. Résultat n°72

    Décrets n°1168-1214.

    Date

    Janvier-juin 1845

    Cote

    1 K 1/171

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°1168-1214.
  73. Résultat n°73

    Décrets n°2414-2466, partie principale.

    Date

    Janvier-juin 1903

    Cote

    1 K 1/384

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°2414-2466, partie principale.
  74. Résultat n°74

    Décrets n°260-289, partie principale.

    Date

    Juillet-décembre 1875

    Cote

    1 K 1/266

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°260-289, partie principale.
  75. Résultat n°75

    Décrets n°171-219.

    Date

    Germinal-fructidor an X

    Cote

    1 K 1/75

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°171-219.
  76. Résultat n°76

    Décrets n°337-348, partie principale.

    Date

    Janvier-juin 1923

    Cote

    1 K 1/496

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°337-348, partie principale.
  77. Résultat n°77

    Décrets n°1-37, partie principale.

    Date

    Juillet-décembre 1870

    Cote

    1 K 1/225

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°1-37, partie principale.
  78. Résultat n°78

    Décrets.

    Date

    Décembre 1790

    Cote

    1 K 1/14

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets.
  79. Résultat n°79

    Décrets n°1558-1603.

    Date

    Janvier-juin 1868

    Cote

    1 K 1/221

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°1558-1603.
  80. Résultat n°80

    Décrets n°17-37.

    Date

    Vendémiaire-ventôse an XIII

    Cote

    1 K 1/82

    • Contexte : 1 K - Lois, ordonnances, arrêtés

    • Bulletin des lois
    • Décrets n°17-37.